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Déliberation - DG20 144 Representants Organismes Culturel et Socio Culturel. MODIFICATION
Document publié le Mercredi 4 novembre 2020 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Déliberation - DG20 144 Representants Organismes Culturel et Socio Culturel. MODIFICATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG20_144
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de Bordeaux
Mairie de Saint-Médard-en-Jalles
Extrait du registre
des délibérations
VILLE DE. . ei ie
SAINT MÉDARD du conseil municipal EN JALLES de la commune de
Saint-Médard-en-Jalles
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DE DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES À CARACTÈRE CULTUREL ET SOCIO-CULTUREL. MODIFICATION. DÉCISION
Séance du 4 novembre 2020
L'an deux mille vingt , le quatre novembre à 18:30.
Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane Delpeyrat, maire.
Présents :
M Delpeyrat, M Trichard, Mme Bru, M Cristofoli, Mme Marenzoni, M Cases, Mme Guérin, M Apoux, Mme
Canouet, M Royer, Mme Poublan, M Joussaume, Mme Fize, M Capouillez, Mme Feytout-Perez, Mme Rigaud, Mme Damisa, M Tartary, M Claverie, Mme Durand, M Roscop, Mme Berbis, Mme Pomi, M Morisset, M Croizet, Mme Laplace, Mme Martin, M Grémy, Mme Ersin, M Mangon, Mme Vaccaro, M Bessière, Mme Courrèges, M Augé, Mme Picard, M Acquaviva, M Hélaudais
Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :
M Mallein à M Trichard
Mme Branas à Mme Picard
Secrétaire de séance : Mme Cécile Marenzoni.
La séance est ouverte,
Délibération du : 4 novembre 2020
Rendue exécutoire le : 6 novembre 2020
Publiée le : 6 novembre 2020
Signé : Le maire Stéphane Delpeyrat
Ville de Saint-Médard- alles - registre des dél DG20_144
Délibération du conseil municipal
Séance du 4 novembre 2020
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DE
DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES À CARACTÈRE CULTUREL ET SOCIO-CULTUREL. MODIFICATION. DÉCISION
M Stéphane Delpeyrat, Maire, présente le rapport suivant.
Par délibération DG20_067, en date du 18 juillet 2020, le Conseil Municipal a désigné des représentants auprès des associations et organismes à caractère culturel et socio-culturels.
Il convient à ce jour de procéder à une modification des représentants auprès de l'IDDAC.
Dans ces conditions, et sur proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Approuve la modification de représentation auprès de l'IDDAC comme suit : Titulaire : Mme Pascale Bru
Suppléant : M. Frédéric Capouillez.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à 30 POUR, 0 CONTRE et 9 ABSTENTION(S).
Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles
le 4 novembre 2020
pour expédition conforme
BA Stéphane Delpeyrat
ST
Tiers de télétransmission multiprotocole
ADULLACT
Co RO PTE C TES
© ACTES: contrôle de légalité
(BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION |
Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)
Utilisateur : Desrosier Céline
Type de transaction : Transmission d'actes
Nature de l'acte : Délibérations
Numéro de l'acte : DG20 144
Date de la décision : 2020-11-04 00:00:00+01
Objet : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA
COMMUNE AUPRÈS DE DIVERSES
ASSOCIATIONS ET ORGANISMES À
CARACTÈRE CULTUREL ET
SOCIO-CULTUREL. MODIFICATION. DÉCISION Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.3.4 - autres
Identifiant unique : 033-213304496-20201104-DG20_144-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
(Fichier contenus dans l'archive:
Fichier Type de fichier Taille du fichier
Nom métier :
033-213304496-20201104-DG20_144-DE-1-1_0.xml text/xml 1015
Nom original :
DG20_144.pdf application/pdf 424826
Nom métier :
99_DE-033-213304496-20201104-DG20_144-DE-1-1_1.pdf application/pdf 424826
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 6 novembre 2020 à 10h46min23s Dépôt initial
6 novembre 2020 à 10h49min39s
6 novembre 2020 à 10h49min58s
6 novembre 2020 à 10h51min20s
Accepté par le TAT : validation OK
Transmis au MI
Reçu par le MI le 2020-11-06
En attente de transmission
Transmis
Acquittement reçu
Page 1