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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20220922 DEL2022 09 81 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20220922 DEL2022 09 81 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 03/10/2022
Reçu en préfecture le 03/10/2022
N° D acné 1e 03/10/2022 sac
ID : 058-215800863-20220922-DEL2022 09 81-DE
République Française Date de la convocation : 16/09/2022 Département de la Nièvre Date d’affichage : 16/09/2022 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire Séance du 22 septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux et le vingt-deux septembre à dix-neuf
heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Daniel GILLONNIER,
maire
Etaient présents : MM Gillonnier, Lienhard, Mme Leroy, MM Renaud, Mme Boulogne, MM Bonnet, Marasi, Mmes Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Dedisse, Cassera, Reby, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, Borel, M. Boujlilat, Mme Denis.
Absents ayant donné procuration : Mme Ouvry à M. Ponsonnaille,
Mme Guiblin à Mme Colonel, Mme Guillaume à Mme Breuzet, M. Gabez
à M. Dedisse, Mme Pabiot à M. Cassera, M. Veneau à Mme Quillier, M.
EG 51 Demay à Mme Leclerc.
Nombre de votants 28
Votes « Pour » 28 || Absents : Mme Tabbagh Gruau.
Votes « Contre » 0
Abstentions 0 pe ,
Procurations 3 Secrétaire de séance : M. Cassera.
Objet de la délibération: Exercice 2022 -— Subventions aux
associations de fonctionnent et d'équipement.
Dans le cadre de son budget principal de l’exercice 2022, le Conseil
municipal a voté des subventions de fonctionnement et
d'investissement à destination des associations.
Il est proposé au conseil municipal d’attribuer une partie des
enveloppes prévues au BP 2022 comme inscrit ci-dessous :
Pour les subventions de fonctionnement :
- Enveloppe Contrat de Ville 2022 dans le cadre de
Quartiers d’été/Politique de la Ville, attribution d’une
subvention de 510 € à l'association 1001 Coups de
Pouce. L'association a organisé le samedi 16 et dimanche
17 juillet 2022 «Happy Week-end Party». Cela a
consisté en une fin de semaine festive organisée au sein
du quartier Saint-Laurent durant l’été avec de
nombreuses activités sportives et ludiques (structures Envoyé en préfecture le 03/10/2022
Reçu en préfecture le 03/10/2022
N° [} Affiché le 03/10/2022 ee
ID : 058-215800863-20220922-DEL2022 09 81-DE
gonflables, DJ avec animations, balades à poney, jeux
divers, tournois de foot et de basket).
- Enveloppe Projet 2022, attribution d’une subvention
exceptionnelle de 500 € à l'association UCS Cyclisme.
Christian BEUVE ayant obtenu le titre de champion de
France, il a participé le 15 septembre aux championnats
du monde masters de contre la montre à Trente en Italie.
Pour les subventions d’équipement, conformément aux délibérations
présentées au Conseil municipal :
-_ Enveloppe des Fonds Façades attribution de 1 480 €.
- Enveloppe des Aïdes à l’équipement en faveur du
développement durable attribution de 700 €.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré et suivant l’avis
favorable de la Commission des finances,
ADOPTE les modifications présentées ci-dessus et dans les
tableaux qui sont annexés à la présente délibération.
DIT que ces dépenses sont prévues sur le chapitre «65 —
Subventions de fonctionnement versées » et « 204 — Subventions
d'équipement versées » du Budget 2022.
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Maire, Envoyé
en
préfecture
le 03/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 03/10/2022
Affiché le 03/10/2022
ne —
ID
: 058-215800863-20220922-DEL2022
09
81-DE
6 420,00 €
0,00 €
1 000,00 €
0,00 €
020 ‐ Administration Générale de la Collectivité
65‐65738
‐ COS du Personnel Communal (Comité des Œuvres Sociales de la Ville)
1 000,00 €
1 000,00 €
65‐65738
‐ Amicale du Personnel Communal
300,00 €
023 ‐ Information, communication, publicité
65‐6574
‐ Cosne AVF Accueil des Villes Françaises
120,00 €
65‐6574
‐ CDAD (Conseil Départemental de l'Accès au droit de la Nièvre)
1 500,00 €
025 ‐ Aides aux associations
65‐6574
‐ Groupe Choral "Variation"
300,00 €
65‐6574
‐ Anciens Combattants et des victimes des deux guerres (ACVG)
200,00 €
65‐6574
‐ ANDAVI
1 500,00 €
65‐6574
‐ Association les amis des Grands Champs
800,00 €
65‐6574
‐ Tarot club de Cosne
300,00 €
65‐6574
‐ Club de modélisme ferroviaire
400,00 € 500,00 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
110 ‐ Sécurité : services communs
65‐6574
‐ L'Arche de Manue
300,00 €
65‐6574
‐ La Prévention routière
200,00 €
18 665,50 €
0,00 €
0,00 €
0,00 €
20 ‐ Services communs
65‐6574
‐ ITEP Cottereaux ‐ Ecole et Cinéma 7.50 €/élève
105,00 €
65‐6574
‐ Les Enfants de Curie ‐ Ecole Pierre et Marie CURIE ‐ Ecole et Cinéma ‐ 7,50 €/élève
187,50 €
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ Ecole Paul Bert ‐ Classes transplantées
1 645,00 €
211 ‐ Ecoles maternelles
Coopérative scolaire 6,00 € et BCD 2,00 €/élève
65‐6574
‐ Amicale Franc Nohain ‐ Coopérative scolaire
440,00 €
65‐6574
‐ Amicale Franc Nohain‐ BCD
65‐6574
‐ Les Enfants de Curie ‐ Coopérative scolaire
440,00 €
65‐6574
‐ Les Enfants de Curie ‐ BCD
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ école Paul Doumer ‐ Coopérative scolaire
520,00 €
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ école Paul Doumer ‐ BCD
65‐6574
‐ Association les Petits Coursois ‐ Ecole de Cours ‐ Coopérative scolaire
120,00 €
65‐6574
‐ Association les Petits Coursois ‐ Ecole de Cours ‐ BCD
65‐6574
‐ Coopérative scolaire ‐ Ecole de VILLECHAUD ‐ Coopérative scolaire
160,00 €
65‐6574
‐ Coopérative scolaire ‐ Ecole de VILLECHAUD ‐ BCD
212 ‐ Ecoles primaires
Coopérative scolaire 6,00 € et BCD 2,00 €/élève
Délibération du 23/06/2022
2 ‐ Enseignement et formation
Subventions de fonctionnement
Délibération du 22/09/2022
Imputations
Associations Subventionnées
Montant BP 2022
Délibération du 07/04/2022
0 ‐ Services généraux
1 ‐ Sécurité et Salubrité publiques
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Direction des Finances
1 / 6 Envoyé
en
préfecture
le 03/10/2022
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préfecture
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ne —
ID
: 058-215800863-20220922-DEL2022
09
81-DE
Délibération du 23/06/2022
Délibération du 22/09/2022
Imputations
Associations Subventionnées
Montant BP 2022
Délibération du 07/04/2022
65‐6574
‐ Amicale Franc Nohain ‐ Coopérative scolaire
65‐6574
‐ Amicale Franc Nohain ‐ BCD
65‐6574
‐ Coopérative scolaire ‐ Ecole de Villechaud ‐ Coopérative scolaire
65‐6574
‐ Coopérative scolaire ‐ Ecole de Villechaud ‐ BCD
65‐6574
‐ Les Enfants de Curie ‐ Coopérative scolaire
65‐6574
‐ Les Enfants de Curie ‐ BCD
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ Ecole Paul Doumer ‐ Coopérative scolaire
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ Ecole Paul Doumer ‐ BCD
65‐6574
‐ Association Les Petits Coursois ‐ Ecole de Cours ‐Coopérative scolaire
65‐6574
‐ Association Les Petits Coursois ‐ Ecole de Cours ‐BCD
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ Ecole Paul Bert ‐ Coopérative scolaire
65‐6574
‐ ODCE Coopérative scolaire ‐ Ecole Paul Bert ‐ BCD
213 ‐ Ecoles : classes regroupées
65‐6574
‐ Ecole Notre Dame ‐ Coopérative scolaire 6,00 €/élève
65‐6574
‐ Ecole Notre Dame‐BCD 2,00€/élève
65‐6574
‐ Centre Social ‐ CLAS
4 000,00 €
65‐6574
‐ Centre Social ‐ Subvention périscolaire
7 000,00 €
47 800,00 €
0,00 €
4 500,00 €
0,00 €
312 ‐ Arts plastiques et autres activités artistiques
65‐6574
‐ Association Formes et Couleurs
1 500,00 €
313 ‐ Théâtres
65‐6574
‐ Le Grenier du Nohain
5 200,00 €
65‐6574
‐ La Compagnie de La Louve
4 500,00 €
322 ‐ Musées
65‐6574
‐ Association des Amis du Musée
1 200,00 € 560,00 € 520,00 €
3 ‐ Culture
1 000,00 € 840,00 €
8,00 €
880,00 € 240,00 €
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Direction des Finances
2 / 6 Envoyé
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préfecture
le 03/10/2022
Reçu
en
préfecture
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Affiché le 03/10/2022
ep
ID
:058-215800863-20220922-DEL2022
09
81-DE
Délibération du 23/06/2022
Délibération du 22/09/2022
Imputations
Associations Subventionnées
Montant BP 2022
Délibération du 07/04/2022
33 ‐ Action Culturelle
‐ Trait d'Union 58 :
Salon du Livre Festival du Film Festival du Film Documentaire "Regards sur ailleurs"
65‐6574
‐ Comité des fêtes de Villechaud
300,00 €
65‐6574
‐ Les Gabarriers du haut Val de Loire
1 000,00 €
65‐6574
‐ Harmonie de Cosne ‐ Concerts pour les ceremonies
1 500,00 €
65‐6574
‐ L'Effet Cabaret
300,00 €
65‐6574
‐ UP 2 Dance
300,00 €
65‐6575
‐ Musi‐choeur ‐ revoir le libellé de l'association
1 500,00 €
133 110,00 €
1 000,00 €
11 100,00 €
500,00 €
40 ‐ Sports
65‐6574
‐ Contrats d'objectifs sections de l'UCS
49 500,00 €
Union cosnoise sportive section Basket
18 000,00 €
UCS Football
18 000,00 €
UCS Natation
6 500,00 €
UCS XV Cosnois Val de Loire
7 000,00 €
65‐6574
‐ Union Cosnoise Sportive ‐ Bureau
3 000,00 €
65‐6574
‐ UCS ATHLETISME
400,00 €
65‐6574
‐ UCS ‐ Esprit Bad Cosne sur Loire
1 500,00 €
65‐6574
‐ UCS Basket
4 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Bowling Cosne
1 000,00 €
65‐6574
‐ Cosnois Boxing Club
3 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Canoë Kayak Club Marcel Renaud
2 700,00 €
65‐6574
‐ UCS Cyclisme
2 400,00 €
65‐6574
‐ UCS Cyclotourisme
300,00 €
65‐6574
‐ UCS Football
19 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Gymnastique
3 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Judo
800,00 €
65‐6574
‐ UCS Natation
11 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Pétanque
300,00 €
65‐6574
‐ UCS Plongée
1 000,00 €
65‐6574
‐ XV Cosnois Val de Loire
14 500,00 €
65‐6574
‐ UCS Sports Boules
350,00 €
65‐6574
‐ UCS Tennis
6 500,00 €
65‐6574
‐ UCS Tennis de Table
1 200,00 €
65‐6574
‐ UCS Arquebuse Cosnoise
2 500,00 €
65‐6574
‐ UCS Tir à l'arc
1 160,00 €
65‐6574
35 000,00 €
4 ‐ Sports et jeunesse
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Direction des Finances
3 / 6 Envoyé
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le 03/10/2022
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81-DE
Délibération du 23/06/2022
Délibération du 22/09/2022
Imputations
Associations Subventionnées
Montant BP 2022
Délibération du 07/04/2022
65‐6574
‐ Cosne Triathlon
600,00 €
65‐6574
‐ UCS Twirling Bâton
800,00 €
65‐6574
‐ UCS Cosne Volley Ball
300,00 €
65‐6574
‐ UCS Aïkido
300,00 €
65‐6574
‐ UCS Tennis ‐ Subvention exceptionnelle pour déplacement à un stage de sélection Nationale
600,00 €
65‐6574
‐ UCS Twirling Bâton ‐ Subvention exceptionnelle pour déplacement au championnat de France
500,00 €
65‐6574
‐ UCS Football ‐ Subvention exceptionnelle dans le cadre de l'accession en Nationale 3
10 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Cyclisme ‐ Subvention exceptionnelle Championnats du monde masters contre la montre
500,00 €
415 ‐ Manifestation sportive
65‐6574
‐ UCS cyclisme ‐ Course nocturne
2 000,00 €
65‐6574
‐ UCS Gymnastique ‐ Subvention exceptionnelle Championnat de France à Angers
500,00 €
65‐6574
‐ UCS Cyclisme ‐ Subvention exceptionnelle pour participar à une compétition nationale dans le Var
500,00 €
110 700,00 €
16 150,00 €
4 300,00 €
510,00 €
510 ‐ Santé ‐ Services Communs
65‐6574
‐ CROIX ROUGE de Cosne
1 000,00 €
65‐6574
‐ Association Cosnoise pour le Don de Sang Bénévole
400,00 €
65‐6574
‐ Aide à l'installation d'un médecin (9 000€ pendant 3 ans ‐ 2020 à 2022)
9 000,00 €
65‐6574
‐ Aide à l'installation d'un médecin (9 000€ pendant 3 ans ‐ 2021 à 2023)
9 000,00 €
520 ‐ Interventions Sociales ‐ Services Communs
65‐657362
‐ C.C.A.S. de Cosne
80 000,00 €
65‐6574
‐ Mille et un coups de pouce
1 500,00 €
521 ‐ Service à caractère Social pour Handicapés et Inadaptés
65‐6574
‐ Association des Donneurs de Voix "Bibliothèque Sonore"
300,00 €
523 ‐ Actions en faveur des personnes en difficulté
65‐6574
‐ Association TRAJECTOIRES
3 000,00 €
65‐6574
‐ Resto du Cœur
4 000,00 €
65‐6574
‐ AFPLI
500,00 €
65‐6574
‐ PUSL
2 000,00 €
2 000,00 €
65‐6574
‐ Epicerie Solidaire
1 100,00 €
524 ‐ Contrat Ville
65‐6574
‐ Compagnie AMAREVE ‐ RT5 ‐ Théâtre
1 500,00 €
65‐6574
‐ D'Jazz ‐ Quand le Jazz se veut Théâtre
1 000,00 €
65‐6574
‐ BUREAU INFORMATION JEUNESSE DE LA NIEVRE ‐ Stop au harcélement
750,00 €
65‐6574
‐ BUREAU INFORMATION JEUNESSE DE LA NIEVRE ‐ Intimité, numérique et sexualité
600,00 €
65‐6574
‐ Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre ‐ Mais, regardons‐nous !
750,00 €
65‐6574
‐ Ecole de la Deuxième Chance ‐ Aux urnes citoyens !
350,00 €
65‐6574
‐ Vacances Sportives Happy ‐ Vacances sportives
3 500,00 €
65‐6574
‐ Centre Social et Culturel Suzanne Coulomb ‐ Animations dans l'espace public : entre culture et histoire
700,00 €
5 ‐ Interventions sociales et santé
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Direction des Finances
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préfecture
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en
préfecture
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: 058-215800863-20220922-DEL2022
09
81-DE
Délibération du 23/06/2022
Délibération du 22/09/2022
Imputations
Associations Subventionnées
Montant BP 2022
Délibération du 07/04/2022
65‐6574
‐ Mille et un coups de pouce ‐ 1001 projets pour nos jeunes
1 000,00 €
65‐6574
‐ Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles ‐ Consolidation de la permanence mensuelle
1 500,00 €
65‐6574
‐ France Victimes 58 ‐ Intervenant Social Gendarmerie
500,00 €
65‐6574
‐ Chambre des Métiers et de l'Artisanat ‐ Accompagnement des jeunes vers un stage, une formation ou la création d'entreprise
1 000,00 €
65‐6574
‐ Pôle Unique Saint‐Laurent ‐ Création d'une plateforme mobilité
3 000,00 €
65‐6574
‐ 1001 coups de Pouce ‐ "Happy Week‐end Party"
510,00 €
60 ‐ Famille
65‐6574
‐ Association Mots pour Maux d'Enfants
1 200,00 €
500,00 €
813 ‐ Propreté Urbaines
65‐6574
‐ Enveloppes pour TAGS
500,00 €
4 000,00 €
94 ‐ Aides aux commerces
65‐6574
‐ ACC ‐ Soutien activité commercial pour ACC
4 000,00 €
30 500,00 €
‐17 150,00 €
‐6 670,00 €
‐1 010,00 €
65‐6574
CONTRAT VILLE (fonction 524)
‐
Reste disponible 3 300 €
15 500,00 €
‐13 920,00 €
2 230,00 €
‐510,00 €
65‐6574
Projets 2022 (fonction 020 et 94)
‐
Reste disponible 2 370 €
15 000,00 €
‐3 230,00 €
‐8 900,00 €
‐500,00 €
352 195,50 €
0,00 €
14 230,00 €
0,00 €
TOTAL GENERAL
8 ‐ Aménagement Urbain 9 ‐ Action Economique
Enveloppes Diverses
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Direction des Finances
5 / 6 Envoyé
en
préfecture
le 03/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 03/10/2022
Affiché le 03/10/2022
ne —
ID
: 058-215800863-20220922-DEL2022
09
81-DE
8 000,00 €
0,00 €
1 893,08 €
2 000,00 €
0,00 €
4 106,92 €
40 - Sport : services communs
204-20421
- Union Cosnoise Sportive (enveloppe)
8 000,00 €
UCS BOWLING
969,63 €
UCS KICK BOXING
379,88 €
UCS TENNIS
543,57 €
XV COSNOIS
2 000,00 €
15 500,00 €
2 401,74 €
0,00 €
2 447,99 €
2 180,00 €
8 470,27 €
824 - Autres opérations d'aménagement urbains
204-20422
- Fonds Façades (enveloppe)
10 000,00 €
Attributions du Conseil municipal
2 401,74 €
1 697,99 €
1 480,00 €
832 - Autres opérations d'aménagement urbains
204-20421
- Aide à l'équipement en faveur du Développement Durable (enveloppe)
5 500,00 €
Attributions du Conseil municipal
750,00 €
700,00 €
23 500,00 €
2 401,74 €
1 893,08 €
4 447,99 €
2 180,00 €
12 577,19 €
4 - Sport et jeunesse
8 - Aménagements et services urbains, environnement
TOTAL GENERAL
Délibération du 10/02/2022
Budget
disponible après
attributions
Délibération du
23/06/2022
4 420,27 € 4 050,00 €
Imputations
Objet de la subvention
BP 2022
Subventions d'équipement
Délibération du
07/04/2022
Délibération du
22/09/2022
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire - Direction des Finances
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