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Ordre du Jour - REUNION DE CONSEIL DU 12 JUIN 2023
Déliberation - 01 CR Conseil du 26 01 2018
Compte-Rendu - cr reunion conseil 24 08 01
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Jully-lès-Buxy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion conseil 24 08 01)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Commune de JULLY LES BUXY
1 Rue du Champ Perche
71390 JULLY LES BUXY CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu de la séance du 1° août 2024
Etaient Présents : | VOISIN Jean Marc GRIOT Evelyne COLOMBET Michel
JULIEN Ludivine GRIFFON Valérie HIRAULT Daniel
WAVRANT Cyrielle GRIVEAU Isabelle FLANDRE Yann
FANTINO Elsa
Etaient Excusés :
Etaient Absents : DUDKOWIAK Bernard
La séance est ouverte à 20h00 sous la présidence de Mr VOISIN Jean-Marc, Maire
Lecture et Approbation du Compte-rendu du 14 juin 2024.
Mme GRIOT Evelyne est élue Secrétaire de Séance
O
O
Délibération Acceptation du Projet d'Aménagement sécuritaire de la Rue du Temple.
Mr le Maire expose au Conseil Municipal ce projet d'Aménagement réalisé par la société R2S Concept, énonce
les caractéristiques essentielles du projet et le montant estimé par le Maître d'œuvre.
“ _ Redonner une identité à la rue
“ Créer un chemin piétonnier sécurisé
“ Gérer les flux et garder le caractère champêtre
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE
D’autoriser à engager la procédure de passation du marché public, de recourir à un appel d'offres
dans le cadre du projet dont les caractéristiques essentielles sont énoncées ci-dessus.
- D’autoriser M. le Maire à signer le marché.
- La présente délibération sera transmise au contrôle de légalité.
Des crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2025 : chapitre 2152
Décision modificative pour augmentation de crédit sur chapitre opérations d'ordre
Mr le Maire explique au Conseil que la durée d'amortissement sur les travaux du Sydesl ayant été modifiée de
30 à 5 ans, l'échéance annuelle de l’amortissement a donc augmenté ; les crédits votés au budget principal ne
sont donc plus suffisants ; il est donc nécessaire de porter le montant de l’amortissement de 4784€ et
d'augmenter ainsi les crédits de 300 € au compte s 681 et 280415342
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de prendre une décision modificative pour augmenter les crédits de 300€
Délibération heures Secrétariat : pour entériner la décision prise le 5 avril 2024
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de rectifier la délibération prise le 5 février 2024 et ainsi préciser la date de passage à 28h
hebdomadaire au 5 avril 2024.
Schéma Directeur.
Mr le Maire expose au Conseil l’état d'avancement du schéma directeur de l'assainissement initié par la CCSCC. Les premiers repérages sur le terrain débuteront sur notre territoire à partir du 5 août 2024
RPQS (Rapport sur le prix et la qualité de service)
La CCSCC exerce la compétence de collecte, transport, élimination des déchets. Le traitement des ordures
ménagères est confié au SMET (Syndicat mixte d'étude et traitement des déchets de Saône et Loire) basé à Chagny.
Le tri de la collecte sélective est assuré par le nouveau centre de tri le centre de tri Creusot Montceau Recyclage basé à Torcy.
Ce rapport annuel sur la gestion des déchets présente la synthèse des indicateurs techniques et financiers de
l'exercice 2023, c'est un outil d'informations, accessible à l’ensemble des usagers. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide
D'approuver ce RPQS ordures ménagère.
Questions Diverses
LOGEMENT COMMUNE : Mr le Maire fait part au Conseil de la location du logement communal à partir du 1° aout
2024. Il serait nécessaire de changer la porte d'entrée du logement, un devis sera demandé.
CONFLIT DE VOISINAGE : un litige oppose des voisins suite à des nuisances olfactives récurrentes : une rencontre
avec les interlocuteurs et les élus est prévue pour qu'une solution soit trouvée.
REPAS DES ANCIENS : Le Comité consultatif du CCAS se réunira pour organiser le prochain repas des anciens qui aura lieu le samedi 23 novembre 2024.
CU Mme DEBOWSKI : la situation s'éternise suite à une non confirmation d'ENEDIS au service instructeur de la
réalisation des travaux d'extension Electrique. Nous recherchons activement tous les interlocuteurs pouvant nous aider à
débloquer la situation
STAGIAIRE ESPACES VERTS : Üne convention a été signée avec le DISP du pôle handicap de la MFSL à Chalon sur
Saône pour recevoir en stage un jeune sous la tutelle de Denis BERTRAND et sous la responsabilité de Mr Le Maire. Un
essai d'une semaine est programmé auparavant à la rentrée de septembre, s'il s'avère concluant, il fera son
apprentissage sur la commune pour obtenir un CAP.
MOBIGO : Des dispositions ont été prises par Mr le Maire auprès de la région suite au refus de prise en charge des frais
de transport pour un élève du collège en raison d'une distance non conforme (moins de 3 kms). Après vérification, Mr le
Maire a mesuré la distance qui s'est révélé conforme.
RENTREE SCOLAIRE :
Effectif en légère baisse
- Saint Vallerin : PS (6 ou 7) MS (8) GS (6) : 20 ou 21 élèves
- Jully-lès-Buxy : CP (6) CE1 (6): 12 élèves
- Montagny-lès-Buxy : CE2 (9) CM1 (4) CM2 (9): 22 élèves
Un décloisonnement sera organisé pour les élèves de la classe de CE2 qui se rendront à Jully-lès-Buxy tous les mardis
et jeudis après-midi de l'année scolaire. M. l'Inspecteur a validé cette proposition.
L'enseignante de Jully les Buxy partira en retraite en janvier 2025.
FESTIVAL DE LA PIERRE : Le festival rassemble les acteurs du territoire : communes, habitants, associations … autour
d'une thématique commune, LA PIERRE. L'objectif est de proposer une animation dans chacune des 36 communes.
Théâtre, expositions, conférences, ateliers … la programmation débutera en septembre 2024 et s'achèvera au printemps
2025 avec un Grand Final, prévu le 28 juin.
La séance est levée à 22h20
Le Maire
Jean- Marc\WVOISIN |