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Déliberation - DG20 054 Designation DES Representants Epcc
Document publié le Samedi 18 juillet 2020 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Déliberation - DG20 054 Designation DES Representants Epcc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG20_054
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de Bordeaux
Mairie de Saint-Médard-en-Jalles
V4
Extrait du registre
des délibérations VILLE DE. « e
SAINT MÉDARD du conseil municipal EN JALLES de la commune de Saint-Médard-en-Jalles
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE
COOPÉRATION CULTURELLE LE CARRÉ-COLONNES. DÉCISION
Séance du 18 juillet 2020
L'an deux mille vingt , le dix huit juillet à 09:30.
Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane Delpeyrat, maire.
Présents :
M Delpeyrat, M Trichard, Mme Bru, M Cristofoli, Mme Marenzoni, M Cases, Mme Guérin, M Apoux, Mme
Canouet, M Royer, Mme Poublan, M Joussaume, Mme Fize, M Capouillez, Mme Feytout-Perez, Mme Rigaud,
Mme Damisa, M Tartary, M Claverie, Mme Durand, M Roscop, Mme Berbis, M Mallein, Mme Pomi, M Morisset,
Mme Laplace, Mme Martin, M Grémy, Mme Ersin, M Mangon, M Bessière, Mme Courrèges, Mme Picard, Mme
Branas, M Hélaudais
Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :
M Croizet à M Royer
Mme Vaccaro à Mme Branas
M Augé à Mme Picard
M Acquaviva à Mme Picard
Secrétaire de séance : M Bruno Cristofoli.
La séance est ouverte,
Délibération du : 18 juillet 2020
Rendue exécutoire le : 21 juillet 2020
Publiée le : 21 juillet 2020
Signé : Le maire Stéphane Delpeyrat
HN DG20_054
Délibération du conseil municipal
Séance du 18 juillet 2020
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE
COOPÉRATION CULTURELLE LE CARRÉ-COLONNES. DÉCISION
M Stéphane Delpeyrat, Maire, présente le rapport suivant.
Pour faire suite aux élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020 et au renouvellement des conseillers municipaux, il convient de renouveler les représentants du Conseil Municipal qui siégeront au Conseil d'administration de l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Carré-Colonnes.
Conformément aux statuts de l'EPCC, doivent être désignés pour la ville de Saint-Médard-en-Jalles 8 représentants titulaires et 8 représentants suppléants.
Ainsi, il vous est proposé, Mesdames, Messieurs, de désigner 8 représentants titulaires et 8 représentants suppléants pour représenter la ville au Conseil d'administration de l'EPCC Carré-Colonnes.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Désigne les représentants de la commune de Saint-Médard-en-Jalles au sein du Conseil d'administration de l'EPCC (8 titulaires et 8 suppléants) comme suit :
Membres titulaires - M. Stéphane Delpeyrat, Maire
- Mme Pascale Bru
- M. Frédéric Capouillez
- M. Bernard Cases
- M. Pascal Tartary
- Mme Cécile Marenzoni
- M. Patrice Claverie
- M. Jacques Mangon
Membres suppléants - M. Bruno Cristofoli
- Mme Gaëlle Martin
- Mme Marie-Dominique Canouet
- M. Francis Royer
- Mme Émily Pomi
- Mme Dahbia Rigaud
- Mme Véronique Durand
- Mme Vanessa Vaccaro
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à L'UNANIMITE.
Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles
le 18 juillet 2020
pour expédition conforme
W ADULLACT
AT
ET CRC Ce Un Ut dee der) © HELIOS : comptabilité publique
le ar IE LT
( BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION )
Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)
Utilisateur : Desrosier Céline
Paramètre de la transaction :
Type de transaction : Transmission d'actes
Nature de l'acte : Délibérations
Numéro de l'acte : DG20_054
Date de la décision : 2020-07-18 00:00:00+02
Objet : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS À
L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE
COOPÉRATION CULTURELLE LE
CARRÉ-COLONNES. DÉCISION
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.3.4 - autres
Identifiant unique : 033-213304496-20200718-DG20_054-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée (Fichier contenus dans l'archive:
Fichier Type de fichier Taille du fichier
Nom métier :
033-213304496-20200718-DG20_054-DE-1-1_0.xml text/xml 971
Nom original :
DG20_054.pdf application/pdf 517826
Nom métier :
99_DE-033-213304496-20200718-DG20_054-DE-1-1_1.pdf application/pdf 517826
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 21 juillet 2020 à 09h09min56s Dépôt initial
En attente de transmission 21 juillet 2020 à 09h09min56s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 21 juillet 2020 à 09h09min58s Transmis au MI
Acquittement reçu 21 juillet 2020 à 09h10min10s Reçu par le MI le 2020-07-21
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