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Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 7 juillet 2026
Président de séance : Franck MORAT
Secrétaire de la séance : Franck MACHET
N° TITRE RAPPORTEUR VOTE
90 Modification du tableau des effectifs Monsieur le Maire Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
91 Convention constitutive d’un groupement de
commandes pour la maintenance et l’hébergement du
site internet de Grand Chambéry et de plusieurs
communes de l’agglomération
Monsieur le Maire Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
92 Instauration d’un périmètre de projet et de sursis à
statuer sur le secteur de l’îlot du bourg.
Madame Charles Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
93 Décision modificative n°1 du budget communal Monsieur Ancrenaz Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
94 Tarif des services publics – Animations anniversaire à
l’Atelier de l’eau
Monsieur Machet Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié le 10 juillet 2026