Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20221027 CM listedesdélibérations
Déliberation - 20230629 CM listedesdeliberations
Déliberation - 20231030 CM listedesdeliberations
Déliberation - 20240215 CM listedesdeliberations
Déliberation - 20240926 CM listedesdeliberations
Déliberation - 20240530 CM listedesdeliberations
Déliberation - 20240522 CM listedesdeliberations
Conseil Municipal - 20221215 CM listedesdélibérations
Déliberation - 20230525 CM listedesdeliberations
Déliberation - 20231109 CM listedesdeliberations
Conseil Municipal - 20220922 CM listedesdélibérations
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Laurenan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220922 CM listedesdélibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 22 septembre 2022 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le 22 septembre, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué par M Pascal ROUXEL, Maire, s’est réuni à la mairie, en séance publique.
PRESENTS : ROUXEL Pascal, Maire, GUEHENNEUX Jean-René, ROUXEL Dominique, RIVALLAN Fabienne, adjoints, DANIEL Yoann, LORAND Evelyne, BILLARD Emmanuelle, BARBE Valérie, POILANE- TABART Valérie, DABOUDET Vincent, LEMEE Anne, , NIVET Françoise, CAILLIBOTTE Rémy.
ABSENTS : RIVALLAN Olivier (excusé) ayant donné pouvoir à M. Pascal ROUXEL et RAULT Sonia (excusée) ayant donné pouvoir à Mme Valérie POILANE-TABART
Secrétaire de séance : BARBE Valérie Date d’affichage : 27 septembre 2022
Date de la convocation : 16 septembre 2022 Nombre de conseillers en exercice : 15
1. Délibération n° 2022-22/09-n° 01 : Lotissement Hameau de la Forge : avant-projet de division. Approuvée avec 10 voix pour (et 5 abstentions)
2. Délibération n° 2022-22/09-n° 02 : Lotissement Hameau de la Forge : groupement de commandes réseaux assainissement et eaux pluviales. Approuvée à l’unanimité
3. Délibération n° 2022-22/09-n° 03 : Contrat de territoire 2022-2027. Approuvée à l’unanimité
4. Délibération n° 2022-22/09-n° 04 : Salle des Fêtes aménagement des abords devis complémentaire. Approuvée avec 10 voix pour (et 5 abstentions)
5. Délibération n° 2022-22/09-n° 05 : FPIC 2022 choix de la répartition de droit commun. Approuvée avec 11 voix pour (et 4 abstentions)
6. Délibération n° 2022-22/09-n° 06 : Salle des Fêtes annulation des pénalités de retards Approuvée avec 10 voix pour (et 5 abstentions)
7. Délibération n° 2022-22/09-n° 06 : Vente partielle d’une voie communale à « Derrien » Approuvée à l’unanimité