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Déliberation - DCM 20250527 02 PR Assemblee Compte rendu decisions
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250527 02 PR Assemblee Compte rendu decisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20250527-DCM_ 20250527 _02-DE
Accusé certifié exécutoire
Si ï Réception par le préfet : 02/06/2025) sFirmi nu Publication : 03/06/2025 ae rw Re fem.fe
Le Corbusier
HU Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250527_02
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du courrier Archives
OBJET : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée ce qui suit :
Vu les articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n°2020-163 du Conseil Municipat de Firminy en date du 4 juillet 2020,
Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de ia communication de l’ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 08 Avril 2025 suivant la liste annexée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE de la communication de l'ensembie des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 08 Avril 2025,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait à Firminy, le 27 Mai 2025
Le Secrétaire-dé séaÿce
Patrick wod A
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du CA... O..2s...
Pour ie Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un détai de deux mois à compter de sa notification
ou de sa publicatian, soit par voie postale au 184 rue Duguesciin - 89003 LYON ou par voie dématérialisés via l'application « Tétérecours cltoyens »
sur le sile WW Ielerecoursfr. Le Corbusier
EH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250527_02
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 27 MAI 2025
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 20 Mai 2025, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 27 Mai 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc {à partir de 18 h 27), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul (à partir de 18 h 29), Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne- Sophie.
POUVOIRS :
Mme MOUNIER Béatrice à Mme DREVET Leslie, M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme MAISONNEUVE Marie à M. GRANGE Gaëtan, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à M. CHALAND Christophe, Mme PERRON Julie à Mme GIBERNON Danielle, M. MENDES José à M. CHARTRON Jean-Paul (à partir de 18 h 29).
ABSENTS :
M. ROBERT Loïc (jusqu'à 18 h 27), M. CHARTRON Jean-Paul (jusqu'à 18 h 29).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. MADO Patrick.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 23
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de membres absents : 2
Nombre de votants : 30