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Conseil Municipal - 20221215 CM listedesdélibérations
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Laurenan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20221215 CM listedesdélibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 15 décembre 2022 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le 15 décembre octobre, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué par M Pascal ROUXEL, Maire, s’est réuni à la mairie, en séance publique.
PRESENTS : ROUXEL Pascal, Maire, GUEHENNEUX Jean-René, ROUXEL Dominique, RIVALLAN Fabienne, Adjoints, DANIEL Yoann, LORAND Evelyne, BARBE Valérie (21h18), DABOUDET Vincent, RAULT Sonia, NIVET Françoise, CAILLIBOTTE Rémy.
ABSENTS : BILLARD Emmanuelle (excusée) a donné pouvoir à DABOUDET Vincent, POILANE-TABART Valérie (excusée) a donné pouvoir à RAULT Sonia, LEMEE Anne (excusée).
BARBE Valérie a donné pouvoir à ROUXEL Pascal pour des décisions avant son arrivée (21h18).
Secrétaire de séance : Date d’affichage : 19 décembre 2022
Date de la convocation : 07 décembre 2022 Nombre de conseillers en exercice : 15
1. Délibération n° 2022-15/12-n° 01 : Lotissement Hameau de la Forge : avant-projet de division. Approuvée par 10 voix pour et 4 abstentions
2. Délibération n° 2022-15/12-n° 02 : Lotissement Hameau de la Forge : lancement de la consultation pour les travaux. Approuvée par 12 voix pour et 2 abstentions
3. Délibération n° 2022-15/12-n° 03 : Salle des Fêtes : lot n° 07 – montant des pénalités. Approuvée par 14 voix pour.
4. Délibération n° 2022-15/12-n° 03 : Salle des Fêtes : achat rideaux de la scène. Approuvée par 14 voix pour.
5. Délibération n° 2022-15/12-n° 05 : Eclairage public – extinction partielle – coupure de nuit Approuvée par 14 voix pour.
6. Délibération n° 2022-15/12-n° 06 : Programme voirie 2023 : assistance MO de l’ADAC. Approuvée par 14 voix pour. 7. Délibération n° 2022-15/12-n° 07 : Vente de bois de chauffage : tarifs Approuvée par 14 voix pour.
8. Délibération n° 2022-15/12-n° 08 : Autorisation d’engager, de liquider les dépenses d’investissement. Approuvée par 14 voix pour.
9. Délibération n° 2022-15/12-n° 09 : Cimetière : validation intervention du Centre de Gestion 22 pour la procédure de reprise de concessions. Approuvée par 14 voix pour.
10. Délibération n° 2022-15/12-n° 10 : Appli mobile ILLIWAP : validation devis. Approuvée par 14 voix pour.
11. Délibération n° 2022-15/12-n° 11 : Effacement de dettes : montant modifié (annulation délibération n° 09 du 27 octobre 2022. Approuvée par 14 voix pour.
12. Délibération n° 2022-15/12-n° 12 : Provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 2 ans – validation du montant inscrit au BP 2022 à hauteur de 50 %. Approuvée par 14 voix pour.
13. Délibération n° 2022-15/12-n° 13 : Décision modificative n° 04 Approuvée par 14 voix pour.
14. Délibération n° 2022-15/12-n° 14 : Fête de la musique édition 2022 : versement subvention à l’association Laurn’en fête. Approuvée par 14 voix pour.
15. Délibération n° 2022-15/12-n° 15 : Remplacement des copieurs à la mairie et l’école : validation de la proposition de Konica Minolta. Approuvée par 14 voix pour.