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Compte-Rendu - ordre jour 20 02 2012B
Document publié le Mercredi 15 février 2012 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ordre jour 20 02 2012B)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Jeunesse,
Le Tignet, le 15 février 2012
Chères Mesdames, Chers Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à un Conseil Municipal le :
Lundi 20 février 2012 à 19 heures
dans la Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
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- Appel des membres
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil précédent
URBANISME
2012/001 – Autorisation au Maire pour échange terrain au sentier des Laurents
FINANCES
2012/002 – Autorisation au Maire pour signature avenant au marché à bons de commande bureau d’études
2012/003 – Autorisation signature transaction entre la commune et la Société GLAVURDIC
2012/004 – Garantie d’emprunt accordée à la R.E.C.B
2012/005 – Rétrocession concession Mme CONDOMITTI
2012/006 – Demande de subvention du Conseil Général à la Mission Locale
QUESTIONS DIVERSES
Le 1er Adjoint au Maire
François BALAZUN