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Déliberation - 20261026 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 26 octobre 2026 par la commune de Valla-en-Gier.
Lien du pdf (Déliberation - 20261026 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS –
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2026
2026-054 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2025
Adopté à l’unanimité.
2026-055 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 2025
Adopté à l’unanimité.
2026-056 ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES PARCELLES AD 169 ET AD 171 APPARTENANT A MONSIEUR LACOUR PHILIPPE – 2091 ROUTE DE LA VALLA
Adopté à l’unanimité.
2026-057 RÉNOVATION INTÈRIEURE DE L’ÉGLISE – LOT N°04 – ÉLECTRICITÉ – DEVIS COMPLÉMENTAIRES
Adopté à l’unanimité.
2026-058 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET COMMUNAL Adopté à l’unanimité.
2026-059 SPONSORS BULLETIN MUNICIPAL – DÉTERMINATION DES TARIFS Adopté à l’unanimité.
2026-060 APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2027-2031 ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE DE LA LOIRE (CAF), LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS DU GIER (SIPG), SES 21 COMMUNES MEMBRES ET LA COMMUNE DE LORETTE Adopté à l’unanimité.
2026-061 SIEL – ECLAIRAGE – ÉGLISE
Adopté à l’unanimité.
Affiché en mairie et mis sur en ligne sur http://www.la-valla-en-gier.fr/ le 26/10/2026