Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 24.09.24
Déliberation - Deliberations toutes CM 18.02.25
Procès Verbal - PV CM 09.05.19
Procès Verbal - PV CM 27.05.25
Procès Verbal - PV CM 13.04.23
Procès Verbal - PV CM 24.09.24 2
Procès Verbal - PV CM 13.04.23
Procès Verbal - PV CM 24.09.24 2
Procès Verbal - PV CM 10 12 25
Procès Verbal - PV CM 17.12.2024
Procès Verbal - PV CM 18.02.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18.02.25)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Culture et patrimoine,
(39300)
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
FEVRIER
2025
\r Les
bed
7 |
Ville de
le
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
c 0
"
"
présents
:23
Coeur du MH
"
"
ayant
donné
pouvoir
_: 05
"
"
votants
: 28
Date
de
la convocation
: 12
février
2025
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire
;:
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
M.
BINDA,
M.
BOURNY,
M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIÉMARD,
Mme
GOBET.
EXCUSÉS
: Mme
GIROD
donne
pouvoir
à M.
SAILLARD
; M.
OLIVIER
donne
pouvoir
à
Mme
ROUSSEL
; Mme
ROYET
donne
pouvoir
à
M.
DUSSOUILLEZ
; Mme
DOUARD
donne
pouvoir
à
Mme
BAILLY
; Mme
SEKER
donne
pouvoir
à
M.
BONJOUR
; M.
MIGNOTTE.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Arnaud
VUILLERMOZ
ee
ee
eh
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.
le
Maire.-
Bonsoir
à
toutes
et
à
tous.
Nous
avons
le
plaisir
d’accueillir
M.
Khalid
NAJIBE,
Directeur
Territorial
chez
Enedis,
qui
va
effectuer
un
point
sur
ce
qui
est
lié à Enedis
et
notre
territoire.
Et
si
vous
le
permettez,
nous
pourrions
aussi
avancer
un
sujet
qui
concerne
l'autoconsommation
collective
d'électricité,
qui
est théoriquement;
je vous
propose
de
l’avancer
en
début
de
séance.
AIRE
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le Maire.-
Je
vous
propose
d’adopter
l’ordre
du jour
de
ce
conseil
municipal.
ke
k
ee
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
décembre
2024
adressé
le 14 janvier
2025
M.
le
Maire.-
Vous
avez
reçu
le procès-verbal
de
la
séance
du
17
décembre
2024,
qui
vous
a été
adressé
le
14 janvier
2025.
Y
a-t-il
des
remarques
ou
des
questions
?
(Néant)
Je
considère
donc
qu’il
est adopté
à l’unanimité. AR
RACE M.
le Maire.-
Le
secrétaire
de
séance
sera
Monsieur
Arnaud
VUILLERMOZ.
A
ee
Remerciements
si
M.
le
Maire.-
Nous
avons
reçu
les
remerciements
des
associations
à
la
suite
de
l'attribution
de
subventions
:
e
La
«
FAVEC
39
»
subvention
de
fonctionnement
2024
: Cette
subvention
permettra
d'organiser
dans
les
meilleures
conditions
leurs
traditionnelles
manifestations
afin
de
maintenir
le
lien
convivial
et solidaire
entre
les
adhérents.
Le
Comité
de
Jumelage
remercie
pour
la
subvention
qui
permettra
le
soutien
et
le
maintien
de
la belle
ville
de
Champagnole
dans
son
rayonnement.
La
chorale
les
Voix
Amies
remercie
les
élus
pour
leur présence
au
concert
de
Noël,
mais
également
pour
la subvention
versée
qui
permet
l’organisation
des
animations
(carnaval,
Anim'trio,
etc...)
CERTES
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Arrêtés
: Arrêté
de
tarifs
des
accueils
de
loisirs
extrascolaires
à compter
du
6 janvier
2025
Arrêté
de
tarifs
des
accueils
de
loisirs
périscolaires
à compter
du
6 janvier
2025
Arrêté
convention
avec
Météo
France.
Renonciations
au
droit
de
préemption
:
Propriété
des
Consorts
DOLE
- Section
AP
n°
273
— 60
B
rue
Clemenceau
Propriété
de
Monsieur
MAZUE
Pierre
- Section
AB
n°
444
—
8 B
rue
du
Pont
de
l’Épée
Propriété
de
Madame
LEQUES
Sylvie
et
Madame
SUEL
Ingrid-
Section
AK
n°
80
—6
rue
Paul
Cretin
Propriété
des
Consorts
GUYON
- Section
AL
n°
51
—29
rue
Anne
Frank
Propriété
de
la SCI
ES
SOUABNI
- Section
AB
n°
592
— 22
rue
Clémenceau
Propriété
des
Consorts
MICHAUD
- Section
AL
n°
79
—
8 rue
Lacuzon
Propriété
des
Consorts
CHEVASSUS
- Section
AL
n°
36
— 6 rue
Herman
Picaud
Propriété
de
Monsieur
SAADAOUI
Redha
- Section
AB
n°
292
et
293
—
2
rue
Général
Leclerc DIVERS
Intervention
de
M.
Khalid
NAJIBE,
Directeur
Territorial ENEDIS
M.
le
Maire.-
Monsieur
Khalid
NAJIBE
nous
a
rejoints.
Il
est
le
Directeur
Territorial
d'ENEDIS
et il va
nous
éclairer
concernant
les
sujets
suivants
:
- Planification
énergétique
sur
notre
territoire,
- Contraintes
liées
aux
capacités
du
réseau
et du
poste
source,
- Développement
des
énergies
renouvelables,
- Auto-consommation
collective
d'électricité
Mesdames
de
la presse,
certains
éléments
présentés
s’adressent
aux
élus.
Ils
ne
sont
pas
destinés
au
grand
public.
Une
présentation
est
effectuée
par
Monsieur
Khalid
NAJIBE
et est
suivie
d'un
échange
avec
l'assemblée. 6.
Auto-consommation
collective
d'électricité
: convention
avec
ENEDIS
M.
le
Maire.-
Dans
le
cadre
des
actions
relatives
à
l’amélioration
des
performances
énergétiques
des
bâtiments,
la collectivité
souhaite
s'engager
dans
un
dispositif innovant
: l’Auto-
Consommation
Collective
(ACC).
Encore
faiblement
répandu,
ce
dispositif
innovant
permet
de
répondre
au
souhait
des
consommateurs
de
devenir
des
consommateurs
actifs,
en
privilégiant
les
circuits
courts
et
en
soutenant
la production
locale.
À
ce
titre,
une
étude
d'opportunité
a
été
confiée
à
la
société
Sween
en
intégrant
nos
2
dernières
centrales
photovoltaïques
et nos
7 bâtiments
les plus
consommateurs.
Il a été conclu
qu’il
y
avait
un
intérêt
évident
à réaliser
une
ACC
(prix
de
revente
de
l'électricité
: 8c€,
prix
d’achat
46c€
en 2023
pour
certains
bâtiments).
L'énergie
produite
par ces
centrales
serait donc
consommée
sur
nos
autres
bâtiments
communaux,
le
surplus
d'énergie
après
cette
opération
étant
toujours
valorisée
via
un
contrat
d’obligation
d’achat
avec
EDF
OA.
L'auto-consommation
collective
est
un
dispositif
encadré
par
les
textes
législatifs
et
réglementaires.
Il
permet
de
partager
de
l'électricité
produite
localement,
entre
producteur(s)
et
consommateur(s)
raccordés
au
réseau
public
de
distribution,
et
relevant
d'un
même
périmètre
géographique
proche
(les
points
de
soutirage
et
d'injection
les
plus
éloignés
doivent
être
distants
de
2
km
(jusqu’à
20km
avec
dérogation).
Par
ailleurs,
une
opération
d'ACC
impose
la
création
d'une
Personne
Morale
Organisatrice
(PMO)
sous
la forme
d'entité juridique
qui
fait
le
lien
entre
les
producteurs
et
les
consommateurs.
Concrètement,
la
Ville
peut
installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur le toit de ses bâtiments
pour
les alimenter
en électricité
verte et partager
celle-
ci avec
d'autres
de
ses
bâtiments
non
équipés,
on
parle
alors
d’ACC
patrimoniale. Dans
ce
cas,
la Ville
étant
à la fois
productrice
et consommatrice,
elle
peut
être
Personne
Morale
Organisatrice.
À
ce
titre,
elle
devra
signer
la convention
d'Auto-Consommation
Collective
avec
le
Gestionnaire
de
Réseau
de
Distribution
(GRD)
pour
définir
les
rôles
et
responsabilités
respectives
de
la
PMO
et du
Gestionnaire
de
Réseau
(GRD).
Cette
convention
précise
la définition
du
périmètre
d'application,
les
conditions
relatives
à
la
modification
des
participants,
les
modalités
du
coefficient
de
répartition,
de
comptage
et
de
prix,
les
coordonnées
de
la
PMO,
d'ENEDIS
et
la
liste
des
bâtiments
producteurs
et
consommateurs.
Elle
peut
évoluer
à tout
moment
par
simple
déclaration.
En
complément
de
cette
convention
avec
Enedis,
il convient
de
se
faire
accompagner
via
un
contrat
de
prestation
avec
la société
Sween
afin
de
fournir
tous
les
mois
de
manière
dynamique
et
différenciée
la
répartition
de
l’énergie
produite
par
nos
2
sites
producteurs
(qui
n’ont
pas
le
même
prix
de
revente)
sur
nos
sites
consommateurs
(qui
n’ont
pas
tous
les
mêmes
prix
d’achat
de
l’énergie).
Le
coût
de
cette
prestation
s’élève
à 540
€
HT
/ an.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ce
projet,
d’autoriser
le
Maire
à signer
la
convention
d'ACC
avec
Enedis
ainsi
que
le
contrat
de
prestation
de
service
avec
la société
Sween.
Flavien,
un
petit
mot
sur
Sween
?
M.
Delfau.-
Le
bureau
d’études
nous
accompagne,
car
nous
n’avons
pas
toutes
les
capacités
techniques
de
dire
«
tel
mois,
il
faut
l'intégrer
à
tel
bâtiment
».
Le
bureau
d’études
regarde
de
manière
dynamique,
c'est-à-dire
qu'il
y
a
la
courbe
de
charges
en
temps
réel,
et
ils
peuvent
dire
que
« cela
va
aller
là, car
tel bâtiment,
on
paye
l'électricité
cher
en
hiver,
en
revanche,
l'été
il n’y
a pas
de
consommation
»
Ce
travail-là,
il
est
délégué
auprès
du
bureau
d’études,
c’est
de
l’optimisation.
C’est
leur
travail
et c’est
un
métier
assez
pointu
M.
le Maire.-
Cela
devient
pointu.
M.
Delfau.-
Et en complément,
ce que
disait Monsieur
le Maire,
c’est également
le bureau
d’études
qui
nous
a
accompagné
dans
l’étude
d’opportunité.
C'est-à-dire
qu’avec
nos
deux
centrales,
on
auto-consommerait
plus
que
90
%
de
la
production
des
deux
centrales
de
36
kWh.
Cela
couvrirait
environ
15
%
de
la consommation
globale
de
nos
sept
bâtiments.
M.
Laithier.-
Nous
pouvons
citer
les
bâtiments.
M.
Delfau.-
Il
y
a
l'Oppidum
en
premier,
la
mairie,
les
ateliers
municipaux,
Galfione,
Léo
Lagrange,
l’école
Hubert
Reeves.
En
sachant
que
nous
avons
ces
7 sites
que
nous
étions
déjà
à plus
de
90
%
de
consommation
de
notre
production,
en
fait,
c'est
qu’à
partir
du
moment
où
on
va
intégrer
les
sites
municipaux
qui
seront
d'une
grosse
puissance,
on
va
aussi
intégrer
d’autres
sites
consommateurs.
Nos
2
sites
de
production
sont
de
36
kWh
et
les
ateliers
vont
faire
de
320
kWh,
ce qui
correspond
à 10
fois nos
centrales
de production.
Cela
va
réduire
notre
facture
puisque
ce
ne
sera
pas
de
l’argent
qui
va
rentrer,
mais
ce
sera
de
l’argent
qui
ne
sera
pas
dépensé. En
complément
de
ce
qui
a été
dit, cette
possibilité
d’auto-consommation
collective
nous
a
affranchis
de
toutes
les
contraintes
que
nous
avions
avant.
Au
niveau
de
la
Mairie,
il
y
a
une
grosse
consommation
(bureautique,
éclairage,
serveurs,
etc.),
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
nous
a indiqué
qu’il n’était
pas
possible
de
mettre
des
panneaux.
À
la bibliothèque,
il y a également
une
grosse
consommation
électrique
(chauffage
électrique,
etc).
Ce
n’était
pas
non
plus
possible
pour
l’ABF
de
mettre
des
panneaux.
Pouvoir
en mettre
une
grosse
quantité
sur les ateliers
municipaux
pour
alimenter
les autres
sites, nous
libère
des
contraintes
architecturales
que
nous
avions
sur les sites
notamment
en
centre-
ville.
M.
le Maire.-
Merci
Flavien.
Y
a-t-il
des
questions
?
Je propose
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
ce projet,
d’autoriser
le Maire
à
signer
la
convention
d'ACC
avec
Enedis,
ainsi
que
le
contrat
de
prestation
de
services
avec
la
société
Sween.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d'année,
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être modifié
pour
tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l'organisation
de
ses
services.
Les
modifications
proposées
sont
les
suivantes :
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
Adjoint
d'Animation
Principal
de
2°"°
classe
Titulaire
/
,
(35/35%%)
au 28/02/2025
CHAMP
LOISIRS
Adjoint
Technique
Principal
de
/
lère
classe
Titulaire
(22/35°"°)
au 01/03/2025
Adjoint
Technique
Principal
de
1°
classe
Titulaire
/
(35/35)
au 28/02/2025
Adjoint
Technique
Principal
de
NIGER
/
|
2ème
classe Titulaire
(35/35°"°)
J
Adjoint
Technique
Principal
de
2°"
au
01/03/2025
PROPRETÉ
classe
Titulaire
(13/35°"%)
Adjoint
Technique Principal
de
BÂTIMENTS
au
01/04/2024
lère
classe
Titulaire
(13/35°"%)
au 01/03/2025
Adjoint
Technique
Principal
de
1ère
classe
Titulaire
(35/35°")
au
01/03/2025
:
.
à
ES
Assistant
de
Conservation
du
BIBLIOTHÈQUE
ne (17
3/38)
au OI OL/202
s
Patrimoine
et des
Bibliothèques
‘
=
CDD
(35/35%%)
au
01/03/2025 Adjoint
Technique
Principal
de
1ère
classe
CDD
(35/35°"%)
au
01/03/2025
;
,
Adjoint
Technique
Principal
de
2°"°
ÉLECTRICITÉ
classe
CDD
(35/35è"°)
au
31/12/2024
Adjoint
Technique
Principal
de
1°
Adjoint
Technique
Territorial
VOIRE
classe
CDD
(35/35°")
au
31/08/2024 |
CDD
(35/35°")
au
21/04/2025
MANIFESTATIONS
M.
Dussouillez.-
Pour
le
service
CHAMPA'LOISIRS,
un
emploi
supprimé
adjoint
d'animation
principale
de
2de
classe,
titulaire,
35/35°%,
au
28
février
2025.
Et
un
emploi
créé,
adjoint
technique
principal
de
1re
classe,
titulaire,
22/35°%,
au
ler
mars
2025.
Pour
Restaurant
municipal,
un
emploi
supprimé
adjoint
technique
principal
de
1re
classe,
titulaire,
35/35°%%,
au 28
février
2025.
Puis
un
emploi
créé,
adjoint
technique
principal
de
2e classe,
titulaire,
35/35%"%,
au
Ler
mars
2025.
Concernant
la propreté
des
bâtiments,
un
emploi
supprimé
d'adjoint
technique
principal
de
2de
classe,
titulaire,
13/35°"°,
au
ler
avril
2024.
Etun
emploi
créé
d'adjoint
technique
principal
de
Îre classe,
titulaire,
13/35%,
au
ler mars
2025.
Alors,
pour
ces
3
services,
il
y
a
eu
un
jeu
de
chaises
musicales.
C'est-à-dire
que
la
personne
qui
était
à CHAMPA"LOISIRS
a quitté
son
poste
pour
rejoindre
l'Oppidum
à 35/35,
et
la
personne
qui
était
à
l'Oppidum
a
quitté
son
poste
pour
rejoindre
CHAMPA'LOISIRS
à
22/35°"%,
et
avec
un
complément
d'heures
à
13/35%%,
donc
à
la
propriété
des
bâtiments,
pour
arriver
au
35/35, Donc
voilà
pourquoi
il
y
a
eu
quelques
emplois
supprimés
sur
ces
3
postes
et
quelques
emplois
créés
également.
À
la
bibliothèque,
un
emploi
supprimé
d'adjoint
administratif
territorial,
titulaire,
17,5/35%,
au ler janvier
2025,
donc
c'était
un
départ
à la retraite,
et un
emploi
créé
d'assistant
de
la conservation
du
patrimoine
et des
bibliothèques
en
CDD
au
35/35",
au
1er
mars
2025.
Le
recrutement
a eu
lieu
il y a quelques
semaines,
début
janvier,
pour
une
prise
de
poste
le
1er mars. À
l'électricité,
un
emploi
supprimé
d'adjoint
technique
principal
de
2e
classe
en
CDD,
35/35°"%,
au
31
décembre
2024,
donc
c'est
un
départ.
Et
il y a un
recrutement
en
cours.
Enfin,
concernant
le
service
Voirie
et
manifestations,
un
emploi
supprimé
d'adjoint
technique
principal
de
1re
classe
en
CDD,
35/35°%%,
au
31
août 2024,
un
départ
de
la personne
et
un
emploi
créé
d'adjoint
technique
territorial
en
CDD,
35/35%%,
au
21
avril
2025,
puisque
le
recrutement
s'est
effectué
dernièrement.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Cuevas.-
Quelle
est
la durée
des
trois
derniers
CDD
?
M.
Dussouillez.-
C’est
une
durée
de
3
ans,
hormis
celui
du
service
de
l’électricité,
avec
une
période
d’essai
de
3
mois.
M.
Laithier-
En
principe,
lorsqu'on
les
recrute,
étant
donné
qu'ils
ne
sont
pas
fonctionnaires,
mais
contractuels,
on
fait
un
1°
contrat
avec
une
période
d'essai
de
3
mois,
puis,
on
fait un
contrat,
normalement
d'un
an
que
l’on
renouvelle.
M.
Dussouillez.-
C’est
au
bout
de
deux
fois
3 ans
que
l’agent
peut
être
titulaire. M.
Laihier.-
C’est
tranformé
en
CDI
au
bout
de
6 ans.
M.
Dussouillez.-
Des
questions
? Y
a-t-il
des
votes
contre
? Des
abstentions
? Merci.
M.
le Maire.-
Merci
David.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
2.
Attribution
de
subvention
au
festival
« Dé-Lire
en
Revermont
»
Mme
MARTIN.-
L'association
«
Lire
au
cœur
du
Jura
» a été
créée
en
2018.
Elle
a pour
vocation
de
promouvoir
des
manifestations
culturelles
autour
de
la littérature
et de
la lecture
à voix
haute,
pour
tous
et par tous.
Elle
est
organisatrice
depuis
plusieurs
années
du
Festival
Dé-Lire
en
Revermont,
l’édition
2025
ayant
lieu
du
22
au
24
mai.
Le
budget
prévisionnel
global
est
de
24
460,00
€.
Le
plan
de
financement
liste
plusieurs
partenaires
:
Le
Moulin
de
Brainans,
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté,
la
DRAC,
le
Département
du
Jura,
la Communauté
de
Communes
Arbois
Poligny
Salins,
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
les
communes
principales
:
Arbois,
Champagnole,
Poligny,
Salins,
l’association
Lire
au
Cœur
du
Jura,
du
mécénat
et des
industries
locales.
Comme
l’an
dernier,
la
ville
de
Champagnole a
été
sollicitée
pour
contribuer
à élargir
le
rayonnement
de
ce
festival
et
accueillir
des
animations.
Elle
sera
même
la
ville
focus
pour
cette
9ùme édition.
Des
interventions
en
milieu
scolaire
et à la bibliothèque
sont
prévues
pendant
ces
trois
jours
ainsi
qu’une
lecture-spectacle
musical
au
Rex
et un
concert.
Les
membres
de
la
commission
Développement
Culturel,
réunis
le
10
février
dernier
ont
émis
un
avis
favorable
à l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
1000
Euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
de
cette
subvention
selon
les
conditions
susvisées
à l’association
« Lire
au
cœur
du
Jura
» et d’autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
? Des
votes
contre
? Des
abstentions
? Je
vous
remercie.
TROISIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
3.
Attribution
de
subventions
aux
associations
sportives
Mme
BAILLY.-
La
commission
des
Affaires
Sportives
s’est
réunie
le
10
février
2025
afin
d’étudier
les
dossiers
de
subventions
aux
associations.
Clubs
de
compétition
: Pour
rappel,
les
associations
doivent
fournir
un
dossier
complet
avec
des
éléments
financiers
(bilan
et
budget
prévisionnel,
avoirs
en
banque),
des
éléments
sportifs,
nombre
de
licenciés,
niveau
pratiqué,
éducateurs
diplômés,
l’animation
pour
la ville,
etc...
En
fonction
des
critères,
les
subventions
proposées
sont
les
suivantes
:
Subvention
totale
pour
2025
Amicale
Boule
Champagnolaise
312€
Archers
du
Mont
Rivel
989
€
Association
Cycliste
Champagnolaise*
2300
€
Carreau
Champagnolais
575€
Champa’Bad
1 843
€
Champagnole
Handball
4
500
€
Champagnole
Jura
Tennis
Padel
2980€
Entente
Jura
Centre
Athlétisme
4750
€
Escrime
1091€
Gym
Passion
800
€
Judo
Club
Champagnolais
5
500
€
Tir
Sportif
473
€
Twirling
Club
les
Campanelles
356€
*
La
subvention
à
l'Association
Cycliste
Champagnolaise
comprend
un
montant
supplémentaire
lié au
centenaire
du
club.
Il y
a peu
de
changements
par
rapport
à 2024.
Certaines
associations
ont
un
peu
plus
et
d’autre
un
peu
moins
puisqu'il
y
a
des
adhérents
en
moins.
L'association
cycliste
qui
avait
1320
euros
l’an
dernier,
vous
voyez
2300
euros
simplement
parce
qu'ils
ont
fêté
le
centenaire
du
club
il y a un
mois
et on
a mis
à peu
près
l'équivalent
de
la
location
de
lOppidum
en
plus.
Clubs
de
loisirs
:
Il est
proposé
d'attribuer
à ces
clubs
une
subvention
de
150
€,
montant
identique
à
l’an
dernier
:
Subvention
totale
pour
2025
Argonautes
du
Jura
150.00
€
Aïkido
150.00
€
Club
Rando
150.00
€
Retraite
Sportive
150.00
€
TOTAL
600.00
€
Concernant
les
clubs
Champagnole
Jura
Basket,
Champagnole
Rugby
et
Football
Club
Champagnole,
des
conventions
d'objectifs
et de
moyens
ont
été
établies
l’an
dernier
et
sont
valables
3 ans.
Pour
rappel,
les montants
attribués
sont
les
suivants
:
Champagnole
Jura
Basket
: 27
500
€
Champagnole
Rugby
: 30
500
€
Football
Club
Champagnole
: 38
000
€ Pour
information,
le nombre
total
de
licenciés
dans
les associations
sportives
est passé
de
2095
en
2024
à 2248
en
2025,
soit
une
progression
de
+
7,3
%.
Peut-être
que
cela
est
dû
aux
Jeux
olympiques,
au
forum
ou
autre.
Les
gens
font
davantage
de
sport.
Quelques
associations
ont
perdu
quelques
adhérents,
pour
moi,
cela
va revenir
dans
l’année.
Mais
beaucoup
ont
bien augmenté.
Par
exemple,
la pétanque
a fait +36.
Il y a beaucoup de jeunes
et de
femmes.
Le
tir à l’arc
a fait,
quant
à lui,
+16.
De
plus,
par
rapport
aux
années
précédentes,
il y a aussi
du
handisport
dans
plusieurs
clubs.
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
:
Il
s’agit
de
subventions
aux
associations
pour
l’organisation
des
manifestations
suivantes :
e
Carreau
Champagnolais
: dans
le cadre
de
l’organisation
des
Masters
de
Pétanque
les
30-
31
août
2025
= 250
euros.
e
Amicale
Boule
: dans
le cadre
de
l’organisation
du
Grand
Prix
de
la Ville
le 23
mars
2025
= 400
euros.
e
Joyeuse
Pétanque
: dans
le cadre
de
l’organisation
du
concours
=
400
euros.
+
Association
Cycliste
Champagnolaise
: dans
le cadre
du
Grand
Prix
cycliste
de
la Ville
qui
cette
année
aura
lieu
le vendredi
13 juin
2025
=
1 400
euros.
e
Gympassion
et
Twirling
Club
les
Campanelles
: pour
la présence
sur
les
défilés
le
8
mai,
le
14 juillet,
le 3
septembre
et le
11
novembre
=
100
euros
par
défilé.
Le
paiement
se
fera
en
fin
d’année
au
prorata
effectué.
e
_Jurazimut
: pour
l’organisation
du
raid
multisports,
qui
aura
lieu
les
31
mai
et
1° juin
2025.
À
noter
que
des
animations
et activités
gratuites,
encadrées
et
ouvertes
à tous,
auront
lieu
le samedi
après-midi.
=
2
000
euros
Le
versement
de
ces
subventions
exceptionnelles
sera
effectué
sous
réserve
de
la
tenue
des
manifestations.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les subventions
aux
associations
sportives
selon
les conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Je
mets
au
vote.
Contre
? Abstentions
? Je
vous
remercie.
4.
Attribution
de subvention
exceptionnelles
Mme
Bailly.
Le
Football
Club
Champagnole
et Champagnole
Jura
Basket
vont
procéder
à l’acquisition
de
minibus
afin
de
faciliter
les
déplacements
des
équipes.
Concernant
le Football
Club,
il s’agit
d'acquérir
un
véhicule
neuf
en
remplacement
d’un
véhicule
ancien.
Le
coût
total
est
de
39
679,76
€
TTC.
Il est
sollicité
une
subvention
de
4000
€. Quant
au
club
de
basket,
il
s’agit
d'acquérir
un
véhicule
d'occasion,
au
prix
de
21
900.00
€ TTC.
Il est
sollicité
une
subvention
de
3000
€.
Les
clubs
procèdent
également
à
des
demandes
de
subventions
auprès
du
Département
du
Jura
et de
la Région.
La
commission
Affaires
sportives
réunie
le
10
février
dernier
a émis
un
avis
favorable
au
versement
des
subventions.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
l’attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
4
000
Euros
au
Football
Club
Champagnole
et
de
3000
€
à
Champagnole
Jura
Basket.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Des
questions
?
(Néant)
M.
le
Maire.-
Je
ne
participe
pas
au
vote.
M.
Dussouillez.-
Moi
non plus,
je
suis
au
comité
directeur.
Mme
Bailly.-
Des
votes
contre
?
Des
abstentions
? Je
vous
remercie.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
5.
Vente
de
terrain
rue
Clovis
Brocard
M.
le
Maire.-
Des
discussions
ont
été
engagées
avec
la
SCI
ERNA,
représentée
par
M.
Stéphane
Nanni,
pour
l'acquisition
du
terrain
des
anciennes
serres
municipales.
Cette
dernière
envisage
la
construction
d’un
bâtiment
d’habitation
composé
de
8
logements
sur
un
terrain
communal
de
1 472
m°
situé
rue
Clovis
Brocard,
cadastré
section
AC
n°
72.
Le
prix
proposé
est
de
90
000.00
€, auquel
peut
s'ajouter
la TVA
selon
la réglementation
en
vigueur.
Le
terrain
est vendu
en
l’état,
c’est-à-dire
avec
un
petit
bâtiment
ainsi
que
les anciennes
structures
maçonnées
des
serres
municipales,
à charge
pour
l'acheteur
de
procéder
aux
démolitions
nécessaires.
Le
service
des
Domaines,
dûment
consulté,
a rendu
son
évaluation
portée
à 37
000
€.
Le
prix
de
vente
est
donc
bien
supérieur
à l'estimation
des
Domaines,
ce
service
ayant
notamment
effectué
un
abattement
de
50
%
lié à la présence
d'ouvrages
sur
le terrain.
Par
ailleurs,
la
ville
a déjà
procédé
à
ses
frais
au
désamiantage
(toiture).
Enfin,
un
tel
terrain
constructible
à
proximité
du
centre-ville
est
assez
rare,
d'autant
plus
qu'il
va
permettre
la
construction
de
8
logements
et
non
d’une
seule
maison
individuelle.
(Le plan
cadastral
est projeté)
Les
anciennes
serres
ont
été
vendues.
En
face
de
l’Euro-Jeanne.
La
toiture,
c'était
tout
de
l’amiante. M.
Grenier.-
Sur
le cadastre
figure
un
terrain.
Appartient-il
à la Ville
?
M.
le
Maire.-
Non,
il n’est
pas
à nous.
Il est
à
Ludovic
DI
PASQUALE.
Le
permis
va
être
déposé,
tout
a été
réglé
avec
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France.
Les
8 appartements
possèdent
des
terrasses,
situés
sur
2 niveaux
et il y a des
garages
en
dessous.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
vente
de
terrain
rue
Clovis
Brocard,
terrain
destiné
à un
projet
d'habitation,
selon
les
conditions
susvisées,
au profit
de
la SCI
ERNA,
ou
toute
personne
physique
ou
morale
qui
s’y
substituera.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
vote
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
ke
He
6.
Conseils
en
Énergie
Partagée
:
renouvellement
de
la
convention
d'adhésion
avec
le
SIDEC Le
SIDEC
a
mis
en
place
depuis
de
nombreuses
années
un
programme
d'accompagnement
pour
aider
les
collectivités
à mieux
gérer
leurs
énergies.
Ce
service
est
appelé
Conseils
en
Energie
partagée.
L'objectif
du
service
est
de
proposer
un
conseil
personnalisé
aux
collectivités
pour
leur
permettre
de
faire
des
choix
éclairés
en
matière
d’énergie
sur
leur patrimoine
(bâtiments,
éclairage
public,
eau
et
véhicules).
Le
conseiller
en
énergie
partagé
intervient
en
amont,
il
s’agit
d’accompagner
la collectivité
dans
toutes
ses
démarches
touchant
à la gestion
des
consommations
d’énergie.
Ce
service
est
organisé
pour
3
ans
et comporte
:
>
Une
analyse
des
factures,
afin
de
détecter
les
dérives
de
consommation,
les
erreurs
de
facturation
et les
optimisations
tarifaires
possibles.
>
La
mise
en place
d’un
tableau
de
bord
de
suivi
des
consommations
d’eau
et d'énergie
(électricité,
gaz,
fioul,
bois,.…).
>
Des
mesures
visant
à
réduire
les
consommations
énergétiques,
à
confort
au
moins
identique.
>
L'animation
d'opérations
de
formation
et
de
sensibilisation
sur
la
maîtrise
des
dépenses
énergétiques,
à l’intention
des
élus,
des
techniciens
et des
usagers,
>
Le
conseil
aux
élus
et
aux
techniciens
de
la
collectivité
lors
de
la
construction
de
bâtiments
neufs
ou
de
réhabilitation,
>
La
réalisation
d’analyses
d'opportunité
photovoltaïque
en
revente
ou
en
autoconsommation
totale
ou
partielle,
>
L’audit
des
systèmes
techniques
: chaudières,
réseaux
hydrauliques,
ventilation,
La
contribution
d’adhésion
pour
ce
service
est
fixée
en
fonction
de
la population à :
"Pour
les
communes
: 1 € par
an
par
habitant,
plafonnée
à 2
000
€.
“Pour
les
communautés
de
communes
: 0,2
€ par
an
par
habitant,
plafonnée
à 5
000
€.
11 Le
nombre
d’habitants
sera
celui
de
la population
municipale
de
la base
INSEE
à la date
de
la signature
de
la convention.
“Soit
pour
la commune
de
CHAMPAGNOLE,
2
000
€ par
an
durant
3 ans,
Une
étroite
collaboration :
La
Collectivité
désigne
un
des
membres
de
son
organe
délibérant
en
tant
que
“Référent
Énergie”.
Cet
élu
sera
l'interlocuteur
privilégié
du
conseiller
pour
le
suivi
d’exécution
de
la
présente
convention. Il est donc
proposé
de
délibérer
en
vue
de
l’adhésion
à ce
service
mutualisé
de
CEP.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
l'adhésion
de
la
collectivité
au
service
CEP
proposé
par
le
SIDEC,
de
solliciter
les
actions
associées
au
service
CEP,
d’approuver
les
conditions
financières
de
la
contribution
annuelle
et
d’autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
service
au
CEP.
M.
le Maire.-
Il s’agit
d’une
convention
que
nous
renouvelons
tous
les
trois
ans,
avec
le
SIDEC
qui
réalise
des
études
sur
nos
bâtiments
les
plus
énergivores.
Nous
avons
constaté
les
économies
effectuées
sur
nos
bâtiments.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
HA
A
OR
7.
Marchés
de
travaux
:
désamiantage,
rénovation
des
toitures
et
pose
de
panneaux
photovoltaïques
aux
ateliers
municipaux
La
Ville
de
Champagnole
est
engagée
dans
une
démarche
de
réduction
des
consommations
énergétiques
et
de
lutte
contre
le
changement
climatique.
Diverses
actions
sont
mises
en
œuvre
à cet
effet.
La
commune
souhaite
notamment
poursuivre
le
développement
d'installations
photovoltaïques
sur
les
bâtiments
communaux.
Dans
cet
objectif,
la
Ville
de
Champagnole
souhaite
installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur
le toit
des
ateliers
municipaux.
Cette
décision
fait
suite
à une
étude
démontrant
l'intérêt
de
solariser
ce
toit.
Préalablement
à
cette
installation,
des
travaux
de
réfection
de
la
toiture
doivent
être
réalisés.
Il s’agit
de
travaux
de
désamiantage,
couverture
et zinguerie.
L'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le toit
des
ateliers
municipaux
permettra
d’auto-consommer
ce
qui
est
produit
et
d'intégrer
le
surplus
à l’autoconsommation
collective
de
la commune.
Cela
signifie
que
le surplus
sera
consommé
par
d’autres
bâtiments
communaux.
Pour
ce
projet
de
désamiantage,
rénovation
des
toitures
et
pose
de
panneaux
photovoltaïques
aux
ateliers
municipaux,
une
consultation
a été
lancée
en
procédure
adaptée
pour
les
marchés
de
travaux,
comprenant 2
lots
: -
Lot
1 : désamiantage
et réfection
de
la couverture
-
Lot 2 :
panneaux
photovoltaïques
Après
analyse
au
vu
des
critères
d’attribution
et
détermination
des
offres
les
mieux-
disantes,
les
entreprises
retenues
sont
les
suivantes
:
Désignation
Entreprise
retenue
Montant
HT
Lot
1
—
Désamiantage
et
réfection
de
la
SARL
PUGET
222
772.14 €
couverture Lot
2 — Panneaux
photovoltaïques
JURA
ENERGIE
SOLAIRE |
179
748,14
€
TOTAL
402
520,28
€
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
travaux
et d’autoriser
le Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
retenues
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à ce
marché.
M.
le
Maire.-
Nous
devons
effectuer
la réfection
de
la toiture.
Lorsque
cette
réflexion
a
été achevée
par
le Directeur
des
Services
Techniques,
nous
nous
sommes
aperçus
que
les panneaux
étaient
de
vieux
panneaux
pleins
d’amiante,
et doivent
avoir
l’âge
du
bâtiment.
Le
mieux-disant
pour
le
lot
1 est
la
SARL
PUGET,
qui
est
une
entreprise
de
Dole.
Les
autres
entreprises
étaient
dijonnaises
et
châlonnaises.
C’est
une
entreprise
tout
à
fait
compétente
et
qui
s’est
occupée
de
la
toiture
de
chez
Varnet.
C'était
aussi
un
vieux
bâtiment,
donc
ils
savent
faire.
M.
Grenier.-
Une
question,
il y a carrément
une
nouvelle
toiture
?
M.
le Maire.-
Oui,
il s’agira
d’une
toiture
en
bac
acier
isolé,
puisque
l’on
ne
chauffe
pas
en
dessous.
Nous
maintenons
hors
gel
l’hiver
afin
que
les
camions
démarrent.
Concernant
le
lot
2
(panneaux
photovoltaïques),
nous
avons
eu
8
réponses.
Nous
vous
proposons
de
retenir
l’entreprise
JURA
ENERGIE
SOLAIRE
et qui
n’est
pas
la moins-disante
au
vu
du
marché.
Par
exemple,
nous
avons
demandé
deux
onduleurs
étant
donné
le type
d’installation,
les
autres
entreprises
les
garantissaient
10
ans,
contre
20
ans
pour
JURA
ENERGIE
SOLAIRE.
Nous
avons
demandé
une
extension
de
garantie,
ce
à quoi
les
autres
ont
répondu
dans
la négative.
Pour
information,
un
onduleur
vaut
15
000
euros.
Il s’agit
d’une
entreprise
qui
existe
depuis
2003
et qui
est tout
à fait
fiable.
Il y a également
de
l’entretien,
ce
qui
en
rentre
pas
dans
la ligne
des
179
748,14
euros.
Ensuite,
la
«
cerise
sur
le
gâteau
»,
l’entreprise
JURA
ENERGIE
SOLAIRE
demande
2
500
euros
par
an
pour
l’entretien
et
l’installation.
L'entreprise
qui
a
terminé
la
moins-disante
demande
7
500
euros
par
an,
représentant
un
écart
de
5
000
euros
par
an.
Nous
récupérons
donc
sur
la garantie
des
onduleurs.
Techniquement,
c’est
bien
JURA
ENERGIE
SOLAIRE
qui
arrive
en
tête.
Pour
une
installation
qui
est faite
sur 20
ans,
5 000
euros
d’entretien
en moins,
cela compte.
La
meilleure
valeur
technique
et
la meilleure
note
globale
ont
placé
Jura
Energie
Solaire
en
tête
à l’issue
de
l’analyse
des
offres.
13 J’ai
rencontré
la
Secrétaire
générale
de
la
Préfecture.
Le
dossier
du
Lot
1 est
classé
en
numéro
pour
les
subventions
des
DETR.
Je
compte
donc
sur
30
%
de
subventions
de
l’État.
Il
existe
3
classements
de
dossiers
:
le
dossier
1
est
subventionné
à
coup
sûr,
le
dossier
2
certainement,
et
le
dossier
3
peut-être.
C’est
pourquoi
nous
avons
mis
le
dossier
du
lot
1
en
premier,
car
c’est
le
plus
cher.
Nous
avons
demandé
174
000
euros
de
subvention,
ce
qui
est
peu
par
rapport
à
l’an
dernier
pour
la halle,
nous
ferons
le point
tout
à l’heure.
Y
a-t-il
des
questions
sur
ce
dossier
?
M.
Tissot.-
Quand
démarrent
les
travaux
?
M.
le
Maire.-
Quand
il fera
beau.
Je
ne
sais
pas.
M.
Delfau.-
Ce
qui
va
prendre
le
plus
de
temps,
c’est
le
raccordement
des
panneaux
solaires.
Concernant
la couverture,
ce
sera
fait
avant
l’été.
Printemps-été.
M.
le
Maire.-
Quand
il fera
beau
et
que
l’on
pourra
se
passer
de
toit.
C’est
peut-être
un
peu
risqué
en
mars/avril.
Mme
Benoit.-
Combien
de
panneaux
cela
représente-t-il
?
M.
Delfau.-
Cela
représente
720
panneaux
de
450
We.
Les
panneaux
sont
garantis
25
ans
et
leur
productibilité
est
garantie
30
ans.
Cela
signifie
qu'ils
certifient
qu'ils
seront
encore
à
85%
de
leur
capacité.
M.
le
Maire.-
La
qualité
des
panneaux
a
beaucoup
augmenté,
leur
rendement
surtout.
Tu
as
dit
que
c'était
334
kKVA.
M.
Delfau.-
334
KVA
c’est
la
puissance
maximale,
et
en
branchement
en
réseau,
c’est
250
KW.
C’est
un
peu
technique.
M.
le
Maire.-
C’est
pour
vous
donner
une
comparaison.
La
Centrale
de
La
Roche,
en
maximum,
c’est
330
KVA.
Nous
ne
sommes
donc
pas
très
loin.
Sachant
que
pour
la centrale
de
la
Roche,
il y a de
l’eau,
pendant
24
heures.
Pour
le
photovoltaïque,
il faut
qu’il
fasse
jour.
Ce
sera
tout
de
même
quelque
chose
d’intéressant
pour
notre
auto-consommation
comme
il
vous
a
été
expliqué
tout
à l’heure.
M.
Grenier.-
Le
projet
de
remettre
une
turbine
sur
la
Base
de
La
Roche
est-il
toujours
d'actualité
?
M.
le Maire.-
Oui.
Il y a des
études
à
faire.
M.
Delfau.-
C’est
complexe,
Il
faut
que
l’on
étudie
si
la turbine
supplémentaire
ferait
l’objet
d’un
contrat
d’achat,
ou
si on
la met
à l’achat,
est-ce
qu’on
la met
sur
l’ACC.
Tout
cela
est
assez
nouveau.
Il y a une
étude
en
cours.
M.
le Maire.-
Il y
a une
étude
également
sur
la passe
à poissons
puisque.
Il
faudra
donc
une
nouvelle
passe
à poissons
pour
avoir
l’autorisation
d’exploiter
en
2030.
Ce
dossier
reviendra
devant
cette
assemblée
lorsqu'il
sera
davantage
avancé.
Des
questions
? (Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
Nous
investissons
pour
faire
des
économies.
14 ke ke
8.
Redevance
_
d'occupation
du
domaine
public
due
par
les
opérateurs
de
télécommunication Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L2121-29,
Vu
le Code
des
Postes
et des
Communications Électroniques
et notamment
l’article
LA47,
Vu
le
décret
n°
2005-1676
du
27
décembre
2005
relatif aux
redevances
d’occupation
du
domaine
public, Considérant
que
l'occupation
du
domaine
public
routier
par
des
opérateurs
de
télécommunications
donne
lieu
au
versement
d’une
redevance
en
fonction
de
la
durée
de
l’occupation,
de
la valeur
locative
et des
avantages
qu’en
tire
le permissionnaire,
Il convient
de
fixer
au
tarif maximum
le montant
des
redevances
d’occupation
du
domaine
public
routier
dues
par
les
opérateurs
de
télécommunications.
Il est proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les
dispositions
suivantes
:
1.
Appliquer
les
tarifs
maxima
prévus
par
le
décret
précité
pour
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
routier due
par
des
opérateurs
de télécommunications,
à savoir
:
- 30
€ par
kilomètre
et
par
artère
en
souterrain
selon
le tarif de
base
fixé
par
le décret
en
2005
; ce
tarif étant
révisé
chaque
année,
il se
porte
en
2024
à 48.27
euros
:
- 40
€ par
kilomètre
et par
artère
en
aérien
selon
le tarif de
base
fixé
par
le décret
en
2005,
soit
64.36
euros
après
révision
en
2024 ;
- 20
€ par
m?
au
sol
pour
les
installations
autres
que
les
stations
radioélectriques
(cabines
notamment)
selon
le tarif de
base
fixé par
le décret
en 2005,
soit
32.18
euros
après
révision
en
2024.
Sachant
qu’une
artère
correspond
à un
fourreau
contenant
ou
non
des
câbles
(ou
un
câble
en
pleine
terre)
en
souterrain
et à l’ensemble
des
câbles
tirés
entre
deux
supports
en
aérien.
2.
Revaloriser
chaque
année
ces
montants
en
fonction
de
la moyenne
des
quatre
dernières
valeurs
trimestrielles
de
l’index
général relatif aux
travaux
publics.
3.
Inscrire
annuellement
cette
recette
au
compte
70323.
4.
Charger
le
Maire
du
recouvrement
de
ces
redevances
en
établissant
annuellement
un
état
déclaratif
ainsi
qu’un
titre
de
recettes.
Pour
information,
l'estimation
du
montant
total
annuel
de
la redevance
2025
s'élève
à 5 804
€.
M.
le
Maire.-
Les
petits
sous
faisant
les
grands
trésors.
C’est
la
Trésorerie
qui
nous
a
demandé
de
délibérer
dessus. Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Merci.
SIXIÈME
COMMISSION
: VIE
SCOLAIRE
ET
PÉRISCOLAIRE
10.
Participation
financière
de
la commune
à
un
séjour
scolaire
Pour
rappel,
en
matière
de
séjours
scolaires
de
nos
écoles
primaires
publiques,
une
aide
financière
est
attribuée
par
la
commune
sous
forme
d’une
prise
en
charge
partielle
de
la
facture,
correspondant
à 25
%
du
coût
du
séjour
(hors
transport).
L'école
Hubert
Reeves
prévoit
un
séjour
à l’École
des
Neiges
de
Lamoura
du
2 au
6 juin
2025
pour
les
3 classes
de
CM1-CM2
; cela
concerne
67
élèves,
dont
59
Champagnolais.
Il
est
prévu
les
activités
suivantes
: découverte
du
milieu
montagnard,
cani-rando,
tir à
l’arc,
course
d’orientation,
escalade
Le
coût
du
séjour
hors
transport
s'élève
à
392
€
par
élève,
soit
une
participation
prévisionnelle
de
la commune
de
5
782
€.
La
commission
Vie
scolaire
et
périscolaire
réunie
le
6
février
dernier
a
donné
un
avis
favorable
à cette
participation
financière.
Il est
demandé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
prise
en
charge
financière
selon
le principe
énoncé.
Le
montant
définitif de
la participation
communale
sera
ajusté
au
nombre
réel
de
participants.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
Grenier.-
Des
questions
?
Mme
Gobet.-
Il s’agit
uniquement
de
l’école
Hubert
Reeves
qui
est
concernée
?
M.
Grenier.-
Oui,
cette
année
l’école
Jules
FERRY
ne
part
pas,
car
ils sont
partis
l’année
dernière
à Quiberon.
Ils
partent
une
année
sur
deux.
Ce
sont
des
séjours
à plus
de
30
000
euros.
Qui
est pour
? Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Merci
pour
eux.
ak ok
ee
11.
Renouvellement
du
P.E.D.T.
: Projet
Éducatif
Territorial
Le
Projet
Éducatif
Territorial
fait
l’objet
d’une
convention
entre
l'Inspection
d'Académie,
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
et
la
Ville
de
Champagnole
afin
de
définir
les
obligations
propres
à chacune
des
parties.
Il s’agit
de
garantir
une
continuité
éducative
entre
les différents
temps
de
vie
de
l'enfant :
scolaire,
périscolaire,
extrascolaire.
Un
état
des
lieux
a été
effectué
et des
objectifs
ont
été
définis
pour
chaque
site
concerné,
à savoir
les
quatre
écoles
primaires
publiques
et
le centre
de
loisirs.
Les
aspects
suivants
sont
abordés
: horaires
d'accueil,
taux
d'encadrement
des
enfants,
ressources
nécessaires,
types
d'activités,
etc. Une
annexe
spécifique
«
Plan
mercredi
» est
également
établie.
Le
PEdT
précédent
était établi
pour
la période
2021-2024.
Le
PEdt
à renouveler
concerne
la période
2024-2027. Vous
trouverez
ci-joints
les
documents
afférents.
La
commission
Vie
Scolaire
et
Périscolaire
a émis
un
avis
favorable
à ce
projet
lors
de
sa réunion
du
6 février
2025.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ce
projet
et
autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
Grenier.-
C’est
le
document
obligatoire
qui
permettra
également
d’obtenir
certains
financements.
Par
exemple,
nous
pourrions
avoir
une
école
qui
travaille
sur
l’oral,
et étendre
ce
travail
sur
l’oral
sur
le
temps
périscolaire,
mais
aussi
sur
le
temps
extrascolaire,
c'est-à-dire
sur
les
vacances,
par
exemple,
par
le biais
d'un
travail
autour
du
théâtre.
Ce
sont
des
choses
qui
sont
déjà
faites.
Et sinon,
cela
donne
aussi
de
la cohérence
dans
tout ce que
l’on
fait en termes
d'encadrement
et cela
créé
un
lien
constant
entre
les
différents
services.
Avez-vous
des
questions
?
Mme
David-Rousseau.-
Est-ce
que
cela
rentre
dans
l'accompagnement
supplémentaire
dans
le cadre
d’un
handicap
d’un
enfant
?
M.
Grenier.-
Pas
de
manière
spécifique.
Néanmoins,
nous
ne
sommes
pas à
l'initiative
de
ce
type
de
documents.
Je
ne
vais
pas
dire
que
nous
le
subissons,
parce
qu'il
y
a des
moments,
c'est quand
même
très
laborieux
à élaborer.
Et puis,
ce
qui
est très difficile
à faire,
c'est
de
mettre
en
corrélation
les
différents
services.
M.
Laithier.-
On
a quand
même
un
document
qui
fait
33
pages.
M.
Grenier.-
Je
pense
que
tout
ce
qui
concerne
le handicap
va
être
un
nouveau
dispositif
qui
est
en
train
de
changer
et d'évoluer.
Mais
je
ne
maîtrise
pas
encore
tout
à fait.
D'autres
questions
?
(Néant)
Je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
M.
le
Maire.-
Merci,
Pascal.
uestions
diverses
M.
le
Maire.-
On
va
rentrer
dans
les
questions
diverses.
Je
vais
vous
faire
le point
sur
plusieurs
dossiers. L’Oppidum.
Ce
n’est
pas
la peine
de
vous
remontrer
les
photos.
Dès
lundi
matin
dernier,
Flavien,
Laurent,
les
services
techniques
et moi-même,
nous
avons
fait
venir
des
entreprises
pour
estimer
un
peu
les
dégâts. Immédiatement,
on
a pris
la décision
de
ne
pas
faire
intervenir
notre
assurance
parce
que
le
pan
qui
est
descendu,
sans
dégât
sur
personne,
c'est
tombé
doucement
pour
ceux
qui
ont
vu
tomber,
parce
que
cela
a cassé
au
fur
et
à mesure.
Moi,
j'ai toujours
estimé
que
c'est
miraculeux
que
cela
ait tenu
25
ans.
Peu
importe,
c'est
fait,
c'est
fait.
Maintenant,
donc,
de
toute
façon,
ce morceau
qu'il y a à reconstruire
complètement,
il n'y
en
a pas
pour
50
000
euros,
sachant
que
notre
assurance,
on
a une
franchise
de
50
000
euros.
M.
Tissot.-
Quelle
garantie
aurait
marché
?
M.
le Maire.-
Eh
bien,
oui, j'ai
consulté
Pascal
TISSOT,
qui
m'a
dit qu'il
ne
voyait
pas
quelle
garantie
aurait
pu
fonctionner.
On
n'en
parle
même
pas,
comme
ça...
Et puis,
même
encore,
on
aurait
une
garantie
au-dessus
de
la
franchise,
c’était
un
coup
à ne
plus
avoir
d’assurance
pour
l’an
prochain.
C'est
notre
problème,
on
l'assume.
Voilà.
Donc,
il va
falloir,
reconstruire
ce
pan
qui
est
biais.
Donc,
pour
ce
faire,
afin
que
cela
se
fasse
dans
des
conditions
normales,
solides,
et également
consolider,
parce
qu'il
y a un
bon
quart
qui
est
descendu,
il faut
consolider
également
les
3
quarts.
Donc,
il y
a un
ingénieur
béton
armé
qui
est
venu
et
qui
a proposé
2
solutions
pour
consolider
l'existant
et
remonter
de
manière
solide
ce
qui
est descendu.
On
attend
les
devis
qui
devraient
arriver
rapidement.
Parce
qu'il
y a eu
quand
même
la
pression
mise
sur
les
entreprises.
Donc,
sur
CSTI,
pour
reconstruire
tout
ce
qui
concerne
le chauffage,
et donc,
ZENO-SCHNEIDER
pour
consolider
tout
ce
qui
est
placo.
Dès
que
nous
aurons
les
devis
et
la
solution,
que
c’est
validé
par
l'ingénieur
structure
Ensuite
nous
referons
passer
la commission
de
sécurité
pour
qu'ils
approuvent
tout
cela.
Dès
qu’un
ingénieur
BA
définit
ce
qu’il
y a à faire,
il n’y
a pas
de
problème,
nous
aurons
la bonne
solution.
En
gros,
fermeture
durant
deux
mois
minimum.
Mme
Rigoulet.-
C’est
de
la vétusté
?
M.
le
Maire.-
Non,
on
ne
va
pas
appeler
cela
de
la vétusté,
cela
a 25
ans.
Mme
Rigoulet.-
Justement.
je
pose
la question
de
savoir
si
le pan
va
tomber.
M.
le
Maire.-
Non.
Peut-être
qu’ils
sont
montés
au-dessus
lorsque
l’on
a
loué
pour
des
mariages,
etc.
ou
peut-être
des
employés
municipaux
qui
sont
montés
dessus
pour
installer.
Il ÿ
a
des
haut-parleurs
qui
ont
été
mis
au-dessus,
ce
n’est
pas
fait pour.
Peut-être
que
les
vibrations
non
pas
arrangées.…
je vous
dis
tout.
Mais,
toutefois,
quand je vois
comment
ça a
été
fait,
il ne
fallait
vraiment
pas
souffler
dessus.
C'est-à-dire
que
l’on
a des
fers
pour
tenir
tout
ce
qui
est
placoplâtre
vissé
dans
le
béton
armé.
On
a du
placoplâtre
double
avec
du
carton
au
milieu
avec
un
autre
fer
qui
prenait
ce
placoplâtre,
et cela
repartait
en
biais.
Il n’y
avait
aucune
liaison
métallique
entre
le
mur
en
béton
armé
et
le pan
incliné.
C’est
le placoplâtre
qui
faisait
la résistance.
J'étais
déjà
au
Conseil
à
l’époque,
Laurent
était
aux
services
techniques.
On
ne
nous
a
pas
parlé
de
cela.
Quand j’ai
vu cela,
j’ai
dit
ce
n’est
pas
possible.
Une
fois
qu’il
y a eu
une
toute
petite
amorce,
c’est
parti
comme
un
château
de
cartes.
Mme
David-Rousseau.-
Il y a eu
la même
chose
en
face.
M.
le Maire.-
On
va
tout
consolider.
Il y a déjà
un
bout
qui
a été
consolidé
au-dessus
des
portes
en
1995,
je
crois.
Non,
il n'était
pas
encore
construit.
En
2017.
On
va
quand
même
tout
reconsolider,
le
côté
opposé
plus
ce
qui
est
au-dessus
des
portes
et
on
va
refaire
le
côté
qui
est
18 descendu.
Donc,
il n'y
aura
plus
aucun
risque.
Franchement,
j'étais
surpris
de
cette
construction-là.
C'est
pour
cela
que
dès
que
j'ai
vu
ça,
je me
suis
dit que
c'est
miraculeux
que
cela
ait tenu
25
ans.
C'est
comme
ça.
Il n'y
a pas
de
mal,
il n'y
a pas
de
blessé,
il n'y
a rien
du
tout.
Il y
en
a
pour
un
petit
billet
de
100
000.
Mme
David-Rousseau.-
Il y
a une
idée
du
délai
?
M.
le Maire.-
Deux
mois
à peu
près.
On
ne
sait pas
encore
précisément,
on
n’a
pas
encore
les
devis.
M.
Laithier.-
Nous
en
saurons
plus
dans
15 jours.
Pour
l'instant
on
part
sur
deux
mois.
M.
le Maire.-
On
considère
à peu
près
deux
mois.
J'ai
vu
le Maire
de
Ney
au
marché
samedi
matin,
il m'a
dit
merci.
(Rires) Cela
lui permet
de
louer
un
peu
plus
le Briska,
il est
bien
content.
M.
Dussouillez.-
En
revanche,
notre
directeur
de
l’Oppidum
n’a
plus
de
cheveux.
Il faut
composer,
c’est
assez
compliqué.
Il y a des
dates
qui
étaient
assez
importantes.
II faut
que
chacun
comprenne
bien
que.
M.
le
Maire.-
Que
le
repas
du
carnaval
n’aura
pas
lieu,
etc.
Donc
les
Allemands
qui
devaient
venir
et
le
groupe
de
musique
ne
viendront
pas.
À
partir
du
moment
où
il n'y
a
pas
de
fête
le
soir,
ils
ne
viennent
pas.
C’était
Fanfarenzug
qui
venait
cette
année.
L’an
dernier,
c’était
les
Sorcières
de
la
montagne
de
Gottmadingen.
Il
y
a aussi
des
Anglaises
qui
devaient
venir,
qui
ne
viennent
pas. Cela
vous
convient
pour
les
explications
pour
l'Oppidum
? Pas
d’autres
détails
? Tout
le
monde
est
au
courant
? Je
vais
vous
faire
un
petit
point
sur
trois
autres
chantiers.
La
halle.
Je
crois
que
je
suis
un
chat
noir.
Au
bout
d’un
moment,
il n’y
a pas
d’autre
terme.
La
halle.
Petits
incidents
de
chantier.
Celui
qui
devait
mettre
les
réservations
pour
fixer
les
platines
a
vu
qu'il
y
avait
des
ferrailles.
Il
a
dit
que
cela
allait
gêner,
donc
il
a
commencé
à
couper
des
ferrailles.
Mais
c'était
des
ferrailles
qui
étaient
incluses
dans
la
résistance
des
fondations.
Ce
n'est
pas
du
tout
pour
les
lever.
Et
ça
passait
bien,
mais
il s'est
trompé.
On a
refait
venir
le
même
ingénieur
béton
armé
qui
a
accepté
qu'on
ressoude,
qui
est
revenu
revérifier
les
soudures.
Cela,
c’est
une
chose.
Le
bois
pour
faire
le lamellé-collé,
on
sera
en
totalité
en
AOC
Bois
du
Jura.
Le
lamelliste,
qui
fait
le lamellé-collé,
donc
l’entreprise
qui
devait
faire
ça,
déjà,
on
voit
pour
que
la scierie
soit
payée
en
direct
par
la
Ville
au
lieu
d’être
payé
en
sous-traitant,
ce
à
quoi
on
a
souscrit
à
leur
volonté.
Tout
allait
bien.
Même,
ils
commençaient
à nous
dire
qu'il
faut
les
enlever
parce
que
ça
prend
toute
la
place
dans
le
hangar.
À
la
scierie,
il y
a
8
ou
9
semis,
non
?
Il
yen
a
un
paquet.
Heureusement
que
les
semis
ne
sont
pas
partis
le
vendredi,
parce
qu’il
y a
trois
semaines
ou
un
mois,
puisque
le toit de
celui
qui
fait
le lamellé-collé
s’est
écroulé.
(Rires).
Vous
voyez,
je vous
dis
que j’ai
un
chat
noir. M.
Laithier.-
C’est
une
entreprise
de
Contrexéville.
M.
le
Maire.-
Imaginez
que
nos
charges
de
bois.
C’est
pour
cela
parfois,
je
suis
peut-
être
un
chat
noir,
mais
on
a
quand
même
la
chance
que
les
charges
étaient
encore
à
la
scierie
Grandpierre,
et donc
pas
parties.
Imaginez
que
le toit
tombe
sur
nos
charge
en
dessous.
Et
là,
nos
charges
de
bois
AOC
Bois
du
Jura,
donc
bois
de
grande
qualité,
allaient
peut-être
être
coincées
sous
la toiture
effondrée
pendant
un
moment.
M.
Laithier.-
Et
l’inspecteur
du travail
a interdit
l’accès
au site de
l’entreprise.
M.
le
Maire.-
Heureusement,
nos
charges
étaient
encore
à
la
scierie
Grandpierre,
route
de
Sapois
à Champagnole. Donc,
il
faut
retrouver
un
autre
lamelliste,
pour
construire
le
lamellé-collé.
Comme
c'est
un
projet
que
l’on
doit
faire
depuis
une
dizaine
d'années,
je
ne
suis
plus
à un
mois
près.
Il y a des
fois, tu te dis,
c'est
pas
possible.
M.
Delfau.-
C'est
tout
de
même
pas
de
chance
puisque
c’est
le
deuxième
lamelliste
de
France.
Il fait
des
charpentes
pour
des
gros
bâtiments
publics.
Ils sont
coincés.
M.
le
Maire.-
Eux,
ils
prennent
cher.
Attendez,
nous
ne
sommes
pas
sauvés
d'affaire.
Alors
là,
il y a une
négociation
qui
s’est
faite, je
ne
sais
pas
si cela
a abouti
?
M.
Delfau.-
C’est
en
train
de
se
réaliser.
Il y a
une
grosse
entreprise
qui
fait
du
lamellé-
collé
dans
le
Doubs,
qui
s'appelle
l’entreprise
Simonin.
C'était
des
concurrents
à l’origine,
mais
ils sont
en
train
de
s’arranger
entre
eux
pour
que
l’on
puisse
faire
le lamellé-collé
là-bas.
M.
le Maire.-
Que
l’on
puisse
faire
quand
même
notre
travail.
Donc
l’entreprise
Simonin
qui
est
à
Morteau.
Donc,
il
faut
qu'ils
s'arrangent
entre
eux.
Forcément,
ils
étaient
un
peu
en
compétition
au départ.
Maintenant,
ils s’arrangent
entre
eux
pour
un
tarif.
ils se débrouillent,
afin
que
l’on
puisse
fabriquer.
Donc,
cela
n’a
pas
pris
d'avance.
La
Cité
Javel.
Les
travaux
en
ce
moment
sont
arrêtés.
Je
suis
un
chat
noir.
C’est
la
maçonnerie.
Explique,
Flavien.
M.
Delfau.-
C’est
de
la réhabilitation.
Donc,
Bugada
quand
ils ont
commencé
à démolir,
en
fait,
ils
se
sont
aperçu
qu'il
y
avait
des
cloisons
que
tout
le
monde
considérait
comme
des
cloisons
légères
alors
qu’en
réalité,
elles
sont
porteuses
dans
tout
le
bâtiment.
Done,
il
a
fallu
reprendre.
En
fait,
c'est
vrai
que
c'était
un
bâtiment
qui
a été
beaucoup
modifié
dans
sa
vie.
Donc,
il
avait
bien
été
prévu
d'avoir
un
renforcement
en
préventif
parce
que
je
dirais
au
début
qu'il
avait
bien
vu
que
c'était
un
peu
limite.
Donc,
là,
il y a un
arrêt
de
chantier
juste
parce
que,
du
coup,
on
a tout
découvert
la
structure.
On
a enlevé
le plâtre
pour
bien
voir
comment
cela
portait.
En
même
temps,
le
bureau
d’études
est
revenu
et
a bien
refait
ses
modes
de
calcul
en
plus
de
ce
qu'il
voir
réellement
pour
que
la
charpente
soit
adaptée.
Il
y
aura
forcément
de
la
plus-value,
mais
c'était
quelque
chose
qui
ne
pouvait
pas
s’anticiper
dans
le
sens
où,
quand
le projet
était
fait,
c'était
en
site occupé.
On
ne
pouvait
pas
enlever
le plafond,
enlever
le plâtre.
C’est
un
vieux
bâtiment,
c’est
de
la réhabilitation.
Une
fois
que
l’on
aura
passé
cet
écueil,
on
pourra
avancer.
M.
le Maire.-
Des
histoires
également
de
fondations
inexistantes.
M.
Delfau.-
Il y
a des
poteaux
au
rez-de-chaussée
de
la Cité
javel,
je
ne
sais
pas
si vous
voyez,
dans
les
grandes
salles.
Il y
a des
poteaux
entre
les
éléments
vitrés.
Donc
là, pour
le coup, on
a vu
que
le rez-de-chaussée
était
bien
structuré
où
en
fait, c’est
en
fouillant
au
pied
des
poteaux
pour
vérifier
leurs
fondations
que
l’on
a vu
qu’il
n’y
avait
pas
de
fondations.
Mais
le
truc,
c'est
qu'on
ne
peut
pas
remonter
les
charges
sur
les
niveaux
supérieurs
sans
avoir
fait quelque
chose
de
solide.
M.
le Maire.-
Il y a des
poteaux
qui
appuient,
vous
avez
une
voûte.
Du
côté
de
la
clé
de
voûte,
c’est
solide.
Donc
il n’y
a plus
qu’à
consolider.
Bref,
voilà
la vie
de
chantier.
Voilà
pourquoi
cela
est
arrêté.
Afin
que
cela
ne
s’écroule
pas,
comme
le
toit
de
Contrexéville.
C’est
surprenant
de
voir
que
ce
bâtiment
a
été
beaucoup
modifié
finalement.
Donc
initialement,
je
ne
sais
pas
comment
il était
parce
qu'il
date
de
la fin
du
19e.
On
a une
photo
de
l'équipe
de
rugby
de
1912
qui
pose
devant.
L'équipe
de
rugby
du
lycée.
M.
Delfau.-
Il y avait
même
les
anciennes
trémies
qui
étaient
bouchées
avec
les
anciens
traversins,
certainement
du
dortoir.
L'entreprise
s’est
retrouvée
avec
des
traversins
qui
tombaient.
(rires) M.
le
Maire.-
Donc,
c’est
un
bâtiment
qui
a été
pas
mal
modifié,
on
ne
s’en
doutait
pas.
Personne
ne
s’en
doutait.
Donc,
on
va
remettre
tout
cela
en
ordre.
C’est
pourquoi
le chantier
est
un
peu
arrêté,
pour
cause
de
savoir
comment
on
fait,
selon
les
devis
et cela
repart.
Bien,
je
devais
vous
parler
d’un
autre
chantier
qui
n’est
pas
commencé.
Je
ne
sais
pas
quelle
surprise
on
va
avoir.
Plus
sérieusement,
il y a un
réseau
d'assainissement
qui
va être
fait à partir de
lundi.
Donc
cela
va
amener
quelques
gènes.
On
profite
pendant
que
l’école
Jeanne
d’Arc
est
fermée.
C’est
en
descendant
rue
Baronne
Delort.
M.
Laithier.-
Côté
gauche
en
descendant.
M.
le
Maire.-
Donc,
la
voie
pour
aller
du
rond-point
d’Archaos
au
centre-ville
sera
ouverte,
mais
la
voie
retour,
en
sortant
du
chemin
de
Mille
Ans,
on
ne
pourra
pas
repartir
en
direction
de
la route
de
Crotenay.
Nous
allons
donc
prévenir
les
commerçants.
La
Communauté
de communes
a dit que
les entreprises
étaient
vraiment
dans
les starting-blocks
pour
y faire
pendant
les
vacances,
pendant
que
l’école
Jeanne
d'Arc
est
fermée.
Cela
ne
va
pas
occasionner
une
gêne
phénoménale.
C’est
entre
deux
mètres
en
dessous
de
la tranchée
que
l’on
aperçoit
et on
descend
jusqu'à
un
regard
qui
se
tient
sous
le béton
désactivé
qui
doit
être
en
face
des
coussins
berlinois.
Il n°y
a pas
un
regard
là ?
(Vue
sur
la photo
aérienne)
Mme
David-Rousseau.-
Avant,
ou
après
l’entrée
dans
le parking
?
M.
le Maire.-
Là,
il y en
a un.
Cela
va donc
jusqu’au
bout,
ça va se greffer
dans
ce
regard.
Donc
il
n'y
aura
pas
de
traversée
de
route
non
plus
à
faire.
Cela
se
greffe
dans
le
tampon
qui
traverse
déjà. Donc
sachez
qu'il
y aura
quelques
gènes
à la circulation.
Concernant
les
législatives.
Ça
y
est,
le
Conseil
constitutionnel
a
annulé
l’élection
législative,
donc
on
y retourne.
J'espère
qu'il
n'y
aura
pas
de
dissolution
de
l'Assemblée
Nationale
au
mois
de juillet.
Est-ce
qu'on
y retournera
encore
? M.
le
Maire.-
On
aura
besoin
de
tout
le
monde
pour
tenir
les
urnes,
comme
d’habitude.
Donc
ne
partez
pas
en
vacances.
M.
Cuevas.-
Le
30
mars
je
ne
serai
pas
là,
le 6 avril je
serai
là.
Autre
information,
à confirmer,
le prochain
conseil
municipal
se tiendra
très certainement
le jeudi
10
avril,
mais
à confirmer.
Vous
avez
la parole,
questions
diverses.
M.
Laithier.-
Il y aura
encore
3
conseils
avant
l’été.
Donc
un
le jeudi
10
avril,
ensuite
à
la toute
fin mai,
puis
vers
le
1° juillet. Voilà
à peu
près
la tendance.
M.
le
Maire.-
Des
questions
diverses
?
(Néant)
Merci
à vous
d’être
venus.
Bonne
fin
de
soirée.
Bonne
nuit.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est
levée
à 22
heures.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Arnaud
VUILLERMOZ