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Document publié le Lundi 8 avril 2013 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre jour 08 04 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Jeunesse,
Le Tignet, le 02/04/2013
Chères Mesdames, Chers Messieurs, j’ai l’honneur de vous inviter à un Conseil Municipal le :
Lundi 8 avril 2013 à 19 heures
dans la Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Appel des membres
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil précédent
FINANCES
- 2013.005 : Compte administratif 2012 – Budget Principal
- 2013.006 : Compte administratif 2012 – Budget Cimetière
- 2013.007 : Compte de gestion 2012 – Budget Principal
- 2013.008 : Compte de gestion 2012 – Budget Cimetière
- 2013.009 : Affectation de résultats – Budget Principal
- 2013.010 : Affectation de résultats – Budget Cimetière
- 2013.011 : Taux des taxes communales 2013
- 2013.012 : Budget Primitif – Budget Principal
- 2013.013 : Budget Primitif – Budget Cimetière
- 2013.014 : Bilan Cessions Acquisitions 2012
- 2013.015 : Subventions aux associations
- 2013.016 : Fixation du montant des loyers des deux logements sociaux du Vieux Village
- 2013.017 : Réactualisation du prix de vente des terrains communaux
- 2013.018 : Demande de subvention pour l’équipement d’une caméra de vidéoprotection sur le plateau sportif
- 2013.019 : Demande de subvention pour l’éclairage de deux courts de tennis
DIVERS
- 2013.020 : Report de la date d’effet de la réforme portant sur les rythmes scolaires
QUESTIONS DIVERSES
LE MAIRE
François BALAZUN