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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12 septembre 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 12 Septembre 2023
Président de séance : Franck MORAT Secrétaire de la séance : Mme Coassy, adjointe au Maire N°
TITRE
RAPPORTEUR
VOTE
1
Procès-verbal du conseil municipal du 22 aout 2023
Monsieur le Maire
Mis au voix, le procès-verbal est arrêté à l’unanimité
2
Dénomination d’un référent déontologue
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
3
Cession de la placette Fernand Branchard au profit du c onseil départemental de Savoie
Madame Charles
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
4
Dénomination de voie – Eco Quartier de Villeneuve
Madame Charles
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
5
Convention
avec
le
conseil
départemental–
Aménagement de sécurité rue de la Digue
–
RD 47
Monsieur Jay
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
6
Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
7
Frais scolaires attribués aux écoles
Madame Castagno
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié à Cognin, le 19 septembre 2023