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Convocation - Convocation+du+CM+du+08 04
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+CM+du+08 04)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Déparftment de l'Aveyron
© MAIRIE
de à FLAGNAC FLAGNAC Tél :05.65.64.01.06 Mail : Mairie@flagnac.fr
Flagnac le 25 mars 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 8 avril 2024 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1:-Validation du procès-verbal de la réunion du 19/02/2024,
> 2 :-Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal, 3-FINANCES-BUDGETS :
Présentation du bilan financier de la commune faite par Mme Régi (Conseillère aux Décideurs Locaux).
> 3-1: Bilan des indemnités des élus,
> 3-2: Vote des taux de la fiscalité communale,
> 3-3 : Présentation et vote de la participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles,
> 3-4: Participation financière à « Familles Rurales Aveyron »,
> 3-5 : Attribution de subventions aux associations,
> 3-6 : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP), > 3-7 : Approbation du rapport de la CLECT du 03/04/2024 : Transfert contribution financement SDIS
> 3-8 : Présentation et vote du Budget Primitif Principal 2024,
> 3-9 : Présentation et vote du Budget Primitif Photovoltaïque 2024,
> 3-10 : Fongibilité des crédits du budget principal pour l’année 2024, 4-INTERCOMMUNALITE :
> 4-1: Modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme valant programme local de l’habitat : consultation des personnes publiques associées,
5-PATRIMOINE :
> 5-1: Acquisition par la commune de la parcelle B 257 à Flagnac,
> 5-2: Proposition de vente par un particulier des parcelles B 60, 61 et 3002 situées Rue et Place de la Fontaine,
> 5-3: Vente de la parcelle B188 située rue de la poste et appartenant à la commune, > 5-4: Mise à disposition du Champ Grand pour test d’une aire de stationnement à l’association « Hier un village » saison 2024,
6-COMMANDE PUBLIQUE :
> 6-1 : Opération 241 — Agnac RD580 et Place de l’Eglise - Sécurisation des abords de l’école d’Agnac et aménagement paysager d’espaces publics résilients : AVENANT au Marché n° 2023-01 7-DIVERS :
> 7-1 : Informations diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
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