Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 28 04 26
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 08 04 25
Convocation - Convocation ODJ CM 25 06 24
Conseil Municipal - Extraits Délib 04 03 25
Convocation - Convocation ODJ CM 04 11 25
Note de Synthèse - Note de Synthese Générale CM 04 03 25
Convocation - Convocation Conseil Municipal ODJ 05 06 26
Convocation - Convocation Conseil Municipal 09 04 24
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 01 07 25
Ordre du Jour - ODJ 27 09 22
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 04 03 25
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 04 03 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
Mesdames Messieurs les Élus membres du Conseil
Municipal
Châteauneuf-les-Martigues, le 25 février 2025
Chères et chers collègues,
Nous vous demandons d’assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra :
Le mardi 04 mars 2025
à 18h00
Salle du Conseil municipal
selon l’ordre du jour et la note de synthèse générale ci-joints.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, chères et chers collègues, mes bien sincères salutations.
Roland MOUREN
Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Vice-Président de la Métropole SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 mars 2025
ORDRE DU JOUR
N° Objet Thèmes
1 Approbation de l’adhésion de la commune de
Châteauneuf-les-Martigues au groupement de
commandes permanent en vue de la passation de
marchés publics sur la thématique de « la prévention
et la protection des risques » entre la Métropole Aix-
Marseille-Provence et des communes de l’aire
métropolitaine ainsi que leurs EPA et EPIC et
signature de la convention constitutive du
groupement de commandes avec la Métropole Aix-
Marseille Provence
COMMANDE PUBLIQUE
2 Vente à Monsieur et Madame PICONE Alain de la
parcelle BE 84 sise lieu-dit "Le Coussous"
DOMAINE ET PATRIMOINE
3 Vente à Monsieur et Madame TARDITI Roger d'une
partie de la parcelle BL 88 sise lieu-dit "Le Village
Sud"
DOMAINE ET PATRIMOINE
4 Vente à Monsieur REBUFFAT Valentin des parcelles
BM N° 146, BM N° 381 et d'une partie de la BM
N°380 sise lieu-dit "Village Sud"
DOMAINE ET PATRIMOINE
5 Vente à Monsieur TARDIF Bernard de la parcelle BE
N°139p sise Chemin des Amandeirets
DOMAINE ET PATRIMOINE
6 Vente à Monsieur FABBRI Romain des parcelles AD
N° 97 et AD N° 100 sise au lieu-dit " La Moute Nord"
DOMAINE ET PATRIMOINE
7 Rétrocession à la commune du poteau incendie privé
CHM-0582-P à titre grâcieux par Mme CORNOT
Bernadette
DOMAINE ET PATRIMOINE
8 Avis sur l 'achat de la parcelle cadastrée AR 66 dans
le secteur des Courrens et de la parcelle cadastrée
AT 14 lieu-dit "Sargas" à Châteauneuf-les-Martigues
par le Conservatoire du Littoral
DOMAINE ET PATRIMOINE
9 Etat annuel des indemnités des élus municipaux pour
l'année 2024
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
10 Information au conseil municipal - Octroi de la
protection fonctionnelle à Monsieur Jean-Baptiste
SAGLIETTI, 1er adjoint au Maire
INSTITUTIONS ET VIE
PUBLIQUE
11 Débat d'Orientation Budgétaire 2025 FINANCES LOCALES
12 Modalités des durées d'amortissement des
immobilisations corporelles et incorporelles
FINANCES LOCALES
13 Demande de subvention auprès du Conseil Régional
au titre du dispositif "Nos communes d'abord" pour
FINANCES LOCALES l'opération spécifique concernant la réhabilitation d'un
hangar en salle de sports de combat
14 Demande de subvention auprès du Conseil
départemental des Bouches-du-Rhône pour les
travaux de proximité 2025
FINANCES LOCALES
15 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône pour les
travaux de proximité 2025 - version jeunesse
FINANCES LOCALES
16 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre
du dispositif d’aide du département aux équipements
pour la sécurité publique pour le changement et
l’évolution des performances du serveur du centre de
supervision urbain de la commune de Châteauneuf-
les-Martigues.
FINANCES LOCALES
17 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre
du dispositif « classes numériques » pour l’acquisition
de chariots mobiles pour les écoles élémentaires de
la commune de Châteauneuf-les-Martigues
FINANCES LOCALES
18 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du
dispositif Fonds Départemental d'Aide au
Développement Local 2025
FINANCES LOCALES
19 Aide exceptionnelle du Conseil du Département des
Bouches-du-Rhône pour l'accessibilité des services
public aux personnes a mobilité réduite
FINANCES LOCALES
20 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre
du dispositif pour la modernisation du réseau
d’éclairage public par la pose de matériel à haute
performance énergétique
FINANCES LOCALES
21 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre
du dispositif d’aide à la transition énergétique pour
l’acquisition de véhicules électriques sur de la
commune de Châteauneuf-les-Martigues
FINANCES LOCALES
22 Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du
dispositif Aide au Développement de la Pratique
Culturelle et Artistique 2025.
FINANCES LOCALES
23 Garantie d'emprunt de la commune pour un prêt
P.L.S de 282 436 € contracter par la société UNICIL
auprès de la caisse des dépôts et consignations pour
le programme "LE MAS BLANC" pour 3 logements
FINANCES LOCALES
24 Tarifs des services publics et occupation du domaine
public 2025
FINANCES LOCALES
Communication au Conseil Municipal des décisions
prises dans le cadre des délégations accordées au
Maire par le Conseil Municipal depuis le dernier
Conseil Municipal
Institutions et Vie Publiques Questions écrites de l’opposition Institutions et Vie Publiques
Remerciements Institutions et Vie Publiques