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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour CC 4 Février 2016
Document publié le Jeudi 4 février 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour CC 4 Février 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Budget,
1
Conseil Communautaire 4 FEVRIER 2016
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 décembre 2015.
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
2016-01 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2016-02 : ADMINISTRATION - Délégation d’attribution du Conseil communautaire à la Présidente - Modification
PERSONNEL
2016-03 : PERSONNEL - Mise en place de l’entretien professionnel
2016-04 : PERSONNEL - Recrutement d’un médecin vacataire
2016-05 : PERSONNEL - Recrutement de modèles vacataires pour l’Ecole d’Arts
2016-06 : PERSONNEL - Fouilles archéologiques - Chantier IFA 2000 à Sangatte - Recrutement temporaire d’agents contractuels
2016-07 : PERSONNEL - Liste des emplois permanents - Modification
FINANCES
2016-08 : FINANCES - Débat d’orientation budgétaire 2016 2
2016-09 : FINANCES - Budget Annexe assainissement 2016 – Section investissement – Autorisation spécifique de crédit
2016-10 : FINANCES -Frais de représentation de la Présidente
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2016-11 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Diagnostics archéologiques sur le territoire de Cap Calaisis - Autorisation de signature des conventions particulières opérationnelles
2016-12 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Fouilles archéologiques - Chantier IFA 2000 à Sangatte - Réponse à l’appel d’offres lancé par Réseau de Transport d’Electricité (RTE).
2016-13 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAC des Pins - Transmarck – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 10 253 m² environ aux sociétés PARY et G.S.I. – Agrément Communautaire