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Arrêté - 2025 595
Déliberation - 20110216
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20110216)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Animaux,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 3 mai 2011
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 16 mai 2011
SEANCE DU 9 MAI 2011
A N A L Y S E D E L A B I O D I V E R S I T E A N I O R T .
P R O P O S I T I O N D E P L A N D E G E S T I O N E T
V A L O R I S A T I O N D E S R E S U L T A T S . A V E N A N T
N ° 2
Accusé de réception de la préfecture en date du
vendredi 13 mai 2011
Président :
M. Pascal DUFORESTEL, 1er Adjoint
Présents :
Adjoints :
M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean-Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD -
Secrétaire de séance : - Mme Nathalie SEGUIN
Excusés ayant donné pouvoir :
- Annie COUTUREAU donne pouvoir à Hüseyin YILDIZ
- Alain BAUDIN donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD jusqu’à 19h35 (son arrivée) - Guillaume JUIN donne pouvoir à Michel PAILLEY
- Nicole IZORE donne pouvoir à Jacques TAPIN
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS
- Elsie COLAS donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD à partir de 19h35.
Excusés :
- Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Conseillers :
- Mme Maryvonne ARDOUIN CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2011
DELIBERATION D20110215
DIRECTION DE PROJET AGENDA
21
ANALYSE DE LA BIODIVERSITE A NIORT. PROPOSITION DE PLAN
DE GESTION ET VALORISATION DES RESULTATS. AVENANT N°2
Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Le marché concernant la réalisation du diagnostic de la diversité des milieux, de la faune et de la flore à Niort, la rédaction de proposition d’un plan de gestion des différents milieux a été confié au Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres (GODS) et à Deux-Sèvres Nature et Environnement (DSNE).
Au cours de la réalisation de la 3ème phase du diagnostic de la biodiversité de la Ville de Niort, à savoir l’élaboration du plan d’actions pluriannuel, l’association Deux-Sèvres Nature Environnement et le Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres seront amenés à rencontrer certains services de la Ville ainsi que l’ensemble des partenaires externes à la démarche, particulièrement sur le volet identification et mise en place de la Trame Verte et Bleue. Ces temps de travail engendreront une quantité de données à traiter supérieures à ce qui avait été envisagé.
Il est donc nécessaire de conclure un avenant avec GODS et DSNE, titulaires du marché pour prolonger les délais d’exécution de 1 mois et demi.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n° 2 ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à le signer.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Nicole GRAVAT