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Déliberation - 429746?projectId=2124
Procès Verbal - 1490063
Déliberation - 1256468
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1256468)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2023
Compte- rendu / Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
Vote des taux d’imposition — Etat 1259 POUR : 16
2023-28 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Affectation du résultat 2022 sur le budget de la POUR: 16
commune 2023
2023-29 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR : 16
Adoption du budget primitif de la commune CONTRE : 0 2023-30 2023
ABSTENTION : 0
Affectation du résultat 2022 sur le budget du . POUR : 16
service de l’eau 2023
2023-31 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Ston du budget primitif du service de l'eau POUR : 16
2023-32 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Affectation du résultat 2022 sur le budget du POUR : 16
Vieil Allan 2023
2023-33 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Adoption du budget primitif du Vieil Allan 2023 POUR : 16
2023-34 CONTRE: 0
ABSTENTION: 0
Demande de subvention au titre du Fond Vert | il d I POUR : 16
our le renouvellement du parc umineux
2023-35 u P CONTRE : 0
ABSTENTION :0
Demande de subvention au titre du FIPD 2023
le dével de la vid Il FOUR : 16 our le développement de la vidéosurveillance 2023-36 P PP CONTRE : 0 sur la commune
ABSTENTION : 0
Accord d’une subvention exceptionnelle dans le POUR : 16
cadre du soutien à la Turquie 2023-37 CONTRE : 0
ABSTENTION :0