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Convocation - Convocation cm du 05 06 2026 2088
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 06h44 par la commune de Willer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 05 06 2026 2088)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
du
Haut-Rhin
Arrondissement
d’Altkirch
COMMUNE
DE
WILLER
68960
Mairie
- 38,
rue
Principale
&
03.89.07.87.64
D
mairie@vwiller.fr
Willer,
le 26
mai
2026
CONVOCATION
POUR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J’ai
honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se réunira
dans
la salle
des
séances
de
la Mairie
LE
VENDREDI
05
JUIN
2026
À
20
H30
en
commissions
réunies
et séance
ordinaire,
et vous
prie
de
bien
vouloir
y participer.
Comptant
sur
votre
présence
et vous
en
remerciant
d’avance,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
cordiales.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE LA
SEANCE
DU
27 AVRIL
2026
3.
FINALISATION
DE
LA
VENTE
DES
TERRAINS
COMMUNAUX
- SECTION
01
N° 100 ET
101
4
CHASSE
: AGREMENT
D'UN
NOUVEAU
PERMISSIONNAIRE,
FAISANT
FONCTION
DE REFERENT
CHASSE
: PROJET
DE CESSION
PARTIELLE
6.
FIXATION
DES
TARIFS
DES
CONCESSIONS
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
7.
DEMANDE
DE
LOCATION
DE LA
SALLE
« LE MARRONNIER
»
8
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
9.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNE
APPELES
A SIEGER
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
AFFAIRES
SCOLAIRES
D’ALTKIRCH
(SIASA)
10.
COMMUNICATIONS
DIVERSES
nn