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Déliberation - DEL 2024 45 ACHAT LIVRES S. CASERIS
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 45 ACHAT LIVRES S. CASERIS)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
DATE DE
CONVOCATION
07/06/2024
DATE D’AFFICHAGE
07/06/2024
DATE AFFICHAGE DE LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
15/06/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 22
VOTANTS : 27
PRÉSENTS :
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2024/45
L'an deux mille vingt quatre
Le treize juin à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 7 juin 2024 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
Serge CASERIS, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT, Christèle
COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine MARCHAND,
Claudette DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Pascal CRINCKET, Janick
CHEVALIER, Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT, Paul BITAUD, Céline BRUISSON, Bruno
PAUL-DAUPHIN, Sylviane COLLES, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane
LEDOUX, Marc LAUG, Françoise HALOT
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS: Aline BILLET donne pouvoir à Sandrine
MARCHAND, Martine POYER donne pouvoir à Pascal CRINCKET, Élisabeth GANDY
donne pouvoir à Bruno PAUL-DAUPHIN, Michel MONTFERME donne pouvoir à Didier
KENISBERG, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Emilie DELAS
EST SORTI DE LA SALLE : Serge CASERIS,
ABSENT : Monique CARUSO,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Olivier ROBERT
OBJET : ACHAT LIVRES S. CASERIS
Réuni sous la présidence de Mme Emilie DELAS afin de délibérer sur l'achat des livres de Serge CASERIS, Maire, qui s’est retiré au moment du vote,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code général des collectivités territoriales ;:
CONSIDERANT que la Ville avait coutume de remettre un objet souvenir symbolique en diverses occasions : mariages, visites ou départ de personnalités, distinctions ;
CONSIDERANT que la ville a précédemment acquit plusieurs exemplaires du livre sur l’histoire du Mesnil-le-Roi « Le Mesnil le Roi — Histoires et anecdotes villageoises » écrit par M. CASERIS, paru en 2000 ;
CONSIDERANT que la commune n’a plus d'exemplaires à offrir ;
CONSIDERANT que l’auteur étant maire en exercice, il convient que le Conseil confirme qu'il n'existe pas de conflit d'intérêt et se prononce sur l'acquisition de ce livre.
CONSIDERANT que M. Serge CASERIS est sorti de la salle lors de la présentation de ce point et de son vote ;
ENTENDU l'exposé du rapporteur,
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20240626-DEL2024-45-DE
Date de réception préfecture : 26/06/2024 Après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (4 Abstentions : S. LEDOUX, F. HALOT, A-L AUFFRET, M. LAUG),
DECIDE d'acquérir 200 exemplaires du livre « Le Mesnil le Roi — Histoires et anecdotes villageoises » de Serge CASERIS pour un montant TTC de 2 100€.
PRECISE que Serge CASERIS cède ses droits d'auteur pour un tirage de 200 exemplaires, facturés directement à la commune par l’imprimeur.
Pour extrait conforme,
Le jre
sposes
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20240626-DEL2024-45-DE
Date de réception préfecture : 26/06/2024