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Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - wwM shkXP8ONwhdGOvyMLJId8g6EHeyJVNW7GqLmeVIwRHNvvcLCGw9ekWyPl xx5BiFlL0yFHjRwojQwhHbusagVcJ40shyz1k T3FaM8W2WpUKF4jMEuVZ3uaa2qYmb2CBVE8oimFTUr2LZI5MlSI9DbL7dJdQsevVwnbcmtu3mEkt7L630gE90X5FE9xoSlp6ZX lZEMqOJm78 QoRhBA)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
e
IS I q ny LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ sur mer
MAIRIE D'ISIGNY-SUR-MER
Rue Thiers
14230 ISIGNY-SUR-MER
Tél. 02 31 51 24 00
secretariat@communeisigny.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune d’Isigny-sur-Mer se réunira en séance ordinaire
Mardi 30 mai 2023 à 20h30 salle Georges Lion de l’Hôtel de Ville d’Isigny-sur-Mer
ORDRE DU JOUR
1— Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 11 Avril 2023.
DOMAINE ET PATRIMOINE :
2 — Cession de l’immeuble situé sur la commune déléguée de Castilly 1019 Route Saint Gorgon (parcelles cadastrées 142 À 266 et 142 À 300).
INTERCOMMUNALITÉ :
3 — Convention de mise à disposition de locaux pour l'exercice de la compétence «Action Sociale
d'Intérêt communautaire » pour accueils collectifs et animation en faveur de la petite enfance,
l'enfance et la jeunesse de 0 à 18 ans.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :
4 — Désignation des référents déontologues des élus.
5 — Conseil Portuaire : renouvellement de mandat des représentants du conseil municipal.
FINANCES :
6 — École Publique Primaire de Trévières - Demande de subvention classe découverte à Montmartin-
sur-Mer.
7 — Groupe Scolaire Jacques Prévert - Demande de subvention classe découverte en Anjou.
8 — Budget Principal : subventions aux associations au titre de l’année 2023.
CASTILLY ISIGNY-SUR-MER NEUILLY-LA-FORÊT LES OUBEAUX VOUILLY 9 — Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2023 : déploiement de la vidéoprotection sur
le site de la base de loisirs — installation d’une caméra.
10 - Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2023 : végétalisation des cimetières.
11 - Budget Principal : Vote de crédits supplémentaires — décision modificative n° 1.
12 — Budget Principal : cession à titre onéreux de la tondeuse John DEERE.
13 - Budget Service des eaux : cession compresseur KAESER non inventorié.
RESSOURCES HUMAINES :
14 — Création de postes en contrat à durée déterminée.
INFORMATIONS.
DATES À RETENIR.
Fait à Isigny-sur-Mer, 23 mai 2023.
Le Maire
Eric BARBANCHON et