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Déliberation - DCM 20241203 02 PR Assemblee Compte rendu decisions
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20241203 02 PR Assemblee Compte rendu decisions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
: 042-214200958-20241203-DCM_20241203_02-DE
y Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/12/2024]
Publication : 06/12/2024 Le Corbusier
HUHIIHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20241203_02
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du courrier Archives
OBJET : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée ce qui suit :
Vu les articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n°2020-163 du Consei Municipal de Firminy en date du 4 juillet 2020,
Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 17 Septembre 2024 suivant la liste annexée.
Le Conseil Municipal, après en avair délibéré,
- PREND ACTE de la communication de l’ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 17 Septembre 2024,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du...
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, là présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunat Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. = Ras a wvile-tireniny.ir
Le Corbusier
HE Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20241203_02
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 03 DECEMBRE 2024
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Novembre 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 03 Décembre 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis {à partir de 19 h 03), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. CELLE Denis à Mme SUZAT GIULIANI (jusqu'à 19 h 03), Mme DREVET Leslie à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme MOUNIER Béatrice, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SUZAT GIULIANI Eveline.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33