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Procès Verbal - PV CM DU 11 04 22 b55d
Procès Verbal - PV CM DU 27 02 2026 9c45
Procès Verbal - PV CM 27 04 2026
Procès Verbal - PV CM DU 11 04 23 b430
Conseil Municipal - Convoc CM 20 03 26 f068
Convocation - Convocation cm du 27 04 2026 a950
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Willer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 27 04 2026 a950)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
du
Haut-Rhin
Arrondissement
d’Altkirch
COMMUNE
DE
WILLER
68960
Mairie
- 38,
rue
Principale
#&
03.89.07.87.64
DT
mairie@willer.fr
Willer,
le
17
avril
2026
CONVOCATION
POUR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
Conseil
Municipal
se réunira
dans
la salle
des
séances
de
la Mairie
LE
LUNDI
27
AVRIL
2026
A
19
H30
en
commissions
réunies
et séance
ordinaire,
et vous
prie
de
bien
vouloir
y participer.
Comptant
sur
votre
présence
et
vous
en
remerciant
d’avance,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
cordiales.
Rita
HELL
ORDRE
DU
JOUR :
1.
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
31
MARS
2026
3.
REEXAMEN
DU
PROJET
D’AMENAGEMENT
DE
VOIRIE
«FERME
DU
WINDENHOF
»
4,
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
ANNUELLE
DU
RESEAU
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
5.
REMPLACEMENT
DE
L’INSTALLATION
D’ALARME
ANTI-INTRUSION
EQUIPANT
LE
BATIMENT
DE
LA
MAIRIE
ET
LA
SALLE
DES
ASSOCIATIONS
6.
ACQUISITION
D’UN
ARRIERE-BAR
REFRIGERE
DESTINE
A
EQUIPER
LA
SALLE
« LE
MARRONNIER
»
MODALITES
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
« LE
MARRONNIER
»
MODALITES
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
ASSOCIATIONS
ee A
sales 10. 11. 12. 13, 14. 15, 16. F7, 18.
INSTAURATION
DE
LA
REDEVANCE
POUR
L'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
LES
CHANTIERS
PROVISOIRES
DE
TRAVAUX
SUR
DES
OUVRAGES
DES
RESEAUX
DE
TRANSPORT
ET
DE
DISTRIBUTION
D’ELECTRICITE VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2026
VOTE
DES
SUBVENTIONS
2026
ETAT
DES
INDEMNITES
DE
TOUTE
NATURE
DONT
BENEFICIENT
LES
ELUS
VOTE
DU BUDGET
PRIMITIF
2026
FINALISATION
DE
LA
VENTE
DES
TERRAINS
COMMUNAUX
- SECTION
01
N° 100 ET
101
DEMANDE
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
« LE MARRONNIER
»
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID) APPROBATION
DES
HORAIRES
SCOLAIRES
A
COMPTE
DE
LA
RENTREE
2026/2027 COMMUNICATIONS
DIVERSES