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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 7 novembre 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 7 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 7 NOVEMBRE 2023
Président de séance : Franck MORAT Secrétaire de la séance : M. Deshayes, conseiller municipal. N°
TITRE
RAPPORTEUR
VOTE
1
Procès-verbal du conseil municipal du 4 octobre 2023
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
2
Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
3
Transfert
de
propriété
au
Département
de
l’assiette
foncière du collège
Mme Charles
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
4
Décision modificative n° 2
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
5
Tarif pour un spectacle ciné-concert
Madame Castagno
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
6
Adhésion
à
DECLALOC
(Déclaration
meublés
de
tourisme) – Outil de dématérialisation
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié à Cognin, le 14 novembre 2023