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Convocation - Convocation ODJ CM 25 06 24
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 28 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 28 04 26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mesdames Messieurs les Élus membres du Conseil
Municipal
Châteauneuf-les-Martigues, le 21 avril 2026
Chères et chers collègues,
Nous vous demandons d’assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra :
Le mardi 28 avril 2026
à 18h00
Salle du Conseil municipal
selon l’ordre du jour et la note de synthèse générale ci-joints.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, chères et chers collègues, mes bien sincères salutations.
Roland MOUREN
Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Vice-Président de la Métropole SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 avril 2026
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Lancement d'un marché de mise à disposition de
matériels d’impression avec prestations associées
pour les écoles et les services municipaux
COMMANDE PUBLIQUE
2 Lancement d'un appel d'offres pour un marché de
fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de
petits matériels pour les services de la collectivité
COMMANDE PUBLIQUE
3 Mandat pour le lancement d'une procédure de mise
en concurrence visant à conclure un contrat groupe
d'assurance statutaire
COMMANDE PUBLIQUE
4 Dénomination de voies communales ouvertes à la
circulation et longueur de la voirie communale
DOMAINE ET PATRIMOINE
5 Désaffectation et déclassement d'une partie de la
parcelle BV 211p sise lieu-dit "La Moute Sud" à
Châteauneuf-les-Martigues
URBANISME
6 Incorporation d'un bien immobilier vacant sans
maître, sis Chemin du Tholonet, parcelle cadastrée
section AZ 52 dans le domaine privé de la commune.
DOMAINE ET PATRIMOINE
7 Fixation des indemnités de fonction du Maire et des
Adjoints
FONCTION PUBLIQUE
8 Majoration des indemnités de fonction du Maire et
des Adjoints
FONCTION PUBLIQUE
9 Autorisation d'attribution d'un véhicule avec remisage
à domicile au Maire
FONCTION PUBLIQUE
10 Affiliation volontaire au Centre Départemental de
Gestion des Bouches-du-Rhône
FONCTION PUBLIQUE
11 Définition des lieux de réunion des séances du
conseil municipal de la commune de Châteauneuf-
les-Martigues
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
12 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
13 Désignation d'un Référent Déontologue pour les élus
locaux et adhésion à la mission d'assistance et de
conseil proposée par le CDG 13
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
14 Création des commissions municipales et désignation
des représentants
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
15 Création de la Commission Consultative du Conseil
Municipal des Jeunes
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE 16 Création de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
17 Désignation des représentants au sein de la
Commission Consultative du Marché Hebdomadaire
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
18 Création d'une commission communale consultative
pour l'attribution des autorisations temporaires
d'occupation du domaine public en vue d'une
exploitation économique
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
19 Désignation du représentant titulaire et du suppléant
de la commune au Conseil Intercommunal de
Sécurité et de Prévention de la Délinquance
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
20 Désignation du correspondant défense au sein du
conseil municipal
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
21 Désignation d'un représentant de la commune au
sein de l'Association de la Prévention Routière
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
22 Désignation des représentants de la commune au
sein du Conseil d'Administration du collège Les
Amandeirets
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
23 Désignation des représentant de la commune au sein
du Comité de Gestion du Massif Côte Bleue
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
24 Désignation des représentants au sein de la
Commission de suivi de site des établissements
TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE et
GEOSEL MANOSQUE
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
25 Commission Communale des Impôts Directs INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
26 Adoption du règlement budgétaire et financier FINANCES LOCALES
27 Demande de subvention auprès du Département des
Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'aide pour
l'accessibilité des services publics aux personnes à
mobilité réduite.
FINANCES LOCALES
28 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre
des travaux de proximités 2026 pour l'opération de
mise en conformité des gymnases le COSEC et de la
Plaine des Sports
FINANCES LOCALES
29 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre
des travaux de proximités 2026 pour l'opération de
réhabilitation de l'école Jean Jaurès
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30 Tarification de la manifestation sportive "COLOR
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31 Tarification stages sensations été 2026 FINANCES LOCALES
Communication au Conseil Municipal des décisions
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Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier
Conseil Municipal
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