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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 21 novembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Justice et droit,
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
ISSOIRE
Commune
de
VERNINES
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU 21/11/2023
Étaient
présents
: Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mmes
: BEAUDONNAT
Sandrine,
RANDANNE
Caroline,
MM
: BEAUDONNAT
Luc,
FAUGERAS
Florent,
MILLIROUX
Julien,
PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
Absents
: Absent(s)
ayant
donné
procuration
: M.
FERRY
Denis
à Mme
BEAUDONNAT
Sandrine
Références
des
Objet
des
délibérations
Vote
délibérations réf : 2023 041 | Terrain
ZM
195
p
A
l'unanimité
réf : 2023 _042 | Budget
Commune
: Créances
Admises
en Non
Valeur
A
l'unanimité
réf : 2023 _043 | Budget
Communal
: Provision
pour
Créances
Irrécouvrables
A
l'unanimité
réf : 2023 _044 | Adhésion
au
Pôle
Santé
au
Travail
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction |
A
l'unanimité
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
réf:2023
045|Mandat
au
Centre
de
Gestion
FPT
63
pour
l'engagement
d'une | À
l'unanimité
négociation
en
vue
de
conclure
un
accord
coljectif dans
le domaine
de
la protection
sociale
complémentaire
Garantie
Prévoyance
réf:2023
046|Protection
Sociale
Complémentaire
:
Mandatement
du
Centre
de
|A
l'unanimité
Gestion
FPT
63
pour
lancer
une
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
en
matière
de
prévoyance
réf : 2023
047
|Participation
Financière
au
Fonds
Solidarité
Logement
FSL
-
Année | A l'unanimité
2023
réf: 2023 048 | Bail
à Ferme
: ZA
1, ZA
5, ZC
13, ZE
56,
ZL
24, ZL
120,
ZL
54,
A
l'unanimité
réf : 2023
049 | Adduction
d'Eau
- Parcelle
Agricole
A
l'unanimité
Vu
pour
être
affiché
le 27/11/2023,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L-2121-25
du
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales,
et
publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.mairie-vernines.fr
Le
procès-verbal,
conforme
à
l'article
L-2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
mis
à disposition
en
mairie
et publié
sur
le site
internet
communal.
À
Vernines
le
27/11/2023.
Le
Maire,
Martine
BONY