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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0501 Adoption du PV du conseil du 01062023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0501 Adoption du PV du conseil du 01062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
Plateau Picard Communauté de Canvmunes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 juin 2023
Délibération n° 23C/05/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
09 juin 2023 Re Présents : 49
Date de publication : REVOIR Pouvoirs : 12
En exercice : 77
21 juin 2023 Votants : 61
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 1er juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, Le 15 juin à 18h30, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes de Nourard le Franc, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents :
MM AUDEFROY Xavier (suppléant de M. GAIGNON Christophe), BALTZ Jean-Paul, MME BARTHE Isabelle, MM BAUDUIN Christophe (suppléant de M. DUPONT Didier), BERTHELOT Vincent, BETHELMY Taylor (suppléant de M. DOVERGNE Samuel), BOURGETEAU Pascal, MME BRUNET Laurette, MM CARRE Christophe, DE BEULE Olivier, MME DELAMARRE Béatrice, MM DESCAMPS Pascal (suppléant de M. DEWAËLE Bernard), DESANDERE Nicolas (suppléant de M. COULON Olivier), MMES DESMARESCAUX Sabrina (suppléante de M. WARME Philippe), DESMEDT Yveline, DOLLEZ Colette, MM DUBOUIL Bernard, DUPONT Patrice (suppléant de M. THEOPHILE Pascal), MME ERCOLANO Magali, M. FARCE Philippe, MMES FERNANDES Guylaine, FLANDRIN Joséane, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice, FOURNIER Alain, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, MME LACOMBE Isabelle, MM LE CAM Eric (suppléant de M. VALOIS Eric), LEFEBVRE Philippe, LEFEVRE Jean-Charles, MME LEQUEN Astride, MM LEROY Gérard, MICHEL Thierry, MME MOKRI Djamila, MM NAVARRO Julien, PAUCELLIER Hervé, MME PAMART Anaïs (suppléante de M. BIZET Régis), MM RENAUX André, SCHNEIDER Christian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc), SOETAERT Francis, MMES SOUDET Sylvie, VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEUR Lydie, VERLEYE Eliane, VINCENT Jocelyne (suppléante de M. MATTE Xavier), WALLON Christine.
Soit 49 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l’ouverture de ce point.
Etaient absents : MMES BENABBAS Stéphanie, BOULAS-DRETZ Sandrine, MM BOURGEOIS Jérôme, DENEUFBOURG Xavier, MME DUPONT Stéphanie, MM GESBERT Laurent, GREVIN Régis, MME GRIGNON-PONCE Véronique, MM HAMOT Bertrand, LEDENT Didier, LEFEVRE François, MATRON Matthias, MOONEN Thierry, POINSARD Cédric, VAUCHELLE Patrick, MME VERMEULEN Christèle.
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20230615-23C0501-DE
Date de télétransmission : 20/06/2023
Date de réception préfecture : 20/06/2023 Ont donné procuration :
M. BONNEMENT Julien (Léglantiers) à M. LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy) ; MME BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BRUNET Laurette (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. CANDELOT Bertrand (Grandvillers aux Bois) à M. CARRE Christophe (Domfront) ; M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) à MME FERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-
Chaussée) ;
MME DA SILVA Isabelle (Méry la Bataille) à M. SOETAERT Francis (Tricot) ; M. DOISY Hubert (Cressonsacq) à M. MICHEL Thierry (La Neuville-Roy) ; M. LEBRUN Alain (Saint-Martin aux Bois) à M. FLOUR Denis (Maignelay-Montigny) ;
M. NEGI Michaël (Lieuvillers) à M. HOEDT Jean-Michel (Erquinvillers) ; M. PETIT Jean-Luc (Maignelay-Montigny) à MME MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny) ; M. SAINTE-BEUVE Nicolas (Rouvillers) à M. BALTZ Jean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ; M. WAFFELAERT Eric (Brunvillers la Motte) à MME VERLEYE Eliane (Quinquempoix) ;
A été élu secrétaire de séance : M. RENAUX André
Le président Olivier DE BEULE rappelle que, conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d’une séance à l’ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, Le procès-verbal est signé par le secrétaire de La séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l’ensemble des conseillers communautaires et à l’ensemble des conseillers municipaux et publié sur Le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu Le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'ordonnance 2021-1310 portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22C/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard ; Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 1er juin 2023 joint en
annexe ;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
À l’unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 1° juin 2023 tel qu’annexé à la présente délibération.
CHARGE le président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétai 7
ré RENAUX
e Le Président
An
Acte publié ou notifié Le 21 juin 2023
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20230615-23C0501-DE
Date de télétransmission : 20/06/2023
Date de réception préfecture : 20/06/2023