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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 065 ANNEXE 9 Rapport dactivite 2023 SIEOM de mer tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 065 ANNEXE 9 Rapport dactivite 2023 SIEOM de mer tampon)
Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Transports,
SIEOM DU GROUPEMENT DE MER
RAPPORT ANNUEL
SUR LE PRIX ET LE LA QUALITE DU
SERVICE PUBLIC
Année 2023
ANNEXE 9
Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE Sommaire
1. CONTEXTE ET ORGANISATION GENERALE DU SERVICE
1.1 LES COMMUNES ADHERENTES
1.2 SERVICES ASSURES PAR LE SIEOM
1.3 DEMOGRAPHIE
1.4 LES CONSIGNES DE TRI DES DECHETS APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE DU SIEOM
2. LES INDICATEURS TECHNIQUES
2.1 LE SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS
2.11 Les collectes en porte à porte
2.1.1.1 La collecte des ordures ménagères
2.1.1.2 La collecte des emballages ménagers recyclables.
2.1.1.3 Mise à disposition des contenants
OI
oo
oo
o
O1
U1
2.12 La collecte en points d'apport volontaire du verre, des textiles et des papiers /
journaux-magazines
2.1.3 La collecte en déchetteries
2.1.4 La collecte des déchets non ménagers
2.1.5 Les tonnages collectés et leur évolution
2.1.5.1 Les tonnages globaux
2.1.5.2 Zoom sur les tonnages des déchetteries
2.2 LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS
2.2.1 Le traitement des ordures ménagères
2.2.1.1 L'incinération des Ordures Ménagères
2.2.1.2 Le traitement des OM lors des fermetures de l’'UIOM de Vernou
2.2.2 Le traitement des emballages ménagers
2.2.2.1 Traitement des emballages ménagers issus de la collecte en porte à porte
2.2.2.2 Evolution des tonnages de recyclables expédiées
2.2.2.3 Evolution des tonnages de refus de tri
2.23 Le Traitement des déchets issus des déchetteries
2.2.4 Le compostage individuel.
2.2.5 Les actions de communication
3. LES INDICATEURS FINANCIERS
3.1 LES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
3.1.1 Tableau des dépenses de fonctionnement 2022
3.1.2 Tableau des recettes de fonctionnement 2022
3.2 LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
3.2.1 Tableau des dépenses d'investissement 2022
3.2.2 Tableau des recettes d'investissement 2022
3.3 LE FINANCEMENT DU SERVICE
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
NN
8
10
11
11
12
15
15
15
16
16
16
17
18
19
19
20
21
21
21
22
23
23
23
23
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Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 1. CONTEXTE ET ORGANISATION GENERALE DU SER | S' LOST
Le présent rapport 2023 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets a été élaboré en vertu notamment
du code général des collectivités territoriales et du décret n° 2015-1827 du 30 décembre 2015.
Ce rapport a pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers sur les activités du
SIEOM du Groupement de Mer en matière de collecte et de traitement des ordures ménagères, du verre, des emballages
recyclables et journaux /magazines, ainsi que la gestion des déchetteries.
1.1 LES COMMUNES ADHERENTES
AU 1" janvier 2023, le S.I.E.O.M. du groupement de MER regroupait 45
communes, de 5 communautés de communes différentes, à savoir:
O Sologne des Etangs représentant les communes de Neung/Beuvron, Vernou en Sologne, Montrieux en Sologne, Millançay, Dhuizon et Veilleins.
O Grand Chambord représentant les communes de Bauzy, Chambord, Crouy/Cosson, Fontaines en Sologne, La Ferté St Cyr,
Maslives, Neuvy, St Dyé/Loire, St Laurent-Nouan, Thoury.
O Beauce Val de Loire représentant les communes de: Avaray, Courbouzon, La Chapelle St Martin, Lestiou, Mer, Muides/Loire, Suèvres, Talcy, Autainville, Boisseau, Briou, Conan, Concriers,
Épiais, Josnes, Lorges, La Madeleine-Villefrouin, Marchenoir,
CA l Oucques la Nouvelle, Le Plessis l’Echelle, Roches, Rhodon, St
| Léonard en Beauce, Seris, Villeneuve-Frouville.
O Terres du Val de Loire représentant les communes de Binas, St Laurent des Bois et Tripleville.
A
CNET
Communautés de communes
titi O Romorantinais et du Monestois représentant la commune de Æ Beauce Val de Loire send = Se C ourmem [ N. (B Grand Chambord
li Sologne des Étangs
IE Romorantinais et du Monestois
1.2 SERVICES ASSURES PAR LE SIEOM
Le SIEOM assure l’ensemble des compétences relatives au service public de collecte et de traitement des déchets
ménagers comprenant:
O La collecte des Ordures Ménagères et la collecte sélective des emballages ménagers, du verre et des papiers,
journaux-magazines.
La gestion et la construction des déchetteries.
Le traitement des Ordures Ménagères.
Le tri des emballages ménagers.
Les actions de communication et de prévention. O0
000
1.3 DÉMOGRAPHIE
L Pepulatiendésservie (population DGF 202%) | Population désservie par Communautés de AUTAINVILLE 495 |LA CHAPELLE 729 |ROCHES 77 SCLLTUCT EEE EE AVARAY 808 LA FERTE St CYR 1170 St DYE 1222 BAUZY 302 LA MADELEINE VILL 34 St LAURENT DES B. 338 553 1223 BINAS 773 LE PLESSIS L'ECH 71 St LAURENT-NOUAN 4517 BOISSEAU 98 LESTIOU 313 St LEONARD EN B 695 BRIOU 158 LORGES 386 SERIS 403 CHAMBORD 100 MARCHENOIR 714 SUEVRES 1675 CONAN 177 MASLIVES 750 TALCY 266 CONCRIERS 197 MER 6442 TRIPLEVILLE 172 COURBOUZON 459 MILLANCAY 828 THOURY 462 COURMEMIN 553 MONTRIEUX 708 VERNOU 710 CROUY / COSSON 619 MUIDES / LOIRE 1323 VEILLEINS 195 DHUIZON 1324 NEUNG / BEUVRON 1358 VILLENEUVE FROUV 68 EPIAIS 148 |NEUVY 345 | Total | 35664 | To) anto)e- a TER de (Roee LENS PAC Re ROIS
FONTAINES EN 5 670 OUCQUES 1815 ARS ol lol Rae CO * Grand Chambord
JOSNES 932 RHODON 125 Beauce Val de Loire
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 3/23
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: ACECE LA 35365
wou1ui 8
ni2
VUE
Population
(hab)
:
ww à 8
1.4 LES CONSIGNES DE TRI DES DECHETS APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE DU SIEOM
Ar : LA Le _ é — 2 | | EMBALLAGES r+ fL u vu ve 2 w | Ar. * | À DÉPOSER # à EN VRAC DANS Emballages en plastique Carionnettes e1 Driques > LE BAC DE TRI po arr abmenair és Emballages en métal À RECYCLER
Le RASE 7101212
SE TRIENT ET
SE RECYCLENT Journaux , Magazines
À RECYCLER
EMBALLAGES
EN VERRE A VIDER
LUI Mr MRSEN \11 Pots et boCaus en verre
À COMPOSTER
FILIÈRE
COMPOSTAGE
Del Te] 28
À JETER
ORDURES MÉNAGÈRES À DÉPOSER EN SAC
(A DANS LA POUBELLE
ORDINAIRE
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 4/23
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2. LES INDICATEURS TECHNIQUES
2.1 LE SERVICE DE COLLECTE DES DÉCHETS
2.1.1 Les collectes en porte à porte
Le SIEOM du groupement de Mer a repris le service collecte en porte à porte en régie depuis le 19 août 2002.
Le SIÈOM assure les missions suivantes :
O La collecte en porte à porte des ordures ménagères et des emballages ménagers sur toutes les voies
publiques et privées ouvertes à la circulation publique couvrant le territoire du SIEOM de MER.
O l'évacuation des Ordures ménagères jusqu'à l'usine d'incinération de VERNOU-EN-SOLOGNE.
O l'évacuation des emballages ménagers jusqu'au centre de tri (Blois jusqu'en décembre 2005 puis Mur de
Sologne depuis décembre 2005).
Depuis le 1°" juin 2014, la collecte est réalisée avec une benne équipée d’un bras latéral robotisé sur 70% du territoire (40 communes sur 45). Le service est organisé en double poste à savoir des collectes le matin (5h -12h) et des collectes d'après-midi (12h30 - 19h30).
Le camion est équipé d'un bras robotisé qui assure la
saisie des bacs sans l'intervention des agents. Des
caméras permettent au chauffeur, désormais seul dans
sa Re en des co suder depuis la cabine. _ bon
ï ec
UNE ET EE du couvercle de protil ou poignee coté route de bacs de
collecte différents côté ÉTAT DR CRETE LE TU)
Hloigner le bac de plus de 50 cm de tout obstacle
(mur, voiture, arbre, lampadaire}
Bacs à disposer par 2 si possible
plus de 2 bacs l'un à côté de l'autre
En 2022, 249 314 kilomètres ont été parcourus par les bennes du SIEOM pour la
collecte des ordures ménagères et des emballages. La consommation moyenne
des bennes en carburant est d'environ 58 L pour 100 kilomètres.
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 5/23
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE SLOF 2.1.1.1 La collecte des ordures ménagères
Sont considérées comme ordures ménagères les déchets de l’activité domestique quotidienne des ménages : les déchets ordinaires provenant de la préparation des aliments et du nettoiement normal des habitations et bureaux, débris de verre
ou de vaisselle, cendres, chiffons, balayures et résidus divers.
Les ordures ménagères sont collectées 1 fois par semaine en porte à porte, hormis
pour certains sites particuliers (2 fois par semaine). Les jours de collecte sont
fonction du découpage en secteurs du territoire intercommunal. La présentation de
ces déchets en vue de leur collecte s'effectue en bacs verts fournis par le SIEOM.
2.1.1.2 La collecte des emballages ménagers recyclables.
La collecte sélective des emballages ménagers à
démarré en 2003 sur l’ensemble du territoire du
SIEOM.
TOUS LES EMBALLAGES SE TRIENT !
LES EMBALLAGES LES EMBALLAGES LES EMBALLAGES
ETAL EN PLASTIQUE EN CARTON EN M
Les aérosols, bidons,
1 boîtes de conserve,
a barquettes et canettes
. en métal
Les boîtes et cartons ?
Au 1°’ janvier 2022, les consignes de tri ont évolué avec
l'extension des consignes de tri. Dorénavant tous les
emballages se trient! Les bouteilles et flacons
Fes Les sacs, sachets et films Les emballages ménagers recyclables sont collectés une fois tous les 15 jours pour toutes les communes. Les jours de collecte sont fonction du découpage en secteurs du territoire intercommunal. La présentation de ces déchets en vue de leur collecte s'effectue en
bacs dont la cuve est grise et le couvercle est jaune,
fournis par le SIEOM. Pour les foyers éloignés du
= A
IB
PA | Les briques
Cl Les sacs et sachets
" <=
Les petits emballages
métal
(capsules, couvercles,
tubes, plaquettes
de médicaments,
boîtes sachets...)
Les pots, boîtes et barquettes
service de collecte, le SIEOM fournit des sacs jaunes.
VAL non imbriqués
non lavés en vrac
2.1.1.3 Mise à disposition des contenants
Chaque foyer est doté de 2 bacs : un jaune pour la collecte sélective
des emballages ménagers et un vert pour la collecte des ordures ménagères.
Au cours de l’année 2002, 28 992 bacs jaunes et verts, fournis par la société Schaëffer ont été distribués par les
communes aux habitants. Depuis, plusieurs commandes de bacs ont été effectuées afin de doter les nouveaux
administrés s’installant sur l’une des communes du SIEOM ou pour échanger les contenants cassés.
En 2019, il a été décidé de doter deux secteurs de collecte de bacs à pointe diamant afin de commencer à renouveler
un parc de bacs vieillissants tout en améliorant les conditions de travail des agents. Ainsi, de novembre 2019 à février
2020, les habitants des communes d'Oucques la Nouvelle, Avaray, Courbouzon, Seris et Lestiou ont été dotés en bacs
à préhension de type Pointe diamant. Les anciens bacs encore en bon état ont été lavés et désinfectés pour être redistribués dans les autres communes en fonction de la demande.
Quantités et volumes des bacs achetés en 2023 :
Evolution du nombre de bacs commandés
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 6/23
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Désignation uantité Désignation uantité
Bac 120 litres vert (OM) Bac 120 litres jaune (Emb)
Bac 120 litres vert pointe diamant (OM) Bac 120 litres jaune pointe diamant (Emb)
Bac 140 litres vert (OM) Bac 140 litres jaune (Emb)
Bac 140 litres vert pointe diamant (OM) Bac 140 litres jaune pointe diamant (Emb)
Bac 180 litres vert (OM) Bac 180 litres jaune (Emb)
Bac 180 litres vert pointe diamant (OM) Bac 180 litres jaune pointe diamant (Emb)
Bac 240 litres vert (OM) 300 Bac 240 litres jaune (Emb)
Bac 240 litres vert pointe diamant (OM) Bac 240 litres jaune pointe diamant (Emb) 300
Bac 360 litres vert (OM) 60 Bac 360 litres jaune (Emb) 150
Bac 360 litres vert pointe diamant (OM) 20 Bac 360 litres jaune pointe diamant (Emb) 70
Bac 770 litres vert (OM) 50 Bac 770 litres jaune (Emb) 50
Bac 770 litres vert pointe diamant (OM) Bac 770 litres jaune pointe diamant (Emb)
Total 1000
La conteneurisation de la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers, a permis d'améliorer la propreté
dans les rues et les conditions de travail des agents chargés de la collecte.
2.1.2 La collecte en points d'apport volontaire du verre, des textiles et des papiers / journaux-magazines
Ces collectes sont réalisées en apport volontaire. L'ensemble des prestations de collecte des points d'apport volontaire
pour le verre et le papier a été confié à la société Soccoim Onyx (Veolia Propreté).
Depuis 2013, le syndicat a repris en charge l’organisation de la collecte des textiles sur son territoire. La collecte des
textiles est réalisée par la société SNR 41 pour l’ensemble des bornes, hormis celle située sur la commune de Marchenoir
qui est collectée par la société le Relais.
Le tableau suivant présente un récapitulatif de l’ensemble des conteneurs situés sur le territoire du Syndicat.
AUTAINVILLE 2 1 MASLIVES 2 2 1
AVARAY 3 2 1 MER 17 17 6
BAUZY 1 1 1 MILLANCAY 2 1 1
BINAS 2 1 1 MONTRIEUX 2 1 1
BOISSEAU 1 1 1 MUIDES / LOIRE 7 3 1
BRIOU 1 1 NEUNG / BEUVRON 7 7 2
CHAMBORD 5 2 NEUVY 2 1
CONAN 1 1 OUCQUES 9 6 3
CONCRIERS 1 1 RHODON 1 1
COURBOUZON 2 1 ROCHES 1 1
COURMEMIN 3 2 1 ST DYE SUR LOIRE 3 2
CROUY / COSSON 2 1 1 ST LAURENT DES BOIS 1 1
DHUIZON 5 2 2 ST LAURENT NOUAN 15 11 5
EPIAIS 1 1 ST LEONARD 2 1 1
FONTAINES EN SOLOGNE 2 2 1 SERIS 1 1 1
JOSNES 3 2 2 SUEVRES 5 3 1
LA CHAPELLE ST MARTIN 2 1 1 TALCY 2 1
LA FERTE ST CYR 3 2 1 MRIPLEVILLE (Beauce-la-Romaine) 1 1
L'A MADELEINE VILLEFROUIN 2 1 1 THOURY 2 1
LE PLESSIS L'ECHELLE 1 1 VEILLEINS 1 1 1
LESTIOU 2 1 VERNOU EN SOLOGNE 2 1 1
LORGES 1 1 1 VILLENEUVE 1 1 1
MARCHENOIR 3 1 1 p TOTAL | 135 | 95 | A1 |
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.1.3 La collecte en déchetteries
SLOF
Maillage des déchetteries :
La mise en place des déchetteries répond
principalement à 3 objectifs :
O supprimer la collecte en porte à porte des
encombrants,
O permettre aux administrés d'évacuer leurs déchets
non admis aux ordures ménagères,
O valoriser les déchets par un tri soigné en vue de leur
recyclage.
Les habitants du syndicat ont accès à 7 déchetteries gérées par le SIEOM et localisées comme suit:
Les déchets acceptés sur les déchetteries :
ns , mg
Jam Or Tout venant Gravats orales Textiles Bois Hulle de rs
f A (& f a
Eetobe Batetes Ples Dhs © Vome Cartons Tisdec
Spéciaux
Dans plusieurs cas et afin de réduire la
distance d'accès, des conventions ont été
signées, afin d'autoriser l'accès de
certains habitants du SIEOM à des
déchetteries d’autres syndicats. C'est le
cas pour:
O Les habitants des communes de
Binas et Tripleville ayant accès à
la déchetterie de Ouzouer-le-
Marché,
O Les habitants de Maslives et St
Dyé ayant accès à la déchetterie
de Montlivault,
O Les habitants de Bauzy,
Chambord, Fontaines et Neuvy
ayant accès à la déchetterie de
Bracieux.
Les déchets banals : les cartons (ouverts et démontés), les
ferrailles, le tout-venant (bois peint où vernis - matelas -
sommiers - plastique - meubles: le volume devra être réduit
au maximum - meubles démontés par exemple)
Les déchets verts : Tontes, tailles (la longueur maximale des
branchages sera de 1 m) le produit devra être propre (pas de
plastique, grillage, fil de fer, béton).
Les déchets inertes : gravats (pierre, brique, terre etc...)
céramiques (appareils sanitaires).
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE Y Les Déchets Diffus Spécifiques: peinture, vernis, colles, résir SELECT solvants (diluant, white-spirit, anti-gel, essence de térébenthine, liqu
traitement du bois), phytosanitaires (désherbants (sauf chlorate de soutey-nervrorae-rongrome;-msecrente;
raticide, engrais), aérosols (non munis d’un signe « protection de la couche d’ozone), acides et bases, produits
non identifiés (produit dont l'usager ne connaît pas la composition).
Ÿ Les Déchets d'Equipement Electroniques et Electriques (DEEE) : Gros électroménager Hors Froid et Froid (frigidaire, machine à laver, climatiseur, four, plaques de cuisson, etc.), petits appareils en mélange (téléphone,
four micro-ondes, grille-pain, calculatrice, imprimante, magnétoscope, chaine Hi-Fi, etc.), néons et ampoules
basses consommations, piles et accumulateurs
Y Les Déchets de Textiles et de linge de maison et chaussures (TLC) :_ tout vêtements, couettes, serviettes,
chaussures, etc. quel que soit leur état d'usure. Ces derniers seront à déposer de préférence dans des sacs 30L.
Ÿ Les Radiographies : Les radiographies anciennes sont acceptées car elles sont traitées à l'argent (les radiographies numériques utilisées actuellement peuvent être déposées dans le bac à ordure ménagères).
Quantités maximales acceptées par dépôt : peinture : 30 litres, phytosanitaires : 1 litre ou 1 kilogramme, néons : 5 unités,
produit non identifié: 1 litre, solvant: 5 litres, acides et bases : 1 litre, aérosols: 5 unités.
Les déchets formellement interdits sont: les éléments entiers de voitures et / ou de camions, les ordures ménagères,
les cadavres d'animaux, les produits explosifs ou radioactifs, les bonbonnes de gaz liquéfié, les déchets anatomiques
ou infectieux, les déchets d'activité de soins, les extincteurs, les déchets contenant de l’amiante libre ou liée et les pneus.
L'accès est strictement réservé aux particuliers habitants le territoire du SIEOM ou aux administrés habitant dans des
communes ayant une convention pour l'accès aux déchetteries du SIEOM. L'accès est limité aux véhicules de tourisme et à tout véhicule de largeur carrossable inférieure ou égale à 2,25 mètres et de PTAC inférieur à 3,5 tonnes. Sont admis les tracteurs avec benne portée. Le dépôt est limité à 2m* par jour.
Horaires d'ouverture des déchetteries :
HORAIRES DÉCHETTERIES ÉTÉ (01/04 AU 31/10) [RU 1)! MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Après-midi
Saint-Léonard
Josnes 14h - 17h30
14h - 17h30 14h - 17h30 14h - 17h30 14h - 18h
14h -17h30 4h -17n30 4h - 17h30 14h -18h
14h - 17h30 14h - 17h30 14h - 17h30
HIVER [01/11 AU 31/03]
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI
Après-midi Après-midi Après-midi Après-midi Après-midi Après-midi
Saint-Léonard 14h - 77h 14h -77h
Josnes 14h -17h
Suèvres
Mer 14h - 77h 14h -17h 4h-T7h 14h -17h
14h - 17h 14h -17h 4h-T7h 14h -77h
14h - 17h 14h -17h 14h-7T7h
LU RS QUE RTE
Facebook & ENT TE 13 © Contact
ST EU TT s 2 ET UT LE 02 54 814138 : DU GROUPEMENT DE MER
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 9/23
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2 SL Fréquentation 2023 :
HN Mer
er B St Laurent
Laurent mi St Léonard
Léonard H Josnes
nes H Dhuizon
on m Suèvres
H Neung
L 2
Evolution de la fréquentation dans les déchetteries
120000
100000
80000
60000
40000
h | | | | | | | | | | | ÿ |. Lk L is in NI ke {lue Matos Halal Vston Uloton Uotue Ut 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
EN Ver EMStlaurent MMMStléonard EMMJosnes EN Dhuizon MM Suèvres EE NeUNZ = |[0tal
De nombreux problèmes de dégradation des déchetteries, de vols des métaux et des batteries ont encore été répertoriés sur chaque site en 2023. Cependant, depuis l'installation d’une clôture électrique sur la déchetterie de Saint-Laurent, en
novembre 2015, aucun acte de vandalisme ou de vol n'a été constaté sur ce site.
2.1.4 La collecte des déchets non ménagers
Les déchets assimilables aux déchets ménagers provenant des commerces et petites entreprises des communes du
SIEOM sont pris en charge en même temps que la collecte des O.M. dès lors que leur qualité, volume ou quantité
n'entraîne pas de sujétions particulières de prise en charge, de transport ou de traitement. Ce service est financé par la
taxe d'enlèvement des ordures ménagères ou la redevance spéciale.
Les autres établissements pour qui la qualité, la quantité ou la nature des déchets entraînent des sujétions particulières
de prise en charge, passent des contrats avec des prestataires privés.
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 10/23
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.1.5
S'LOT Les tonnages collectés et leur évolution
2.1.5.1 Les tonnages globaux
7 627.98 7 552.40 7 746.94 7 797.62 7 527.40 7 172.46
1 311.42 1 316.94 1 341.18 1 342.46 1 327.90 1 323.88
545.40 519.04 472.20 441.20 382.50 348.82
1 181.06 1196.57 1 151.18 1320.77 1 408.52 1 507.64
90.27 118.60 107.50 130.96 122.42 119.27
sélective 3 128.15 3 151.15 3 072.06 3 235.39 3 241.34 3 299.61
9 806.72 9 002.06 8 669.65 10 215.61 9 000.34 9 445.40
On remarque :
O
O
O
une diminution des tonnages d’ordures ménagères et de papiers collectés,
une augmentation des tonnages d'emballages collectés en porte à porte liée notamment à l'extension des
consignes de tri,
une augmentation des tonnages de déchets collectés en déchetterie.
Répartition des tonnages par type de collecte :
Evolu
Textiles Papier / journaux-
0.6% magazines 7 ] D
Emballages ménagers
7%
Verre
7%
tion des tonnages collectés depuis 2004:
12000
10000
8000
6000
4000
2000
—— Ordures Ménagères ="\/0"re == Papier / journaux-magazines === f#"mbhallages ménagers == Déchetteries =Textiles
re
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Ratios par Kg/an et par habitant:
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 11/23
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE soit en
7 172.46
1323.88
348.82
1 507.64
119.27
3 299.61
rdures Ménagères
erre
apier /
balla
extiles
otal Collecte sélective
ux-magazines
ména
hetteries 9 445.40
Répartition par type de déchets :
Huiles Minérales Plâtre
S SO 0.09% DDS Textiles Piles Huiles NOR à | 0.25% 0.60% 0.68%
Lampes 0.01%. 0.01% Pneus | Amiante, / / DEEE
0.004% à 0.02%, | -0.04% _o.96% Cartons
Cartouches encre_ Ÿ {| ‘ / ASS >t42% à “Ferrailles _- : | > 0.0000% A 1.31% _ Papier / journaux-magazines . 0 /
CD & DVD SE 1.75% _-T Bois
3.14% 0.0000% —
2.1.5.2 Zoom sur les tonnages des déchetteries
Les tonnages collectés en 2023 sur chaque déchetterie :
Mer St Laurent St Léonard Josnes Dhuizon Suëvres
ant 486.10 460.32 286.62 142.40 204.30 104.36
étaux 1 505.34 1495.94 447.90 115.54 181.46 88.70
- 480.36 305.76 73.76 102.62 99.82
161.90 153.04 96.58 46.78 71.26 28.56
80.60 63.07 32.80 18.62 29.20 16.36
82.36 65.22 41.92 20.72 32.08 14.34
27.52 A0.34 20.35 11.93 16.86 8.81
236.06 230.94 127.86 - 107.18 30.66
76.51 28.32 29.25 11.97 24.67 -
13.92 11.59 8.42 3.15 6.53 -
7.44
6.39 2.79 2.25 . 3.15
0.42 0.73 - 0.14
0.444 0.69 0.29 0.40
0.122 0.446 0.163 0.122
4.933 - - - - -
2 690.06 3 033.79 1 400.15 446.40 719.98 391.61
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 12/23
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE Répartition des tonnages par type de déchets :
(Tarot Ne Ne et
Amiante AO TTC CET
0.08% bé OU Es Néons et lampes
ACER) — NET PE NU 0.05%
0.52% DES
= Pre
Cartons Mobilier
8.73%
NÉE RS :
RIT
(eVLES
12.24% Déchets végétaux
42.61%
Evolution des tonnages des déchets collectés en déchetteries :
Evolution 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2023/2022
Tout-venant 2487.52 2132.28 2046.94 2300.3 2092.2 1859.36
Déchets verts 4341.16 3783.78 3610.8 4227.55 3778.28 4024.72
Gravats 983.65 940.64 933.14 1201.89 1202.26 1156.46
Bois 542.5 562.84 590.48 699.09 610.4 625.22
Ferrailles 351.38 336.46 332.04 353.9 272.98 261.05
Cartons 244.9 255.76 242.38 276.8 275.154 282.76
Plâtre 1.34 135.63
DEEE 228.847 227.458 214.709 231.145 198.835 191.74
Mobilier 528.32 661.92 613.06 829.9 739.52 824.40
DDS 68.822 69.173 63.41 69.887 58.955 49.54
Amiante 7.44
Huiles Minérale 21.07 21.105 16.92 18.27 10.98 17.82
Huiles Végétale 1.396 1.938 1.647 2.177 1.9 1.47
Piles 2.148 1.769 1.21 2.849 1.05 2.00
Lampes 0.435 0.414 0.633 0.775 0.606 0.85
Cartouches encre 0.249 0.042 0.223 0 0 0.00
CD & DVD 0.026 0.026 O 0 0.00
Pneus 4.322 6.456 2.032 1.081 17.66 4.93
Total U 9806.719 | 9002.061 | 8669.65 | 10215.614 | 9262.12
DDS = Déchets Diffus Spécifiques
DEEE =-Déchets d’'Equipements Electriques et Electroniques
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Tonnages
5 000.00
4 500.00
4 000.00
3 500.00
3 000.00
2 500.00
2 000.00
1 500.00
1 000.00
500.00
PAS
S'LOST
p10 07 2008 2009 2010 08! 10] 2013 2014 ue 2016 Pl) PE: 2019 2020
Tout-venant Déchets verts Gravats * Bois Ferrailles (TAC pad: Le: DDS TETE Piles Lampes
Evolution des tonnages de végétaux
A TES
2021
PP arriere"
= ——___ ————————
2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2010
— Mer —-St Laurent ——St Léonard ——Josnes ——Dhuizon ——Suèvres —=Neung —=Total
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 14/23
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.2 LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MENAGERS
2.2.1 Le traitement des ordures ménagères
S'LOT
2.2.1.1 L'incinération des Ordures Ménagères
Bilan de Fonctionnement de l’usine d’incinération :
[_207 | 28 | 26 | 220 | 2x | 22 | 223 |
Le SIEÈOM du groupement de Mer a repris la gestion de l'usine d'incinération des Ordures Ménagères de Vernou-en-Sologne, en régie depuis le 1er juillet 2002. Cette unité comprenant un four d’une
capacité nominale de 2,3 tonnes/heure est aux normes actuelles et a
une autorisation d'exploitation fixée à 12 500 tonnes/an. L'énergie est valorisée sous forme de vapeur vendue à la société KNAUF.
6 agents sont employés sur le site afin d'en assurer le bon
fonctionnement.
Tonnage SIEOM 6694.88 6823.9 6580.3 6787.16 69473 6750.62 5222.98 Tonnage VEOLIA 1701.54 938.62 944.38 594.84 631.14 1152.98 1115.37 LTonnage VALECO 110.88 Tonnage Divers 12.36 11.7 12.76 25.42 1.92 7.28 1.94
ONE 2Pports 1713.9 950.32 957.14 620.26 636.06 1160.26 1231.19 exterieurs
14.89%
Tonnage mâchefers 1537.14 1410.92 1206.44 1196.18 1263.06 1371. 1212.14
EE Proui/ 18.28% 18.15% 16.01% 16.15% 16.66% 17.33% 18.78% tonnages Incineres
Tonnage Refioms 320.92 298.34 278.08 275 272.48 263.88 214.92
nn Procuits/ 3.82% 3.84% 3.69% 3.71% 3.59% 3.34% 3.33% tonnages Incineres
Tonnages Cendres 184.78 159.28 165.46 181.28 178.6 150.94 105.00
DE Poduis 2.20% 2.05% 2.20% 2.45% 2.36% 1.91% 163% tonnages Incineres
[Hi production _| 5509 _| 5065 _| __5186___| 5453 __| 5521 __| 5268 __| 4081 | “26.08%
Performance du four en T/h 1.53 1.54 1.46 1.37 1.38 1.50 1.68
H arrêt 618.83 232.5 163.5 83 107.5 84 1020 Vapeur en tonnes 17 077.00 | 1559400 | 1461900 | 1298200 | 1143900 | 14428600 | 1129400 NRJ (MW) 13 262.5! 12 110.77 11 353.55 10 082.21 11 213.76 11 094.94 8 771.26
Aion 1.57 1,55 149 1.37 1.47 1.41 135 Incinerees
Chaux (T livrées) 98.48 103.08 109.84 96.84 88.04 86.6 68.96 T de chaux/ T d'OM . 1.171% 1326% 1457% 1307% 1161% 1095% 1.068% Incineree
Les services de collecte du syndicat ont apporté en 2022, 5 222.98 tonnes d’ordures ménagères sur l’'UIOM de Vernou.
La société SOCCOIM Veolia Propreté a, au cours de l'exercice, complété le tonnage du SIEOM par un apport de 1115.37
tonnes et VALECO, 110.88 Tonnes. De plus, avec 4.94 tonnes d’apports divers, le SIEOM a traité 6454.17 tonnes de
déchets en 2023 sur l'usine de Vernou en Sologne.
Evolution des tonnages incinérés
= NRJ (MWh) — | onnage incinéré —— [onnage apports extérieurs — |onnage apports SIEOM
15/23 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.2.1.2 Le traitement des OM lors des fermetures de l'UIOM de Vernou
SG
Pendant les arrêts prévus de l'usine (environ 5 semaines par an) nécessaires pour la réalisation des travaux de
maintenance de l'installation et pendant les arrêts imprévus suite à des dysfonctionnements, les ordures ménagères collectées ont été vidées directement à l'usine d’incinération Valcante à Blois. 1949.48 Tonnes d'OM collectées par le
SIEOM ont ainsi été incinérées en 2023.
Ce tonnage est en net augmentation au cours de l’année 2023 (+ 155 % par rapport à l’année 2022) du fait de l'arrêt non prévu de l'UIOM sur la période du 16 Août au 18 octobre 2023 pour une réparation majeure des tubes de la chaudière
suite à la détection d'une fuite importante.
2.2.2 Le traitement des emballages ménagers
2.2.2.1 Traitement des emballages ménagers issus de la collecte en porte à porte
Acier
Aluminium
PET Clair
PEHD et PP
EMB MIX PEHD-PP
EMB PET Clair Q9
Film PE
Flux développement
Emballages plastiques
Tétra pack 5.03
Gros de magasins
1.05 - carton brun
Cartonnettes 5.02
papier - carton
Refus de tri
suivant :
Tonnages
69.89
15.79
2.22
32.92
104.60
32.85
40.48
213.075
40.293
183.88
53.08
434.1
711.353
358.223
Une fois collectés, les emballages (contenu des bacs jaunes) sont
triés.
, 1200.20 tonnes d'emballages ménagers ont été apportés sur les centres de tri de TRISALID à Orléans, Arc-en-ciel à côté de
Nantes et Limeil-Brévannes en 2023.
277.80 tonnes ont été triées à partir du mois d'octobre sur le
nouveau centre de tri de la SPL Tri Val de Loir(e) situé à Parçay-
Meslay dont le SIEOM est actionnaire.
Les quantités d'emballages triés au cours de l’année 2023 sont présentées dans le tableau
Représentativité des soit en Kg/an/habitant
5.11%
1.15%
0.16%
0.00%
2.41%
7.64%
2.40%
2.96%
15.57%
2.94%
13.44%
3.88%
31.72%
51.99%
26.18%
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.2.2.2 Evolution des tonnages de recyclables expédiées S L F4
| | | | | | 2023/2022 |
Acier 65.190 78.319 84.190 69.890 -16.99%
Aluminium 4.672 1.940 12.159 15.790 29.86%
PET couleur 21.280 101.540 - - #DIV/0!
PET clair 77.100 32.323 6.500 2.216 -65.
EMB MIX PEHD-PP 78.297 -100.
EMB PET Clair Q9 126.895 32.919 -74.
Film PE 10.195 104.603 926.0
Flux développement 65.655 32.854 -49.
PEHD 37.900 43.780 8.000 40.483 406.04
, F Flaconnages plastiques o (PET +PEHD) 136.280 177.643 295.542 213.075 27.90%
Tétra pack 5.03 31.64 40.29 20.90 40.293 92.78%
Cartonnettes 5.02 285.42 481.56 374.38 434.100 15.95%
nn 02 issu des 143.39 138.56 138.27 183.880 32.99% emballages
Cartons déchetteries 1.05A 214.12 259.56 316.73 302.420 -4.52%
Papiers graphiques sorte 1.11 386.37 334.75 435.45 351.20 -19.35%
Gros de magasins 1.02 issu des
papiers
Total des matériaux recyclables
TONNAGE
Evolution des tonnages d'emballages triés
mAcier MmAluminium m Flaconnages plastiques mTétra packS03 mCartonnettes5.02 M Gros de magasins 1.02 issu des emballages PET +PEHD
1000
800 L |
400
200
0
008 2009 201 011 2012 1 2014 201 2016 17 2018 2019 202 2021 2022 2023
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.2.2.3 Evolution des tonnages de refus de tri SG
Pen lee D 2023/2022 Refus de ui des emballages collectés | 399 61 | 451.95 264.54 358.22 35.41%
en porte à porte
Refus de tri présents dans les cartons 11.291 13.904 14.021 14.632 4.36%
de déchetterie
Refus de tri des papiers collectés
; ; , 12.665 8.762 - en point d'apport volontaire
[ussosse | ose | zones [ess | | 07m
Evolution des refus de tri en pourcentage
lors des caractérisations
35.00%
30.00%
25.00% Eh
20.00%
15.00%
10.00%
5.00%
0.00%
2005 2010 2015 2020
* La caractérisation des emballages consiste à
déterminer la composition du contenu des bacs
jaunes en entrée de centre de tri. 12
caractérisations sont ainsi réalisées chaque
année.
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 2.23 Le Traitement des déchets issus des déchetteries
La localisation des unités de traitement et des modes de traitement des déchets issus des déchetteries, sont présentés
dans le tableau ci-après :
Matériaux Tonnage Unité de traitement localisation Mode de iraïtement
1 584.66 Setrad Compost - Mezières (45)
Déchets Setrad PF Bio- Savigny-sur-Braye (41) Compostage
végétaux 1 416.62 Setrad - Saint-Peravy la colombe (45) Valorisation organique
Veolia par Campagne et Fils - Prunier-en-Sologne (41)
Bois 625.22 Veolia - CDT Mur de Sologne (41) Valorsatio” énergétique
Cartons 282.76 Veolia - CDT Mur de Sologne (41) Tri et recyclage
Veolia ISDND - Soings-en-Sologne (41) Enfouissement
Veolia - CDT Mur de Sologne (41) Enfouissement
D 00 Veolia - CDT Chaingy (45) Valorisation énergétique
Veolia ISDND - Bucy Saint-Liphard (45) Enfouissement
Mobilier 824.40 Veolia - CDT Mur de Sologne (41} gl Ra le En Jonrbaon Métaux 261.05 Barbat Recyclage - Blois (41) Recyclage Setrad - plateforme de Savigny-sur-Braye (41) Recyclage
DT Veolia - plateforme de Mur-de-Sologne {41) Recyclage
Plôtre 135.63 Veolia - CDT Mur de Sologne (41) Recyclage
33.194 Eco-DDS {par BS Environnement - Saint-Ouen [41]) |Tri / Incinération/ Valorisation
"6 23.789 BS Environnement - Saint-Ouen (41) énergétique / Stockage
Ecosystem par :
GEMHF: Revival - Rocquancourt {14)
DEEE 191.736 GEMF: Remondis - Saint-Thibault (10) Recyclage
Ecrans: Environnement Recycling - Domerat (03)
PAM: Triade Electronique - Saint-SyV ain-d'Anjou (49)
| NL. ALOE Environnement - Picoty Centre - Montmorillon Recyclage
huiles Minérales 17-82 {86) Valorisation énergétique
È . . . Recyclage Huiles Végétales 1.472 BS Environnement - Saint-Ouen (41) Valorisation énergétique
Corepile par : Recyclage où récupération
Piles 1.999 Martin Environnement - Plateforme (45) puis Paprec des métaux et des
DSE (33) composés métalliques.
Né 0.853 Ecosystem par : Recyclage
Dons ° Artermise - Vulaines (10) Valorisation énergétique
Cartouches . . Printerre - Cherisy (28 Recyclage
d'encre y (28) Ye
Pneus 4.933 Aliapur par Mégapneus - Reignac-sur-Indre (37) Recyclage Valorisation énergétique
2.2.4 Le compostage individuel.
Sur le territoire du SIEOM, une opération favorisant le compostage individuel a été mise en place. Les composteurs sont mis à disposition de la population moyennant une
participation de 15.00 euros (400 litres) ou 23.00 euros (600 litres).
La part de fraction fermentescible qui ne va plus à l’incinération est cependant difficile à
quantifier.
Depuis la mise en place de cette opération, plusieurs commandes de composteurs ont
été réalisées afin de satisfaire l'ensemble des demandes.
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 19/23
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Nbre de
compositeurs
j 100 | 50 | 94 | 44 | 31 | 160 | 276 achetés par le
SIEOM
Nombre de composteurs achetés depuis 2004: 2401
Evolution du nombre de composteurs vendus
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
2.2.5 Les actions de communication
50 classes de primaires ont été sensibilisées au tri des déchets
par un animateur de la maison de la Loire sur l’année scolaire sur
2022-2023 et 38 sur 2023-2024.
22 classes ont été sensibilisées sur le thème du gaspillage
alimentaire et 24 classes sur le compostage sur l’année scolaire
2023-2024.
Le SIEOM a participé via la Maison de la Loire au défi
alimentation et au projet alimentation du Pays des châteaux dans
les écoles de Mer et de Josnes.
Diverses animations sur le tri et le compostage ont également été
réalisées: ALSH de La Ferté-Saint-Cyr, CHRS Lataste à MER,
CCBVL et CCGC.
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 3. LES INDICATEURS FINANCIERS
3.1 LES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
3.1.1 Tableau des dépenses de fonctionnement 2023
Charges à caractère général 3 526 729.69| Charges de personnel et frais assimilés 1503 651.50
Eau et assainissement 8 669.68| Personnel affecté par la collectivité de rattachement 6 337.31
Energie - Electricité 96 032.72 Cotisations versées au FNAL 812.44
Combustibles 26 57110 Cotisations au centre national et aux centres de 21 129.01
gestion de la fonction publique
Carburants 322 987.86 Autres impôts, taxes et versements 2 447.83
Alimentation 1 608.73 Rémunération principale 549 096.75
Produits de traitement 55 091.42 NBI 12 958.23
Autres fournitures non stockées 20 076.45 Autres indemnités 179 686.99
Fournitures d'entretien 7 696.62 Rémunérations 263 782.12
Fournitures de petit équipement 16 917.02 Autres indemnités 46 425.16
Vêtements de travail 24 000.50 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 170 087.05
Fournitures administratives 3 172.80 Cotisations aux caisses de retraite 176 741.00
Autres matières et fournitures 11 568.73 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 12 519.65
PE ttons de services QUES des 1709 313.34 Cotisations pour assurance du personnel 47 534.72 entreprises
Locations immobilières 7 571.67 Cotisations aux autres organismes sociaux 7 197.40
Locations mobilières - Locations matériel 140 555.04 Médecine du travail, pharmacie 316.00
Terrains 2 437.99 Autres charges sociales diverses 6 579.84
Entretien et réparations bâtiments publics 290 109.88|Opé. d'ordre de transferts entre sections 341 722.05
Matériel roulant 277 774.7/| Dotations aux amortissements des immobilisations 341 722.05
Maintenance 21 964.52] Autres charges de gestion courante 28 223.60
Assurance multirisques 60 143.33 Droits d'utilisation - informatique en nuage 15 240.80
Versements à des organismes de formation 15 521.32 Autres redevances pour concessions, brevets, 3 303.91
Autres frais divers 309.60 Indemnités de fonction (élus) 7 548.24
Autes honoraires, conseils... 7 351.95 Cotisations de retraite 679.99
Annonces et insertion 5 638.42 Cotisations de sécurité sociale - Part patronale 877.51
Fêtes et cérémonies 2 388.28 Autres charges de gestion courante - Autres 573.15
Catalogues et imprimés 4 131.19] Charges financières 4 957.17
Voyages et déplacements 4 933.01 Intérêts réglés à l'échéance 6 682.31
Frais d'affranchissement 4 537.70 Montant des ICNE de l'exercice N-1 -1 725.14
Frais de télécommunications 7 083.28|Charges spécifiques 47 355.96
Services bancaires et assimilés 581.65 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 4 831.30
Concours divers 1127.15 Subvention aux personnes de droit privé 700.00
Autres services extérieurs 172 060.97{ Autres charges spécifiques 41 824.66
Taxes foncières 32 677.00 Total des dépenses de fonctionnement 5 452 639.97
Autres droits TGAP 164 124.00
Les chiffres sont exprimés en euros TTC.
A compter du Îer janvier 2023, le SIEOM du Groupement de Mer assure pour le compte du Syndicat VALECO les
prestations de collecte en porte à porte de leurs ordures ménagères et de leurs emballages sur l’ensemble des dix
communes de leur territoire collecte, à savoir les communes de: Montlivault, Saint-Claude-de-Diray, Huisseau-sur-
Cosson, Mont-Près-Chambord, Bracieux, Tour-en-Sologne pour la Communauté de Communes Grand Chambord et
Villexanton, Maves, Mulsan, Cour-sur-Loire pour la Communauté de Communes Beauce Val de Loire.
Le coût de cette prestation intégrée aux dépenses générales de fonctionnement du syndicat est de l’ordre de 400 000
€TTC.
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE Tableau des recettes de fonctionnement 2023 S' LOT
Résultat de fonctionnement reporté 472 480.21
Atténuations de charges 61 238.13
Remboursements sur rémunérations du personnel 57 950.13
Remboursements sur charges de SS et de prévoyance 3 288.00
Opé. d'ordre de transferts entre sections 5 438.00
Produits des services, du domaine et ventes diverses 769 210.91
Redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères 135 052.00
Autres prestations de services 412 357.67
Aux autres organismes 26 989.06
Autres produits d'activité annexes 194 812.18
Taxe sur la consommation finale d'électricité 14 741.00
Dotations, subventions et participations 3 700 798.46
FCTVA 1 866.68
Autres 206.00
Régions 2 003.00
Départements 2 222.02
Groupements de collectivités - TEOM 3 694 500.76
Autres produits de gestion courante 1 004 764.63
Citeo 588 661.10
Eco DDS 6 465.57
Eco TLC 3 271.50
Ecomaison 24 513.15
OCAD3E - Ecosysytem 15 273.32
Ecologic 2 400.00
Sous-total 640 584.64
Régul impôts - Apurement centimes TVA 1.65
SMACL 423.00
Apports Usine 89 815.28
Reprise Verre 30 549.69
Reprise Aluminium 480.10
Reprise cartons 5.02 et 1.05 42 765.17
Reprise Tetra pack 5.03 479.92
Reprise Acier emballages 20 729.17
Reprise plastiques 50 953.45
Reprise Ferraille déchetteries 55 615.22
Reprise 1.02(Gros de Magasin) 14 265.78
Reprise Papier 35 807.08
Sous-total 251 645.58
SMICTOM de Sologne(Neung/Dhuizon) 22 294.48
Sous-total 22 294.48
Produits financiers 18.90
Produits exceptionnels 158.34
Total des recettes de fonctionnement 6 028 848.58
EVOLUTION DU COÛT MOYEN PAR HABITANT
EN €TTC
REP NEC CERN CE CPR NS TX EX ou
Soit un coût par
habitant (pop DGF)
de 103.65 €TIC
103.65
98.10
88.62 20.40
2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
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ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE 3.2 LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
3.2.1 Tableau des dépenses d'investissement 2023
Le tableau ci-dessous présente les dépenses d'investissement réalisées au cours de l’année 2023. Les chiffres sont
exprimés en euros TTC.
Affectation du Résultat 99.82
Amortissement subvention d'équipement 5 438.00
Remb. Emprunt 213 285.80
Matériel roulant 241 263.36
Véhicules - BOM 218 160.00
Véhicule service administratif collecte 23 103.36
Autres installations, matériel et outillage techniques 153 376.65
Système de géolocalisation des bennes 8 454.00
Bacs 42 972.84
Bacs 10 905.80
Conteneurs Verre - Papier 28 962.24
Composteurs 16 065.50
Compresseur 17 857.80
Climatiseur - Local éléctrique - UIOM 3 346.70
Locaux gardiens - déchetteries de Mer et Dhuizon 13 900.00
Echangeur thermique 954.34
Détecteur et convertisseur d'oxygène 4 908.00
Variateur électrique 5 049.43
Mat bureau - Autre matériel informatique 4 245.60
Mat Informatique collecte - Usine - Imprimante 4 245.60
Mobilier - Autre matériel de bureau et mobiliers 1 946.94
Mobilier - Nouveaux locaux administration 1 946.94
TOTAUX 619 656.17
3.2.2 Tableau des recettes d'investissement 2023
Excédent de fonctionnement capitalisé 38 360.82
F.C.T.V.A 10 419.97
Subvention TEPCEV - ADEME 2 657.00
Amortissements 341 722.05
Concessions et droits similaires (OS) 4 153.00
Autres agencements et aménagements de terrains 9 446.00
Matériel et outillage de voirie (OS) - Matériel roulant 227 173.00
Autre matériel et outillage de voirie (OS) 10 451.98
Autres installations, matériel et outillage techniques (OS) 87 686.33
Matériel de bureau (OS) - Autre matériel informatique 1 979.00
Mobilier (OS) - Autres matériels de bureau et mobiliers 832.74
Emprunt 280 000.00
TOTAUX 673 159.84
3.3 LE FINANCEMENT DU SERVICE
Depuis le 1er janvier 2003, le financement du service est notamment assuré par:
© les participations financières versées au syndicat par les Communautés de communes pour leurs communes
adhérentes (soit 3 694 500.76 € en 2023). Les Communautés perçoivent alors la TEOM,
le produit de la vente de la vapeur (194 812.18 € en 2023),
le produit de la redevance spéciale (135 052.00 € en 2023),
les aides des Eco- Organismes (640 584.64 € en 2023),
la vente des matériaux triés (251 645.58 € en 2023), 0000
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