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Déliberation - DCM 20240917 02 PR Assemblee Compte rendu decisions
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240917 02 PR Assemblee Compte rendu decisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20240917-DCM_20240917_02-DE
Accusé certifié exécutoire
te Réception par le préfet : 19/09/2024 ver vle-firminy tr %
Le Corbusier Publication : 19/09/2024 HU HHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_02
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du courrier Archives
OBJET : Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil | Municipal
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée ce qui suit :
Vu les articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération n°2020-163 du Conseil Municipal de Firminy en date du 4 juillet 2020,
Considérant l'obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de cette délégation, il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 28 Mai 2024 suivant la liste annexée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE de la communication de l'ensemble des décisions, marchés à procédure adaptée et contrats de cession de spectacle, pris depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 28 Mai 2024,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. ;
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 17 Septembre 2024
La Secrétaire de séance
= kel]
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Seryices
S. BELAIDI
/
Conformément aux articles R 421-1 et suivants dj Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. TU
ville
à
waves etieminy fr
Le Corbusier
HU IHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_02
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil
Municipal
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 10
Septembre 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 17 Septembre
2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyia (à partir de 19h21),
M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme GIL Nathalie à Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 19 h 21) à Mme MOUNIER Béatrice, M. ZEDDA Marc à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, M. MENDES José à M. CHARTRON Jean-Paul.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PORTAILLER Chantal.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33