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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - fi 5 budget primitif 2025 cinema atmosphere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : FI-5 Budget
Primitif
2025
Cinéma
Atmosphère
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
dix
février
deux
mille
vingt-cinq
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
29
janvier
2025,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
29
4
2
4
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Jo
LEVILLAIN,
Françoise
(COLLET,
Jacques
MAIRE,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Antoine
LUCAS,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Jean-
Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Julien
MARTINEZ,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER
REPRÉSENTÉS:
Christine
PIQUET
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Laure
MANDUCHER,
(pouvoir
à
Fanny
RIPPE),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ)
ABSENTS
:Christine
PITTI,
Philippe
TOURNIER-BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Jean-Jacques
MATZ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
Jean-Jacques
MATZ,
rapporteur,
propose
au
Conseil
municipal,
conformément
au
rapport
annexé :
-
D'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes
comme
suit
y
compris
les
reports
et
les
opérations
d'ordres
du
Budget
du
cinéma
Atmosphère
2025 :
BUDGET
ANNEXE
DU
CINEMA
ATMOSPHERE
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Ecritures
réelles
503
422.00
€
555
288.00
€
Chapitre
011
—
Charges
à
caractère
général
351
415.00
€
Chapitre
012
—
Charges
de
personnel
146
907.00
€
crapte
65
— Autres
charges
de
gestion
550.00
€
Chapitre
67
—
Charges
exceptionnelles
4
500.00
€
Chapitre
68
—
Dotations
pour
dépréciations
50.00
€
Chapitre
70
—
Produits
des
domaines
310
000,00
€
Chapitre
75
— Autres
produits
de
gestion
courante
8
000,00
€ Objet
:
FI-5 Budget
Primitif
2025
Cinéma
Atmosphère
Séance
du
10
février
2025
Chapitre
77
—
Produits
exceptionnels
242
238.00
€
Chapitre78
—
Reprises
sur
dépréciation
50.00
Ecritures
d’ordre
73
925.00
€
22
059,00
€
TOTAL
fonctionnement
577
347.00
€
577
347.00
€
Investissement
Dépenses
Recettes
Ecritures
réelles
91
766.00
€
39
900.00
€
Chapitre
13
—
Subventions
d'investissement
39
900.00
€
Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles
91
766.00
€
Ecritures
d’ordre
22
059,00
€
73
925.00
€
TOTAL
investissement
113
825.00
€
113
825.00
€
TOTAL
budget
691
172.00
€
691
172.00
€
Le
Conseil
municipal,
Vu
l'avis
de
la
Commission
des
Finances,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
-
Décide
d'arrêter
les
dépenses
et
les
recettes,
y
compris
les
opérations
d'ordre,
du
Budget
Primitif
2025
du
Cinéma
Atmosphère,
comme
indiquées
ci-dessus.
Fait
à
Oyonnax,
le
10
février
2025
Secrétaire
de
séance,
nr
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-
et
suivants
du
CGCT:
:
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
J
FEV.
2025
- par
sa
publicationie
À
{
FEV.
00
Le
Maire
Le
Maire,