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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 01.02.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 01.02.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
01 FEVRIER À 20h À MURAT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE INGÉNIERIE
3. Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
4.
Signature de conventions d’autorisation d’aménagement et de passage avec les propriétaires et gestionnaires des voies pour la création d’une liaison douce « Le Lioran-Neussargues & Molompize- Massiac »
5. Attribution du marché public de travaux pour la création d’une liaison douce entre Le Lioran et Massiac – Secteurs terminaux (Le Lioran – Neussargues & Molompize – Massiac)
6. Attribution du marché public de travaux pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie
7. Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de la Montagne de Ségur – Avenant n°2 au lot n°1
8. Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Tranche 3 – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché
POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
9. Projet de structuration de la gestion pour l’alimentation en eau potable et l’assainissement sur le territoire de Hautes Terres Communauté
10.
Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché public
11.
Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour la validation du plan de financement et la sollicitation des subventions
12. Contrat territorial Alagnon 2024-2029 – Adoption de la stratégie territoriale et de la feuille de route
13. Structuration GEMAPI du bassin versant de la Rhue – Exercice de la compétence au sein du futur EPAGE
14. Convention d’entente pour le portage de l’animation du contrat de progrès « Sources Dordogne Rhue »
15. GEMAPI – Approbation des projets de charte d’engagement et de convention de partenariat pour la mise en place d’une gouvernance GEMAPI sur le bassin de la Truyère
16.
Opération d’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) de la commune de Virargues avec extension sur les communes de Neussargues en Pinatelle et La Chapelle d’Alagnon – Avis sur le projet
17. Institution du droit de préemption urbain sur le plan local d’urbanisme de Laveissière
POLE DEVELOPPEMENT
18. Rénovation de la station de pré-traitement du pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
POLE TOURISME
19. Rapport annuel d’activité 2023 – Exploitation touristique du tronçon de voie ferrée de Lugarde à Neussargues par un vélorail
POLE RESSOURCES INTERNES 20. Adoption du procès-verbal de mise à disposition de la médiathèque à la Commune de Massiac et de la fiche d’impact du personnel
21. Restitution de la compétence médiathèque à la Commune de Massiac – Transfert des immobilisations
22. Révision des attributions de compensation pour l’année 2024
23. Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2024
24. Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte
25. Contrats d’assurances des risques statutaires – Mandat au Centre de Gestion du Cantal
26. Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet
27. Création d’un emploi permanent de chargé de mission culture à temps complet
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES