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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 065 Rapport annuel 2023 du SIEOM de Mer tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 065 Rapport annuel 2023 du SIEOM de Mer tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
Le
GRAND | rer CHAMBORD
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 septembre 2024
DATE DE LA CONVOCATION , CONSEIL COMMUNAUTAIRE
17 septembre 2024 RS Séance du 23 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt quatre
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 23 septembre à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 28
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 6
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles
CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick
MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-
Loire), Michel LAURENT, Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice
DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson).
Gérard CHAUVEAU a donné pouvoir à Fabienne GENDRIER (Montlivault).
Dominique GIBAUD à donné pouvoir à José COELHO (Mont-près-Chambord).
Julien MARCILHAC a donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray).
Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Christine MONGELLA (Maslives).
Florence BARRAUD RODET (Thoury) a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Jean-Michel TURPIN (Thoury), Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine MONGELLA (Maslives) a été désignée
secrétaire de séance.
Délibération 041-065-2024
Objet: Rapport annuel 2023 du SIEOM de Mer
Monsieur le Président indique aux membres du Conseil communautaire que celui-ci doit prendre acte du rapport annuel adopté
par le SIEOM de Mer dont la Communauté de communes est membre.
Ce rapport est joint en annexe 9.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 53 81 www.grandchambord.fr
Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE S'LO7
Le Conseil communautaire prend acte du rapport annuel 2023 adopté par le SIEOM de Mer dont la Communauté de
communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdlits.
Extrait certifié conforme.
Le Président
Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240923-041_065_2024-DE