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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 11.12.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 11.12.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
11 DECEMBRE 2025 À 18h30 À MURAT
Introduction : présentation du projet de restauration de petit patrimoine
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 septembre 2025
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE TOURISME
3. Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Renouvellement du contrat pour l’année 2026
POLE SERVICES A LA POPULATION
4. Réaménagement et extension de la maison de santé de Massiac – Approbation du projet, du plan de financement et sollicitation des subventions
POLE INGÉNIERIE
5. Accompagnement pour l’élaboration du projet de territoire de Hautes Terres Communauté pour la période 2026-2032 – Approbation du projet, du plan de financement et sollicitation des subventions
POLE PLANIFICATION & TRANSITION ECOLOGIQUE
6. Réalisation des schémas directeurs en matière d’alimentation en eau potable et d’assainissement collectif : avenant à la convention de groupement de commandes
7.
Groupement de commandes pour la réalisation de schémas directeurs pour l’alimentation en eau potable et pour l’assainissement avec les communes du territoire : 2ème vague – intégration de nouvelles communes – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions
8. Convention de partenariat pour la mise en place d’un dispositif de prêt « Hautes Terres Rénov Habitat » avec le Crédit Agricole Centre France : avenant 1
9.
Convention de financement et règlement général d’attribution des aides pour le volet « accompagnement » du programme d’intérêt général Pacte Territorial – France Rénov’ sur Hautes Terres Communauté avec programmation pluriannuelle : autorisation d’ouverture de programme / crédit de paiement
10.
Attribution du marché public pour l’animation du programme d’intérêt général Pacte Territorial – France Rénov’ sur Hautes Terres Communauté pour la période 2026-2027 avec programmation pluriannuelle : autorisation d’engagement / crédit de paiement
POLE DÉVELOPPEMENT
11. Zone d’activité et village d’entreprises du Martinet à Murat : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité de la SEBA 15 pour l’année 2024
12. Abattoir de Neussargues-Moissac : modalités de collaboration pour étudier la prise de compétences « abattoir »
POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
13. Révision des tarifs de la saison culturelle intercommunale à compter du 1er janvier 2026
14. Révision des tarifs du Fablab à compter du 1er janvier 2026
15. Révision de la grille de tarification de l'accueil de loisirs sans hébergement à compter du 1er janvier
2026 POLE TECHNIQUE
16. Lancement d’un marché public pour l’exploitation et la fourniture en combustibles du réseau de chaleur bois de Murat pour la période 2026-2030
17. Attribution du marché public de type accord-cadre pour les travaux de maintenance et d’installations électriques des bâtiments communautaires
18. Attribution du marché public de type accord-cadre pour l’enlèvement et le traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté
19. Redevance spéciale : exonération des entreprises au faible chiffre d’affaires
POLE RESSOURCES INTERNES
20. Mandat au Centre de gestion du Cantal pour mener à bien la procédure de mise en concurrence et conclure une convention de participation dans le cadre du risque prévoyance
21. Adhésion à la convention de participation pour le risque santé pour la période 2026-2031 et fixation du montant de la participation de la collectivité au contrat d’assurance santé des agents
22. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget principal 2026
23. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget déchets ménagers 2026
24. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget prestations de services aux communes 2026
25. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget réseau de chaleur bois de Murat 2026
26. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur le budget plateformes photovoltaïques 2026
27. Budget principal : admissions en non-valeur
28. Budget principal : admission en non-valeur de créances éteintes
29. Budget principal : décision modificative n°7
30. Budget déchets ménagers : décision modificative n°1
31. Budget traitement des boues des stations d’épurations : décision modificative n°1
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES