Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025DEC0179 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0038 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0071 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0301 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0043 Tarifs des sorties organisees pour les
unknown - 2025DEC0271 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0065 Tarifs de la sortie organisee pour les
Déliberation - 2025DEC0106 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0297 Tarifs de la sortie organisee pour les
Déliberation - 2025DEC0181 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0117 Tarifs des sorties organisees pour les jeunes de lEspace Co pendant les vacances scolaires de Paques 2025 soit du 12 au 27 avril 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025DEC0117 Tarifs des sorties organisees pour les jeunes de lEspace Co pendant les vacances scolaires de Paques 2025 soit du 12 au 27 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
DÉCISION DU MAIRE
2025DEC0117
Jeunesse et Sports
Thème : Domaine et patrimoine/Autres actes de gestion du domaine public/Tarif des services publics
Tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l'Espace Co pendant les vacances scolaires de Pâques 2025, soit du 12 au 27 avril 2025
Le Maire de Bry-Sur-Marne,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2122-22, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2024DELIB0122 du 10 décembre 2024 portant modifications des délégations d’attributions accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, Vu les pouvoirs ainsi délégués, à savoir de fixer dans les limites déterminées par le Conseil Municipal les droits prévus au profit de la Commune qui n’ont pas un caractère fiscal, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2016/D96 du 12 juillet 2016 relative aux modalités d’inscriptions des activités proposées par les services Jeunesse et Sport, Vu l’arrêté du Maire n°2019ARR0097 du 27 septembre 2019 relatif au règlement intérieur de l’Espace Co,
Considérant qu’il convient de fixer les tarifs des prochaines sorties organisées par l’Espace Co pendant les vacances scolaires de Pâques 2025, soit du 12 au 27 avril 2025 Considérant que le coût réel de ces sorties comprend le prix des places, les frais de déplacement et les frais de personnel éventuels recrutés spécifiquement pour l’activité,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De fixer les tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l’Espace Co pendant la période des vacances scolaires de Pâques 2025, soit du 12 au 27 avril 2025, comme suit :
Sortie Tarifs Bryards Tarifs non Bryards
GOLF du Tremblay Le 18/04/2025
(Champigny 94) 8,10 € 16,20 € BATTLE KART le 24/04/2025
(MASSY 91) 19 € 38 €
ARTICLE 2 : Les recettes de ces activités sont inscrites au budget 2025, aux chapitre et article correspondants.
ARTICLE 3 : La présente décision sera transcrite au registre des délibérations du Conseil municipal, publiée et portée à la connaissance de celui-ci lors de sa prochaine séance, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales,
ARTICLE 4 : Ampliation de la présente décision sera transmise à Monsieur le Préfet du Val-de- Marne pour exercice du contrôle de légalité, à Madame la Trésorière Principale. ARTICLE 5 : Monsieur le Maire et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent acte.
La présente décision pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant Monsieur le Maire de Bry sur Marne ou d’un recours contentieux introduit près du Tribunal Administratif de Melun, sis 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630 Melun cedex (77008), dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Fait à Bry-sur-Marne, le 10 avril 2025
Le Maire,
Charles ASLANGUL
PUBLIEE LE 11 avril 2025