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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib 01 08 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
ISSOIRE
Commune
de
VERNINES
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU 01/08/2023
Étaient
présents
: Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mmes
: BEAUDONNAT
Sandrine,
RANDANNE
Caroline,
MM
:
BALLET
Sébastien,
BEAUDONNAT
Luc,
FAUGERAS
Florent,
FERRY
Denis,
MILLIROUX
Julien,
PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
Absents
:
Monsieur
BALLET
Sébastien
ayant
donné
procuration
: Mme
BEAUDONNAT
Sandrine
à Monsieur
FERRY
Denis
Références
des
Objet
des
délibérations
Vote
délibérations réf : 2023_021 | Remboursement
Transports
Scolaires
2022-2023
A
l'unanimité
réf : 2023_022 | Désignation
du
Référent
Déontologue
pour
les
élus
locaux
A
l'unanimité
réf : 2023_023
|Modifiant
la délibération
2022_044
A
l'unanimité
Assiette
des
Coupes
2023
pour
les
Forêts
relevant
du
Régime
Forestier
réf:
2023
_024| Approbation
du
Rapport
du
Commissaire-Enquêteur
pour
le
|A
l'unanimité
Déclassement
d'une
partie
de
la voie
communale
à Ribeyre
Vu
pour
être
affiché
le 03/08/2023,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L-2121-25
du
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales,
et
publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.mairie-vernines.fr
Le
procès-verbal,
conforme à l'article
L-2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
mis
à disposition
en
mairie
et publié
sur
le site
internet
communal.
À
Vernines
le
03/08/2023.
Le
Maire,
Martine
BONY