Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025DEC0179 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0071 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0038 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0117 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2025DEC0301 Tarifs des sorties organisees pour les
unknown - 2025DEC0271 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0012 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0065 Tarifs de la sortie organisee pour les
Déliberation - 2025DEC0297 Tarifs de la sortie organisee pour les
Déliberation - 2025DEC0181 Tarifs des sorties organisees pour les
Déliberation - 2026DEC0043 Tarifs des sorties organisees pour les jeunes de lEspace Co pendant les vacances scolaires dhiver 2026 soit du 23 fevrier 2026 au 06 mars 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026DEC0043 Tarifs des sorties organisees pour les jeunes de lEspace Co pendant les vacances scolaires dhiver 2026 soit du 23 fevrier 2026 au 06 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Sport,
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
DÉCISION DU MAIRE
2026DEC0043
Jeunesse et Sports
Thème : Domaine et patrimoine/Autres actes de gestion du domaine public/Tarif des services
publics
Tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l'Espace Co pendant les vacances scolaires
d'hiver 2026 soit du 23 février 2026 au 6 mars 2026
Le Maire de Bry-Sur-Marne,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L. 2122-22, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2024DELIB0122 du 10 décembre 2024 portant
modifications des délégations d'attributions accordées à Monsieur le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,
Vu les pouvoirs ainsi délégués, à savoir de fixer dans les limites déterminées par le Conseil Municipal les droits prévus au profit de la Commune qui n'ont pas Un caractère fiscal, Vu la délibération du Conseil Municipal n°2016/D96 du 12 juillet 2016 relative aux modalités d'inscriptions des activités proposées par les services Jeunesse et Sport, VU l'arrêté du Maire n°2019ARR0097 du 27 septembre 2019 relatif au règlement intérieur de l'Espace Co,
Considérant qu'il convient de fixer les tarifs des prochaines sorties organisées par l'Espace Co
pendant les vacances scolaires d'hiver 2026, soit du 23 février 2026 au 6 mars 2026. Considérant que le coût réel de ces sorties comprend le prix des places, les frais de
déplacement et les frais de personnel éventuels recrutés spécifiquement pour l'activité,
DÉCIDE
ARTICLE 1: De fixer les tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l'Espace Co pendant la
période des vacances scolaires d'hiver 2026, soit du 23 février 2026 au 6 mars 2026, comme
suit :
Sortie Tarifs Bryards Tarifs non Bryards
Croisière sur la seine Le 24/02/2026
(Paris 75007) Era 18858
Visite de l'Arc de Triomphe Le
27/02/2026 (Paris 75008] 1625 2658
Visite du château de Chantilly Le
05/03/2026 4€30 8€60
(60500 Chantilly)
ARTICLE 2 : Les recettes de ces activités sont inscrites au budget 2026, aux chapitre et article
correspondants.
ARTICLE 3 : La présente décision sera transcrite au registre des délibérations du Conseil Municipal, publiée et portée à la connaissance de celui-ci lors de sa prochaine séance, conformément
aux dispositions du Code général des collectivités territoriales,
ARTICLE 4 : La présente décision sera transmise à Monsieur le Préfet du Val-de-Marne pour l'exercice du contrôle de légalité ainsi qu'à Madame la Trésorière Principale. ARTICLE 5: Monsieur le Maire et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés
chacun en ce qui les concerne, de l'exécution de la présente décision.
La présente décision pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire de Bry sur Marne ou d'un recours contentieux introduit près du Tribunal Administratif de Melun, sis 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630 Melun cedex (77008), dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Fait à Bry-sur-Marne, le 18 février 2026
Le Maire,
Charles ASLANGUL
PUBLIEELE 3 lo7/ 276