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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0801 Adoption du PV du 08112023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - 23C0801 Adoption du PV du 08112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l’Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 14 décembre 2023
Délibération n°23C/08/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
6 Décembre 2023 nr = Présents > 49
Date de publication : nl Pouvoirs : 8 En exercice : 77 20 décembre 2023 Votants : 57
Objet : Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 8 novembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 14 décembre à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes de Gannes, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents :
MM BALTZ Jean-Paul, BAUDUIN Christophe (suppléant de M. DUPONT Didier), MMES BARTHE Isabelle, BENABBAS Stéphanie, MM BIZET Régis, BONNEMENT Julien, MME BONNET Catherine, M. BOURGETEAU Pascal, MME BOURGOIN Martine, MM CANDELOT Bertrand, CHOQUET Christophe, CONVERS Patrick, DE BEULE Olivier, MME DELAMARRE Béatrice, MM DENEUFBOURG Xavier, DEWAELE Bernard, DOISY Hubert, DOVERGNE Samuel, DUBOUIL Bernard, MME ERCOLANO Magali, MM FARCE Philippe, FLOUR Denis, FOURNIER Alain, GAIGNON Christophe, GESBERT Laurent, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, MME GRIGNON-PONCE Véronique, MM HOEDT Jean-Michel, HUCHEZ Jean-Paul (suppléant de MME DUPONT Stéphanie), LEBRUN Alain, LEFEBVRE Philippe, LEFEVRE Jean-Charles, LEROY Gérard, MATTE Xavier, MME MOKRI Djamila, MM NAVARRO Julien, NEGI Michaël, PAUCELLIER Hervé, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SCHNEIDER Christian (suppléant de M. WINDERICKX Jean-Luc), THEOPHILE Pascal, VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEUR Lydie, MMES VERLEYE Eliane, MM WAFFELAERT Eric, WARME Philippe.
Soit 49 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l’ouverture de ce point.
Etaient excusés : M. FONTAINE Patrice, MME LEFEVRE Maryse (suppléante de M. LEFEVRE François)
Etaient absents : MME BOULAS-DRETZ Sandrine, MM BOURGEOIS Jérôme, CARRE Christophe, COULON Olivier, MMES DA SILVA Isabelle, DESMEDT Yveline, FLANDRIN Joséane, MM GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, HENNON Jean-Louis, LEDENT Didier, MICHEL Thierry, POINSARD Cédric, ROUSSEAU Cyril, SOETAERT Francis, MME SOUDET M. VAUCHELLE Patrick et MME VERMEULEN Christèle. Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20231214-23C0801-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Ont donné procuration :
MME BRUNET Laurette (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BOURGOUIN Martine (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME DOLLEZ Colette (Saint-Just-en-Chaussée) à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME FERNANDES Guylaine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME LACOMBE Isabelle (Ravenel) à M. LEROY Gérard (Ravenel) ;
MME LEQUEN Astride (Avrechy) à M. LEFEVRE Jean-Charles (Avrechy) ;
M. MATRON Matthias (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. PETIT Jean-Luc (Maignelay-Montigny) à M. NAVARRO Julien (Maignelay-Montigny) ;
MME WALLON Christine (Maignelay-Montigny) à MME MOKRI Djamila (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance : M. PAUCELLIER Hervé
Le président Olivier DE BEULE rappelle que, conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, Le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d’une séance à l'ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. IL est ensuite envoyé à l’ensemble des conseillers communautaires et à l’ensemble des conseillers municipaux et publié sur Le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu Le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'ordonnance 2021-1310 portant réforme des règles de publicité d’entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22C/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard ;
Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 8 novembre 2023 joint en annexe ;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
À l’unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 08 novembre 2023 tel qu’annexé à la présente délibération.
CHARGE le président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Président
Hervé PAUCELLIER
Acte publié ou notifié le 20 décembre 2023 Accusé de réception en préfecture 060-246000566-20231214-23C0801-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023