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Compte-Rendu - ordre jour 29 04 2011
Document publié le Jeudi 21 avril 2011 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ordre jour 29 04 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Économie et finances,
Le Tignet, le 21 avril 2011
Chères Mesdames, Chers Messieurs, j’ai l’honneur de vous inviter à un Conseil Municipal le :
Vendredi 29 avril 2011 à 19 heures
dans la Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Appel des membres
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil précédent
URBANISME
2011/009 – Vente d’une parcelle communale cadastrée section A n°629
2011/010 – Baptême d’un chemin rural « Chemin de la Font du Noyer »
2011/011 – Pouvoir au Maire pour représenter la commune dans la copropriété Commune/Graille
2011/012 – Travaux d’amélioration d’esthétique des réseaux aériens Quartier du Flaquier
FINANCES
2011/013 – Compte administratif 2010 – Budget principal
2011/014 – Compte administratif 2010 – Budget cimetière
2011/015 – Compte de gestion 2010 – Budget principal
2011/016 – Compte de gestion 2010 – Budget cimetière
2010/017 – Affectation de résultats – Budget principal
2010/018 – Affectation de résultats – Budget cimetière
2010/019 – Taux taxes communales 2011
2010/020 – Budget primitif – Budget principal
2010/021 – Budget primitif – Budget cimetière
2010/022 – Bilan cession acquisitions 2010
2010/023 – Révision tarifs cimetière
PERSONNEL
2011/024 – Mise en place d’un règlement de formation
2011/025 – Mise en place du plan de formation 2011
DIVERS
2011/026 – Adhésions et retrait 2010 au Sictiam
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Dominique Jacques BEGARD