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Déliberation - 69
Déliberation - 69 d1445939632895 383
Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 69 d1445939632895 383)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 16 octobre 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 06/10/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 19/10/2015
SEANCE DU 12 OCTOBRE 2015
Délibération n° D-2015-383
Biodiversité - Convention de partenariat avec le CNRS pour
l'étude de faune sauvage en milieu urbain
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Valérie BELY- VOLLAND, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN. CONSEIL MUNICIPAL DU 12 octobre 2015
Délibération n° D-2015-383
Direction de Projet Environnement et
Handicap
Biodiversité - Convention de partenariat avec le
CNRS pour l’étude de faune sauvage en milieu
urbain
Monsieur Michel PAILLEY, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Considérant la Stratégie Nationale de la Biodiversité et particulièrement l’objectif 18 : Développer la
recherche, organiser et pérenniser la production, l’analyse, le partage et la diffusion des connaissances et
l’objectif 19 : Améliorer l’expertise afin de renforcer la capacité à anticiper et à agir, en s’appuyant sur
toutes les connaissances,
Considérant le plan d’actions biodiversité 2013-2017 de la Ville, adopté en Conseil municipal à
l’unanimité le 15 novembre 2013, qui vise à assurer la fonctionnalité de la Trame Verte et Bleue locale.
L’objectif stratégique 7 « Gouvernance et mobilisation territoriale » de ce plan, vise plus particulièrement
à développer des partenariats avec les acteurs du territoire permettant une meilleure connaissance et
protection de la biodiversité, et également des mutualisations d’actions.
Dans ce cadre, la Ville de Niort poursuit son effort de mieux connaitre la biodiversité et souhaite
encourager les démarches innovantes sur le territoire en matière de biodiversité.
De son côté, le Centre d’Etudes Biologiques de Chizé, laboratoire du CNRS, développe avec le soutien
financier de la région Poitou-Charentes et du Conseil Départemental des Deux-Sèvres, un projet qui vise
à comprendre l’impact de l’urbanisation sur les animaux sauvages. Plusieurs espèces (oiseaux,
amphibiens, reptiles) peuvent être considérées comme des espèces sentinelles. L’étude porte donc sur
des suivis de population, et plus particulièrement du Moineau domestique, des Mésanges et du Lézard
des murailles, sur 5 ans en milieu urbain (en l’occurrence Niort) et en milieu rural. Ce projet permettra de
comprendre si l’urbanisation affecte la faune du Poitou-Charentes.
La Ville de Niort et le Centre d’Etudes Biologiques de Chizé (CNRS) ont déjà formalisé leur partenariat
par le biais d’une convention approuvée en Conseil municipal le 29 avril 2013 qui prendra fin le 30
septembre 2015. Il est proposé de poursuivre ce partenariat par le biais d’une seconde convention qui
fixera les modalités d’installation des nichoirs sur des bâtiments et sites municipaux, et le partage
d’informations sur les résultats de l’étude.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention de partenariat pour l’étude de faune sauvage en milieu urbain ; - autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à la signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Michel PAILLEY