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Procès Verbal - PV CM 27.06.23
Procès Verbal - PV CM 27.05.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 27.05.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Transports,
(
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
#29
"
"
présents
: 22
N
ï
ñ
ayant
donné
pouvoir
_: 06
Ville de
Champagnole
Ft
vous
28
39300)
\
Coeur du
ua
Date
de
la convocation
: 21
mai
2025
PRÉSENTS
: M.
SAILLARD,
Maire,
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID-ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
CUSENIER,
M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
Mme
ROYET
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
Mme
DOUARD,
Mme
SEKER,
M.BOURNY,
M.CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIEMARD.
EXCUSÉS
:
MmeGOBET
donne
pouvoir
à
Mme
VERNIER-THIERMARD,
Mme
DELACROIX
donne
pouvoir
à
Mme
DAVID-ROUSSEAU,
M.
BONJOUR
donne
pouvoir
à
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
FILIPPI
donne
pouvoir
à
Mme
BENOIT,
M.
BINDA
donne
pouvoir
à
M.
SAILLARD,
M.
OLIVIER
donne
pouvoir
à Mme
ROUSSEL,
M.
MIGNOTTE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
GIROD. ke
eee
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le Maire.-
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le Maire.-
Vous
avez
reçu
l’ordre
du jour
en temps
et en
heure.
Je vous
fais également
passer
la liste
d’émargement.
Je
vous
propose
un
ajout
de
dernière
minute
à l’ordre
du jour
avec
un
point
sur une
vente
aux
enchères
qui
a été
réalisée.
J’ai
droit
de
signature
pour
vendre
des
biens
jusqu’à
4 600
euros,
mais
Flavien
a vendu
une
vieille
tondeuse
4
631
euros,
donc
pour
30
euros,
nous
devons
délibérer
au
Conseil
municipal
pour
pouvoir
la
vendre.
Êtes-vous
d’accord
?
Sans
quoi,
nous
serons
dans
l'obligation
de
la vendre
moins
de
4
600
euros.
(Les
membres
de
l'instance
acceptent
l'ajout
de
la délibération
6b)
Nous
avions
mis
au
budget
l’achat
d’une
tondeuse
automatique
aux
Louataux,
puis
aux
aciéries.
Celle
des
Louataux
est
opérationnelle,
c’est
une
tondeuse
automatique
qui
fait
les
deux
stades
de
rugby,
qui
vient
se
garer
pour
se
recharger
et qui
repart
de
façon
autonome.
Nous
n'avons
donc
plus
besoin
de
mettre
quelqu'un.
Nous
vendons
ainsi
une
grosse
tondeuse
à quatre
roues
que
nous
avions
achetée
en
2006
et qui
fonctionne
encore.
Nous
l’avons
bien
amortie
et Flavien
l’a vendu
4 631
euros.
Je
vous
demande
donc
d’adopter
l’ordre
du
jour
avec
le
point
sur
la
vente
de
cette
tondeuse.
ke ke
Remerciements
et communications
diverses
&
it:
M.
le
Maire.-
Nous
avons
reçu
les
remerciements
du
Club
de
Football
pour
avoir
accueilli
la
finale
départementale
féminine
du
Festival
U13
Pitch
au
complexe
sportif
des
Louataux
de
Champagnole.
L’Amicale
Boule
de
Champagnole
nous
remercie
également
pour
l'attribution
de
subvention
pour
le fonctionnement
du
club.
Enfin,
Monsieur
Jacques
RUTY,
Vice-Président
de
l’ensemble
de
la
Team
du
défi
de
«l'Ain
Possible
»
vous
remercie
pour
le
soutien
moral,
logistique
et/ou
financier
pour
cette
deuxième
édition,
qui
s’est
déroulée
ici
il y a peu.
SK
AR
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Arrêtés
: Arrêté
fixant
les
tarifs
applicables
aux
usagers
de
l’École
municipale
de
Musique
Renonciations
au
droit
de
préemption
:
* __
Propriété
de
Monsieur
EL
BOUKHRISSI
Farid
et
Madame
ACHEBOUNE
Ikram
-
Section
AI
n°
3
- 16
rue
de
la
Liberté
+
Propriété
appartenant
à
la
SARL
JURASIEGES
PRODUCTION
- Section
AS
n°
220
-
9007
chemin
du
Mont-Rivel
+
Propriété
appartenant
aux
Consorts
BARBAUD
-
Section
AL
n°
115
- 27
rue
Pierre
Langue
+
Propriété
de
Madame
LIEGEON
Marie-Odile
- Section
AD
n°
112
- 8 rue
de
la Moulette
+
Propriété
appartenant
à la SCI
LES
COMPAGNONS
D’AURE
- Section
AB
n°
139
- 53
avenue
de
la République
Lots
36
et 43
°
Propriété
appartenant
à la SCI
LES
TROMPETTES
- Section
AC
n°
276,
323,
511
- Lieu-
dit
«
Le
Chatelot
»
+
Propriété
de
Madame
GRAPPE
Marion
et
Monsieur
LAHAYE
Léo
- Section
AC
n°
76 -
18
rue
Baronne
Delort
+
Propriété
appartenant
aux
Consorts
BARBAUD
- Section
AC
n°
497
- 22 B
rue
Baronne
Delort
+
Propriété
appartenant
à la SCI
R.N.M
- Section
AC
n°
139,
362
- 3
et 5
rue
du
Pavé
°
Propriété
appartenant
à la SCI
EVA
- Section
AB
n°
35
- 4 rue
Maréchal
Foch
+
Propriété
de
Madame
et
Monsieur
CHEVASSU
Jacques
-
Section
AL
n°
36
-
6
rue
Herman
Picaud
°
Propriété
appartenant
aux
Consorts
ES
SOUABNI
- Section
AH
n°
383
- 427
rue
des
Jardiniers
° __
Propriété
de
Madame
SEUX
Virginie
- Section
AB
n°
560,
568,
569,
571
- 2
place
de
© lAmitié
*
Propriété
de
Monsieur
NEMETH
Tibor
- Section
BD
n°
48
- 8 rue
Alexandre
Dumas
* __
Propriété
appartenant
à
la
SARL
JURASIEGES
PRODUCTION
- Section
AS
n°
220
-
Chemin
du
Mont-Rivel
: Retrait
de
la décision
(compétence
CCCNJ)
M.
le
Maire.
Vous
avez
reçu
ces
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
municipale.
Avez-vous
des
remarques
? (Néant)
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d’année,
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être
modifié
pour tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l’organisation
de
ses
services.
La
modification
proposée
est
la suivante
:
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
BIBLIOTHEQUE
Animateur
Territorial
(35/35°"°)
au
30/06/2025
Animateur
Principal
de 2°"
classe
(35/35%)
au
01/07/2025
ÉLECTRICITÉ
Adjoint
Technique
Principal
de
2°
classe
(35/35°"%°)
au 31/05/2025
Adjoint
Technique
Principal
de
1%
classe (35/35°")
au 01/06/2025
Adjoint Technique
Principal
de
1°"
classe (35/35°"%)
au 31/05/2025
Agent
de
Maîtrise
(35/35)
au 01/06/2025
VOIRIE
MANIFESTATIONS
Adjoint
Technique
Principal
de
2°"
classe
(35/35°"%€)
au
31/05/2025
Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe
(35/35°%)
au
01/06/2025
POLICE
MUNICIPALE
Chef de
Service
de PM
(35/35°")
au
31/05/2025
Chef
de
Service
Principal
de
2%"
classe
de
PM
(35/35°"%)
au
01/06/2025
SERVICES TECHNIQUES
Adjoint
Administratif
Principal
de
1%
classe
(35/35°")
au 31/05/2025
Rédacteur
Territorial
(35/35°"°)
au
01/06/2025
La
Commission
Sécurité,
Personnel
et
Communication
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa réunion
du
20
mai
2025.
Avez-vous
des
questions
ou
des
observations
sur
ces
modifications
des
effectifs
? M.
le Maire.-
Disons
de
qui
il s’agit.
L'animateur
principal
de
2°"
classe,
c’est
Sonia
Guyon,
qui
prend
un
grade.
Le
technicien
principal
de
1°"
classe
est Jean-Michel
Faivre.
La
personne
qui
passe
agent
de
maîtrise
suite
à
la
réussite
d’un
examen
est
Christophe
Maraux.
L'’adjoint
technique
principal
de
1°"
classe
est
Olivier
Cousin.
À
la Police
municipale,
le chef de
service
ne
peut
être
que
Frédéric
Voisard.
Enfin,
le
rédacteur
territorial
est
Fabienne
Thevenin,
qui
est
aux
services
techniques
depuis
des
années
et qui
passe
donc
B.
Elle
est
là depuis
24
ans,
mais
j’ai
l’impression
qu’elle
est
arrivée
hier. C’est
juste
pour
information,
parce
que
nous
ne
sommes
pas
tenus
de
le
faire.
Nous
fermons
les
postes
et
nous
les
rouvrons
afin
de
ne
pas
avoir
des
postes
ouverts
qui
ne
servent
à
rien.
M.
Dussouillez.-
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
modifications
du
tableau
des
effectifs
selon
les
conditions
et dates
susvisées.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci
pour
eux.
Nous
sommes
sur
le
sujet
du
personnel,
done
Monsieur
le
Maire
va
peut-être
donner
quelques
informations
concernant
l’École
de
Musique.
M.
le
Maire.-
Nous
allons
effectivement
avoir
deux
départs
à
l’École
de
Musique,
notamment
celui
du
chef,
Pierre-Yves.
Il va
nous
quitter,
mais
sachez
qu’il
ne
part
pas
pour
moins
bien
et qu’il
va
devenir
directeur
du
Conservatoire
de
Dole.
Il avait
déjà
reçu
d’autres
propositions
plus
alléchantes
que
Champagnole,
qu’il
avait
refusées.
Nous
allons
donc
nous
mettre
à
la
recherche
d’un
nouveau
directeur
et chef de
l’Harmonie
municipale
pour
notre
École
de
Musique.
Peu
d’entre
vous
sont
venus
au
concert
samedi,
je
crois
que
Pascal
était
là,
ainsi
que
Marylène.
Il
y
a
eu
un
superbe
concert
de
l’Harmonie
à
l’église,
c'était
très
bien.
Avec
la
résonance,
nous
entendions
bien
les
graves,
c'était
vraiment
superbe.
Pour
ceux
qui
ne
sont jamais
venus,
vous
devriez
le faire,
parce
que
c’est
très
bien.
Nous
avons
eu
droit
à Smoke
on
the
Water,
au
Roi
Lion
et à d’autres
titres que j’ai
oubliés.
Pierre-Yves
s’en
va,
ainsi
que
la professeure
de
guitare.
C'était
la
plus
jeune.
Elle
avait
chanté
à un
concert
de
l’Harmonie.
D'ailleurs,
elle
ne
travaille
pas
actuellement
parce
qu’elle
est
enceinte.
Elle
avait
remplacé
Monsieur
Cerhak,
décédé
l’an
dernier.
Elle
va
à Strasbourg,
elle
suit
son
conjoint
qui
y
a eu
un
bon
poste.
Nous
allons
donc
chercher
une
ou
un
professeur
de
guitare
classique.
Les
élèves
commencent
par
la
guitare
classique,
puis
ils
font
ce
qu’ils
veulent,
s'ils
souhaitent
par
exemple
passer
à la guitare
électrique.
Rappelez-vous,
à
la
direction
de
l'École
de
Musique,
nous
avons
eu
Emmanuel
Caens,
puis
Jean-Guy
Braux
et Pierre-Yves.
Nous
allons
donc
essayer
de
trouver
quelqu'un
qui
soit
dans
la
continuité
de
ce
qu’ont
fait
les
prédécesseurs,
parce
que
nous
avons
déjà
eu
certains
candidats
qui
ont
voulu
monter
une
« clique
»,
comme
il y
en
avait
dans
les
années
30
dans
les
usines
du nord
de
la France.
Il s’agit
de
trouver
un
directeur
et chef de
l’Harmonie
municipale.
Vous
devriez
venir
aux
concerts
de
l’Harmonie,
c’est
beau.
Mme
Vernier-Thiemard.-
Surtout
les
cuivres,
ils étaient
magnifiques.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
2.
Convention
avec
le Parc
naturel
régional
du
Haut-Jura
Mme
Martin.-
Mi-avril,
le
Parc
naturel
régional
du
Haut-Jura
a
inauguré
l’exposition
intitulée
« L’Art
ouvre
de
nouvelles
portes
».
Regroupées
dans
le collectif Ourse,
sept
artistes
se
sont
emparées
d’un
support,
une
porte
en
bois,
pour
laisser
libre
cours
à
leur
créativité.
Des
enfants
du
Haut-Jura
se
sont
exprimés
sur
une
huitième
porte
à l’occasion
d’ateliers
encadrés.
Les
œuvres
seront
ensuite
exposées
dans
des
communes
et villes-portes
du
Parc.
Il est
ainsi
prévu
que
l’œuvre
de
Manon
Rob,
graphiste
et
illustratrice
du
Haut-Jura,
soit
accueillie
cet été à la bibliothèque
municipale.
Son
thème
est
le suivant
: «
Qu’aimez-vous
dans
le
vélo
? ».
Une
convention
doit
être
établie
à
cet
effet
entre
le
Parc,
la
ville
de
Champagnole
et
l'artiste.
La
Commission
Développement
culturel,
réunie
le
12
mai
2025,
a émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
cette
convention
avec
le
Parc
naturel
régional
du
Haut-Jura.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le
Maire.-
Nous
allons
regarder
cela
tranquillement.
(Un
visuel
est
projeté
en
séance)
M.
Laithier.-
Vous
pouvez
voir
les
différents
types
de
porte.
M.
le
Maire.
Allons-nous
mettre
le
tableau
avec
la
hicicletta
?
Mme
Martin.-
Tout
à fait.
Mme
Bailly.-
Est-ce
tout
l’été
?
M.
Laithier.-
Pour
l'instant,
c’est
jusqu’au
31
juillet,
mais
ce
sera
peut-être
prolongé
jusqu’en
août.
Vous
pourrez
aller
voir
son
site
internet
et
sa
page
Facebook.
C’est
son
style,
c’est
son
graphisme,
elle fait beaucoup
de graphisme
de ce genre
sur le Haut-Jura,
sur le lac des
Rousses,
sur
le lac
de
|’ Abbaye,
etc.
Certains
ont
utilisé
le support
d’une
autre
manière. Mme
Bailly.
Ont-ils
l'intention
de
«
faire
tourner
»
?
M.
Laithier.-
Non,
chacun
sa porte.
Mme
Martin.-
L'exposition
est
gratuite.
Elle
animera
un
atelier,
elle
fera
une
apparition
à
la
bibliothèque
pour
parler
de
son
œuvre,
mais
nous
n’avons
pas
encore
la
date.
Il
n’y
a
pas
d’impact
financier,
c’est
une
proposition
du
Parc.
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Ce
n’est
pas
pour
autant
que
nous
adhèrerons
à
la
charte
du
Parc
l’an
prochain.
Nous
verrons
bien,
nous
jugerons
sur
pièce.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
3.
Construction
d’une
halle
: Avenant
à la subvention
de
la Région
M.
le
Maire.-
Avez-vous
vu
que
la grue
est
en
place
?
Le
bois
est
arrivé,
il est
sec,
il a
été taillé.
Tout
est
là à la date
prévue
: c'était
prévu
pour
le 26,
la grue
est
arrivée
le 26
au
matin
;
le bois
devait
arriver
le 27,
il est
arrivé
le 27.
Le
Conseil
régional
de
Bourgogne
Franche-Comté
a modifié
le montant
de
la subvention
d'investissement
pour
la
construction
de
la
halle.
Le
montant
de
l’aide,
qui
était
initialement
de
54
697,17
euros,
passe
à 49
724,70
euros.
En
effet,
la partie
ingénierie
a
déjà
été
financée
via
le
dispositif « Soutien
aux
parcs
naturels
régionaux
».
Nous
avions
touché
5
000
euros,
qui
avaient
transité
par
le Parc,
et comme
nous
les avons
déjà
eus,
ils les
déduisent.
Nous
n’aurons
ni
plus
ni
moins,
c’est
pareil,
mais
sous
deux
formes.
Nous
devons
donc
faire
un
avenant
modificatif à la convention
entre
la Région
et la Ville.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cet
avenant
modifiant
le
financement
et d’autoriser
Monsieur
le Maire à
le signer.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
Pendant
que
nous
sommes
sur
la
halle,
sachez
qu’ils
vont
monter
les
huit
piliers
métalliques
et
la
charpente,
ce
qui
durera
environ
un
mois.
La
grue
sera
donc
là pendant
un
mois
et
nous
bloquerons
la
rue
qui
passe
devant
la
Poste.
Cela
empiètera
également
sur
les
places
du
marché.
Ensuite,
autour
du
15-20
juin — j’espère
après
la fête — nous
bloquerons
à peu
près
un
tiers
du
parking
Javel,
parce
que
Bugada
va
aussi
monter
une
grue
pour
rentrer
de
gros
IPN.
Ainsi,
il
ne
restera
que
deux
tiers
de
la place
Javel
pour
le marché
du
samedi
matin
et pas
tout
à fait tout
le
parking
de
l’ancienne
cour
de
lycée,
donc
c’est
trop
petit.
Pour
le temps
des
travaux,
nous
allons
transférer
le
marché
place
Camille
Prost,
en
dessous.
là où
il était
avant,
mais
après
la fête.
De
toute
façon,
le
marché
est
déplacé
route
de
Crotenay
pour
la
fête,
avenue
Edouard
Herriot,
donc
ce
n’est
pas
un
problème.
Nous
transférerons
le
marché
sur
la place
Camille
Prost
après
la fête,
nous
barrerons
le
barreau
de
liaison,
nous
ferons
une
continuité,
et
puisque
tout
ne
tient
pas
sur Camille
Prost,
ce
sera
sur
la
grosse
dalle
à
côté
des
jets
d’eau
et
devant
la
crèche,
au
début
du
parvis
de
l’Oppidum.
Le
marché
se
fera
donc
là pendant
au
moins
un
mois,
parce
qu’au
bout
d’un
mois
de
montage
de
la
charpente,
il y
a
un
mois
de
travaux
pour
monter
les
toits.
Il
y
aura
une
grue,
mais
nous
ne
savons
pas
si
ce
sera
la
même.
Nous
n’avons
pas
non
plus
le
délai
global
de
Bugada,
mais
normalement,
c’est
au
moins
un
mois.
J'espère
donc
que
nous
pourrons
ramener
le marché
le plus
vite
possible
sur
Javel,
mais
cela
doit
se
faire.
Vous
connaissez
tous
les
ennuis
que
nous
avons
eus
sur
ce
dossier.
Théoriquement,
cela
n’aurait
pas
dû
tomber
en
même
temps,
la grue
de
Bugada
et
la grue
pour
la
halle,
parce
que
cette
dernière
devrait
être
terminée,
mais
avec
les
contretemps
suite
à la faillite
de
l’entreprise
et à sa reprise,
cela tombe
en
même
temps.
Nous
n’allons
pas
tout
retarder,
nous
avons
déjà
pris
suffisamment
de
retard.
Il y
aura
donc
quelques
petits
désagréments,
mais
nous
verrons
avec
la presse,
si Mesdames
de
la presse
sont
d’accord,
pour
communiquer
sur
les plans
et prévenir
les
gens.
Afin
que
les
personnes
puissent
se
garer
pour
venir
au
marché,
nous
allons
barricader
ce
qui
fait
office
de
rétention
en
cas
d’orage
sur
le
Crassier,
nous
allons
ouvrir
le
Crassier
pour
y
organiser
le
stationnement,
donc
il sera
possible
d’aller
par
le
petit
chemin
situé
entre
le Crassier
et
qui
passe
sous
le
cimetière.
Ce
n’est
qu’à
250
mètres
du
marché.
Souvenez-vous,
ceux
qui
allaient
faire
des
courses
dans
la
rue
piétonne
à
Besançon,
qui
se
garaient
à
Chamars
et
qui
marchaient
1,5
kilomètre
pour
retrouver
le
centre-ville,
ils
ne
se
plaignaient
pas
que
c'était
trop
loin.
De
toute
façon,
une
fois
que
l’on
est
garé
vers
le cimetière
pour
venir
au
marché,
ce
ne
sera
pas
plus
loin,
ce
sera
la même
distance
de
marche
pour
rejoindre
le marché.
(Rires) Voici
donc
pour
les
informations
suite
à la construction
de
la halle.
Si
vous
en
êtes
d’accord,
Mesdames,
nous
ferons
un
plan
explicatif.
Merci
à vous.
CELLES)
4.
Éclairage
des
stades
de
rugby
: Demande
de subvention
M.
le
Maire.-
La
ville
de
Champagnole
a
pour
projet
le
renouvellement
des
éclairages
des
terrains
de
rugby
en
LED
au
complexe
sportif des
Louataux.
Ces
terrains
de
rugby
sont
aujourd’hui
éclairés
par
des
lampes
à filament
dont
la durée
de
vie
des
ampoules
est
relativement
courte
et dont
le changement
est coûteux.
Les
progrès
dans
les éclairages
en technologie
LED
ont permis
d’étendre
ces technologies
de
l’éclairage
public
aux
équipements
sportifs
de
niveau
compétition.
Rappelez-vous,
lorsque
nous
avons
fait
le
budget,
nous
avions
dit
que
nous
voulions
passer
l’éclairage
des
stades
de
rugby
en
LED,
sachant
que
ces
stades
sont
souvent
moins
éclairés
que
les
stades
de
football
ou
d’athlétisme,
puisqu'il
y a beaucoup
moins
d'équipes
de
rugbymans
que
de
footballeurs
à
Champagnole.
Nous
avons
donc
prévu
55
000
euros
HT
au
budget,
soit
70
000
euros
TTC,
mais
si nous
sommes
subventionnés.
La
consommation
de
ces
nouveaux
projecteurs
étant
inférieure
de
près
de
30
%
par
rapport
à ceux
actuellement
en place,
il est envisagé
d’effectuer
ce changement
de technologie.
Le
renouvellement
des
éclairages
permettra
donc
de
réduire
la
consommation
énergétique
des
équipements
sur
les terrains
de
rugby. Vous
pouvez
constater
que
ce
n’est
pas
une
diminution
aussi
importante
que
pour
les
éclairages
de
rue,
mais
il
est
toujours
intéressant
d'économiser
30
%.
Néanmoins,
pour
que
l'affaire
soit
vraiment
rentable,
il nous
faut
des
subventions,
ce
que
nous
avons
prévu
au
budget.
Afin
de
mettre
en
œuvre
ce
projet,
il
est
donc
proposé
de
solliciter
l’aide
de
l’ Agence
nationale
du
Sport
à
hauteur
de
50
%,
avec
un
autofinancement
de
la
Ville
de
50
%.
Nous
demandons
ainsi
une
subvention
de
27
683,80
euros.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
le suivant :
Dépenses
Intitulé
Montant
HT
Renouvellement
des
éclairages
en
LED
55
367,60
€
TOTAL
55
367,60
€
Recettes
Financeur
Montant
Taux
Agence
Nationale
du
Sport
27
683,80
€
50%
Autofinancement
Ville
de
Champagnole
27
683,80
€
50%
TOTAL
55
367,60
€
100
%
Il
est
à
noter
que
si
nous
n’avons
pas
un
montant
approchant
cette
subvention,
nous
resterons
sur ce
que
nous
avions
dit
lors
du
budget,
à savoir
que
nous
ne
ferons
pas
ce
changement
si
nous
ne
sommes
pas
subventionnés.
Nous
ne
sommes
pas
pressés,
donc
si
vous
avons
une
subvention
l’an
prochain
ou
dans
deux
ans,
nous
le ferons
à ce
moment-là,
il n’y
a pas
le feu.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
plan
de
financement
présenté
(dont
l’autofinancement
et
son
éventuelle
majoration)
et
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l’Agence
nationale
du
Sport.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
demande
d’aide.
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je vous
remercie.
RE
HR
5.
Réhabilitation
de
la
Cité Javel
: Avenant
au
marché
de
travaux
M.
le
Maire.-
Nous
avions
prédit
qu’il
y
aurait
un
nouvel
avenant,
sachant
qu'un
troisième
arrivera
sûrement,
parce
que
nous
avons
fait
des
découvertes
assez
fabuleuses.
Si
nous
trouvons
le
glaive
de
Vercingétorix,
je
suis
d’accord,
mais
pour
l'instant,
nous
retrouvons
des
poutres
pourries. Dans
le cadre
des
travaux
de
réhabilitation
de
la Cité
Javel,
des
incohérences
structurelles
ont
été
découvertes
—
nous
les
connaissions
—
lors
des
travaux
de
démolition
réalisés
par
l’entreprise
Bugada
en
charge
du
lot 2
Démolition/Maçonnerie.
En
effet,
les éléments
porteurs
et structurels
du
bâtiment
ont révélé
des
faiblesses
(poteaux
sans
fondation,
poutres
porteuses
dans
le
sens
de
la
longueur
du
bâtiment
présentant
un
fléchissement
important,
linteaux
de
fenêtres
fissurés)
qui
ont
conduit
à
la reprise
des
plans
de
la
structure
afin de procéder
à des
renforcements.
Nous
n’arrêtons
pas
de
faire
venir
l’ingénieur
béton
armé.
Un
premier
avenant
a
été
réalisé,
il
concernait
le
renfort
de
la
structure
porteuse
du
bâtiment
et
portait
le montant
du
marché
à 204
663,02
euros
HT.
Il est à présent
nécessaire
de
renforcer
les
planchers
du
premier
et du
deuxième
étage
afin
de
pallier
les
faiblesses
structurelles
rencontrées.
L'entreprise
Bugada
a chiffré
ces
modifications,
c’est
l’objet
de
l’avenant
présenté.
Le
montant
des
travaux
supplémentaires
s’élève
à
64
641,63
euros
HT,
soit
une
augmentation
de
32
%.
Ces
travaux
sont
indispensables
et ne
pouvaient
être
identifiés
avant,
le site étant
occupé.
Nous
ne
nous
en
sommes
rendu
compte
qu’une
fois
que
le plafond
et
le plancher
ont
été démontés.
Les
travaux
ne
peuvent
être
réalisés
que
par
l’entreprise
titulaire
du
lot
Maçonnerie
pour
d’évidentes
raisons
techniques.
Un
avenant
au
marché
du
lot
n° 2 doit
donc
être
conclu
en
vertu
des
articles
R.2194-2
et R.2194-3
du
Code
la Commande
publique.
Le
nouveau
montant
du
marché
du
lot n°
2 sera
alors
de
269
304,65
euros
HT.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal,
article
2313.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'approuver
ce
deuxième
avenant
au
marché
avec
l’entreprise
Bugada
selon
les conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Pour
vous
donner
quelques
explications,
ce sont
les poutres
porteuses
qui
font
la longueur
du
bâtiment.
Nous
ne
savions
pas
trop
comment
elles
tenaient,
d’autant
plus
que
c’est
dans
le mur.
Si
vous
vous
souvenez
comment
était
fait
l’ancien
lycée,
il y
a un
bâtiment
en
retour
et
il s’avère
que
c’est
la partie
du
mur
qui
est
contre
le
bâtiment.
Il n’y
a
pas
eu
d’arrivées
d’eau
du
mur
de
l'extérieur,
puisque
c'était
à
l’intérieur
du
bâtiment.
Les
poutres
qui
rentraient
dans
le
mur
sont
pourries
au
point
qu'il
faut
les
découper
et
les
rallonger.
Flavien,
peux-tu
préciser
?
M.
Delfau.-
Sur
le
mur
du
pignon,
nous
avons
enlevé
les
poutres
parce
qu’elles
étaient
pourries,
mais
nous
pensions
que
les
toilettes
étaient
à cet
endroit,
donc
qu'il
s’agissait
d’un
dégât
des
eaux
du
lycée.
Néanmoins,
les
poutres
peuvent
facilement
être
grattées
sur
50
centimètres
le
long
du
mur,
elles
ne
tiennent
pas.
Le
plancher
n’est
pas
descendu,
mais
nous
n’avons
pas
forcément
d’explication,
parce
que
sur
le
plancher
du
haut,
les
poutres
dans
le
mur
sont
en
bon
état,
et qu’il
n’y
a pas
non
plus
de
soucis
structurels
du
côté
opposé.
Nous
allons
donc
enlever
les
50
centimètres
de
bois
pourri
et
nous
allons
remettre
un
appui
un
peu
plus
loin.
Ce
sont
des
choses
difficilement
prévisibles.
M.
le Maire.-
C'était
effectivement
imprévisible.
Nous
ne
savons
pas
ce
que
nous
allons trouver
d’autre.
Nous
avons
trouvé
des
appuis
sur
la route,
nous
avons
trouvé
des
piliers
qui
étaient
à côté
du
soubassement.
Bref,
la fête
continue
sur
cette
affaire
!
Il
a
fallu
démonter
le
plancher
et
le
plafond
en
dessous.
Dans
le
bas
du
mur,
sur
la
descende
de
tuyaux
où
étaient
les
ancrages
des
poutres,
c’est
dans
un
très
mauvais
état.
Nous
n’allons
pas
économiser
de
sous,
mais
ce
n’est
pas
grave,
nous
sommes
bien
subventionnés.
Avez-vous
des
remarques
sur
cet
avenant
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
ke
ee
ee
6.
Réseau
haut
débit
: Convention
d'occupation
d'infrastructure
M.
le
Maire.-
Le
département
du
Jura,
compétent
dans
le
déploiement
et
la
gestion
du
réseau
de
fibre
optique,
souhaite
établir
une
convention
afin
d'exploiter
le réseau
de
fibre
optique
du
complexe
sportif
des
Louataux.
Cela
permettra
notamment
de
desservir
le
club-house
et
le
centre
aquatique.
Ce
réseau
a été
mis
en
place
par
le
Département,
mais
est situé
sur le domaine
privé
de
la
commune.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
convention
et
d’autoriser
le maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Les
conventions
de
ce
type
visant
à
se
multiplier
avec
le
déploiement
de
la
fibre,
ainsi
que
toutes
les
autres
visant
au
déploiement
de
la
fibre
sur
le
domaine
communal,
il est
demandé
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires
dans
ce
cadre,
et ce jusqu’à
la fin
du
mandat
en
cours.
Le
haut
débit
doit
passer
sur
des
parcelles
nous
appartenant
au
complexe
des
Louataux
pour
desservir
le Club
de
Football
et
la
piscine.
Ils
demandent
donc
une
convention
d’occupation
de
l'infrastructure
afin
de
pouvoir
tirer
la fibre
sur nos
parcelles
pour
rejoindre
les
deux
bâtiments.
M.
Laithier.-
Il
risque
d’y
avoir
d’autres
conventions
du
même
type,
donc
nous
demandons
également
au
Conseil
municipal
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ce
type
de
convention
dans
ce
cadre
de
déploiement
jusqu’à
la fin du
mandat,
afin
de
ne
pas
avoir
à y revenir
à chaque
fois. M.
le Maire.-
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
ke
ke
fee
6b.
Vente
de
matériel
M.
le Maire.-
Régulièrement,
divers
mobiliers
et
véhicules
sont
vendus
aux
enchères
sur
des
plateformes
numériques.
Le
Maire
dispose
d’une
délégation
du
Conseil
municipal
pour
«
décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu’à
4 600
euros
».
Une
vente
aux
enchères
a eu
lieu
concernant
une
tondeuse
TORO
Zmaster,
mise
à prix
à un
montant
de
3
000
euros.
L’enchère
s’est
terminée
le 22
mai
2025.
La
meilleure
offre
a
été
présentée
par
Monsieur
Julien
LARGE
au
prix
de
4 631
euros.
Ce
montant
étant
supérieur
à celui
consenti
par
la délégation,
il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
vente
selon
les
conditions
énoncées
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
(Une
photographie
de
la tondeuse
est projetée
en
séance)
Cette
tondeuse
est
de
2006,
donc
nous
l’avons
amortie
en
10
ans.
Elle
fonctionne
encore
bien.
Elle
fait
de
la
tonte
mulching,
mais
nous
n’en
avons
plus
besoin
puisque
nous
avons
une
tondeuse
automatique. Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
CINQUIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
GÉNÉRALES
7.
Dénomination
de
rue
M.
le Maire.-
Il convient
de
se prononcer
sur
la dénomination
de
rue
de
la voirie
partant
de
la
rue
de
la
Liberté
et
desservant
l’école
Hubert
Reeves,
la
salle
Léo
Lagrange,
mais
aussi
le
futur
EHPAD
et
le
nouveau
quartier
qui
verra
le jour
ultérieurement
sur
l’ancien
stade,
sachant
que
l’EHPAD
a besoin
immédiatement
de
l’adresse
pour
les
concessionnaires
de
réseaux.
Par
ailleurs,
jusqu’à
présent,
l’école
et
la
salle
de
sport
avaient
une
adresse
rue
de
la
Liberté,
mais
cela
ne
sera
plus
possible.
Il y
aura
aussi
d’autres
bâtiments
à
l’avenir.
Il est
donc
désormais
nécessaire
de procéder
à la dénomination
d’une
nouvelle
rue.
Tous
les bâtiments
actuels
et
futurs
ne
peuvent
pas
être
rue
de
la Liberté.
Il est
proposé
la dénomination
suivante
: «
Rue
Quentin
Fillon-Maillet
».
(Un
plan
est projeté
en
séance)
Nous
avons
un
plan
d'aménagement
du
restant
du
stade,
de
tout
ce
secteur.
Vous
pouvez
voir
tout
ce
qui
a été
fait
il y
a quelques
années.
La
parcelle
de
2 500
m2,
c’est
Adef
qui
nous
l’a
demandée
pour
faire
éventuellement
une
maison
centrale
avec
sept
ou
huit
chambres
d’anciens
avec
une
cuisine
commune,
une
salle
à manger
commune.
C’est
pour
cela
que
nous
avons
mis
une
parcelle
de
2 500
m?,
nous
sommes
en
train de
voir
cela
avec
eux,
sachant
qu’il
y en
a déjà
une
sur
la route
de
Crotenay,
dans
une
structure
privée.
Nous
avons
pensé
à Quentin
Fillon-Maillet.
Il
s’agit
de
l’ancien
stade,
donc
nous
avons
pensé
à un
sportif.
Nous
n’allons
pas
mettre
«
rue
Léo
Lagrange
»,
qui
est
d’un
autre
temps.
Qui
est
le sportif le plus
médaillé
du
secteur
? Il faut
savoir
que
l’on
n’est
pas
obligé
d’être
mort
pour
avoir
une
rue
à son
nom,
la
preuve.
D’ailleurs,
Quentin
Fillon-Maillet
est
né
à
la
clinique
Saint-
Joseph
à Champagnole. Nous
avions
déjà
Jean
Galfione,
qui
était
venu
inaugurer
la
salle
de
sport,
donc
nous
avons
demandé
à
Quentin
Fillon-Maillet
s’il
était
d’accord
pour
avoir
une
rue
à
Champagnole,
d’autant
plus
que
c’est
une
rue
dans
l’ancien
stade.
Il
nous
a répondu
qu'il
en
serait
ravi.
Nous verrons
donc
avec
lui si nous
pouvons
faire
une
inauguration
officielle
pour
qu’il
vienne
découvrir
le panneau
de
rue.
Nous
avons
également
besoin
de
baptiser
cette
rue
pour
l'EHPAD,
parce
que
pour
être
raccordé
en
électricité,
il faut
avoir
un
numéro
et
un
nom
de
rue,
sans
quoi
Enedis
ne
vient
pas.
C'était
donc
urgent.
Quentin
Fillon-Maillet
était dans
sa saison
hivernale,
donc
nous
n'avons
pas
eu
la réponse
suffisamment
tôt pour
passer
cette
délibération
au
précédent
Conseil
municipal.
Je rappelle
qu’il
est
né
à Champagnole
en
1992.
Biathlète,
il dispose
d’un
des
plus
beaux
palmarès
du
sport
français
: il
a
obtenu
sur
le
circuit
mondial
un
Globe
de
cristal,
17
victoires
individuelles,
59
podiums
individuels,
54
podiums
par
équipe.
Lors
des
JO
d’hiver
2022,
il
s’inscrit
dans
l’histoire
en
étant
le
premier
français
à
gagner
5
médailles
dans
une
même
édition
olympique
hivernale.
Son
accord
a évidemment
été
sollicité,
voici
sa
réponse
: « Je
suis
très
honoré
que
vous
souhaitiez
donner
mon
nom
à une
rue
de
Champagnole.
Je
ne peux
qu'accepter
cette proposition.
Merci
beaucoup
d'avoir pensé
à moi.
»
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
dénomination
de rue.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
Mme
Rigoulet.-
Le
stade
et
l’école
vont-ils
garder
l’adresse
rue
de
la Liberté
?
M.
le
Maire.
Non,
ces
équipements
seront
rue
Quentin
Fillon-Maillet.
Tout
passe
à
ce
nom.
M.
Delfau.-
Sans
cela,
tout
aurait
été
au
n°
20,
ce
qui
n'était
plus
possible.
L’urgence,
c’est
l'EHPAD.
Par
contre,
physiquement,
nous
ne
mettrons
pas
le
panneau
de
rue
et
le
changement
d'adresse
avant
la fin de
l’année
scolaire
par
rapport
à l’école
Hubert
Reeves,
nous
le
ferons
pendant
l’été.
Mr
Cuevas.-
La
fin de
l’année
scolaire
n’est
pas
si loin.
M.
le
Maire.-
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Merci.
DOUZIÈME
COMMISSION
: FORÊT
8.
Projet
« Îlot d'avenir
»
: Demande
de subvention
M.
Tissot.-
La
forêt
française
connaît
une
crise
sanitaire
depuis
plusieurs
années,
des
essences
auparavant
adaptées
à notre
climat
subissent
à présent
un
dépérissement.
C’est
pourquoi
il est mis
en
place
une
démarche
expérimentale
intitulée
«
Ilot d’avenir
», projet
agréé
par
le label
PEFC
de
gestion
forestière
durable,
auquel
la
Ville
adhère,
et
intégré
dans
les
programmes
régionaux
de
la forêt
et du
bois. Un
îlot
d’avenir
est
constitué
d’une
surface
conquise
entre
0,5
et
5 hectares,
sur
laquelle
est
testée
une
essence
supposée
être
mieux
adaptée
au
climat
futur,
mais
nous
restons
sur
un
hectare
à chaque
fois,
parce
que
c’est
largement
suffisant
pour
nous.
Dans
ce
cadre,
il est proposé
de
retenir
une
surface
d’un
hectare
sur
la parcelle
forestière
n°
54
située
secteur
de
Taravent.
Il est
prévu
d'y
planter
uniquement
des
pins
d’Alep.
L'idée
était
aussi
de
mettre
un
noisetier
de
Byzance,
mais
il
n’y
a
pas
«
en
magasin
»,
donc
nous
nous
contenterons
malheureusement
du
pin
d’Alep,
qui
supporte
bien
les
zones
calcaires.
Il est
souvent
planté
ces
dernières
années,
même
dans
les
villes.
Le
montant
total
HT
du
projet
s’élève
à 16
000
euros
HT,
étalé
sur trois
ans.
Il est
sollicité
une
subvention
auprès
de
la
région
Bourgogne
Franche-Comté
à
hauteur
de
80%,
soit
12
800
euros.
Le
plan
de
financement
est
donc
le suivant
:
-
Subvention
Région
BFC :
12
800,00
€
- _ Autofinancement
Ville
Champagnole :
3 200.00
€
Total
:
16
000,00
€
L'Office
national
des
Forêts
est
chargé
de
la
mise
en
œuvre
et
du
suivi
de
cette
expérimentation.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
opération
et
les
travaux
dans
le
cadre
des
« îlots
d’avenir
»,
le
plan
de
financement
et
la
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
régional
selon
les
montants
énoncés
ci-avant.
Il convient
également
de
:
-
S’engager
à
financer
la
part
des
dépenses
qui
ne
sera
pas
couverte
par
la
subvention
;
-
Prendre
acte que
le taux de financement
est arrêté à 80
%
maximum
des dépenses
hors
taxes
éligibles
;
-
Prendre
acte
que
le
financement
de
la
mise
en
place
« d’îlots
d’avenir
»
est
conditionné
à
la
signature
d’une
convention
;
-
S’engager
à
inscrire
chaque
année
au
budget
de
la
Commune,
les
sommes
nécessaires
à la bonne
conduite
des
peuplements
;
-
Prendre
acte
que
seules
les
dépenses
qui
seront
engagées
dans
un
délai
de
trois
ans
à
compter
de
la
notification
de
l’aide
peuvent
intégrer
la
demande
de
subvention ;
-
S’engager
à
réaliser
la
totalité
des
travaux
prévus
au
projet
dans
les
délais
impartis.
Vous
voudrez
bien
autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
et acte
relatif à ce
projet.
Il est
à noter
que
les
îlots
d’avenir
sont
plutôt
des
îlots
d’expérience.
Je
suis
allé
voir
ce
que
nous
avons
planté
à la scierie
Grandpierre,
donc
c’est
vraiment
d'expérience.
M.
le
Maire.-
L'expérience
est-elle
bonne
?
M.
Tissot.-
En
trois
ans,
certains
n’ont
pas
bougé,
ils font
80
centimètres.
13 M.
le
Maire.-
C’est
comme
la
pisciculture
: tu
as
des
truites
de
toute
taille.
De
même,
certains
hommes
font
2,30
mètres.
M.
Tissot.-
Tout
à fait.
Ce
sont
donc
des
expériences
qui
sont
tentées.
Nous
prenons
ainsi
un
hectare
à l'ONF,
avec
qui
nous
avons
de
bonnes
relations.
Il fallait
replanter,
donc
autant
replanter
avec
une
aide.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le Maire.-
Tu
nous
tiendras
au
courant.
M.
Tissot.-
Oui,
avant
les
50
ans.
M.
le Maire.-
C’est
dommage
de
ne
pas
mettre
de
noisetiers
de
Byzance,
c’est
pourtant
un joli
nom.
M.
Tissot.-
Cela
nous
aurait
plu,
sachant
que
ce
ne
sont
pas
les
noisetiers
de
chez
nous,
ce
sont
de
vrais
arbres
qui
montent
jusqu’à
30
mètres
et
dont
les
noisettes
sont
comestibles.
L'avantage
exceptionnel,
c’est
qu’ils
attirent
les truffes.
Si
des
arbres
dépérissent
et sont
coupés
sur
Belle-Frise,
il faudrait
peut-être
en
mettre
un,
cela
pourrait
être
sympathique.
M.
le
Maire.-
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
HORS
COMMISSION
9.
Projet
d'école
à Kisangani
: Attribution
de
subvention
M.
le
Maire.-
Lors
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
30
mai
2024,
le
père
Désiré
Kakaba
— il
n’est
plus
là,
il est
reparti
au
Congo
— avait
été
accueilli
et avait
présenté
l’état
d’avancement
de
la construction
d’une
école
à Kisangani,
au
nord-est
du
Congo.
Une
subvention
de
2 000
euros
avait
été
attribuée
à l’association
«
Aller
à l’École
- Espoir
à Kisangani
».
Pour
rappel,
il s’agit
en
premier
lieu
de
scolariser
les
enfants
le
matin.
L’après-midi,
le
bâtiment
servirait
à des
projets
éducatifs
avec
les
mères
de
famille.
Il y
avait
l'espoir
il y
a un
an
d’ouvrir
pour
la rentrée
de
septembre
2024,
mais
cela
n’a
pas
été
possible,
il
restait
trop
de
finitions,
notamment
la
salle
des
maîtres,
l’installation
de
panneaux
solaires
et de
mobilier,
la sécurisation
d’un
puits.
Aujourd’hui,
le
bâtiment
est
quasiment
achevé,
les
équipements
de
base
sont
en
place
dans
les
trois
salles
de
classe.
Il
reste
à
aménager
et
sécuriser
un
puits,
installer
les
panneaux
solaires
et quelques
mobiliers.
Il
s’agit
aussi
de
doter
l’école
d’un
premier
budget
de
fonctionnement
afin
d'accueillir
14 240
enfants
en
septembre,
sachant
que
le coût
estimé
est
de
8 euros
par
mois
et par
enfant.
240
enfants
dans
trois
salles
de
classe.
Bénédicte,
qu’en
penses-tu
?
Mme
Rigoulet.-
Cela
fait
deux
amphithéâtres.
Pour
des jeunes,
cela
fait
beaucoup.
M.
le
Maire.-
Eh
oui,
mais
c’est
ainsi.
Là-bas,
c’est
ça
ou
rien,
c’est
triste
à
dire.
Ils
sont
plus
nombreux
qu’au
lycée.
Mme
Rigoulet.-
Ils
ont
sûrement
une
autre
culture.
Ils
se
disent
qu’ils
ont
la
chance
d’aller
à
l’école,
alors
qu'ici,
ils
subissent.
M.
le Maire.-
Oui,
ceux-là
ne
vont
pas
à l’école
le
matin
avec
un
fusil
dans
le dos,
ils y
vont
volontiers.
Il y
a donc
encore
des
travaux à
finir,
en
espérant
que
cela
ouvre
en
septembre
2025.
Globalement,
depuis
le
début
du
projet,
l’aide
totale
apportée
par
l’association
jurassienne,
qui
est
basée
à Orgelet,
atteint
50
000
euros,
somme
utilisée
dans
un
cadre
vertueux,
puisque
tout
a été
réalisé
sur
place
par
des
artisans
locaux,
avec
une
retombée
économique
locale
importante.
Ce
ne
sont
donc
pas
des
notables
du
secteur
qui
se
mettent
cela
«
dans
les
proches
»,
comme
cela
peut
arriver
dans
certains
pays.
Sur
place,
l’association
«
Vie
meilleure
au
Congo
»
agit
sous
contrat
de
partenariat
avec
l'association
jurassienne.
C’est
donc
très
surveillé.
Le
père
Kakaba
s’en
occupe
très
bien
sur place,
mais
tout
est
géré
depuis
Orgelet.
Il convient
de
poursuivre
notre
accompagnement
et de
soutenir
le projet
afin
de
permettre
une
rentrée
dans
de
bonnes
conditions
en
septembre
2025.
Il
est
ainsi
proposé
d'attribuer
une
subvention
de
2 000
euros
à l’association
« Aller
à l’école
- Espoir
à Kisangani
» afin
de
participer
à l’achèvement
de
cette
école
pour
240
enfants
à Kisangani.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
attribution
de
subvention
et d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Poux.
Lorsque
nous
en avions
parlé
en Conseil
municipal
l’année
dernière,
cela
avait
fait
débat.
La
subvention
initiale
devait
être
plus
lourde,
je
crois
qu’elle
est
redescendue.
Il
me
semble
que
nous
nous
étions
dit
: «
Il y aura
cela,
il n’y
aura
rien
d’autre
».
Or,
nous
apprenons
ici
que
l’école
n’est
pas
terminée
et qu’il
faut
remettre
un
peu
la main
au
portefeuille,
donc
est-ce
que
ce
sera
la dernière
fois
ou
faudra-t-il
le faire
de
nouveau
l’année
prochaine
?
M.
le
Maire.-
Je
n’en
ai
aucune
idée.
La
vérité
du
jour
n’est
pas
forcément
celle
du
lendemain.
Elle
doit
ouvrir,
mais
ils
vont
peut-être
prendre
goût
de
nous
solliciter
pour
d’autres
choses,
je
ne
sais
pas.
Ce
sont
2 000
euros
pour
aider
240
enfants.
Au
début,
ils
nous
avaient
demandé
davantage,
mais
nous
avons
diminué.
C’est
vrai
qu’ils
font
du
boulot
avec
2 000
euros.
Mme
David-Rousseau.-
Le
Conseil
municipal
des
enfants
a
participé
à
hauteur
de
300
euros. (Discussions
croisées)
M.
Bourny.-
2 000
euros,
ce
n’est
pas
grand-chose,
mais
s’ils
font
du
boulot
là-bas
et
qu’ils
nous
demandent
cette
somme
tous
les
ans.
Le
projet
n’a
pas
l’air de
beaucoup
avancer.
M.
le Maire.-
Si,
il a avancé.
Mme
Douard.-
Quelle
est
la situation
politique
au
Congo
?
M.
le
Maire.-
Ils
ne
sont
pas
très
loin
de
la
zone
de
guerre.
Le
père
Kakaba
nous
avait
expliqué
que
le Rwanda
pille
le Congo.
Le
Rwanda
est
le plus
grand
exportateur
de je ne
sais
plus
quel
minerai
africain
et il n°y
en a pas
une
trace
sur le territoire
du
Rwanda,
donc
ils vont
le prendre
au
Congo.
C’est
compliqué,
mais
ce
n’est
pas
une
raison
pour
ne
pas
les
aider.
M.
Vuillermoz.-
Ÿ
a-t-il
d’autres
communes
jurassiennes
qui
participent
?
M.
le
Maire.-
Arinthod,
qui
a
une
association
qui
les
aide.
Le
père
Kakaba
était
auparavant
en
poste
à Arinthod,
raison
pour
laquelle
c’est
parti
d’Arinthod.
Mme
Rigoulet.-
Les
photos
sont
de
nuit,
je
ne
les
comprends
pas.
M.
Laithier.-
Ce
sont
des
extraits
de
Google
Earth.
Ce
sont
des
vues
aériennes,
mais
cela
ne
rend
pas
bien.
Mr
Cuevas.-
Ce
qui
me
dérange
un
peu,
c’est
que
nous
en
avons
discuté
l’an
dernier,
mais
que
nous
n’en
avons
pas
entendu
parler
pendant
un
an,
il n’y
a pas
eu
de
suivi
de
l’affaire.
Ils
ne
nous
ont
pas
dit
ce
qu’ils
ont
fait
des
2 000
euros,
mais
ils
viennent
maintenant
en
redemander.
C’est
un
peu
gênant.
Mme
David-Rousseau.-
Au
début
du
projet,
ils nous
avaient
montré
qu'ils
défrichaient,
qu'ils
montaient
des
murs.
Il n°y
avait
pas
encore
le toit. Nous
avons
ici une
photo
de
l’avancement
du
projet.
M.
le Maire.-
Il y
a quand
même
un
toit
depuis.
Un
intervenant.-
Sommes-nous
bien
d’accord
que
c’est
un
projet
fiable
?
M.
le Maire.-
Oui,
c’est
sûr.
Mme
Douard.-
On
est
sûr,
mais
sûr
de
quoi
? Ils
sont
en
guerre,
donc
comment
savoir
comment
cela
va
finir
?
M.
le Maire.-
Si
vous
ne
voulez
pas
aider
240
enfants,
c’est
vous
qui
voyez.
Un
intervenant.-
Même
si Kisangani
est dans
le nord-est
du
Congo,
le Congo
est un
pays
très
vaste.
La
guerre
avec
les
milices
armées
par
le
Rwanda
est
à la frontière
est
de
la
région
dite
du
Kivu,
ce
qui
fait
tout
de
même
600
à 800
kilomètres,
sachant
qu'ils
ne
se
font
pas
en
TGV
et
que
cela
représente
20
heures
de
trajet.
Kisangani
est
la
deuxième
ville
du
pays
après
Kinshasa,
les milices
armées
du
Rwanda
n’ont
aucun
intérêt
à venir
à Kisangani.
Ce
qu’il
se passe
dans
l’est,
ce
serait
de
piller
les
ressources
naturelles
en
minerai
de
l’est
du
Congo.
Mme
Rigoulet.-
Je
suis
pour
aider,
mais
par
rapport
à l’association
que
le
Rotary
aide,
la personne
qui
gère
cela
envoie
régulièrement
des
photos
des
enfants,
de
ce
qu’ils
font.
Je
trouve cela
intéressant,
vu
notre
volonté
de
les
accompagner,
qu’ils
envoient
au
moins
un
message
à
la
Mairie
en
disant
où
ils
en
sont
de
temps
en
temps.
Je
pense
que
cela
pourrait
être
bien
de
leur
demander
si c’est
possible.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
la
photo
de
l’école.
Le
principe
était
que
nous
rentrions
en
contact
lors
de
la rentrée
des
classes,
principalement
avec
le Conseil
municipal
des
Enfants,
voire
avec
une
classe
de
Champagnole,
mais
encore
faut-il
que
la classe
ouvre
et qu’elle
soit
finie.
Mme
Rigoulet.-
Je
ne
me
rappelle
pas
l’âge
des
enfants
pour
cette
école.
M.
le Maire.-
Ce
sont
des
primaires.
Mme
Rigoulet.-
Ce
sont
les
premiers
niveaux,
parce
qu’ils
vont
ensuite
dans
une
grande
école
déjà
existante. M.
le
Maire.-
C’est
dans
la
banlieue
de
Kisangani,
qui
est
une
ville
immense
avec
plusieurs
millions
d'habitants.
Mme
David-Rousseau.-
Il n’y
a pas
que
des
enfants,
il y a également
un
travail
éducatif
avec
les
mamans. M.
le
Maire.-
Comme
nous
l’a
expliqué
le
père
Kakaba,
le
travail
éducatif
avec
les
mamans
consiste
notamment
à leur
apprendre
à cuisiner,
parce
que
quand
ils
ont
des
tomates,
ils
en
mangent,
mais
il y a peut-être
aussi
la possibilité
de
les mettre
en
conserve.
Ils apprennent
donc
aux
mamans
à mettre
les
tomates
en
conserve
pour
pouvoir
en
manger
toute
l’année,
il n°y
a pas
que
l’école.
M.
Laithier.-
Pour
ceux
qui
le souhaitent,
notamment
au niveau
des
écoles,
ils souhaitent
mettre
en
place
des
parrainages
pour
qu’il
y ait un
suivi
privilégié.
M.
le
Maire.-
Un
échange
avec
cette
école,
mais
encore
faut-il
la finir.
Un
grand
débat
pour
2 000
euros,
mais
parfois,
quand
nous
passons
des
millions,
il y a moins
de
discussion.
M.
Poux.-
Ce
n’est
pas
forcément
sur 2
000
euros.
Le
fond
du
projet
est
beau,
mais
c’est
plutôt
sur
la
forme.
Comme
tu
l’as
dit,
nous
avons
déjà
commencé
à
donner,
donc
il
faut
maintenant
finir l’école.
Je voterai
pour,
mais j’espère
qu’ils
ne
redemanderont
pas
dans
les années
futures
pour
ceci
ou
pour
cela.
Néanmoins,
maintenant
que
nous
avons
commencé
à donner,
il faut
effectivement
finir
le projet.
M.
le Maire.-
Oui,
il faut
terminer
cette
école.
Y
a-t-il
d’autres
remarques
?
M.
Laithier.-
Vous
avez
pour
information
le coût
de fonctionnement
d’un
élève
par
mois,
à savoir
huit
euros,
soit
80
euros
pour
une
année
scolaire.
Chez
nous,
c’est
10
fois
plus.
M.
le
Maire.-
Sachant
que
les
enseignants
sont
désignés
par
l'Éducation
nationale
du
Congo.
Mme
Rigoulet.-
Oui,
c’est
labellisé.
M.
le Maire.-
Tout
à fait.
L’équivalent
du
ministère
ou
de
l’inspecteur
local
— je
ne
sais
pas
comment
cela
fonctionne
là-bas
—
veut
que
l’école
ouvre
une
fois
qu’elle
sera
vraiment terminée,
avec
des portes,
des fenêtres,
etc. Ils doivent
finir le bâtiment,
sans quoi l’école
n’ouvrira
pas.
Y
a-t-il
d’autres
questions
? (Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Une
abstention.
Merci
pour
eux.
RO
AK
10.
Ligne
des Hirondelles
: Motion
de soutien
M.
le
Maire.-
Nous
avons
encore
été
alertés,
on
reparle
de
la ligne
des
Hirondelles.
J’ai
de
nouveau
eu
France
Info
au
téléphone
sur
ce
sujet.
La
ligne
ferroviaire
des
Hirondelles,
reliant
historiquement
Andelot-en-Montagne
à La
Cluse
dans
l’Aïn
—
mais
elle
ne
va
plus
à La
Cluse,
elle
s’arrête
maintenant
à Saint-Claude
— fait
partie
intégrante
du
patrimoine
ferroviaire
national.
Je
suis
déjà
allé
jusqu'à
Saint-Claude
par
le
train,
c’est
magnifique
en
arrivant
sur
Morbier,
la
ligne
est
belle
tout
du
long.
La
ligne
traverse
le
Haut-Jura
du
nord
au
sud,
elle
remplit
une
double
mission
d'aménagement
du
territoire
en
assurant
le
transport
quotidien
des
Jurassiens
(et
des
lycéens
à
Champagnole)
et de
développement
économique
et touristique.
À
l'époque,
le Maire
Jean
Charroppin
avait réussi à faire l’arrêt de train au lycée,
au PEV.
Il a ouvert
en
1994,
donc
c'était
forcément
après.
Nous
avons
bien
mis
cinq
ou
six
ans
pour
avoir
cet
arrêt,
voire
davantage.
Nous
l’avons
inauguré
au
début
des
années
2000
pour
que
tous
les
enfants
qui
viennent
du
Haut-Jura
puissent
descendre,
parce
qu’autrement,
ils venaient
à
la
gare
et
il fallait
repartir
à
pied
au
PEV.
Nous
avons
donc
réussi
à mettre
en
place
cet
arrêt
ferroviaire.
Désormais,
il
n’y
a
plus
de
marchandises
qui
transitent,
mais
c’est
aussi
une
ligne
touristique.
Au
vu
de
la construction.
d’ici
à ce
que
les viaducs
de
Morez
tombent,
je vous
garantis
qu’il
va
passer
un
peu
d’eau
sous
le pont,
parce
qu'ils
sont
solides.
Cette
ligne
est
un
maillon
dans
la
connectivité
du
Haut-Jura,
notamment
afin
de
pouvoir
relier
Dijon,
Besançon
et
Paris
depuis
celui-ci.
Par
ailleurs,
elle
a
contribué
à
promouvoir
une
mobilité
durable
dans
un
département
où
les
alternatives
de
transport
public
restent
limitées.
La
région
Bourgogne
Franche-Comté
dispose
d’un
réseau
dense,
représentant
10
%
du
réseau
ferré
national.
Nous
ne
sommes
pas
une
région
énorme,
donc
c’est
très
important.
Ce
réseau
est
la propriété
de
l’État,
mais
c’est
à la Région
d’assumer
des
investissements
très
lourds
pour
maintenir
les
lignes.
Le
gestionnaire
d’infrastructure
SNCF
Réseau
évalue
entre
400
et
500
millions
d’euros
le
besoin
en
investissement
d'ici
2032
au
niveau
régional.
Pour
la
ligne
des
Hirondelles,
l'évaluation
se
porte
à plus
de
35
millions
d’euros
d’ici
2027,
puis
de
50
à 90
millions
de
2028
à
2032.
Moi, je veux
bien tout entendre,
mais
il faudrait
quand
même
me
l’expliquer
s'ils veulent que je
croie
cela.
Vous
savez, j’ai
vu
démolir
un
petit
pont
sous
lequel
nous
passions
pour
aller
au
barrage
de
l’Angillon,
que
la commune
de
Crotenay
a voulu
démonter
parce
que
quelques
pierres
de
parement
tombaient,
s’effritaient.
C’est
Rusthul
qui
avait
dû
le casser
au
brise-roche, et
je vous
garantis
qu’il
a mis
un
sacré
moment
pour
le
faire,
alors
que
c’était
un
petit
pont.
Cela
a duré
des
jours
et des
jours,
parce
que je vous
garantis
que
c’est
monté
solide.
J’ai déjà
fait des
travaux
quand
j'étais
dans
le Haut-Jura
et
il y
a beaucoup
de
fondations.
J’ai
sorti
un
dicton
tout
à l’heure,
je
vais
en
ressortir
un
autre
: « Quand
on
veut
tuer
son
chien,
on
dit
qu’il
a la rage
».
Ainsi,
estimer
de
50
à 90
millions.
D’autant
plus
que
la fourchette
est
large.
Avec
50
millions,
on
commence
à faire
un
peu
de
travaux,
me
semble-t-il.
Par
ailleurs,
ce
n’est
pas
la ligne
la plus
proche
de
Dijon.
Je
ne
mets
pas
en
doute
ce
qu’ils
disent
au
niveau
des
millions,
mais
vu
le
contexte,
j'arrive
presque
à douter.
.
La
Région
est
dans
l’impossibilité
d’assumer
une
telle
charge,
qui
plus
est
à
la place
de
l'État.
Le
Contrat
de
Plan
actuel
Etat-Région
n’a
pas
prévu
de
tels
investissements
et
la
Région
veut
renégocier
avec
l’État
les
clés
de
financement.
Sans
investissement
massif,
les petites
lignes,
et notamment
la ligne
des
Hirondelles,
sont
menacées
de
dégradations
continues
pouvant
contraindre
la
SNCF
à restreindre,
voire
à
interdire
la circulation
pour
des
raisons
de
sécurité.
En
effet,
c’est
quand
on
n’entretient
plus
que
cela
coûte
cher.
C’est
comme
l’entretien
d’une
route
: si
vous
ne
faites
pas
l’entretien
en
temps
voulu,
cela
vous
coûte
une
fortune
parce
qu'il
faut
tout
refaire
de
A
à Z.
À
qui
la faute
? Pas
à nous.
Il se peut
donc
que
la fermeture
de
la
ligne
des
Hirondelles
revienne
sur
le tapis,
sachant
que
c’est
une
des
plus
belles
lignes
de
France.
La
pérennité
de
cette
infrastructure
historique
est
aujourd’hui
menacée
à court
terme
par
l'ampleur
des
investissements
nécessaires
à sa
préservation.
Il est
aujourd’hui
nécessaire
que
les
communes
manifestent
leur
soutien
en
vue
du
sauvetage
de
cette
ligne.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
une
motion
de
soutien
visant
à
:
-
Réaffirmer
l’attachement
de
la Collectivité
à la ligne
de
train
des
Hirondelles,
qu’elle
considère
comme
un
équipement
structurant
et indispensable
au territoire
jurassien
;
-
Appeler
à
une
mobilisation
collective
de
l’ensemble
des
collectivités
locales,
de
l'État,
de
l’Europe
et
de
la
SNCF
afin
de
mettre
en
œuvre
un
plan
de
financement
ambitieux
pour
la rénovation
et la pérennité
de
la ligne
;
-
Demander
de
prioriser
cet
investissement
dans
les
Contrats
de
Plan
État-
Région
(CPER)
actuels
et
futurs
pour
le Jura
;
-
Inviter
tous
les
acteurs
concernés
à
se
mobiliser
pour
défendre
cette
infrastructure
emblématique
et
la
préserver
à
long
terme,
en
soulignant
son
importance
stratégique
pour
le développement
du
Haut-Jura.
Sans
cette
ligne,
les
enfants
qui
descendront
au
PEV
descendront
au
PEV,
alors
qu’il
est
beaucoup
plus
sécurisant
d’être
dans
un
train.
Ce
n’est
pas
parce
que
nous
avons
eu
deux
ou
trois
hivers
un
peu
doux...
Le jour
où
cela
va
revenir
et qu’un
bus
sera
dans
la Bienne.
pardon,
dans
la Lemme,
parce
que
la Bienne,
ce
n’est
pas
là.
La
priorisation
de
l'investissement
dans
les
CPER
est
importante,
parce
que
c’est
une discussion
entre
l’État
et
la
Région
sur
le
financement
d’investissements
structurants.
Si
nous
voulons
que
cela
passe,
il faut
que
ce
soit
dans
le Contrat
de
Plan
État-Région,
mais
la
Région
a-
t-elle
la volonté
d'inscrire
la ligne
des
Hirondelles
dans
son
Contrat
de
Plan
? Je
ne
réponds
pas,
je ne
sais
pas. Il s’agit
également
de
participer
au
développement
de
Champagnole,
mais
également
de
Saint-Laurent,
de
Morbier,
de
Morez,
La
Chaumusse,
Fort-du-Plasne,
le
Vaudioux.…
M.
Laithier.-
Pour
ceux
qui
veulent,
il y
a un
train
samedi.
Je
crois
que
la presse
doit
y
être
associée.
M.
le Maire.-
Vous
allez
faire
un
petit
tour
en
train
? Vous
allez
voir,
c’est
magnifique.
Pour
ceux
qui
le
veulent,
l’arrêt
à
Champagnole
:
Champagnole
PEV,
11
heures
14:
Champagnole
Ville,
11
heures
17.
M.
Cusenier.-
Espérons
que
cette
motion,
votée
par
tout
le monde,
permettra
à la Région
d’avoir
gain
de
cause.
M.
le
Maire.-
Je ne
sais
pas,
mais
qui
ne
demande
rien
n’a
rien.
Avez-vous
des
questions
sur
cette
motion
?
(Néant)
Veux-tu
dire
deux
mots
sur
la synthèse
que
tu as faite
?
M.
Laithier.-
C’est
sur
les
éléments
de
la
Région,
qui
nous
a adressé
un
courrier
il y
a
un
mois,
dans
lequel
elle
affirme,
par
rapport
au
financement,
que
le
Contrat
de
Plan
actuel
Etat-
Région,
qui
va
jusqu’en
2027,
n’a
pas
un
euro
pour
cela.
La
Région
veut
donc
absolument
renégocier
avec
l’État
pour
que
des
financements
à
la
rénovation
des
lignes
ferroviaires
soient
intégrés.
Mme
Vernier-Thiémard.-
Il me
semblait
que
la Région
était en
train de
rénover
la ligne
des
Horlogers,
qu'ils
y ont
investi
de
l’argent.
C’était
soit la ligne
des
Hirondelles,
soit
la ligne
des
Horlogers.
M.
le Maire.-
Cela
va
donc
à Morteau
?
Mme
Vernier-Thiémard.-
C’était
l’une
ou
l’autre.
M.
le Maire.-
Il faut que
ce soit les deux,
il faut que
ce soit écrit dans
le Contrat
de Plan.
M.
Laithier.-
Vous
avez
une
association
de
défense
de
la ligne
qui
organise
le voyage
et
le rassemblement
samedi.
M.
le
Maire.-
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant)
Je
mets
donc
au
vote
la motion.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci
beaucoup.
A AA
M.
Dussouillez.-
S'agissant
de
la refonte
du
site
internet, je
vous
rappelle
que
cela
a été
budgété
sur
l’exercice
2025,
donc
cette
année. Le
site
internet
actuel
de
la Ville
a une
douzaine
d’années
et il est
devenu
complètement
obsolète,
puisque
différentes
mises
à jour
ne
peuvent
plus
se
faire.
Nous
avons
dû
retrouver
un
hébergeur,
celui
qui
avait
la dernière
refonte
n’exerçant
plus.
Nous
avons
parfois
des
bugs,
le site
se
bloque
complètement
et nous
ne
pouvons
plus
nous
servir
de
certaines
applications.
Nous
avions
inscrit
une
somme
au
budget
2025,
donc
le travail
sur
les
maquettes
est en
cours
avec
la
société
Koredge
de
Besançon,
qui
est
notre
hébergeur,
sachant
que
nous
avons
consulté
plusieurs
entreprises.
L'état
d’avancement
a été
présenté
à la Première
Commission
la semaine
dernière.
Nous
sommes
allés
au
Rex
pour
inaugurer
l’écran
géant
et
le vidéoprojecteur
qui
ont
été
installés
dans
cette
salle.
Les
associations
pourront
également
bénéficier
de
cet
équipement
scénique,
que
nous
avions
aussi
mis
au
budget
et qui
est
donc
désormais
installé.
La
mise
en
service
de
la refonte
du
site
internet
est
prévue
début juillet.
Ce
site
répondra
aux
normes
actuelles
de
sécurité,
d’accessibilité,
et disposera
d’une
version
pour
les téléphones.
Il
intègrera
toutes
les démarches
en
ligne,
lesquelles
sont
grandissantes
sur
ce
genre
de
site.
Parallèlement,
un travail
est en cours
avec
le DGS
et les chefs de service,
puisque
certains
services
seront
en
lien direct
avec
ce site et pourront
l’alimenter.
Si
tout
va
bien,
il
vous
sera
proposé
une
présentation
sur
l’avancement
de
cette
refonte
lors
du
Conseil
municipal
du
mois
de juillet,
sachant
que
nous
conserverons
la même
adresse,
à
savoir
champagnole.fr.
Mme
David-Rousseau.-
Est-ce
que
nous
changeons
d’éditeur
?
M.
Dussouillez.-
Oui.
C’est
un
site
actuel
qui
sera
beaucoup
plus
épuré,
avec
beaucoup
d’images,
de
vidéos,
d’onglets
plus
accessibles
en
direct
au
lieu
de
passer
par
des
sous-onglets.
Mme
David-Rousseau.-
Un
moteur
de
recherche
plus
rapide.
M.
Dussouillez.-
Oui,
également.
La
Commission
a vu
ce
premier
jet
la
semaine
dernière.
Si
vous
avez
des
questions,
je
peux
y
répondre. S’il
n’y
en
a pas,
j’avais
une
deuxième
information
à vous
donner
sur
la vidéoprotection.
Nous
avions
mis
une
somme
au
budget,
Monsieur
le
Maire
a
donc
signé
la
commande
des
deux
caméras
prévues
pour
2025,
à
savoir
celle
de
l’Oppidum,
qui
balayera
à
360
degrés
sur
le
parvis,
et
celle
de
la Cité
Javel,
qui
est
en
travaux,
qui
balayera
également
à
360
degrés
toute
la
partie
parking.
Lors
du
travail
sur
la préparation
des
Estivales
avec
notre
ami
Pascal
Grenier,
nous
nous
sommes
rendu
compte
que
de
plus
en
plus
de
monde
vient
sur
et
espace,
notamment
l’été,
et
lorsque
nous
avons
installé
le chapiteau,
nous
avons
constaté
que
la caméra
installée
au
coin
de
la
Mairie
ne
couvrait
plus
la vision,
le chapiteau
en
obstruant
la visibilité.
Nous
nous
sommes
donc
demandé
s’il
fallait
faire
une
nouvelle
configuration
des
installations
pour
l’été,
ce
qui
n’était
pas
du
tout
simple.
Au
fil de
la discussion,
il a été proposé
d'installer
une
nouvelle
caméra,
puisque
le
budget
n’était
pas
totalement
consommé.
Nous
avions
un
fournisseur
sur
place
pour
les
deux
futures
caméras
et
une
proposition
a été
faite
d’en
installer
une
sur
le
bâtiment
de
la
Poste
pour
couvrir
la
place,
mais
dans
l’autre
sens.
Les
autorisations
sont
donc
en
cours
avec
la Poste,
puisqu’une
convention
sera
certainement
signée.
Si
la Poste
nous
donne
l’accord,
nous
pourrons
21 installer une
nouvelle
caméra
ayant
vue
sur la place
de
la Mairie,
ce qui comblera
la somme
totale
du
budget
prévu
pour
2025
sur
le programme
de
cette
année.
Questions
diverses
Merci
à vous
d’être
venus,
la
séance
est
levée.
Elle
était
courte,
mais
il fallait
la faire.
Le
prochain
Conseil
municipal
aura
lieu
le 8 juillet.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
close
à 20
heures
46.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Ne Ville de
Cha
ole
(39300)
\
Te
?
Coeur du
{A
Michèle
GIROD
Le
©