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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Samedi 21 janvier 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Délibération n° 1
Examinée le 21/01/2023
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Délibération n° 2
Examinée le 21/01/2023
Election du Maire Approuvée
Délibération n° 3
Examinée le 21/01/2023
Lecture de la charte de l’élu local Approuvée
Délibération n° 4
Examinée le 21/01/2023
Détermination du nombre d’adjoints Approuvée
Délibération n° 5
Examinée le 21/01/2023
Election des adjoints Approuvée
Délibération n° 6
Examinée le 21/01/2023
Détermination et versement des indemnités de fonction
du maire et des adjoints
Approuvée
Délibération n° 7
Examinée le 21/01/2023
Désignation des conseillers communautaires au sein du
conseil communautaire de la communauté de communes
Larzac et Vallées
Approuvée
Délibération n° 8
Examinée le 21/01/2023
Délégations du conseil municipal au maire Approuvée
Délibération n° 9
Examinée le 21/01/2023
Création d’un emploi non permanent pour faire face à
un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Approuvée
Délibération n° 10
Examinée le 21/01/2023
Recensement de la population
Création de trois postes d’agents recenseurs
Approuvée
Liste des membres présents
PRESENTS : Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs ASSIÉ Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Michel, VIALA Daniel, VIDAL Claude, VIDAL Didier.
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N° 1
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2023