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Déliberation - 12 vote du budget primitif 2024 du cinema atmosphere
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - 12 vote du budget primitif 2024 du cinema atmosphere)
Thèmes du document : Budget, Exploration spatiale, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
12
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
du
Cinéma
Atmosphère
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
douze
février
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 5
février
2024,
s’est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
29
3
3
3
PRÉSENTS:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-Jo
LEVILLAIN,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Antoine
LUCAS,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ
REPRÉSENTÉS
: Marie-Claire
EMIN
(pouvoir
à
Laurent
HARMEL),
Françoise
COLLET
(pouvoir
à Marie-Jo
LEVILLAIN),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à Corinne
REGLAIN)
ABSENTS
: Sonia
CHEVAUCHET,
Marine
PARROT,
Philippe
TOURNIER-BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Antoine
LUCAS
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Jean-Jacques
MATZ,
rapporteur,
propose
au
Conseil
municipal,
conformément
au
rapport
annexé
:
- D'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes
comme
suit
y compris
les
reports
et les
opérations
d'ordres
du
budget
du
Cinéma
Atmosphère
2024
: Obiet
:
12
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
du
Cinéma
Atmosphère
Séance
du
12
février
2024
BUDGET
ANNEXE
DU
CINEMA
ATMOSPHERE
investissement
dépenses
recettes
Total
réel
201
204,58
€
78
750,00
€
Chapitre
13
— Subventions
d'investissement
78
750,00
€
Chapitre
21
— Immobilisations
corporelles
133
626,44
€
Chapitre
23
— Immobilisations
en
cours
- €
- €
Reports
2023
sur
2024
67
578,14
€
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
94
575,58
€
ordre
22
059,00
€
49
938,00
€
TOTAL
investissement
223
263,58
€
223
263,58
€
fonctionnement
dépenses
recettes
réel
586
387,20
€
574
522,54
€
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
434
430,20
€
Chapitre
012
— Charges
de
personnel
146
907,00
€
Spapte
65
— Autres
charges
de
gestion
550,00
€
Chapitre
67
— Charges
exceptionnelles
4 500,00
€
Chapitre
70
— Produits
des
domaines
360
000,00
€
Fa
iafens
Dotations,
subventions
et
1 600,00
€
Esp
75
— Autres
produits
de
gestion
3 000,00
€
Chapitre
77
— Produits
exceptionnels
209
922,54
€
Reprise
anticipée
des
résultats
2023
39
743,66
€
ordre
49
938,00
€
22
059,00
€
TOTAL
fonctionnement
636
325,20
€
636
325,20
€
TOTAL
budget
859
588,78
€
859
588,78
€
Le
Conseil
municipal,
Vu
l’avis
de
la Commission
des
Finances,
Considérant
que
suite
au
passage
à la
nomenclature
M57
et
l’article
L. 5217-10-4
du
Code
Général
Collectivités
Territoriales,
le projet
de
budget
a été
communiqué
aux
membres
du
Conseil
municipal
avec
les
rapports
correspondants,
12
jours
au
moins
avant
cette
séance
consacrée
à l'examen
du
conformément
à
budget,
des Objet
:
12
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
du
Cinéma
Atmosphère
Séance
du
12
février
2024
Après
en
avoir
délibéré,
A la
majorité
par
26
voix
pour
et
6 abstentions
(groupe
« L'avenir
est
oyonnaxien
»),
- Approuve
le budget,
- Décide
d'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes,
y compris
les
opérations
d'ordre,
du
Budget
Primitif
2024
du
Cinéma
Atmosphère,
comme
indiqué
ci-dessus.
Fait
à Oyonnax,
le 12
février
2024
Secrétaire
de
séance,
DICO
Le
Maire,
SE
LAC
:
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par
sa
présentation
en
TEE
0%
14
FEV.
2024
- par
sa
publication
le
Le
Maire