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Procès Verbal - PV CM 27.06.23
Procès Verbal - PV CM 27.05.25
Procès Verbal - PV CM 14.12.23
Procès Verbal - PV CM 28.06.22
Procès Verbal - PV CM 10.02.26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10.02.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sport,
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
T
à
1
Re
:
CUME
LE
RENDO
-EROCES-VERDAL
DE
Vie de
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
c
DU
10
FEVRIER
2026
(9200)
Coeur du
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:29
présents
: 23
ayant
donné
pouvoir
: 02
votants
: 25
Date
de
la convocation
: 4
février
2026
PRÉSENTS
:
M.
SAILLARD,
Maire;
M.
DUSSOUILLEZ;
Mme
MARTIN;
Mme
BAILLY;
M.
GRENIER;
Mme
DELACROIX;
M.
TISSOT;
Mme
BENOIT;
Mme
DAVID
ROUSSEAU
; M.
BONJOUR;
M.
CUSENIER;
Mme
FILIPPI
; M.
VUILLERMOZ
;
M.
VUILLEMIN,
;
Mme
GIROD;
M.
POUX;
Mme
ROUSSEL;
Mme
DOUARD
;
M.
BINDA ;
Mme
SEKER
;
M.
BOURNY
; M.
CUEVAS
; Mme
VERNIER-THIÉMARD.
EXCUSÉS
:
Mme
TBATOU
; Mme
RIGOULET
donne
pouvoir
à
M.
VUILLEMIN
;
M.
OLIVIER
;
Mme
ROYET;
M.
MIGNOTTE ;
Mme
GOBET
donne
pouvoir
à
Mme
VERNIER-
THIÉMARD.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Songül
SEKER
AR
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
M.le
Maire
Merci
à
vous
d’être
venus,
nous
avons
largement
le
quorum.
Julian
BOURNY
et Philippe
CUEVAS
vont
arriver
en retard,
ils sont encore
au travail.
ÉLLZEE)
Adoption
de
l’ordre
du
jour
M.
le Maire.-
Vous
avez
reçu
la convocation
en
temps
et en
heure,
ainsi
que
l’ordre
du
jour.
Je vous
demande
donc
d’adopter
ce
dernier.
A
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
décembre
2025
adressé
le 9 janvier
2026
M.
le Maire.-
Le procès-verbal
de la séance
du
16 décembre
2025
vous
a été adressé
par
mail
le
9 janvier
2026.
Y
a-t-il
des
remarques
?
(Néant)
Je
considère
donc
qu’il
est
adopté
à
l’unanimité.
A
ook
Remerciements
et communications
diverses
M.
le Maire.-
Nous
avons
reçu
les remerciements
des organisateurs
de la Ronde
du
Jura, qui
remercient
la
ville
de
Champagnole
pour
son
fidèle
soutien.
Ils
leur
tardent
de
fêter
leur
10È"
année
de
collaboration
en janvier
2027,
donc
ils annoncent
déjà
qu’ils
reviennent
en 2027.
Ils
nous
remercient
pour
l’appui
technique
—
c’est
vrai
que
les
services
techniques
œuvrent
beaucoup
— et
pour
le
travail
des
services
municipaux
: services
techniques,
Oppidum,
etc.
Ils
adressent
également
leurs
meilleurs
vœux
à tout
le Conseil.
Le
Comité
de
Jumelage
remercie
la
Municipalité
pour
la
subvention
attribuée,
présente
ses
meilleurs
vœux
aux
membres
du
Conseil
municipal
et félicite
pour
la belle
Ville
et toutes
les
réalisations
apportées
au
cours
de
l’année.
Ils sont
gentils
!
L’Ensemble
Orchestral
du
Jura
nous
remercie
également
pour
le soutien
apporté
durant
la
mandature
:
soutien
financier,
matériel
et
logistique
précieux,
ainsi
qu’un
soutien
humain
chaleureux,
témoigné
notamment
lors de la présence
aux
concerts.
L'Association
des
Conjoints
Survivants,
la FAVEC,
remercie
la
Municipalité
pour
la
subvention
attribuée
pour
l’année
2025.
Elle
permet
d'organiser
dans
les
meilleures
conditions
leurs
traditionnelles
manifestations,
dont
le
but
essentiel
est
le
maintien
d’un
lien
convivial
et
solidaire
entre
les
adhérents.
Enfin,
le Moto
Club
Peillo Cola
remercie
la Municipalité
pour
le remplacement
de
la porte
d’entrée
du
local
occupé
et présente
ses
meilleurs
vœux
au
Conseil.
LEE
SE
EL)
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Arrêtés
:
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
pour
la vente
par
la bibliothèque
municipale
de
livres
destinés
au pilon
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
des
ateliers
d’écriture
par
la
bibliothèque
pour
l’année
2026 Renonciations
au
droit
de
préemption :
*__
Propriété
de
Madame
GOMEZ
RODRIGUEZ
Félisa
- Section
AD
n°
553
- 45
avenue
Edouard
Herriot
* __
Propriété
des
Consorts
RENAUD
- Section
BH
n°
132
et
152
- 4 rue sur Boÿse
* _
Propriété
de
Monsieur
MAZUE
Pierre
- Section
BE
n°
303
- 97
avenue
Edouard
Herriot
° _
Propriété
de
la
SCI
DE
LA
JOUX
- Section
AB
n°
446
- 10
rue
du
Pont
de
l'Épée
°
Propriété
de
Madame
GAUDILLAT
Lucia
- Section
AV
n°
150
- avenue
Voltaire
«Propriété
des
Consorts
VANNET
- Section
AB
n°
338,
339,
340,
341,
342,
343,
344,
345
et 346 -
5 rue
du
Pont
de
l’Épée
- lot
10
+ __
Propriété
de
la
SAS
IMMO
COLRYUT
France
-
Section
AD
n°
725,
727
et
333
-
37
avenue
Edouard
Herriot
+
Propriété
de
Monsieur
BRUGNOT
David
- Section
AH
n°
105,
206
et 210
- 38
et 40
rue
Clémenceau
+
Propriété
de
Madame
MALFROY
Muriel
- Section
AD
n°
435
et
601
- 14
rue
Baronne
Delort
+
Propriété de Monsieur
CRINQUAND
Sylvain
- Section
AB
n°
145
- 6 rue Aimé
Berthod,
lots
1-3-5-6-10
+
Propriété
de
l’Office
National
des
Forêts
- Section
BE
n°
5 - 153
avenue
Edouard
Herriot
+
Propriété
de
Monsieur
GODIN
Sébastien
- Section
AV
n°
50
- 3
impasse
Pierre
Joseph Proudhon
. +
Léonie
Mellies
Propriété
de
la SCI
KLIP
- Section
AC
n°
105
et 567
- 3 rue du
Sauget,
lots 2-5-6-7
Propriété
de
Monsieur
TRAVAILLOT
Pierre
- Section
AH
n°
193p
- 136
rue
Lavoisier
Propriété
de
la SCI
Lavoisier
- Section
AH
n° 427p
- 216
rue
Lavoisier
Propriété
de
la SCI
Lavoisier
- Section
AH
n°
269,
427,
193
-
136
et
216
rue
Lavoisier
Propriété
de
la SCI
Lavoisier
- Section
AH
n° 269p
- 216
rue
Lavoisier
Propriété
de
Madame
LANGUILAIRE
Marie-Josèphe
- Section
BD
n°
745
- 49
rue
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d’année,
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être modifié pour tenir compte
de l’évolution des carrières des agents et des besoins
de
la Collectivité
dans
l'organisation
de
ses services.
La
modification
proposée
est la suivante
:
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
SERVICES
TECHNIQUES
(50 %)
FINANCES
(50 %)
Rédacteur
titulaire
À
temps
complet
Au
28/02/2026
Rédacteur principal
de 2è"° classe
titulaire
à temps
complet
Au
01/03/2026
CHAMPA"LOISIRS
/
Adjoint
d'animation
territorial
contractuel
(25h15/35°"%)
au
01/03/2026
Adjoint
d'animation
territorial
contractuel
(35h/35°"*)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(12h50/35°"%)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(8h13/35°"°)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(32h/35È"°) au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(18h30/35è"°)
au
01/03/2026
Adjoint
d'animation
territorial
contractuel
(15h32/35°")
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(35h/35è"°)
au
01/03/2026 Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(35h/35°"°)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(28h/35°"°)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(20h52/35°"€)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(15h46/35%%)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(30h08/35°"%)
au
01/03/2026
Adjoint
d'animation
territorial
contractuel
(17h21/35°"°)
au
01/03/2026
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(35h/35"°)
au
01/03/2026
/
Adjoint
d’animation
territorial
contractuel
(17h21/35°")
au
01/03/2026
En ce qui concerne
Champa’ Loisirs,
il s’agit de la création et de l’annualisation
des postes
pour
des
personnes
qui
y
travaillent
depuis
un
moment
et qui
avaient
des
contrats
à courte
durée.
Cela
nous
permet
de
renouveler
les
contrats
tous
les
ans
au
lieu
de
deux
ou
trois
mois.
Seize
personnes
sont
concernées,
principalement
des
postes
d’adjoints
d’animation
territoriaux.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
modifications
du
tableau
des
effectifs,
selon
les conditions
et dates
susvisées.
Avez-vous
des
questions
?
Mme
Delacroix.-
S’agit-il
de
postes
annualisés
sur
une
année
?
M.
Dussouillez.-
Oui.
Mme
Delacroix.-
Alors
que
c’était
au
mois
le mois
auparavant,
c’est
cela
?
M.
Dussouillez.-
C’était
tous
les trois
mois.
M.
le Maire.-
C’est
pour
éviter
de
faire
des
contrats
sans
arrêt
au
service
RH.
M.
Dussouillez.-
Tout
à fait.
Nous
avions
la possibilité
de
le faire,
donc
nous
l’avons
fait.
Mme
Delacroix.-
Il s’agit
par
exemple
de
dire
au
mois
de
février
ce que
font
les agents
au
mois
de
décembre.
M.
Dussouillez.-
Le
contrat
est de
plus
longue
durée.
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci. M.
le Maire.-
L'intérêt
est non
seulement
pour
le service
RH,
qui
doit
faire
des
contrats
sans
arrêt,
mais
également
pour
les
personnes
concernées.
En
effet,
lorsqu’elles
feront
leur
récapitulatif pour
la retraite,
elles devront
retrouver
l’ensemble
de
leurs contrats,
ce qui
est un peu
compliqué.
Désormais,
elles auront
une
feuille
par année.
TROISIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
2.
Avenant
à la convention
d'objectifs
et de
moyens
Champagnole
Jura
Basket
Par
délibération
en
date
du
29
février
2024,
les
membres
du
Conseil
municipal
ont
défini
les montants
des
subventions
accordées
aux
associations
sportives.
L’article
8 des
conventions
d’objectifs
de
Champagnole
Jura
Basket
précise
que
« toute
modification
de
la
présente
convention
fera
l'objet
d’un
avenant
à
celle-ci,
pris
en
Conseil
municipal
». Les
subventions
attribuées
par
la
Ville
ayant
évolué,
il
convient
de
modifier
par
un
avenant
le montant
prévu
à l’article 4
de
la convention
d’objectifs.
Le
montant
passera
donc
de
27
500
euros
à 30
000
euros
en
ce
qui
concerne
la convention
d’objectifs
de
Champagnole
Jura
Basket.
Les
autres
dispositions
de la convention
initiale restent
inchangées.
Le
Conseil
municipal
est
invité
à approuver
cet
avenant
et
à autoriser
le
Maire
à
signer
les documents
nécessaires.
Mme
Baïilly.-
[1 y a un
changement,
parce
que
cette
année,
le club
de
basket,
en
plus
de
l’équipe
féminine
en nationale
3, a une
équipe
masculine
en prénationale.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Je
vous
remercie.
LELE
LE)
3.
Attribution
de subvention
aux
associations
sportives
Mme
Bailly.-
La
Commission
des
Affaires
sportives
s’est
réunie
le 2 février 2026
afin
d’étudier
les dossiers
de
subventions
aux
associations.
Clubs
de
compétition
:
Pour
rappel,
les
associations
doivent
fournir
un
dossier
complet
avec
des
éléments
financiers
(bilan
et
budget
prévisionnel,
avoirs
en
banque),
des
éléments
sportifs,
nombre
de
licenciés,
niveau
pratiqué,
éducateurs
diplômés,
l’animation
pour
la Ville,
etc.
En
fonction
des
critères,
les subventions
proposées
sont les suivantes
: Subvention
totale
pour
2026
Amicale
Boule
Champagnolaise
344
€
Archers
du
Mont
Rivel
989
€
Association
Cycliste
Champagnolaise
1320€
Carreau
Champagnolais
599
€
Champa’Bad
1670 €
Champagnole
Handball
6000
€
Champagnole
Jura
Tennis
Padel
2980
€
Champagnole
Jur’ Athlétic
5 000
€
Escrime
1091€
Gym
Passion
800
€
Judo
Club
Champagnolais
6 000
€
Tir
Sportif
500
€
Twirling
Club
les
Campanelles
386
€
Triath’Lons
— section
de
Champagnole
400
€
Quelques
clubs
ont
eu
une
augmentation
par
rapport
à l’année
dernière.
Clubs
de
loisirs
:
Il est
proposé
d'attribuer
à ces
clubs
une
subvention
de
150
euros,
montant
identique
à
l’an
dernier
:
Subvention
totale
|
_
pour
2026
Aïkido
150,00
€
Argonautes
du
Jura
150,00
€
La
Champagnolaise
150,00
€
Club
Rando
150,00
€
Retraite
Sportive
150,00
€
TOTAL
750,00
€
Concernant
les
clubs
Champagnole
Rugby
et
Football
Club
Champagnole,
des
conventions
d’objectifs
et de
moyens
ont été établies
l’an dernier
et sont
valables
trois ans.
Néanmoins,
il
conviendra
de
revoir
la
convention
avec
Champagnole
Jura
Basket.
Le
montant
de
la subvention
a été
augmenté
cette
année.
Pour
rappel,
les
montants
attribués
sont
les
suivants :
+ Champagnole
Rugby
: 30
500
euros
;
+ Football
Club
Champagnole
: 38
000
euros.
Pour
information,
le nombre
total
de
licenciés
dans
les associations
sportives
est passé
de
2 248
en 2025
à 2 462
en
2026,
soit une
progression
de
+9,5
%.
Il y avait
déjà
eu
une
augmentation
l’an
dernier,
ce
qui
signifie
que
les
Champagnolais
sont
sportifs.
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
:
Il
s’agit
de
subventions
aux
associations
pour
l’organisation
des
manifestations
suivantes
: * Amicale
Boule
: dans
le
cadre
de
l’organisation
du
Grand
Prix
de
la
Ville
le
22
mars
2026
= 400
euros
;
+
Joyeuse
Pétanque
: dans
le cadre
de
l’organisation
du
concours
— 400
euros ;
* Association
Cycliste
Champagnolaise
: dans
le cadre
du
Grand
Prix cycliste
de la
Ville
qui,
cette
année,
aura
lieu
le vendredi
12 juin
2026
=
1 400
euros
;
+ Gympassion
et Twirling
Club
les Campanelles
: pour
la présence
sur les défilés
le
8 mai,
le
14 juillet,
le 3 septembre
et le
11
novembre
—
100
euros
par défilé.
Le
paiement
se fera en
fin d’année
au prorata effectué
;
°
Jurazimut
: pour
l’organisation
du
raid
multisports,
qui
aura
lieu
les
20
et
21 juin 2026.
À
noter
que
des
animations
et
activités
gratuites,
encadrées
et
ouvertes
à tous
auront
lieu le samedi
après-midi
= 2 000
euros.
Le
versement
de
ces
subventions
exceptionnelles
sera
effectué
sous
réserve
de
la tenue
des manifestations.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
les
subventions
aux
associations
sportives selon
les conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien autoriser le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
ou
des
remarques
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
? Merci. KA
IÉ
4.
Convention
avec ASO
pour
le
Tour
de
France
Mme
Bailly.-
Le
parcours
du
Tour
de
France
2026
a été
dévoilé
à Paris
le
23
octobre
dernier.
Après
une
arrivée
en
2020
et plusieurs
passages
ces
dernières
années,
la Ville
accueillera
cette
fois-ci
le
départ
de
la
15*"étape
« Champagnole/plateau
de
Solaison»
le
dimanche 19 juillet
2026.
Cet
événement
sportif
et
médiatique,
ancré
dans
la
société
française
depuis
plus
d’un
siècle,
est
le fait sportif qui
mobilise
le plus
grand
nombre
de
spectateurs
et de
médias,
après
les
Jeux
olympiques
et la Coupe
du
Monde
de football.
Cet
événement
est
majeur,
il permet
d'offrir
à
la population
de
notre
territoire
et
aux
touristes présents
un événement
sportif et festif d’ampleur
internationale,
de mettre
en valeur
dans
les médias
de façon tout à fait exceptionnelle
compte
tenu de la diffusion internationale
des
images
les
atouts
de
la ville
de
Champagnole,
de
la Communauté
de
Communes
et
du
département
du
Jura.
La
société
ASO
(Amaury
Sport
Organisation)
a l’exclusivité
de
l’organisation
et
de
la
promotion
du
Tour
de
France.
En
sa qualité
de
titulaire
exclusif de
tous
les droits
d’exploitation
du
Tour
de
France,
ASO
développe
des
relations
de partenariat
avec
les collectivités
d’accueil
de
l’épreuve.
À
cet effet, une
convention
doit être établie
(exemplaire
annexé)
entre
la société
Amaury
Sport
Organisation
(ASO)
et les collectivités
d’accueil
de la 15*"°
étape
du
Tour
de
France
2026
:
la
ville
de
Champagnole,
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
le
département
du Jura,
qui
sont cosignataires
et partenaires. Le
contrat
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
dans
lesquelles
les
collectivités
hôtes
accueilleront
le Tour
de
France,
les
conditions
dans
lesquelles
ces
collectivités
se
voient
concéder
par ASO,
l’utilisation
de
droits
promotionnels
et publicitaires
ainsi
que
les obligations
mises
à la
charge
de
chacune
des
Parties
en
termes
d’organisation,
de
logistique,
de
communication.
Cette
convention
précise
également
les
conditions
financières
de
participation
à
l'évènement,
d’un
montant
total
de
100
000
euros
HT,
soit
120
000
euros
TTC,
décomposé
comme
suit : - Ville
de
Champagnole
: 40
000
€
TTC
;
+ Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
: 40
000
euros
TTC
;
+ Département
du Jura
: 40
000
euros
TTC.
Des
cofinancements
extérieurs
(subventions)
pourront
également
être
sollicités.
Les
membres
de
la
Commission
Affaires
sportives
ont
donné
un
avis
favorable
lors
de
leur réunion
du 2 février dernier.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
le
principe
d’accueillir
le
Tour
de
France
2026
à Champagnole,
d’affirmer
le caractère
exceptionnel
et majeur
d’un
tel
événement
pour
notre
territoire,
de
tout
mettre
en
œuvre
sur
un
plan
administratif
et technique
dans
le
cadre
des
accords
passés
avec
les
organisateurs,
pour
accueillir
dans
les
meilleures
conditions
le Tour
de
France.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer
la convention
avec
la société
Amaury
Sport
Organisation,
à demander
les
subventions
aux
éventuels
partenaires
extérieurs
et tous
documents
nécessaires
à l’organisation
de
cette
manifestation.
M.
le
Maire.-
Je
précise
qu’il
n’y
a
qu’un
partenaire
extérieur
pour
les
subventions,
à
savoir
la Région.
Nous
avons
déjà
pris
contact
avec
elle, nous
ne
savons
pas
encore
exactement
ce
qu’il
en
sera. En
termes
d’organisation,
avec
l’arrivée
que
nous
avions
eue
en
2020,
nous
pensions
avoir
tout vu,
mais
non.
En
l’occurrence,
c’est
toute
autre
chose
au
départ.
Par
exemple,
il n’y
aura
pas un
kilomètre
de barrières
à mettre,
mais
cinq.
Je vais vous
en dire quelques
mots,
mais
Flavien
pourra
compléter
mes
propos.
Les
bus
des
équipes
seront
sur
le Crassier.
Mme
Bailly.
[1 y aura
22
bus.
M.
le
Maire.-
Raconte,
Arielle,
puisque
tu
as
tout
noté.
Mme
Baïilly.-
Pour
les
équipes,
ce
sont
22
bus,
150
véhicules,
22
camions
d’ateliers
;
pour
la caravane,
ce
sont
180
véhicules,
20
à 25
semi-remorques,
des
portes-chars
et des
véhicules
qui
approvisionnent
cette
caravane.
Il y
a tout
le
reste,
donc
j’en
oublie.
Il faudra
beaucoup
de
place
pour
mettre
tout cela, je crois qu’il
faut prévoir
environ
55
000
m?,
sans
parler
des
parkings
publics.
Le
podium
sera
place
Camille
Prost.
Le
départ
sera
donné
non
pas
à l’Oppidum,
mais
à
peu
près
en
face
de
Jojo
Pizza.
M.
le Maire.-
Oui,
en
face
de
la route
qui
va
au
parking,
qui
passe
devant
La
Poste.
Ils
avaient
initialement
annoncé
un
départ
devant
le château
d’eau,
mais
les
images
seront
plus
belles
avec
le château
d’eau
et la Mairie
en
arrière-plan,
donc
ils veulent
le faire
là-bas.
C’est
une
belle
idée. Mme
Bailly.
Oui,
cela
rendra
bien.
Il est prévu
environ
3 heures
30
d’animations.
La caravane
partira vers
10 heures
25
et le
Tour
à 12 heures
40.
Sachez
que
la
Dictée
du
Tour
de
France
se
greffe
là-dessus,
comme
nous
avons
eu
le
départ
des
femmes
il y
a deux
ans.
La
Dictée
du
Tour
aura
lieu
le
mardi
24
mars
à l’Oppidum,
puisqu'il
n’est pas libre le vendredi,
c’est la préparation pour le carnaval
Le lendemain.
Trois écoles
primaires
(Jules
Ferry,
Hubert
Reeves
et Jeanne
d’Arc)
participent,
à raison
de
191
enfants
qui
feront
la dictée.
Madame
Patula,
conseillère
pédagogique,
assistera
à cette dictée.
Mme
Girod.-
À
quelle
heure
arrivent-ils
avant
le départ
?
M.
Dussouillez.-
L'installation
est prévue
samedi
à
18
heures.
Mme
Bailly.-
Ils arrivent
la veille
pour
préparer,
il y a une
équipe
de
préparation.
Mme
Girod.-
Tout
ce
monde
a-t-il
trouvé
où
dormir
?
Mme
Bailly.-
Tout
le
long
de
la
route,
parce
qu’ils
ne
vont
pas
tous
dormir
à
Champagnole.
M.
Delfau.-
Ils
vont
loger
à Besançon,
Dole,
Dijon
et
Arbois.
Mme
Bailly.
La
veille,
ce
sont
les
techniciens
qui
arrivent
avec
des
camping-cars,
5 000
personnes.
M.
le Maire.-
Ils ont
une
base
vie.
Mme
Bailly.-
C’est
une
vraie
fourmilière.
M.
Grenier.-
Ils ont montré
l'installation du
chantier,
il y a quatre
ou cinq
élévateurs
qui
tournent
dans
tous
les sens.
M.
le Maire.-
Ils arrivent
le soir,
ils démarrent
l'installation
à partir
de
18
heures
30
et ils
commencent
à démonter
dès
le départ.
Mme
Girod.-
Y
a-t-il des animations
autrement
?
M.
le Maire.-
Nous
en
ferons
nous-mêmes.
Mine
Bailly.-
Il y en a par le Tour,
mais
également
par la Ville.
Mme
Girod.-
Oui,
mais
il n’y
a pas
autant
d’animations
qu’à
une
arrivée,
par exemple.
M.
le Maire.-
Si, il y en a beaucoup
plus.
Mme
Bailly.
Oui,
parce
que
je
crois
que
le
Village
Départ,
c’est
une
cinquantaine
de
pavillons.
Les
animations
de
la Ville
se feront
sur Belle-Frise.
M.
Grenier.
Arielle,
il
faut
peut-être
dire
toute
la
place
qu’ils
prennent
devant
l’Oppidum,
qui
est énorme. Mme
Bailly.-
Oui,
le
Crassier,
évidemment.
Les
caravanes
seront
devant
la
boutique
L’Entrepôt
du
Bricolage.
M.
le Maire.-
Le
directeur
est
d’accord,
je
l’ai
vu.
Mme
Bailly.-
I] y en
aura
aussi
sur
Leclerc.
Les
techniciens
seront
sur
Léo
Lagrange.
M.
le Maire.-
Aux
Louataux.
Mme
Baïilly.-
Oui,
c’est vrai
que
cela a changé.
Ils seront vers
le parking
du Club
House.
Ensuite,
ils vont
circuler
en
allant
à la gare
et en
redescendant,
parce
que
le podium
est
sur la place
Camille
Prost,
donc
les coureurs
viennent
en vélo
pour
signer
et présenter
le podium,
puis
reviendront
ici pour
le départ.
Îl est
également
à noter
que
c’est
le
même
jour
que
la
finale
de
la Coupe
du
Monde
de
football, qui
a lieu le soir.
France
ou
pas
France,
on
ne
sait pas.
M.
le Maire.-
Nous
ne
sommes
pas
organisateurs.
(Rires) Mme
Bailly.-
11 y aura
un
grand
écran
sur
Belle-Frise,
il servira
encore
le
soir
pour
le
football.
M.
Dussouillez.-
Le
30
mai
est
une
date
nationale,
c’est
la
fête
du
Tour.
Nous
l’organiserons
sur
la
place
de
la
Mairie
toute
la journée
avec
différentes
manifestations.
Nous
inaugurerons
la ligne
de
départ.
Nous
ferons
appel
à un
maximum
de
monde
pour
venir
avec
leurs
vélos
faire
un
tour
de
ville
symbolique.
Ceux
qui
viendront
avec
leur
vélo
auront
un
beau
maillot
jaune.
Mme
Bailly.-
J'ajoute
qu’avec
le
Tour
de
France
Hommes,
il y
a
le
J-1,
avec
Donnons
des
Elles
au
Vélo.
Elles
sont
passées
l’an
dernier,
elles
se
sont
arrêtées
pour
un
café,
un
repas.
Cette
année,
elles
partent
d’ici,
puisqu'elles
font
exactement
le
même
circuit
que
les
hommes.
Nous
les
accueillerons
donc
à l’Oppidum
tôt
le samedi
matin
pour
un
café,
puis
elles
prendront
le
départ
ici.
Elles
partent
tôt,
vers
8 heures
30,
parce
qu’elles
mettent
plus
longtemps.
Elles
ont
beaucoup
de
kilomètres
à parcourir.
Je
crois
que
j’ai
tout
dit,
mais
Flavien
a
peut-être
des
choses
à ajouter.
Cela
représente
beaucoup
de
travail
pour
les
services
techniques.
M.
le Maire.-
J’en
reviens
aux
5 kilomètres
de barriérage.
Il faudra
barriérer
tout autour
du
Crassier,
parce
que
les
spectateurs
n’ont
pas
le droit
de
rentrer
au
milieu
du
Crassier,
au
milieu
des
bus.
En
revanche,
ils
pourront
faire
le
tour
et
voir
les
cyclistes
depuis
l’extérieur.
Le
cheminement
devant
l’Oppidum
sera
barriéré,
y
compris
le
long
du
barreau
de
liaison
en
redescendant
jusqu’à
la
place
du
Chalet.
Ce
sera
également
barriéré
en
montant,
y
compris
la
Grande
Rue.
Cela
fait
environ
5 kilomètres
de
barrières
à mettre
en
place,
sachant
que
nous
ne
pouvons
pas
commencer
à les
installer
avant
18
heures,
parce
que
des
chefs
de
secteur
viennent
et
disent
où
les mettre. Mme
Baïilly.-
Évitez
la voiture ce
jour-là. M.
le Maire.
Oui,
ne venez
pas en voiture
en centre-ville,
ce sera compliqué.
Je précise
qu’un
départ
attire
entre
15
000
et 25
000
personnes.
Ça
va
faire
des
bagnoles
à Champagnole
!
J'espère
que
les bars
et restaurants
seront
ouverts,
même
si ce sera un
dimanche.
M.
Dussouillez.-
Le
périmètre
Village
coupe
la place
de
la Mairie
en deux.
M.
le
Maire.-
Toute
la
place
sera
barriérée
également,
Javel,
etc.
La
rue
des
Jeux
sera
inaccessible,
parce
qu’il
y aura
du
stationnement
lié au Tour
de
France.
Mme
Bailly.-
Le
Tour
de
France
Femmes
passera
également,
ce
sera
le
3 août
pour
l’étape
Genève-Poligny,
troisième
étape
sur neuf,
de
1 175
kilomètres.
C’est
un
passage,
donc
nous
pensions
qu’il
n’y
aurait
pas
grand-chose
à faire,
mais
un
peu
tout de
même.
Nous
étions
à
la Préfecture
ce
matin
avec
Flavien,
on
nous
a annoncé
qu’un
sprint
était
prévu
à Champagnole,
donc
qu’il
fallait
prévoir
des
barrières
en
plus
des
leurs.
Apparemment,
ce
n’est
pas
trop
compliqué.
Elles arrivent
de
Syam
pour
monter
sur Équevillon.
La route
n’est pas
fermée
toute
la
journée,
elle est fermée
une
heure
avant.
On
nous a
fait un
rappel
ce
matin
du
Tour
de
France
Femmes.
En
2025,
il a été
diffusé
dans
190
pays.
Champagnole
sera dans
la diffusion,
parce qu’il
n’y a que deux
étapes
diffusées
de
A
à
Z.
Par
exemple,
quand
elles
arrivent
dans
le
Jura,
ce
n’est
pas
encore
diffusé,
mais
Champagnole
le
sera.
Il
y
a
eu
7,72
millions
de
téléspectateurs
sur
France
2
pour
les
femmes,
puisque
c’est
une
manifestation
qui
prend
de plus
en plus
d’importance.
Pour
ce
lundi,
la
caravane
passe
vers
15
heures
18
et
ces
dames
passeraient
vers
16
heures
24. M.
le
Maire.
C’est
normal
que
nous
soyons
diffusés,
parce
qu’il
y
a
un
sprint
intermédiaire.
Mme
Bailly.-
Oui,
mais
c’est
nouveau.
Vous
savez
maintenant
tout
sur
le Tour
de
France.
M.
le Maire.-
Le
financement
annexe
n’est
pas
encore
finalisé.
Il y
a les
40
000
euros
que
nous
donnons
chacun
à ASO,
mais
je
vais
voir
avec
la
Communauté
de
Communes
pour
qu’elle
participe
également
aux
festivités,
parce
qu’elles
sont
faites
pour
l’ensemble
du
secteur.
Nous
verrons
cela. Une
subvention
sera aussi donnée
par la Région,
mais je ne sais pas de combien.
C’est
nous
qui
portons
les
frais
: les
festivités
sur
Belle-Frise,
les heures
des
agents
pour
monter
les
barrières,
la décoration,
etc.
Qui
s’occupe
de
la décoration
?
M.
Dussouillez.-
C’est
moi.
L’esprit
est vraiment
de
marquer
cette
ligne
de
départ.
Il y
aura
donc
du
visuel
sur
tout
le
parcours,
de
l’Oppidum
jusqu’à
la
sortie
de
Jean
Jaurès.
De
l’habillage est prévu
sur
le château
d’eau,
sur
la Mairie,
avec
différents
visuels.
Nous
avons
reçu
un
don
d’Évillers,
une
commune
du
Doubs,
que
nous
avons
partagé
avec
la ville
de
Dole.
Nous
avons
pu
récupérer
de
nombreuses
structures
en
lien
avec
le vélo,
que
nous
allons
identifier
et
positionner
dans
la Ville.
Je
ne
suis
pas
allé
voir,
mais
cela
semble
assez
important.
Nous
allons
également
essayer
de
nous
adapter
avec
les
fleurs,
avec
Véronique
et
Aurélien,
pour
être dans
le jaune
ou
la thématique
du
vélo
en termes
de fleurissement.
La
Grande
Rue
sera elle aussi
habillée
aux
couleurs
du Tour.
11 M.
le Maire.-
Champagnole
va
pavoiser.
M.
Dussouillez.-
Nous
devrions
avoir
un
premier
rendu
pour
la
Fête
du
Tour
le
30
mai,
puisque
nous
voudrions
inaugurer
dignement
cette
ligne
de
départ
avec
de
premières
belles
photos.
Mme
Baïilly.-
Avec
le
départ
du
Tour
de
France,
ASO
donne
des
draisiennes
pour
les
écoles.
Elles
seront
distribuées
dans
les maternelles.
M.
le Maire.-
Nous
en
avons
eu
en
2020.
M.
Grenier.-
Elles
ont
été très
appréciées
et sont
encore
en
très
bon
état.
M.
le Maire.-
Oui,
c’est
du
solide.
Pascal
Grenier
a eu une
belle
idée
pour
l’habillage
du château
d’eau,
mais
nous
ne dirons
pas
laquelle.
Tu
dis:
« Je
ne
devrais
pas
le
dire,
mais
je
vais
le
dire
quand
même
».
Vous
connaissez
la musique
de
Pascal
Grenier.
Vous
verrez,
ce
n’est
pas
mal,
c’est
une
idée
originale,
en
espérant
que
cela fonctionne.
M.
Grenier.-
Combien
de
réunions
avez-vous
faites
?
Mme
Bailly.-
Environ
trois
ou
quatre.
M.
le Maire.-
Les
organisateurs
devraient
passer
bientôt
pour
peaufiner.
M.
Dussouillez.-
Cette
fois,
le
travail
est
en
interne
avec
les
services,
les
différents
adjoints.
Pouvons-nous
faire
un
appel
à volontaires
?
M.
Delfau.-
Il y aura
besoin
de
signaleurs.
Mme
Bailly.-
Je
ne
sais
pas
encore,
j’en
ai
parlé
récemment
avec
Sandrine,
mais
sans
doute.
Je
mets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je vous
remercie.
M.
le
Maire.-
Merci,
Arielle.
Affaire
à suivre.
Il
y
a énormément
de
choses
à préparer,
il
ne
faudra
pas
s’affoler
mi-mai.
QUATRIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
5.
Convention
ENEDIS
Dans
le
cadre
de
l’amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d’alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
les
travaux
envisagés
doivent
emprunter
des
parcelles
de
la
commune
de
Champagnole.
Il est nécessaire
de
signer
deux
conventions
avec
ENEDIS
pour
autoriser
:
+
L'implantation
d’une
canalisation
souterraine
dans
une
bande
de
3 mètres
de
large
sur
une
longueur
totale
de
171
mètres
sur
les
parcelles
AP
n° 278
et
12 AP
n°
311,
situées
Bois
de
Sapois.
+ L’implantation
de
deux
canalisations
souterraines
dans
une
bande
d’un
mètre
de
large
sur une
longueur
totale de 4 mètres
sur les parcelles
AS
n°
211
et AS
n°
206
situées
lieu-dit
La
Vouivre,
rue
Bazinet.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’établissement
de
ces
conventions
avec
ENEDIS.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
M.
le
Maire.-
Vous
savez
que
dès
que
des
canalisations
souterraines
passent
sur
une
parcelle
communale,
nous
signons
une
convention.
(Un plan
est projeté
en
séance)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
? Je vous
remercie.
Ah
dei
ik
6.
Vente
d’un
terrain
avenue
Edouard
Herriot
Monsieur
et
Madame
JACQUES
Jérôme
et
Sophie
sont
propriétaires
de
la
parcelle
cadastrée
Section
AD
n°
170
située
95
avenue
Edouard
Herriot.
Ils
souhaitent
acquérir
la parcelle
voisine
cadastrée
AD
n°
171,
qui
est
propriété
de
la
commune.
Il s’agit d’un
terrain d’une
surface
de
76
m°
au prix de
17,50
euros
le mètre
carré,
soit
un total de
1 330,00
euros.
Ce
prix
est conforme
à l'estimation
du
service
des
Domaines.
Il
convient
de
se
prononcer
sur
la
cession
de
ce
terrain,
les
frais
étant
à
la
charge
des
acquéreurs.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la vente
de ce terrain
dans
les conditions
énoncées
et autoriser
le Maire
à signer toutes
les pièces
nécessaires.
M.
le Maire.-
La
parcelle
171
est un
petit passage
non
goudronné
qui
ne
sert
absolument
à rien, il n’est pas utilisé. Les propriétaires de la parcelle
170
y garent leur voiture.
La parcelle
172
(ancienne
maison
Muller)
a
été
rachetée
pour
faire
un
salon
de
beauté.
Le
propriétaire
de
la
parcelle
170
nous
a demandé
s’il pouvait
racheter
la parcelle
171
afin
de
construire
un
garage
et
avoir
davantage
d’aisance
autour
de
sa maison,
puisque
le garage
donne
à peu
près
directement
en
face du passage
piéton
avenue
Édouard
Herriot,
donc
c’est très compliqué.
Le
propriétaire
pourra
donc
garer
sa voiture,
sachant
que
cela ne nous
sert absolument
à
rien.
M.
Grenier.-
Il sortirait donc
rue
Victor
Bérard.
M.
le Maire.-
Il sort où
il veut.
Il peut
sortir des deux
côtés,
ce n’est pas
barricadé.
M.
Cuevas.-
L’idée
n’est même
pas
de
faire
un
garage,
mais
de pouvoir
avoir
accès.
Ils
craignaient
que
ceux
qui
ont racheté
la parcelle
172
ne bloquent
l’accès.
M.
le Maire.-
Oui,
parce
que
si c’était
vendu
à quelqu’un
d’autre,
ils ne
pouvaient
plus
garer
leur
voiture.
153 Il y a une
canalisation
d’eau
pluviale,
que
nous
mettrons
sur
l’acte
notarié.
Avez-vous
d’autres
questions
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
M.
le Maire.-
La
170, je
ne
sais
pas
ce
que
font
les
gens.
Mme
Delacroix.-
C’est vraiment
problématique
à l’entrée
de la Ville, parce
que
des gens
s’arrêtent,
ce
qui
est normal.
Ils ont
vraiment
un
problème
de
place.
M.
Cuevas.-
Elle
est nounou
et ça
pose
un
problème
de
stationnement.
Ce
n’est
pas
pour
faire un
garage
mais
pour
stationner
les voitures.
Mme
Girod.-
Étaient-ils
intéressés
par
la parcelle
169
?
M.
le Maire.-
Non.
Elle
sert
à la Commune
; elle
est jolie,
c’est
paysager.
Il me
semble
qu'il y a un
banc,
il y a eu
un
banc jadis.
La
171,
c’est en graviers,
il n’y
a rien.
SIXIÈME
COMMISSION
: VIE
SCOLAIRE
ET
PÉRISCOLAIRE
7.
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Jura
pour
l’année
2026-2027
Vu
le
Code
de
l’Action
sociale
et
des
Familles
;
Vu
les
articles
R.227-23
à R.227-26
du
Code
de
l’Action
sociale
et des
Familles
;
Considérant
l’arrivée
à terme
de
la précédente
convention
;
Considérant
que
la
Convention
Territoriale
Globale
est
une
convention
de
partenariat
avec
la
CAF
qui
vise
à
renforcer
l’efficacité,
la
cohérence
et
la
coordination
des
actions
en
direction
des
habitants
du
territoire.
Elle
se concrétise
par
la signature
d’un
accord
entre
la CAF
et
les
collectivités
locales
;
Considérant
que
la convention
vise à définir
le projet
stratégique
global
du territoire ainsi
que
ses
modalités
de
mise
en
œuvre
;
Considérant
que
ce
projet
est
établi
à
partir
d’un
diagnostic
partagé
tenant
compte
de
l’ensemble
des
problématiques
du
territoire
et
associant
l’ensemble
des
acteurs
concernés
en
interne
et
en
externe ;
Considérant
que
la convention
a pour
objet
:
+ D'’identifier
les
besoins
du
territoire
;
* De
définir
les champs
d’intervention
à privilégier
au regard
de l’écart offre/besoin
;
+ D’optimiser
l’offre
existante
et
développer
une
nouvelle
offre
afin
de
favoriser
un
continuum
d'intervention.
Il est demandé
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
bien
vouloir :
+ Approuver
la Convention
Territoriale
Globale
2026/2027
; + Autoriser
le Maire
à signer
la Convention
Territoriale
Globale.
M.
Grenier.-
Si vous
le souhaitez,
je peux
vous
lire la Convention
Territoriale
Globale.
Elle fait 70 pages.
(Rires) Je vais
vous
donner
quelques
petites
explications.
Nous
avons
participé
à une
dizaine
de
réunions
de
préparation
avec
un
ensemble
des
représentants
des
communes
du
territoire,
sous
la
houlette
de
la Communauté
de
Communes
et en
lien direct avec
la CAF.
Ce
qu’il
est important
de bien
interpréter,
c’est
la partie
avec
les trois tirets.
+ Identifier les besoins
du
territoire
Nous
nous
sommes
appuyés
sur
la fameuse
enquête,
dont
vous
avez
tous
entendu
parler
et à laquelle
vous
avez
sans
doute
tous
répondu.
Énormément
de
points
ont
été
évalués,
abordés,
identifiés.
La discussion
et la construction
ont été assez
longues.
- Définir
les champs
d'intervention
à privilégier
au regard
de
l’écart
offre/besoin.
Nous
pourrions
prendre
l’exemple
des
gardes
d’enfant,
puisqu’il
est toujours
difficile
de
trouver
des
nounous,
donc
quels
choix
pouvons-nous
faire pour
améliorer
cette
situation
dans
les
années
à venir
?
+
Optimiser
l’offre
existante
et
développer
une
nouvelle
offre
afin
de
favoriser
un
continuum
d’intervention
Si j'ai bien
compris,
cela signifie que
l’on préserve
ce qui
existe déjà
et que
l’on cherche
à le développer
pour être le plus possible
en adéquation
avec
l’attente des administrés
du territoire.
Cela
a
fait
l’objet
de
nombreuses
discussions
en
présence
de
la
CAF,
qui
a orienté
et
nuancé
tous
ces domaines.
Pourquoi
cherchons-nous
toujours
à répondre
aux
attentes
de la CAF
?
C’est pour
obtenir un maximum
d’aides
et de subventions.
Ils portent
la demande
de l’État et nous
essayons
d’être
en
adéquation
avec
leurs
attentes
pour
bénéficier
des
meilleurs
taux
d’aides,
de
subventions,
ou
des
meilleurs
accompagnements.
L’idée
est
donc
d’être
en
adéquation
avec
les
attentes
des
gens
du
territoire.
J'ai participé
à pratiquement
toutes
les réunions, je me
suis fait accompagner
d’Audrenne
BEDEAU.
Je crois que
Monsieur
le Maire
a dû participer à deux
ou trois réunions
et que beaucoup
d’élus
ont également
participé.
C’était
un travail
assez
long.
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Je précise
que
la convention
sera signée
le 24
février à la Communauté
de Communes
par
Monsieur
le Maire.
HUITIÈME
COMMISSION
: FINANCES
8.
Demandes
d'admission
en
non-valeur Après
avis
favorable
de
la
Commission
des
Finances
du
4 février
dernier
et
sur
proposition
de
Monsieur
le Responsable
du
service
de
Gestion
comptable
de
Poligny,
il est proposé
au Conseil
municipal
d'admettre
les créances
suivantes
en non-valeur
:
BUDGET
VILLE
ANNÉE
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
2020
900
Centre
aéré
année
2020
139,01
€
2021
908
Garderie
et repas
scolaires
année
2021
87,50
€
2023
R-11-126
Garderie
et repas
scolaires
année
2023
7,19€
2024
R-101-62
Séjours
ALSH
année
2024
0,06 €
2024
455
Garderie
et repas
scolaires
année
2021
277,99
€
Centre
aéré
(effacement
de dette
prononcée
le 30/9/25
par
la Commission
de
2024
735
Surendettement
des
particuliers
du
Jura)
313,23
€
TOTAL
BUDGET
VILLE
824,98
€
de
les
faire
payer,
mais
nous
en
arrivons
parfois
à des
admissions
en
non-valeur.
Soit
un
total
de
824,98
euros.
Les
crédits
budgétaires
nécessaires
sont
inscrits
aux
comptes
6541
et 6542
du
budget
primitif 2026.
M.
Tissot-
L'idée
a
été
de
nettoyer
un
maximum
les
comptes,
surtout
les
dettes
qui
traînent
depuis
longtemps.
Je
rappelle
le
principe:
nous
allons
systématiquement
jusqu'au
bout
de
ce
que
nous
pouvons
obtenir,
et lorsque
nous
arrivons
au
bout
du
bout,
nous
les
passons
en
pertes
et profits.
Avez-vous
des
questions
?
M.
Grenier.-
Je
vais
apporter
une
petite
précision.
Je
vois
que
ce
sont
les
centres
aérés,
les
garderies,
etc.
Tous
ces
manquements
ont
fait
l’objet
de
relances
multiples.
Il y à une
semaine,
j'ai
encore
dû
signer
32
relances.
Parfois,
ce
n’est
que
de
la négligence.
Nous
faisons
aussi
en
sorte
que
les montants
ne
montent
pas
trop
haut
et nous
offrons
des
facilités
de
paiement
aux
personnes
concernées.
Tout
est
fait
pour
essayer
de
les
accompagner
et
M.
le Maire.-
Quand
nous
en
arrivons
là,
c’est
que
la Trésorerie
ne
peut
plus
rien.
M.
Tissot.-
Ÿ
a-t-il
d’autres
questions
? (Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
? Je
vous
remercie.
Questions
diverses M. le
Maire.-
Nous
sommes
au
terme
du
mandat,
c’était
donc
le
dernier
Conseil
municipal
de
ce
mandat,
et c’est
toujours
avec
un
certain
pincement
au
cœur
que
l’on
arrive
à
la
fin
d’un
mandat. Vous
aurez
tous
la parole, j’ai
demandé
à chaque
adjoint
de
nous
dire
un
petit
mot.
16 Mon
cher
David,
en
tant
que
numéro
1, c’est
à toi
de
prendre
la parole.
M.
Dussouillez.-
Fin
de
mandature
au
bout
de
31
ans.
Cher
Guy,
chère
Annelise,
nous
étions
les
premiers. M.
le Maire.-
Nous
sommes
les trois
survivants
du
mandat
de
1995.
M.
Dussouillez.-
Cela
a
été
un
plaisir
de
travailler
avec
différents
maires.
Ils
avaient
chacun
leur caractère,
mais
toujours
la volonté
de faire avancer
notre
Cité,
quelles
que
soient
leurs
compétences,
plus
particulières
les
unes
que
les
autres.
Au
fil des années,
pour
ma
part, j'ai eu plusieurs fonctions
dans
différents domaines,
mais
pour
le dernier
mandat,
j'étais
chargé
de
la sécurité,
du
personnel
et de
la communication.
Sur
la
sécurité,
nous
avons
bien
évidemment
renforcé
tous
les
ans
le
système
de
vidéosurveillance.
Nous
avons
même
modernisé
la Police
municipale
en
la dotant
de
différents
équipements
tels que
les matériels
de
protection.
Avec
ce
service,
nous
avons
également
essayé
de
faire de
la prévention. Je vais
revenir
un
peu
sur la délégation
générale
du
Premier
Adjoint.
En
ce
qui
concerne
la communication,
vous
avez
vu
il y
a quelques
semaines
que
nous
avons
un
nouveau
site
internet.
En
premier
lieu,
nous
avons
essayé
de
ramener
le
service
Communication/Evènementiel,
qui
monte
en
puissance
de
jour
en
jour,
sans
augmenter
le
personnel,
puisque
nous
participons
beaucoup
à
la communication
des
associations,
que
ce
soit
par
leurs
manifestations
ou
par
de
l’événementiel.
La
communication
institutionnelle
a
aussi
beaucoup
évolué -
nous
essayons
de
vivre
avec
notre
temps.
S’agissant
de
!’Oppidum,
bâtiment
qui
a 26
ans,
beaucoup
de
travaux
ont
été
faits
depuis
sa
construction
: rénovations
de
sols,
de
sanitaires,
d'équipements
scéniques
et
phoniques.
Nous
n’avons
pas
encore
réussi
sur
la
clim,
mais
cela
viendra.
C’est
pareil
après
la
rénovation
du
Rex,
avec
tout ce qui
a gravité
autour,
à savoir des
équipements
phoniques
et scéniques.
Sur cette délégation
générale,
ce qui
était très intéressant,
c'était de pouvoir
travailler
sur
certains
dossiers
avec
l’ensemble
des
adjoints
et
des
conseillers,
notamment
sur
de
grands
événements
comme
le
Tour
de
France
avec
Arielle
ou
la
Ronde
du
Jura,
les
différents
Comices,
les
Forums
des
Associations
ou
les
grands
événements
comme
la
fête
foraine
ou
d’autres
manifestations,
par
exemple
les
manifestations
patriotiques
avec
Véronique,
mais
aussi
des
événements
culturels
comme
la Fête
de
la
Musique
avec
Annelise,
tout
ce
qui
était
événementiel
avec
Pascal
sur
les
festivités
d'été
et
d’hiver,
avec
Ghislaine
pour
nos
plus
anciens.
Je
pense
également
aux
Jeudis
dansants
et à tous
les ateliers
qu’elle
a pu
mettre
en
place.
Ce
qui
est
intéressant
avec
cette
délégation
générale,
c’est
qu’elle
a
permis
d’avoir
un
lien
sur
tous
les
dossiers,
évidemment
avec
le
Maire,
que
je
n’oublie
pas.
Nous
nous
voyions
régulièrement,
c'était
un peu
tout
en
symbiose.
Au
bout
de
31
années,
je
ne
regrette
pas
et j’espère
avoir
servi
au
mieux
notre
belle
ville
de
Champagnole.
Voilà
ce
que
je
voulais
dire.
M.
le
Maire.-
Merci,
David. Mme
Martin.-
C’est
avec
une
certaine
émotion
que
je
prends
la
parole
ce
soir
pour
la
dernière
fois
en
tant
que
conseillère
municipale.
Pendant
31
ans,
j'ai
servi
cette
Commune
avec
conviction,
parfois
avec
des
doutes,
mais
toujours
avec
passion
et sincérité.
Je
tiens
à
remercier
le
Député-Maire
Jean
Charroppin,
qui
m'a
demandé
d’intégrer
son
équipe
en
1995,
pendant
11
ans
et demi
comme
conseillère
municipale,
puis
un
an
et demi
comme
conseillère
municipale
déléguée.
Ensuite,
Clément
Pernot
m'a
confié
l’action
culturelle
en
2008
et Guy
Saillard
m’a
renouvelé
cette
confiance
en
2020.
Le
dénominateur
commun
de
toutes
ces
31
années
restera
la culture,
puisque
j'ai
intégré
cette
commission
en
1995
et que je
suis
toujours
à l’action
culturelle.
Je tiens
à remercier
tous
les collègues
et élus
avec lesquels
j’ai
pu
travailler,
en
particulier
les
membres
des
commissions
culturelles
qui
se
sont
succédé,
les
agents
municipaux,
avec
une
pensée
particulière
pour
le premier
d’entre
eux,
Laurent
Laithier,
qui
a dû
arriver
en
même
temps
que
nous,
à six
mois
près,
il me
semble,
et
bien
évidemment
les
agents
de
la filière
culturelle,
les
associations
champagnolaises
en
général
et
culturelles
en
particulier,
et
bien
sûr
les
habitants
de
Champagnole
pour
leur
confiance
et
leur
engagement.
Sans
tout
ce
petit
monde,
nous
ne
serions
rien,
et ensemble,
nous
avons
accompli
de
belles
choses.
En
2008,
Clément
Pernot
m'a
confié
la restructuration
et
le
déménagement
de
l'École
de
Musique
avec
l'intégration
de
l'Orchestre
d’Harmonie.
Ce
travail
m’aura
occupée
pendant
six
ans.
Nous
devions
composer
avec
des
professionnels
et
des
amateurs,
avec
de
l’humain,
avec
des
personnes
passionnées,
tout
en
respectant
ce
que
d’autres
avaient
écrit
et
porté
bien
avant
nous.
Aujourd'hui,
nous
sommes
fiers
d'avoir
une
École
de
Musique
qui
fonctionne
bien
et
une
Harmonie
municipale,
qui,
à
l’aube
de
ses
180
ans,
se
porte
comme
un
charme,
avec
une
soixantaine
de
musiciens.
Ensemble
-— quand
je
dis
«
ensemble
», je
parle
également
des
élus
et des
membres
de
la
commission
culturelle
—,
nous
avons
créé
l'Orchestre
junior,
la
Petite
Fanfare
et
sa
tournée,
l’Atelier
Jazz,
le
Concert
Cabaret,
mais
également
la
Galerie
Éphémère,
Fondue
de
Crobards,
Grandes
Histoires
pour
Petites
Oreilles,
des
ateliers
d’écriture.
Nous
avons
organisé
la
Fête
de
la
Musique,
Nouvelle
Scène,
la
montée
du
Mont
Rivel
pendant
plus
de
20
ans,
le
Festival
de
Jazz.
Nous
avons
soutenu
l’activité théâtrale,
les cycles de conférence.
l'Ensemble
orchestral.
J'en
passe
et des
meilleurs.
Mes
remerciements
vont
également
à
la
presse,
qui
a
toujours
su
porter
haut
l’action
culturelle.
Je
pars
émue,
reconnaissante
et
fière
du
chemin
parcouru.
Je
quitte
le Conseil
municipal
ce
soir
sans
renoncer
pour
autant
à
l’engagement
public.
Je
souhaite
à
tous
ceux
qui
continuent
une
belle
continuation. M.
le
Maire.-
Merci,
Annelise,
pour
tout
ce
travail.
(Applaudissements) Mme
Bailly.-
Je
n’ai
rien
préparé,
je
ne
savais
pas
que
je
devais
prendre
la parole.
(Rires)M.
le
Maire.-
Ça
ne
fait
rien,
improvise. M.
le Maire.-
Ça
ne
fait rien, improvise.
Mme
Bailly.- Je joue
dans
la petite
cour,
parce
que
mes
voisins
parlent
de
30
ans
et que
je ne
suis qu’à
18
ans
au
sein de
ce Conseil
municipal,
avec
de
nombreux
rebondissements
aussi,
beaucoup
de
choses
intéressantes:
les
affaires
courantes
chaque
année,
les
salles
de
sport,
les
créneaux
à revoir
— avec
toujours
un
peu
de
souci
à chaque
fois,
mais
cela
s’améliore,
aussi
bien
avec
les
scolaires
que
les
clubs
—,
l’organisation
des
soirées
pour
les
récompenses
des
sportifs,
toujours
appréciées
par les jeunes
et les moins jeunes.
Merci
à tous
ceux
qui participaient.
Nous
avons
plusieurs
Tours
de
France
à notre
actif sur les trois mandats,
Tour
de
France
Hommes
et Tour
de
France
Femmes,
avec
une
arrivée
chez
les
hommes,
un
départ
chez
les
femmes
en
2024,
ce
qui
veut
dire
beaucoup
de
réunions
de
travail.
C’est
surtout
les
services
techniques
qu’il
faut
remercier.
Nous
avons
également
eu
le
Tour
de
l’Avenir
en 2021
(Champagnole-
Septmoncel),
il
y
en
a
eu
trois,
toujours
sympathiques.
Enfin,
nous
avons
eu
le
Tour
du
Jura
plusieurs
fois
; nous
ne
l’avons
pas eu depuis
quelque
temps,
mais
il va repasser
cette année.
Un
dossier
compliqué
pour
moi
sur ce
mandat,
c’est
celui
du
tennis.
Vous
en
avez
tous
entendu
parler,
c’est
quelque
chose
qui
nous
a vraiment
pris
beaucoup
d’énergie,
et ce
n’est
pas
tout
à fait
fini.
C’était
difficile,
vraiment
difficile.
Un
dossier
qui
m’a
beaucoup
plu
pendant
que
j'étais
élue,
c'était
sur
mon
premier
mandat,
c’est
la création
de
la Plaine
de Jeux.
J’ai
adoré
cela du
début
à la fin, sur
le papier,
puis
sur le terrain.
La
Plaine
de Jeux
a été inaugurée
en
2014, juste
après
les élections.
Un
dossier
en cours,
c’est
le transfert
de
la pétanque.
Cela
va se faire bientôt.
Évidemment,
j’ai
participé
à
de
nombreuses
assemblées
générales,
comme
mes
collègues.
Je
remercie
vraiment
les membres
de
ma
commission
: Jojo,
Victor,
Catherine,
Philippe,
Sébastien,
pour
le présent
mandat.
Merci
à vous
pour
votre
aide et votre
travail
à mes
côtés.
Vous
avez
pu me
remplacer
régulièrement.
Merci
à vous
et bonne
continuation
à tous
ceux
qui
continuent,
En
2020,
j’avais
décidé
que j’arrêterais.
Je n’ai
pas
changé
d’avis,
donc je pars.
Je suis prête
dans
ma
tête. Néanmoins,
je
suivrai
ce que
vous
allez faire, sachant
que je vais quand
même
suivre
le Tour
de France.
(Rires) Puisque j’ai commencé,
Monsieur
le Maire
m’a
demandé
de continuer jusqu’au
jour
J.
M.
le Maire.-
Merci,
Arielle,
pour
le travail
accompli.
(Applaudissements) M.
Grenier.-
Je suis arrivé en 2008
dans
l’équipe
de Clément
Pernot.
J’ai fait un premier
mandat
dans
lequel
j’étais
simplement
conseiller.
J’ai
participé
à
plusieurs
commissions
:
Commission
Sport,
Commission
Culture,
Commission
scolaire.
J’ai appris
beaucoup
de choses, je
me
suis
inspiré
de
quelques
anciens
ou
de
piliers,
comme
Guy,
comme
Annelise,
comme
beaucoup.
Je
me
suis
beaucoup
appuyé
sur
David,
j’ai
beaucoup
observé
comment
travaillaient
ces
gens,
comment
travaillait
Clément
également.
19 J'ai
pris
beaucoup
de
plaisir
sur ce
premier
mandat,
j’ai
découvert
et appris
beaucoup
de
choses.
Lors
des
deux
mandats
suivants,
Clément
Pernot
m’a
confié
un
poste
d’adjoint
chargé
de
la
vie
scolaire
et
périscolaire
avec
la
mission
de
rétablir
un
climat
serein
entre
la
Ville
et
les
établissements
scolaires.
Nous
étions
un
peu
dans
un
climat
de
défiance,
il
régnait
une
espèce
d’ambiguïté
dans
les
rapports.
Cela
m’a
pris
un
peu
de
temps,
mais
je
pense
y
être
arrivé,
très
prétentieusement
: aujourd’hui,
la Ville
a plutôt
de
bons
rapports
avec
ses établissements
scolaires.
Je me
suis beaucoup
appuyé
sur les directeurs d’école,
ils m’ont
beaucoup
aidé. Je suis parfois
allé
peut-être
un
peu
trop
loin
pour
répondre
à
leurs
attentes.
Je
m'étais
dit
un
jour
que
s’il
fallait
déplacer
dans
une
classe
trois
fois
la
même
étagère,
cela
ne
nous
coûtait
pas
trop
cher,
et
si
l’enseignante
passait une bonne
année.
Cela a commencé
ainsi. Ensuite, nous
avons
été beaucoup
mieux
perçus,
tous
les
efforts
que
font
la Ville
et
la Communauté
de
Communes
pour
le monde
scolaire
ont été mieux
appréciés
et mieux
mesurés,
notamment
par
les enseignants,
mais
également
par
les parents
d’élèves.
J'ai
fait
un
second
mandat
d’adjoint
chargé
des
affaires
scolaires,
de
la jeunesse
et de
l’évènementiel,
durant
lequel j’ai
beaucoup
travaillé
avec
David.
J’ai
pris
énormément
de
plaisir
à
me
rapprocher
de
plus
en
plus
des
services.
J’ai
beaucoup
échangé
avec
Laurent
Laïthier,
qui
nous
manque
énormément,
parce
que
c’est
une
référence
permanente
et
une
bible
de
connaissances,
qui
nous
apporte
très vite des
réponses
en cas de doute.
Sur
le dernier
mandat,
je me
suis fortement
rapproché
des
services.
J’ai beaucoup
échangé
sur
les budgets,
puisque
le nerf de
la guerre,
c’est
le budget.
Nous
y sommes
toujours
confrontés,
il ne
faut
pas
l’oublier.
Je me
suis
également
beaucoup
rapproché
des
services
techniques,
parfois
même
un
peu
trop,
parce
que
je
vais
les
embêter
trop
souvent.
Ils
sont
précieux,
ils sont
au
service
de
la Ville
et
au
service
des
élus.
Ils sont
très
efficaces
et réactifs,
surtout
quand
on
les
sollicite
beaucoup.
J’apprécie
de
travailler
dans
ce
climat
avec
mes
collègues
et
les
services.
Nous
allons
continuer
encore
un
petit
coup.
(Rires)M.
le
Maire.-
Merci,
Pascal.
Mme
Baïlly.-
Je
rajoute
quelque
chose.
Je
suis
confuse,
parce
que
j’ai
remercié
les
collègues
de
la
commission,
mais
je
voulais
également
remercier
les
services
techniques,
parce
qu'avec
les
sports,
ils
ont
vraiment
à
faire.
Ils
sont
toujours
là,
ils
répondent
toujours
présents
quand
on
les sollicite. Je voudrais
encore
remercier
une
personne,
elle
est cachée
derrière
moi,
c’est
Angélique,
avec
qui
j’ai
beaucoup
travaillé.
Je
tiens
à la remercier,
parce
que
les
dossiers
des
sportifs
sont
lourds
à préparer,
tout
comme
ceux
des
subventions.
Merci,
Angélique,
ainsi
que
les
membres
de
bureaux,
parce
qu’ils
sont toujours
là quand
on
leur demande
quelque
chose.
Mme
Benoit.-
Je suis
comme
Arielle, je n’avais
rien préparé,
donc j’ai
fait un
petit topo
rapidement.
J'ai
été sur la liste municipale
de 2008
de
Clément
Pernot.
J'étais en fin de liste et je suis
arrivée
au
Conseil
municipal
suite
à une
démission.
Sur
le mandat
2014-2020,
j’ai
été
adjointe
à
la
personne
pendant
un
an
suite
à
la
démission
de
Monsieur
Mathieu,
puis
j’ai
été
adjointe
à
la
cohésion
sociale
et je le suis depuis
2015.
20 Je
vous
ferai
un
petit
topo
sur
les
actions
qui
ont
été
menées
sur
le
présent
mandat.
Comme
vous
le savez,
le début
du
mandat
a été très
difficile
: en
2020,
nous
étions
en plein
Covid,
le 17 mars
était le premier jour de confinement.
Je me
vois
encore
à l’Oppidum
faire nos
réunions,
c'était
affreux.
Il y avait pénurie
de
masques,
donc
nous
avons
décidé
de faire des
masques
et de
les offrir
aux
personnes
qui
en
avaient
besoin.
Nous
avons
mis
des
ateliers
en
place,
nous
avons
cherché
des
petites
mains.
Nous
nous
sommes
appuyés
sur
les
ateliers
de
couture,
les
supers
bobines
du
CCAS
(Centre
Communal
d'Action
Sociale).
Je ne
vous
explique
pas
comment
nous
avons
fait
pour
trouver
des
produits,
entre
le
tissu,
les
élastiques...
Nous
avons
réussi
à
faire
5 500
masques
sur
45
demi-journées
de
confection.
Nous
faisions
des
roulements
le
matin
et
l’après-midi.
Il a ensuite
fallu
faire
la notice,
mettre
en
sachet,
distribuer.
Cela
a été
une
très
bonne
expérience.
Le
contexte
n’était
malheureusement
pas
très
réjouissant,
mais
j’en
ai
de
très
bons
souvenirs.
Outre
les
actions
journalières
du
CCAS,
parce
que
qui
dit
cohésion
sociale
dit
CCAS,
nous
avons
pu mettre en place
le Côlon
Tour
en 2023.
Suite
à cette opération,
nous
avons
organisé
une
marche
au mois
de
mars
chaque
année
pour
le cancer
colorectal.
En
2024,
nous
avons
organisé
la
Journée
internationale
des
Droits
des
femmes,
nous
avons
eu
environ
500
personnes.
Il y
a eu
un
spectacle
de
Virginie
Goua
«
Décomplexée.…
enfin
presque
! », qui
a été aussi
un très bon
moment
de
solidarité.
En
2024-2025,
nous
organisions
une
Marche
Rose.
En
2024,
nous avons
mis en place le Café des Seniors, un café un peu spécial qui regroupe
des
personnes
âgées
et
isolées
de
Champagnole.
Un
groupe
de
bénévoles
encadre
ces
personnes.
Elles
sont
maîtres
de
leur
temps,
elles
jouent,
elles
papotent.
Nous
avons
une
fréquentation
d’environ
40
à 50
personnes
tous
les vendredis
sur cet atelier.
J'étais Présidente
de
l’Union
départementale
des
CCAS
et CIAS
(Centre
Intercommunal
d’Action
Sociale),
donc
nous
avons
mis
en
place
la Journée
sur
l’Insalubrité
et
l’Incurie
sur
le
logement.
Nous
avons
eu
environ
250
personnes.
Le
but
était
de
renforcer
les
liens
avec
les
associations,
surtout
d’entraide
et
de
solidarité,
parce
qu’elles
sont
présentes
sur
le
Café
des
Seniors
via des
chartes
que
nous
leur mettons
à disposition.
Nous
avons
également
travaillé
avec
les
institutions
comme
la Banque
de
France
et
la
Conférence
des
Financeurs
pour
aller chercher
des
financements
pour
mettre
en place
les ateliers
destinés
aux
seniors.
Cela
représente
du
travail,
de
l’approche.
C’est
du
relationnel.
C’est
grâce
à
l’Union
départementale
que
j’ai
pu
rencontrer
une
femme
de
l’AGIRC-
ARRCO
qui
nous
a proposé
de
mettre
en
place
des
théâtres-débats
sur
Champagnole.
Nous
en
avons
eu
un
en
décembre
2024,
et au
regard
du
succès
rencontré,
nous
en
avons
refait
un
en
2025.
C’est
du
travail
qui
vient en plus
du quotidien,
l’équipe
est très occupée.
Je tiens à remercier
l’ensemble
des
collègues
du
Conseil
municipal,
toutes
les personnes
de
ma
commission,
celles
qui
sont
avec
moi
pour
la Marche
Rose,
le personnel
du
CCAS,
ainsi
que
tout
le personnel
de
la Municipalité,
parce
que
je
crois
qu’il
n’y
en
a pas
un
qui
n’est
pas
impliqué
dans
la
Marche
Rose.
Je
tenais
à
les
remercier,
parce
que
même
sans
rendez-vous,
ils
sont
toujours
présents
pour
nous
aider et faire du
mieux
possible.
Pour
tout cela, merci
beaucoup.
Voilà, j’ai
fait le bilan de
six années.
M.
le
Maire.-
Merci,
Ghislaine.
21 Mme
Delacroix.-
Je
suis
adjointe
aux
affaires
générales
depuis
2014.
La
difficulté
de
cette délégation
est qu’elle
n’est
pas
visible,
c’est-à-dire
qu’il n’y
a pas
d’actions
concrètes
menées
sur
le territoire.
C’est
tout
ce
qui
concerne
l’état
civil,
les élections,
les cimetières,
le fleurissement.
En
2020,
Monsieur
SAILLARD,
le
Maire,
m’a
demandé
de
prendre
la
présidence
du
Syndicat
horticole
et d’embellissement
de
la région
de
Champagnole,
ce
que je
fais
depuis
cette
date.
Cette
délégation
n’est
pas
visible,
ce
qui
est
un
peu
frustrant
pour
les
personnes
qui
en
font
partie,
parce
qu’il
y
a des
thèmes
que
nous
voyons
dans
la commission
Affaires
générales,
puis
ils n°y
sont
plus
et nous
les voyons
passer
en
Conseil
municipal.
Je m’en
plains
parfois
auprès
de
Monsieur
le Maire.
Je
remercie
très
sincèrement
tous
les
membres
de
la
commission,
avec
une
mention
particulière
à Pierrot.
J'ai
beaucoup
d’émotion,
parce
qu’il
m’a
aidée
à rester
dans
l’équipe
à un
moment
qui
n’était
pas
facile.
Il a toujours
été
présent,
que
ce
soit à la commission
ou
au
syndicat.
Il ne sera malheureusement
plus
là la prochaine
fois.
Franchement,
merci
à toi.
Merci
également
à tous
les
autres,
à tous
ceux
qui
se
sont
investis
dans
cette
commission,
qui
est un
peu
ingrate,
parce
que
nous
ne
sommes
pas
visibles,
sauf au cimetière,
mais
encore
faut-
il y aller.
(Rires) Merci
à Cathy,
à Pierrot
et à Marylène,
parce
qu’ils
sont
venus
faire
le tour
lorsque
nous
faisions
les jurys
pour
les
Maisons
Fleuries.
Ce
n’est
pas
toujours
évidemment,
c’est
vraiment
quelque
chose
d’un
peu
particulier.
Enfin,
un
grand
merci
à
« mes
filles
en
bas
»,
même
s’il
y
a
autant
de
femmes
que
d'hommes.
Un
grand
merci
à eux,
parce
que
c’est
vraiment
une
équipe
géniale.
On
ne
se rend
pas
compte
à quel
point
on a de
la chance
d’avoir
des
services
de qualité
à la ville de Champagnole.
Merci
également
à Angélique
et à Laurence,
Angélique
qui
« se tape
»
le concours
des
Maisons
Fleuries.
Je
dis
« se tape
», parce
que
la pauvre,
elle
me
court
après.
Je
lui
dis
parfois
:
« Je
n’ai
pas
le temps
aujourd’hui,
je
repasse
demain
». Ce
n’est
pas
toujours
agréable
pour
elle.
Merci
au grand
financier,
le pauvre,
qui fait le budget de la Communauté
de Communes
et
qui
arrive
ensuite
au
syndicat.
Merci
à tous
de
toute
votre
collaboration
et de
votre
patience
avec
nous,
les
élus,
qui
ne
sommes
pas
toujours
de
bons
élèves.
On
ne
se
rend
pas
compte
à quel
point
on
a
de
la
chance
d’avoir
de
tels
services.
Bien
sûr,
un
grand
merci
à Laurent,
qui
n’est pas
là, mais
qui
fait un
travail
du
tonnerre.
Voilà
ce que je voulais
dire.
Merci
aux
services,
à tous ceux
qui ont
pu
nous
accompagner.
M.
Tissot.-
Je suis
rentré
en
2014
au
Conseil
municipal,
deux
ans
après
la réorganisation
suite
au
départ
de
Clément
et
la
mise
en
place
du
nouveau
Maire.
Je
reprenais
les
finances
à
la
suite
de
Serge
BOUVET,
qui
en
avait
un
peu
assez.
J’ai eu le plaisir de rencontrer
une équipe
assez exceptionnelle.
On
ne voit pas
les affaires
22 générales,
mais
c’est
la même
chose
pour
tout
ce
qui
concerne
les
finances
: vous
ne
les
voyez
jamais, je ne
sais même
pas
si vous
connaissez
tous
leur nom.
Nous
avons
rapidement
sympathisé
avec
François,
déjà
parce
qu’il
aime
le
football,
le
bon
vin et le rugby,
comme
moi.
Il m’a
surtout
initié à la comptabilité,
aux
finances
publiques,
qui
sont
un
peu
particulières
par
rapport
à ce
que
l’on
peut
vivre
dans
une
entreprise.
Nous
avons
travaillé
de
concert,
nous
avons
partagé,
nous
avons
essayé
de trouver
les meilleures
possibilités
pour
être au mieux
au niveau
des finances.
En
2020, j'ai récupéré
les forêts. Je n’avais pas
de connaissances
extraordinaires
en forêt,
mais j’ai
eu
la chance
d’avoir
quelqu’un
qui
n’était pas
mal,
donc j’ai
appris
rapidement.
Ma
foi,
nous
avons
essayé
de nous
en tirer le mieux
possible,
dans
la mesure
où
il y a eu
les scolytes,
que
les
forêts
sont
malades.
Cette
année,
il fait froid
et il y a de
la pluie,
donc
nous
pouvons
espérer
repartir sur Le bon
pied.
Toutefois,
nous
prévoyions
de couper
400
m?
au niveau
des
Louataux
il y
a six mois
encore
et nous
en avons
finalement
coupé
780.
J'ai également
eu beaucoup
de plaisir à travailler avec
les autres
services,
parce
que
moi
aussi,
quand
j’ai
une
demande,
que
ce
soit
pour
les
forêts
ou
autres,
ils
répondent
présents.
Je
répète
un peu
ce qui
a été dit, mais
nous
avons
de
la chance
d’avoir
de tels services.
Je
finis
gentiment
le
mandat,
puis
on
verra
pour
le prochain.
Je
n’ai
pas
l’intention
de
m'en
aller, je
vous
rassure.
(Rires) M.
le
Maire.-
Merci,
Pascal.
Je vais intervenir,
mais
en tant qu’adjoint
à l’urbanisme,
pas en tant que
Maire,
parce
que
j'ai
un peu
les deux
casquettes.
Je vais vous
parler
de travaux
et d’urbanisme,
je vais
me
limiter
à
ce qu’il
s’est
réalisé
sur
ce
mandat.
En
faisant
le point, j’étais
relativement
surpris
du
nombre
de
chantiers
que
nous
avons
pu faire malgré
les deux
premières
années
impactées
par le Covid.
Je ne vais pas parler du fonctionnement, je ne vais reprendre
que ce que nous
avons
réalisé
sur ce mandat.
Je vais vous
faire la liste, elle m’a
surpris.
Toutefois,
il faut
se rappeler
qu’avec
la
DSP
Relance,
nous
avons
été bien
aidés
financièrement
sur certains
dossiers,
qui étaient pris pour
un tiers par la Communauté
de Communes,
un tiers par le Département,
un
tiers par la Commune,
des
dossiers
de
moins
de
100
000.
C’est
le cas du
Pumptrack,
pour
lequel
c’était
même
25
%
par
la Commune,
25
%
par le Département,
25
%
par la Communauté
de Communes
et 25
%
par l’État.
Cela
nous
a permis
d’investir
dans
de
nombreux
« petits »
chantiers,
mais
qui
ne
nous
coûtaient
que
25
%
ou
33
%.
Ce
Covid
nous
a bien
pénalisés,
mais
il nous
a heureusement
amené
quelques
compensations. J’en
viens
aux
principales
réalisations
que
nous
avons
faites depuis
2020
:
+ Construction
des
logements
de
la Trésorerie
;
+ Aménagement
du
Crassier
et des aciéries,
qui
est un
gros
dossier
;
+ Construction
du
Pumptrack
;
+ Remplacement
des
chalets
des jardins
familiaux
;
+ Construction
de
la halle
en
bois
AOC
du
Jura ;
+ Rénovation
du
Javel,
qui
est en
cours
;
- Construction
de
la tribune
Denis
Devaux
au
stade
des
Louataux
;
+ Rénovation
de
l’ancienne
gare
du tram,
qui
est en train de
s’achever
;
+ Réfection
de
la rue
Bazinet
dernièrement
;
23 + Remplacement
du
plafond
lumineux
— merci,
Brigitte
;
+ Aménagement
des
abords
de la stèle du
Mont
Rivel
— David
s’en
est occupé
;
*
Aménagement
d’une
voie
cyclable
avenue
Jean
Jaurès
en
2020
pour
le
Tour
de
France.
J'ajoute
les différentes
rues
que
nous
avons
réhabilitées
: Foch,
Berthod,
Leclerc,
Gédéon
David,
d’Ain,
chemin
de
Belle-Frise.
Dernièrement,
nous
avons
remplacé
la toiture
des
Ateliers
municipaux,
qui va être équipée
en photovoltaïque.
Nous
avons
fait diverses conduites
d’eau,
nous
en
faisons
généralement
une
par
an.
Nous
avons
créé
des
centrales
photovoltaïques,
nous
avons
équipé
en
LED
les stades,
les salles
omnisports
et nombre
de
bâtiments
communaux.
Nous
avons
agrandi
le parking
Foch
et terminé
la construction
des
garages.
Le
sol
de
Galfione
sera
remplacé
prochainement,
mais
il a
été
acheté
durant
le
présent
mandat.
Nous
avons
également
acheté
des
petites
tribunes
pour
équiper
Galfione.
Nous
avons
encore
aménagé
le carrefour
rue
de
la Liberté
et rue
Quentin
Fillon-Maaillet.
Lorsque
j’ai
repris
toute
cette
liste, je me
suis
dit : « Tiens,
nous
avons
fait tout
cela
? »
Je pensais
que
nous
n’en
avions
pas
fait tant
que
cela,
avec
deux
ans
de
Covid.
Voilà
donc
tous
les
chantiers
d’investissement,
mais
j’ai
peut-être
oublié
deux
ou
trois
bricoles,
par
exemple
les
logements
qui
ont
été
rénovés
par
les
services
techniques
récemment,
le logement
du
Rex,
qui
est
tout
beau,
tout
neuf.
Je
ne
vais
pas
parler
des
employés
municipaux
en
général,
je vais
parler
de
Flavien
et de
son
équipe,
qui
m’ont
très
fortement
aidé
et
qui
ont
énormément
travaillé
durant
tout
ce
mandat.
Flavien, je
tiens vraiment
à remercier
toute
l’équipe
des
services
techniques,
ainsi
que
l’équipe
des
Ateliers
municipaux,
qui
œuvrent
au
quotidien
pour
le bien-être
des
Champagnolais.
C’est
ingrat,
parce
que
quand
on
travaille
à la vue
de tout
le monde,
on
est critiqué
ou
envié
par tout
le monde,
parce
que
beaucoup
aimeraient
avoir
leur
place.
Ce
sont
généralement
ceux-là
qui
ont
la dent
la
plus
dure.
C'est
toujours
compliqué,
donc
je tiens
vraiment
à remercier
toute
l’équipe
des
services
techniques,
en
premier
lieu Flavien,
et bien
sûr,
Laurent
Laithier,
qui
est toujours
impliqué.
Nous
avons
vraiment
beaucoup
travaillé
avec
Flavien,
donc
merci
pour
ta fidèle
collaboration.
J'interviendrai
en
tant
que
Maire
en
fin
de
séance.
Dans
l’attente,
la parole
est à celui
qui
veut
la prendre.
M.
Cuevas.-
Je vais
la prendre.
M.
le Maire.-
Je
n’en
attendais
pas
moins
de
toi.
(Rires) M.
Cuevas.-
C’est
mon
premier
mandat,
qui
a démarré
un
peu
sur
les
chapeaux
de
roues
et un
peu
tronqué.
En
effet,
nous
avons
fait cette
liste parce
que
nous
avons
découvert
que
personne
n’en
faisait et qu’on
ne
voulait
pas
qu’il
n’y
ait qu’une
seule
liste et en
plus,
nous
avons
commencé
par
le Covid.
Nous
avons
donc
très
bien
commencé
ce
mandat.
Avec
les quelques
démissions
que
nous
avons
eues
dans
le
groupe,
j’ai
pu
participer
à
quasiment
toutes
les
commissions,
parce
qu'avec
les
rotations,
je
crois
que je
n’ai
dû
en
rater
qu’une
ou
deux.
Nous
avons
bien
travaillé
ensemble,
nous
avons
toujours
réussi
à discuter,
à avancer
sur
les
projets.
Sur
les
six
années,
nous
avons
très
peu
voté
contre
ou
abstention.
Nous
avons
quasiment
tout
voté
parce
que
nous
avons
réussi
à travailler
ensemble
dans
les commissions,
ce
que
nous
avons
apprécié. Je vais parler pour moi, je ne parle pas pour tout le monde,
mais j’ai vraiment
pu apprécier
que
des
personnes
comme
Pascal
aient
réussi
à me
faire
comprendre
les
finances.
M.
Cuevas.-
Ce
sont
des
dossiers
très
compliqués,
mais
il
a
réussi
à
nous
les
rendre
accessibles,
ce qui
est très bénéfique
pour
quelqu’un
qui
arrive.
Nous
nous
relançons
donc
pour
un
second
mandat.
Mme
Girod.-
J’ai
beaucoup
apprécié
mettre
à
profit
mes
compétences
au
niveau
du
SICTOM,
pouvoir participer à la mise
en place de la redevance
incitative,
la réduction
des déchets.
C'était
très intéressant. M.
le
Maire.-
Merci,
Michèle.
Mme
Vernier-Thiémard.-
J’ai
beaucoup
appris.
Quand
on
est en dehors
de
la Ville,
on
dit toujours
: « On
ferait ci, pourquoi
ne font-ils pas cela
? », mais
quand
on participe
à un Conseil,
on
s’aperçoit
que
beaucoup
de
choses
sont
difficiles.
Lorsque
Philippe
m’a
demandé
si
j’y
retournais, j’avais
l’impression
de
rester sur quelque
chose
d’inachevé.
Je remercie tous ceux
avec qui j’ai été en commission,
c’était très sympathique.
J’ai appris
beaucoup
de choses. Mme
David-Rousseau.-
J’en
suis
à mon
sixième
mandat.
M.
le
Maire.-
Non
!
Mme
David-Rousseau
-
Si,
avec
les
enfants
du
Conseil
municipal.
Je
suis
arrivée
en 2014
et
la première
élection
a eu
lieu
en 2013
avec
Léo.
Depuis
six mandats,
les
enfants
ont
chacun
fait
deux
ans.
La
première
fois,
ce
n’était
qu’une
année,
puis
c’est
passé
à
deux
ans.
Depuis
2014,
nous
avons
vu
une
vingtaine
d’enfants
grandir
pendant
deux
ans,
devenir
de
petits
citoyens.
Ils ont
pu
animer
la Ville
pour
les enfants,
avec
leurs
boums,
avec
leurs
concours,
tout
ce qu’ils ont pu
proposer.
Cela
a été
un
plaisir
de
monter
le projet
Pumptrack,
parce
qu’il
a été
travaillé
avec
les
services
techniques
et les enfants.
C’était très intéressant.
Nous
avons
travaillé
avec
Pascal,
et surtout
Laëtitia
Chauchard
de
Champa’Loisirs,
que
l’on peut
remercier
aussi.
Cela
a été un
énorme
plaisir depuis
que je suis arrivée.
Par
ailleurs,
le
Show
Mode
et ce
qui
a été
fait
en
évènementiel
s’est
réalisé,
puis
s’est
arrêté, parce que de moins
en moins
de commerçants
voulaient jouer
le jeu. Nous
avons
donc
arrêté
avant
de
faire d’autres
choses.
M.
Poux.-
C’était
mon
premier
mandat, je suis le benjamin
du
Conseil
municipal.
Je suis
arrivé
ici du haut — ou du bas — de mes
24 ans
avec
beaucoup
de choses
à apprendre.
Quand
on
est
de
l’autre
côté,
on
se plaint
de
beaucoup
de
choses,
on
se demande
pourquoi
cela
n’avance
pas,
mais
en étant
ici, on
se rend
compte
que
ce n’est pas
si évident
et qu’il y a beaucoup
de travail
de
fond,
beaucoup
d’apprentissages.
Je
voudrais
remercier
particulièrement
Pascal
et
Annelise,
qui
ont
pris
le
temps
de
m'expliquer
le rôle
de
leur
commission.
Nous
nous
sommes
déplacés
sur
le terrain
avec
toi
à la
bibliothèque,
au
musée.
Tu
as
pris
le temps,
avec
tes
équipes,
de
m’expliquer
comment
cela
se
passait.
Avec
Pascal,
vous
avez tous les deux
pris le temps
de bien m’expliquer
les finances,
chose
25 qui
était
un
peu
plus
difficile
d’aborder
en
Conseil
municipal.
Comme
je
te
l’ai
dit,
on
voulait
poser
beaucoup
de
questions,
mais
si
on
les
pose,
on
ralentit
le
déroulé
du
Conseil.
Ainsi,
merci
à vous,
merci
à tout
le monde.
Malgré
la différence
d’âge,
on
peut
s’entendre
avec
tout
le monde,
on
apprend
de
tout
le monde.
C’est
vraiment
une
très
belle
expérience,
c’était
un
très
beau
mandat.
Il
y
a
encore
beaucoup
de
choses
à
apprendre,
donc
je
serais
content
de
continuer
l’aventure
si les Champagnolais
nous
donnent
leur confiance.
Merci
à tous.
M.
le Maire.-
Merci
à toi.
Je tiens
maintenant
à remercier
tous
les employés
de
la Ville
pour
leur sérieux.
Je
dois
vraiment
remercier
l’aide
qu’apportent
tous
les
élus,
les
chefs
de
service
en
premier
lieu, bien
sûr — mon
cher
François,
on
ne va pas t’oublier
; Flavien, j’en
ai déjà
parlé
tout
à l’heure —
sous
la houlette
de
Laurent
Laithier,
qui, nous
espérons,
reprendra
le plus
vite possible
cet automne
la baguette
de tout cela.
La
compétence
que
l’on
trouve
à la
Mairie
est
vraiment
surprenante
: non
seulement
ils
sont compétents,
mais
ils sont très attentionnés
sur
leur travail,
ce que
j’apprécie
beaucoup.
Je ne
veux
pas
parler d’ Angélique
et de
Laurence,
mes
fidèles
collaboratrices,
que j’estime
énormément,
comme
tous
les
autres.
Vraiment,
merci
aux
employés
municipaux.
Quant
à
vous,
mes
chers
collègues,
ce
fut
un
plaisir
d’être
Maire
avec
vous.
J’ai
été
conseiller
municipal
sur
ie premier
mandat,
de
1995
à 2001,
puis j’ai
été
adjoint.
Il est
vrai
que
certains
d’entre
vous
ont
peut-être
eu
l’impression,
non
pas
de
subir,
mais
d’être
spectateurs
en
Conseil
municipal.
Si l’on n’est pas acteur dans
un Conseil
et que
l’on ne se saisit pas de dossiers.
Je
ne
parle
pas
des
membres
de
la
Commission
Urbanisme,
parce
que
nous
nous
voyons
tous
les
15 jours.
D'ailleurs,
merci
à vous
d’être
aussi
disponibles,
parce
que
nous
traitons
de
nombreux
dossiers.
C’est
un
point
qu’il
faudra
que
ceux
qui
restent
apprennent
aussi
aux
futurs
conseillers,
à savoir vouloir s’impliquer
et ne pas subir.
Quand je dis « subir », c’est être spectateur du Conseil.
Il faut
trouver
sa place
dans
un
Conseil
municipal.
Quand
on
arrive,
ce
n’est
pas
évident,
cela
se
fait au
fil du
temps.
Je tiens vraiment
à vous remercier tous pour votre présence
et votre
fidélité. Nous
n’avons
jamais
eu
de
problème
de quorum
au
Conseil
municipal,
c’est
bien.
Je
vous
remercie
donc
pour
votre
intéressement,
votre
participation
aux
commissions.
Je
parle
de
la
Commission
Urbanisme
avec plus d’aisance,
mais tout passe en commission.
Comme
l’a dit Philippe tout à l’heure,
puisque
tout est passé
en
commission,
on vote
à 99
%
ensemble.
Je tiens donc
à remercier
la minorité,
que
je ne qualifie
pas
d’opposition,
d'occuper
une
place
constructive
dans
notre
Conseil
municipal,
et
c’est
parce
que
vous
avez
une
place
constructive
que
nous
vous
avons
toujours
tenus
informés
de
tout.
Je suis
donc
très content
de
l’ambiance
qu’il
y a eu
durant
tout
ce
Conseil
municipal,
tout
le monde
était
constructif,
je
tiens
vraiment
à vous
en
remercier
chaleureusement.
Ce
fut
un
plaisir
pour
moi
d’être
Maire
parmi
vous
durant
ce mandat.
J'ai
une
petite
information
à vous
donner,
c’est
une
vraie
question
diverse.
J’étais
bien
dans
la
peine
du
côté
du
secteur
Est
de
la
Ville,
parce
que
nous
n’avons
plus
de
magasin
Intermarché.
Je ne
sais pas si je vous
en ai déjà
parlé,
mais
Intermarché
a racheté
le groupe
Colruyt,
donc
le Colruyt
de Champagnole
ne
sera plus
Colruyt,
il sera un Netto.
26 Le
groupe
Intermarché
est en
procès
avec
l’ancien
propriétaire
de
l’Intermarché,
cela
va
durer des
années.
Il n’y
avait pas de
magasin
de fruits et légumes,
de primeur,
paquets
de nouilles
et
compagnie,
épicerie,
là-bas.
J'avais
donc
dit
que
je
souhaitais
éventuellement
avec
la
Ville
reprendre
le magasin
situé
entre
la boucherie
Chalabi
et
1 000
Services,
parce
que
c’est
le seul
disponible
à cet endroit.
Je ne
pouvais
pas
le faire avant
les élections,
parce
que je risquais
d’être
accusé
d’électoralisme. J'ai eu une
bonne
nouvelle
cet après-midi
: j’ai rencontré
Hamid
Chalabi
pour
son
projet
de
boucherie
et c’est
lui qui
reprend
le petit magasin
d’à côté
en attendant
de faire son
gros
projet
sur le champ
derrière
l’école
des Castors.
Il m’a
dit qu’il avait vu cela.
Il va faire quelques
travaux
et cela devrait
ouvrir rapidement.
Nous
aurons
donc
un
magasin-épicerie
de fruits et légumes
pour
ce secteur.
Il vend
un peu
de produits
de première
nécessité
dans
sa boucherie
(pain, etc.), donc
ce
sera
bien
identifié. Je suis très content
que
ce soit une initiative privée et que
la Commune
ne soit pas
obligée
de
s’y
substituer.
Nous
ne
pouvions
rien
faire avant
les élections,
cela
serait considéré
comme
de
l’électoralisme.
Le problème
est donc
réglé.
Il faut faire quelques
travaux,
mais
cela devrait ouvrir.
C’est
Hamid
Chalabi,
et je
m'en
félicite,
qui
a va
ouvrir
le
magasin.
Je
tenais
à vous
le
signaler,
parce
que
j’ai
été
souvent
interpellé.
Habitant
dans
le
quartier,
ils
savent
où
me
trouver
! Ce
problème
devrait
donc
être réglé
en attendant
le plus
gros
magasin
qu’il
va faire.
Mme
David-Rousseau.-
Le
nouveau
Conseil
municipal
des
Enfants
a été
élu,
20
enfants
ont
été
élus
:
huit
enfants
de
l’école
Jeanne
d’Arc,
huit
enfants
de
l’école
Hubert
Reeves
et
quatre
de
l’école
Jules
Ferry.
Nous
allons
élire le Maire
enfant
le 24
février au
soir.
M.
le Maire.-
Toute
bonne
chose
ayant
une
fin.
Mme
Delacroix.-
Pour
les élections municipales,
les membres
du
futur ancien
Conseil.
M.
le
Maire.-
Le
15
au
matin,
à minuit,
nous
serons
des
anciens.
Mme
Delacroix.-
Vous
serez
encore
sollicités
pour
tenir
les
bureaux
de
vote
et
les
nouveaux
pourront
également
le faire.
Vous
allez recevoir
le petit tableau.
M.
le Maire.-
Nous
allons
solliciter
les personnes
des
deux
listes.
M.
Cuevas.-
Une
question
technique
m'a
été
posée
cet
après-midi
concernant
les
deux
cédez-le-passage
vers l'Espace
Mont
Rivel.
Comment
cela se passe-t-il techniquement
? Quand
tu
arrives
de
la rue
de
Lattre
de
Tassigny,
tu
as
un
cédez-le-passage
;
quand
tu
arrives
de
la
rue
Bazinet,
tu as un cédez-le-passage.
Qui
doit
s’arrêter
? Qui
passe
le premier
?
M.
le Maire.-
Les
deux !
M.
Cuevas.-
C’est
même
un
moniteur
d’autoécole
qui
m’a
posé
la question.
Ce
n’est
pas
logique,
donc
comment
fait-on
?
M.
le Maire.-
Bien sûr que ce n’est pas logique. Nous
vous avons
déjà donné
l’historique.
Lorsque
nous
avons
présenté
le plan
de
l’aménagement
du
carrefour,
comme
on
est du
côté
de
la
SNCF,
celle-ci
a été
consultée.
Je
vous
rappelle
qu’il
est
interdit
de
s’arrêter
sur
un
passage
à
niveau.
Le
train
doit
être
à
10
km/h,
parce
qu’il
s’arrête
à la gare
100
mètres
plus
loin
ou
il vient
de redémarrer
de
la gare,
donc
il ne
doit pas arriver à 100
km/h,
il passe
vraiment
au pas.
27 Si
une
voiture
venant
du
cimetière
passe
le passage
à niveau,
veut
tourner
à gauche
pour
aller
rue
Bazinet
et
qu’il
arrive
une
voiture
dans
l’autre
sens
—
ils
sont
prioritaires
-,
que
cela
s’empile
derrière
elle, qu’il
y ait une
voiture
sur
le passage
à niveau
et que
les barrières
se
ferment
parce
qu’un
train
arrive,
qui
aura
le temps
de
s’arrêter,
cela
pourrait
être
dangereux.
Avec
Flavien,
nous
avions
dit
que
nous
n’allions
pas
trop
tenir
compte
de
cela,
mais
la
SNCF
est
allée
voir
le
Préfet
et
nous
avons
reçu
une
injonction
du
Préfet
de
peindre
absolument
ce cédez-le-passage,
à la demande
de
la SNCF.
C’est
une
injonction
du
Préfet,
nous
n’avons
pas
le choix.
Voilà
le pourquoi.
Ce
passage
à niveau
ne
date
pas
d’hier.
Il y
est
passé
des
millions
de
voitures
et
il n’y
a
jamais
rien
eu,
donc
pourquoi
y
aurait-il
quelque
chose
maintenant
?
C’est
une
obligation
du
Préfet,
voilà. Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est close
à 21
heures
15.
La
Secrétaire
de
Séance,
Songül
SEKER