Arrêté - 2025 381 ARR Marche de Noel

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Arrêté - 2025 381 ARR Marche de Noel Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Arrêté - 2025 381 ARR Marche de Noel)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit, 2025/361

Numéro : 2025-381

Codification acte : 6.4

ARRETE MUNICIPAL

Objet : Marché de Noël - 42160 Andrézieux-Bouthéon - CTM

Le Maire de la Ville d’Andrézieux-Bouthéon,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1, L2212-2, et L2213-1 à L 2213-4,

VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-1, R.411-7 et R.411-8, et R.411-25 modifiés, ainsi que l’article R.411-21-1, définissant les pouvoirs de police de l’autorité compétente pour prévenir un danger sur une voie,

VU la demande du Centre Technique Municipal en date du mercredi 26 novembre 2025.

CONSIDERANT la nécessité d’occuper le domaine public sur la place du Forez, la rue Jean Martouret, rue des Cèdres, rue Aristide Briand, rue Fernand Bonis et rue du 19 Mars 1962 à l’occasion du marché de Noël à Andrézieux-Bouthéon, du mercredi 3 décembre 2025 au dimanche 7 décembre 2025.

ARRETE

Article 1 : Le Centre Technique Municipal d’Andrézieux-Bouthéon est autorisé à occuper le domaine public sur la place du Forez, la rue Jean Martouret, rue des Cèdres, rue Aristide Briand, rue Fernand Bonis et rue du 19 Mars 1962 à l’occasion du marché de Noël à Andrézieux-Bouthéon, du mercredi 3 décembre 2025 au dimanche 7 décembre 2025.

Durée de l’évènement : 5 jours

Article 2 : Le stationnement est interdit et s’étend à toute la place du Forez en fonction de l’avancement du montage des chapiteaux entre le mercredi 3 décembre 2025 07H00 au dimanche 7 décembre 2025 17H00.

La circulation autour de la place du Forez est interdite entre le magasin Vival et opticien Kris à partir du mercredi 3 décembre 2025 07h00 jusqu’au dimanche 7 décembre 2025 17H00.

L’interdiction de circuler autour de la place du Forez s’étend à toute la place et à la rue Jean Martouret entre la place du Forez et le carrefour avec la rue Marcellin Girinon à partir du jeudi 4 décembre 2025 08H00 jusqu’au dimanche 7 décembre 2025 17H00.

Le stationnement et la circulation sont interdits rue du 19 Mars 1962, rue Aristide Briand entre le carrefour avec la rue des Cèdres et la place du Forez, rue Fernand Bonis entre la place du Forez et le carrefour avec la rue du 19 Mars 1962 à partir du jeudi 4 décembre 2025 08H00 jusqu’au dimanche 7 décembre 2025 17h00.Le stationnement et la circulation sont interdits rue des Cèdres à partir du vendredi 5 décembre 2025 19h00 jusqu’au dimanche 7 décembre 2025 17h00 ainsi que le parking Place des Cèdres qui est réservé aux exposants.

Article 3 : Les rues sont barrées à l’aide de GBA béton, barrières amovibles et véhicules de la police municipale.

La circulation est interdite avenue du Parc à partir de la rue des Cèdres jusqu’au croisement avec la rue Charles de Gaulle et la Place du Forez.

Article 4 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constatées par procès- verbaux et les véhicules en infraction sont mis en fourrière ou déplacés aux frais de leur propriétaire.

Article 5 : Le pétitionnaire dispose d’un délai de deux mois à partir de la notification du présent arrêté pour déposer un éventuel recours auprès du Tribunal Administratif de Lyon.

Article 6 : Ampliation du présent arrêté est adressée à :

➢ Madame la Préfète de la Loire,

➢ Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie d’Andrézieux-Bouthéon, ➢ Monsieur Le Chef de Service de la Police Municipale,

➢ Monsieur Le Directeur du Pôle Aménagements Urbains et des Service Techniques d’Andrézieux-Bouthéon,

➢ Monsieur le Chef de Service du Pôle Logistique et Manifestations d’Andrézieux- Bouthéon,

➢ STAS

Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le jeudi 27 novembre 2025

Le Maire

François DRIOL

« Par délégation du Maire Madame Pascale DUMAZET Adjointe Cadre de Vie »