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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202602 018 polinno modif bail location)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Logement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 12/02/2026
Reçu en préfecture le 12/02/2026 CS L 9
Publié le 12/02/2026
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20260205-C_ 202602! 018-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202602-018
Du 5 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le cinq du mois de février, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle « Tiers lieu » de Faugères, sous la présidence de Monsieur GONTIER Philippe, Président.
Etaient présents : THIBON Jean François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER
Brigitte, DEYDIER-BASTIDE Jean Marc, ROUSTANG Yves, AUZAS Vincent, ALLANO Marie Claude, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir: PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), THIBON Jean François (pouvoir de PLANET
Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), SALEL Matthieu (pouvoir de CHABANE Francis), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), BELVA Nathalie (pouvoir de PRANDI Patrice).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 22 Pouvoir : 6
Date de la convocation 29 janvier 2026
A été élu secrétaire: DEYDIER BASTIDE Jean-Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : POLINNO : MODIFICATION D’UN BAIL DE LOCATION
L’atelier “Ressource” de la pépinière des métiers d’art du Polinno est vacant suite au départ de Mariou ROUX. Suite à un appel à candidatures, la plasticienne Céline DONNET, occupante de l’atelier “R&D” depuis septembre 2025, a été retenue pour reprendre la mission d’accompagnement des résidents de la pépinière sur les volets :
- Animation de réunions de cohésion pour réguler la vie quotidienne
- Coordination / accompagnement des résidents pour une programmation autour de la boutique
collective (scénographie, évènements, vernissages, communication)
Dans ce cadre il est convenu que :
- Céline DONNET débutera sa mission au 1% février 2026 pour une durée de trois années conformément à la convention d’occupation précaire prévue pour les ateliers du Polinno. - Elle interviendra à hauteur de 15 h par mois en prestation de service
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Approuver la convention d'occupation précaire de l’atelier Ressource, Acter que les missions d'accompagnement des résidents de la pépinière seront assurées par Céline DONNET,
Autoriser le Président à signer la convention,
Charger le Président de la mise en œuvre de la présente décision.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GONTIER Jean-Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance