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Conseil Municipal - Liste+délibération+du+CM+du+08 04
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+délibération+du+CM+du+08 04)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
VA FLAGNAGT — = LE
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
Du 08/04/2024
L'an deux mil vingt-quatre le 8 avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de la Commune de FLAGNAC, dûment convoqué le 2 avril 2024, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur L'ANTUEJOUL Olivier, Maire.
Mombre de conseillers en exercice : 15
Présents 13 : BEUGNET Philippe- CERLES Coralie- CERLES-BOUSQUET Irène- COITE Josiane - DALMON
Maryline- DELAGNES Agnès- DOMERGUE François- FAUGIERE Sandrine- GARCIA Frédéric- HAZARD Christine- LANTUEJOUL Olivier- PUECH Véronique- SOULIE Serge. Excusés 1 : TIEULIE Pierre.
A bsent 1 : DALMON Claude.
Szcrétaire de séance : SOULIE Serge
Date de convocation : 02/04/2024 Date d'affichage : 11/04/2024
12-2024 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2024 Approuvée
13-2024 Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles Approuvée
Participation au prix de journée du centre aéré de l’association Approuvée
14-2024 « FAMILLES RURALES AVEYRON DECAZEVILLE »
15-2024 Subventions aux associations pour l’année 2024 Approuvée
Approbation du rapport de la CLECT du 03/04/2024 : Transfert de la Approuvée
contribution au financement du SDIS — Evaluation des charges
16-2024 transférées
17-2024 | Vote du budget primitif principal 2024 Approuvée
18-2024 Vote du budget primitif photovoltaïque 2024 Approuvée
Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Approuvée
19-2024 avec la nomenclature MS7 pour l’année 2024
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme valant Approuvée
programme local de l'habitat — consultation des personnes publiques
20-2024 associées
Acquisition par la commune des parcelles B 60 et 61 sis rue de la Approuvée
21-2024 Fontaine et parcelle B 3002 sis Place de la Fontaine
22-2024 Acquisition par la commune de la parcelle B 257 à Flagnac Approuvée
23-2024 Cession par la commune de la parcelle B 188 située Rue de la Poste Approuvée
Mise à disposition d’un terrain communal à l’association « Hier un Approuvée
24-2024 village »
Marché n° 2023-1 Opération 241 : Agnac RD 580 et Place de l'Eglise — Approuvée
Sécurisation des abords de l’école et aménagement paysager d’espaces
25-2024 publics résilients - Avenant n°3
MAIRIE -— 3 Place de l’Eglise — 12300 FLAGNAC Tél : 05 65 64 O1 06 Email : mairie@flagnac.fr