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Déliberation - Liste des deliberations 4
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Délibération n° 1
Examinée le 03/022023
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Délibération n° 2
Examinée le 03/022023
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21
janvier 2023
Approuvée
Délibération n° 3
Examinée le 03/022023
Ouverture de crédits par anticipation en attendant le vote
du budget du primitif 2023
Approuvée
Délibération n° 4
Examinée le 03/022023
Avance non budgétaire Approuvée
Délibération n° 5
Examinée le 03/022023
Demande d’aide sociale Approuvée
Délibération n° 6
Examinée le 03/022023
Election du délégué représentant la commune au comité
syndical du SMICA
Approuvée
Délibération n° 7
Examinée le 03/022023
Désignation des délégués à l’établissement public Aveyron
Ingénierie
Approuvée
Délibération n° 8
Examinée le 03/022023
Elections des délégués du SIEDA Approuvée
Délibération n° 9
Examinée le 03/022023
Election des délégués à la commission locale d’évaluation
des charges transférées (CLECT°)
Approuvée
Délibération n° 10
Examinée le 03/022023
Election des délégués au Parc Naturel Régional des Grands
Causses
Approuvée
Délibération n° 11
Examinée le 03/02/2023
Désignation des délégués à la commission locale
d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Approuvée
Délibération n° 12
Examinée le 03/02/2023
Désignation du correspondant défense Approuvée
Délibération n° 13
Examinée le 03/02/2023
Désignation du correspondant routière Approuvée
Délibération n° 14
Examinée le 03/02/2023
Désignation des délégués représentant la commune au
conseil d’école
Approuvée
Délibération n° 15
Examinée le 03/02/2023
Désignation d’un référent local station verte Approuvée
Délibération n° 16
Examinée le 03/02/2023
Désignation du délégué représentant la commune à
l’assemblée générale d’Aveyron culture
Approuvée
Délibération n° 17
Examinée le 03/02/2023
Désignation des membres à la commission de finances
locales
Approuvée
Délibération n° 18
Examinée le 03/02/2023
Désignation des représentants de la commission communale
« animation culture activités associations tourisme
événementiel écologie »
Approuvée
Délibération n° 19
Examinée le 03/02/2023
Désignation des représentants de la commission communale
« communication »
Approuvée
Délibération n° 20
Examinée le 03/02/2023
Désignation des représentants de la commission communale
« urbanisme, aménagement du territoire, développement
économique et agropastoralisme »
Approuvée
Délibération n° 21
Examinée le 03/02/2023
Création de la commission communale « village vacances »
et nomination de ses membres
Approuvée
Délibération n° 22
Examinée le 03/02/2023
Désignation des représentants de la commission locale
d’action sociale
Approuvée
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N° 2
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2023 Délibération n° 23
Examinée le 03/02/2023
Création de la commission de la délégation de service public
et nomination de ses membres
Approuvée
Délibération n° 24
Examinée le 03/02/2023
Modalités de dépôts des listes concernant l’élection des
représentants de l’assemblée délibérante à la commission
d’appel d’offre (CAO)
Approuvée
Délibération n° 25
Examinée le 03/02/2023
Désignation d’un membre représentant le conseil municipal
à la commission de contrôle des listes électorales
Approuvée
Délibération n° 26
Examinée le 03/02/2023
Désignation des représentants aux commissions
communautaires
Approuvée
Liste des membres présents
PRESENTS : Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs DRIGOUT Jean-Luc, REFREGERS Claude, VERGUES Michel, VIALA Daniel, VIDAL Claude.