Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 25C0101
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 25C0101
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0701
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 24C0601
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 24C0701
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0801
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 24C0201
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 26C0101
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 26C0201
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0501
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 25C0101 Adoption du PV du 19122024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 25C0101 Adoption du PV du 19122024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 mars 2025
Délibération n° 25C/01/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
27 février 2025 Présents : 39
Date de publication: Statutaires: 77 Pouvoi rs : 10 En exercice : 77
11 mars 2025 Votants: 49
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 19
décembre 2024
L'an deux mil vingt-cinq, le 06 mars à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle des fêtes de Bulles, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents :
M. BALTZ Jean-Paul, MME BARTHE Isabelle, M. BAUDUIN Christophe (suppléant de M.
DUPONTDidier), MME BENABBASStéphanie, M. BETHELMYTaylor (suppléant de M.DOVERGNE
Samuel), MMES BOURGOIN Martine, BRUNET Laurette, MM CHOQUET Christophe, CONVERS
Patrick, COULON Olivier, DE BEULE Olivier, DESCAMPSPascal (suppléant de M. DEWAELE
Bernard), MMES DESMARESCAUXSabrina (suppléante de M. WARME Philippe), DOLLEZ
Colette, M. DUBOUIL Bernard, MME ERCOLANOMagali, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice,
GOURDOUJean-Pierre, HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, LEDE NT Didier, LEFEBVRE
Philippe, LEFEVREJean-Charles, MATIE Xavier, MICHEL Thierry, MME MOKRI Djamila, MM
NAVARRO Julien, NEGI Michaël, PETIT Jean-Luc, MME PICOU-RUBIO (suppléante de M.
DENEUFBOURGXavier), MM RENAUX André, SCHNEIDERChristian, MMES SOUDET Sylvie,
TOPART Vanessa (suppléant de M. GREVIN Régis), VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEURLydie,
VERLEYEEliane, VERMEULENChristèle.
Soit 39 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient excusés: MM SOETAERTFrancis et VALOIS Eric
Etaient absents: M. BONNEMENT Julien, MME BOULAS-DRETZ Sandrine, M. BOURGEOIS
Jérôme, CANDELOT Bertrand, CARRE Christophe, MMES DELAMARRE Béatrice, DESMEDT Yveline, M. DOISY Hubert, MME DUPONT Stéphanie, M. FARCE Philippe, MME FLANDRIN Joséane, MM FOURNIERAlain, GAIGNON Christophe, GESBERTLaurent, GONTARCZYK Guy, MME GRIGNON-PONCEVéronique, M. HAMOT Bertrand, MMES LACOMBE Isabelle, LEFEVRE Maryse, MM MATRON Matthias, POINSARDCédric, ROUSSEAUCyril, SAINTE-BEUVE Nicolas, THEOPHILE Pascal, VAUCHELLE Patrick, WAFFELAERTEric.
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20250306-25C0101-DE
Date de télétransmission : 10/03/2025
Date de réception préfecture : 10/03/2025 Ont donné procuration:
M. BIZET Régis (Welles-Pérennes) à M. MATIE Xavier (Sains-Morainvillers) ; MMEBONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée)à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just-en- Chaussée);
M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en-Chaussée)à MMEBOURGOIN Martine (Saint-Just-en- Chaussée);
MMEDASILVAIsabelle (Méry la Bataille) à M. HENNON Jean-Louis (Courcelles-Epayelles) ; MMEFERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée)à MMEBRUNET Laurette (Saint-Just-en- Chaussée);
M. LEBRUN Alain (Saint-Martin aux Bois) à M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) ; MMELEQUEN Astride (Avrechy) à MMESOUDET Sylvie (Nourard-le-Franc) ; M. LEROY Gérard (Ravenel) à M. RENAUX André (Wavignies) ;
M. PAUCELLIER Hervé (Le Plessier sur Bulles) à M. BALTZJean-Paul (Le Mesnil sur Bulles) ; MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) à M. PETITJean-Luc (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance: M. MATIE Xavier
Le président Olivier DEBEULErappelle que, conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d'une séance à l'ouverture de la séancesuivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l'ensemble des conseillers communautaires et à l'ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu l'ordonnance 2021-1310portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n° 22C107 /21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard;
Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 19 décembre 2024 joint en annexe;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents,
ADOPTEle procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 19 décembre 2024 tel qu'annexé à la présente délibération.
CHARGEle président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Président
2
Xavier MATTE
/'
Acte publié ou notifié (e 11 mars 2025
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20250306-25C0101-DE
Date de télétransmission : 10/03/2025
Date de réception préfecture : 10/03/2025