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Procès Verbal - 1721382363 SKM C257i24071816410
Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Saint-Pierre-la-Bourlhonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1721382363 SKM C257i24071816410)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
PT RÉTA CONSEIL
MUNICIPAL le SESSION2024
Procès-verbal de la séance du 31 MAI 2024
Nom Prénom ‘Présents | Excusés | Absents: Procurations BERNARD Philippe
MICHEL Didier
TARRIT Pascal
EGIMBROD Alain
PLANAT Gilles
SEYCHAL Jean-Luc
FOURNET FAYARD Chantal
THORENS Pauline
X BERNARD Philippe
x)
lle
La réunion débute à 19h00
Secrétaire de Séance : Mme THORENS Pauline
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/04/2024 Mr le Maire propose l’approbation du procès-verbal du conseil municipal 19/04/2024.
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0
ELECTION DU 1'* ADJOINT SUITE A DEMISSION [2024-20]
Monsieur le Maire présente au conseil la démission de Mr Didier MICHEL de son poste d’Adjoint au 31/05/2024, la démission a été acceptée par Madame la Sous-Préfète par courrier le 24/05/2024.
Le Maire propose de nommer Mr Jean-Luc SEYCHAL au poste de 1° Adjoint au Maire, Mr Jean-Luc SEYCHAL ne prends pas part au vote et sort de la salle.
Pour = 6 Contre = 0 Abstention = 1
ACQUISITION D’UNE CUVE DE RECUPERATION D'EAU — DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT [2024-21]
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil départemental a lancé un programme pour acquérir des cuves de récupération d’eau et que celles-ci sont subventionnées à hauteur de 60% dans la limite de 2 500€ par bénéficiaire.
Monsieur le Maire propose d’installer une cuve à l’arrière de la Mairie, afin de récupérer les eaux pluviales pour l’arrosage des fleurs du Bourg.
Pour = 8 Contre = 0 Abstention = 0
PISTE FORESTIERE -— DEVIS GEOVAL POUR MODIFICATION PARCELLAIRE CADASTRALE [2024-22]
Monsieur le Maire présente le devis de la société GEOVAL afin de faire établir les documents modificatifs du parcellaire cadastral concernant la piste forestière du Col du Béal. (Environ 2.230 km). Ces documents permettront à la piste forestière d’apparaître sur le cadastre. Le devis s’élève à 4 980 € TTC.
Pour = $& Contre = 0 Abstention = 0
INFORMATIONS :
- Adressage : Quelques plaques et numéros sont commandés pour combler les manques
à certains endroits de la commune. Il reste des certificats d’adressage à distribuer.
- Inspection canalisation de la petite Rue : Deux habitants se plaignent d’infiltrations
d’eau. L’inspection a eu lieu, le réseau d’assainissement n’est pas abîmé. L’inspection
a mis en avant la présence d’un réseau d’eau pluvial. Nous attendons le rapport de la
société DUBOST.
- Sinistre monument aux morts : L’expert est venu sur place pour constater les dégâts, le
rapport sera envoyé à l’assurance.
- Point sur l’aménagement des parcelles au Col du Béal : Les parcelles ont été nettoyées
(coupe et broyage), les clôtures seront installées début juillet, les abreuvoirs et des
compteurs d’eau à chaque abreuvoir seront également installés.
- Fibre : L’entreprise mandatée par le département pour l’installation a pris rendez-vous
avec Mr le Maire afin de pouvoir trouver un endroit où installer le coffret.
- Travaux de voirie : ouverture des offres jusqu’au 4 juillet, il faudra délibérer sur le choix
des entreprises avant le 19 juillet 2024.
- Le prochain conseil municipal est fixé à la date du 13 juillet 2024 à 8h
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h34 /