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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 10 02 Auberge feurie attribution marche
Document publié le Lundi 2 octobre 2023
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU
2 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le deux octobre à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois s’est réuni à la salle des Ecuries d’Avesnelles sous la présidence de Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 26 septembre 2023.
Nombre de conseillers en exercice : 69
Présents et représentés : 64
Présents :
Commune de Avesnelles : Antoine BADIDI, Marie-Christine MERCIER, Pascal PETIT, Christelle PREVOST
Commune d’Avesnes sur Helpe : Sébastien SEGUIN, Laurence WATTEAU a donné procuration à Benoît BOUDJEMA, Benoît BOUDJEMA, Aline BERTRAND, Christian CASTEL, Anne-Laure CATTELOT a donné procuration à Sébastien SEGUIN, Gérard GUERTZMANN a donné procuration à Benoît BOUDJEMA, Sylvie CABOOR a donné procuration à Christian CASTEL, Jacky ROUSSELLE
Commune de Bas-Lieu : Ghislain FRANCOIS
Commune de Beaurepaire sur Sambre : Pierrick FORET a donné procuration à Monique PETITJEAN, conseillère suppléante
Commune de Beaurieux : David HOUILLIEZ
Commune de Bérelles : Orféo RIGONI
Commune de Beugnies : Frédéric ERNESTI
Commune de Boulogne sur Helpe : Nadine MAJKA
Commune de Cartignies : Sabine CAUFAPE, Xavier MOUVET
Commune de Clairfayts : Guy ERPHELIN
Commune de Dimechaux : Daniel ETEVE
Commune Dimont : Vincent COURET
Commune de Dompierre sur Helpe : Jean-Pierre LIBERT
Commune de Dourlers : Freddy THERY a donné procuration à Patrick DEHEN Commune d’Eccles : Pierre-Ange LECLERCQ
Commune d’Etrœungt : Vincent JUSTICE, Bernadette GRANDIN
Commune de Felleries : Pascal NOYON, Maryse BERNARD, Claire DEGROOTE a donné procuration à Alain RICHARD
Commune de Flaumont-Waudrechies : Jean-Marie VIN
Commune de Floursies : Alain DELTOUR a donné procuration à Bruno MOYEN Commune de Floyon : Evelyne GEBHARDT
Commune de Grand-Fayt : Thierry THIROUX 2
Commune de Haut-Lieu : Hervé CUISSET a donné procuration à Thierry THIROUX Commune de Hestrud : André BERTEAUX
Commune de Larouillies : Wilfrid SALMON
Commune de Lez-Fontaine : Philippe HANOT
Commune de Liessies : Alain RICHARD
Commune de Marbaix : Damien DUCANCHEZ
Commune de Petit-Fayt : Claude ROYAUX
Commune de Prisches : Jean-Claude FOVEZ, Chantal BLEHAUT
Commune de Rainsars : Colette WATREMEZ
Commune de Ramousies : Brice AMAND
Commune de Sains du Nord : Christine BASQUIN, Jean-Pierre DESSAINT, Sabine BUFI a donné procuration à Jean-Pierre DESSAINT, Daniel DEUDON a donné procuration à Christine BASQUIN, Anne-Marie LENTIER
Commune de Saint-Aubin : Mauricette FREHAUT a donné procuration à Monique JOLY, conseillère suppléante
Commune de Saint-Hilaire-sur-Helpe : Nicolas DOSEN
Commune de Sars-Poteries : Sandra BROGNET, Didier CARETTE, Thierry LEMOINE Commune de Sémeries : Hervé LASPALAS
Commune de Solre le Château : Patrick DEHEN, Chloé TROUILLIEZ, Christian BINOIT
Commune de Solrinnes : Rémi LE ROUZIC
Commune de Taisnières en Thiérache : Claude CONNART a donné procuration à Nicolas DOSEN
Commune de Wattignies la Victoire : Vincent QUEVALLIER
Absents, excusés :
Commune d’Avesnelles : Michel CHALDAUREILLE
Commune de Choisies : Bernard PAQUET
Commune de Damousies : Claudine DENOYELLE
Commune de Sains du Nord : Natacha VANELSLANDE
Commune de Semousies : Jérôme BEUGNIES
Objet de la délibération : Requalification du site de l’Auberge Fleurie-
Attribution du marché de travaux
Numéro de la délibération : DC_2023_079
Pièce jointe : (Néant)
Nombre de conseillers ayant pris part à la délibération : 64
- = - = - = - = - = - = - = - 3
La requalification du site de l’Auberge Fleurie prévoit la création d’un pôle touristique, en résonnance au MusVerre situé à proximité. Le projet a pour ambition de :
- Proposer un lieu de tourisme et de rencontres d'échelle locale et régionale;
- Créer un lieu d'échanges pour des publics divers : cyclotouristes, visiteurs du Musverre, habitants de la 3CA en quête d'une sortie, amateur de gastronomie, …
- Selon une accroche à partir une spécificité locale : LA POTERIE, distillée au travers du site et mise en scène par un lieu énigmatique.
Il se compose de plusieurs équipements pour faire vivre le lieu :
- Un restaurant d'application, bistonomique, pouvant accueillir les groupes, les familles, les visiteurs ;
- Un lieu d'accueil touristique et culturel regroupant un point d'accueil- boutique, une salle polyvalente valorisant les savoir-faire artisanaux et faisant vivre la thématique Poterie ;
- Un pôle mobilité s'adressant aux cyclotouristes de la voie verte et de l’Euro VéloRoute 3, mais aussi aux amateurs de l'Avesnois pour une promenade en famille ou entre amis ;
- Des espaces de détente et un espace de stationnement sécurisés, avec la possibilité d'implanter des manifestations provisoires ;
- Un équipement de haute qualité environnementale, tourné vers les ressources locales, associant une chaufferie bois, l'usage de la terre cuite, la maîtrise de l'eau.
Le programme de travaux traduit cette ambition et prévoit ainsi :
La requalification du bâtiment de l’Auberge Fleurie, situé en front à rue, avec l’ajout d’une extension à l’arrière pour offrir une salle de restauration supplémentaire,
La requalification de l’hôtel du Marquais, avec une extension située à l’est, pour accueillir l’espace dédié à l’exposition, le hall du bâtiment, du bloc sanitaire public et d’espaces techniques, ainsi qu’un garage à vélos ;
La construction d’une chaufferie bois avec silo ;
L’aménagement d’espaces, comportant une zone de stationnement, une cour, support d’animation et d’espaces verts récréatifs.
Au total, 1388 m² bâtis seront requalifiés dont 1302 m² aménagés et affectés à
un usage ; 200 m² seront créés. S’agissant des espaces extérieurs,
l’aménagement porte sur 6403 m², laissant disponible une surface de plus de 6
000 m² situés à l’arrière. Une approche environnementale vertueuse est
envisagée, avec notamment une attention particulière portée aux énergies
(bois), à la gestion des eaux et à la qualité des espaces paysagers (verger,
essences locales). 4
Abordant la phase de réalisation, la Communauté de Communes du Cœur de
l’Avesnois a lancé un appel d’offre, selon une procédure adaptée, pour
l’attribution des 13 lots composants le programme.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code de la commande publique,
Vu la délibération DC_2023_009 du Conseil de Communauté en date du 16
mars 2023 validant l’avant-projet définitif et les honoraires de la maîtrise
d’œuvre, et autorisant le Président à signer tout document relatif à ce dossier,
Vu la consultation lancée du 22 mai et au 26 juin 2023,
Vu les offres ouvertes par la commission d’appel d’offres réunie le 26 juin 2023,
Vu la délibération DC_2023_058 du 11 juillet 2023, autorisant le Président à déclarer sans suite le lot 1-VRD/Paysage et à adapter le dossier de consultation,
Vu la consultation lancée du 11 août au 11 septembre 2023,
La Commission d’Appel d’Offre, réunie le 19 septembre 2023, a analysé les
offres remises pour les différents lots et propose au Conseil de Communauté
de retenir les entreprises suivantes :
Lot
Offres
Entreprise Montant HT PSE (option) Total HT
1 – VRD/ Paysage
Entreprise
Jean
Lefebvre
Nord
644 938,52 € 644 938,52 €
2 –
Désamiantage/Démolition/Gros-
Œuvre
Ets
Christian
Lefebvre
1 388 210,35 € 1 388 210,35 €
3 – Charpente/Bardage bois Fossé S.A. 342 000,00 € 342 000,00 € 5
4 - Couverture Ets Dehanne 227 863,86 € 227 863,86 €
5 - Menuiseries extérieures Pro Concept 298 087,01 € 298 087,01 €
6 - Plâtrerie Ets Devreese 327 643,60 € 327 643,60 €
7 – Menuiseries intérieures Ets Grosfils 244 138,00 € 46 084,00 € 290 222,00 €
8 – Peinture/ Sols souples NPV Leclerc 151 301,02 € 38 027,88 € 189 328,90 €
9 - Electricité Electroteam 252 000,00 € 252 000,00 €
10 – CVC/Plomberie Servais 760 000,00 € 760 000,00 €
11 – Equipement de cuisine Henri Dehondt 118 558,03 € 118 558,03 €
12 – Elévateurs Ascier 70 000,00 € 70 000,00 €
13 – Panneaux photovoltaïques Cap Comble 54 884,00 € 54 884,00 €
TOTAL 4 879 624.39 € 84 111,88 € 4 963 736,27 €
Le coût total des travaux (bâtiments et espaces extérieurs) se définit à hauteur
de 4 963 736,27 €. HT.
Considérant les recettes prévisionnelles suivantes :
• Etat Fonds Friches 2022 : 950 000,00 €
Etats Fonds Vert : 950 000,00 €
• Département (PTS) : 880 000,00 €
• Région (Pacte SAT) : 1 265 402,00 € (sollicités)
Vu l’avis favorable du Bureau Communautaire en date du 20 septembre 2023,
Vu l’inscription de ce projet au Programme Pluriannuel d’Investissement 2020-
2026 de la 3CA, 6
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, avec 2 voix contre, 8 abstentions et 54 voix pour, décide de :
- VALIDER les offres présentées ci-dessus par la Commission d’Appel d’Offre, pour un montant total de 4 963 736,27 € HT
- AUTORISER le Président à signer les marchés de travaux correspondants, avec les entreprises proposées ci-dessus,
- INSCRIRE les crédits nécessaires au budget,
- AUTORISE le Président à signer tous documents relatifs à la présente décision.
Certifié exécutoire compte-tenu de la transmission au contrôle de légalité et de la publication,
Le Président,
Nicolas DOSEN
Publié sur le site Internet le 06/10/2023
Envoyé en préfecture le 04/10/2023
Reçu le 04/10/2023
Identifiant de télétransmission : 059-200043263-20231002-DC_2023_079-DE